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Novembre 1995
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Conseil Municipal
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Subventions à des comités locaux de Fédérations nationales sportives. M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 1995 [1995 D. 1572]



Délibération affichée à l'Hôtel de Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 24 novembre 1995.
Reçue par le représentant de l'Etat le 27 novembre 1995.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 10 novembre 1995, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à des comités locaux de Fédérations nationales sportives ;
Sur le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Les subventions suivantes sont attribuées, au titre de 1995, aux organismes locaux des Fédérations nationales sportives désignés ci-après :
- Comité départemental d'athlétisme de Paris, 93, quai de Valmy (10e) 31.100 F
- Ligue d'escrime de l'Académie de Paris, 5, rue Baron (17e) 39.700 F
- Comité départemental de Paris de la fédération française de judo et disciplines associées, 121, rue de l'Ouest (14e) 34.100 F
- Comité départemental de la fédération française de natation, 163, boulevard Mortier (20e) 34.600 F
- Comité départemental de tir de Paris, 66, avenue des Champs-Elysées (8e) 33.500 F
- Comité départemental cycliste de Paris, 7, rue Darboy (11e) 27.000 F

Art. 2.- La dépense correspondante, d'un montant total de 200.000 F, sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-18, article 657-2, ligne : "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1995.