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Janvier 2003
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Conseil Général
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6 - Modification de la composition des Commissions. Mouvements de titulaires

Débat/ Conseil général/ Janvier 2003


Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Je vous informe, mes chers collègues, de la modification de la composition de certaines Commissions, et en particulier de mouvements de titulaires.
1ère Commission
- Mme Martine AURILLAC, démissionnaire, est remplacée par M. Michel BULTÉ ;
- M. Philippe SÉGUIN, démissionnaire, est remplacé par M. Michel DUMONT.
2e Commission
- M. René LE GOFF est remplacé par Mme Claude-Annick TISSOT.
4e Commission
- M. Michel DUMONT est remplacé par Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE ;
- M. Bernard PONS est remplacé par M. Jean-Didier BERTHAULT.
5e Commission
- M. Laurent DOMINATI est remplacé par M. Jean-Charles BARDON ;
- M. Eric HÉLARD est remplacé par M. Christian LE ROUX.
7e Commission
- Mme Claude-Annick TISSOT est remplacée par M. René LE GOFF ;
- M. Jean-Charles BARDON est remplacé par M. Laurent DOMINATI ;
- M. Jean-Didier BERTHAULT est remplacé par M. Jean-Pierre BECHTER.
8e Commission
- M. Michel BULTÉ est remplacé par M. Bernard PONS ;
- Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE est remplacée par M. Xavier CHINAUD.
9e Commission
- M. Jean-Pierre BECHTER est remplacé par M. Eric HÉLARD.