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Janvier 2003
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2 - Adoption de comptes rendus

Débat/ Conseil général/ Janvier 2003


M. LE PRÉSIDENT. - Mes chers collègues, le compte rendu sommaire de la séance des lundi 9 et mardi 10 décembre 2002 a été affiché.
Le procès-verbal intégral de la séance du lundi 23 septembre 2002 a été publié au Bulletin départemental officiel.
Y a-t-il des observations sur ces documents ?
Il n'y en a pas.
Ils sont donc adoptés.