Débat/ Conseil général/ Janvier 2003
M. LE PRÉSIDENT. - Mes chers collègues, le compte rendu sommaire de la séance des lundi 9 et mardi 10 décembre 2002 a été affiché.
Le procès-verbal intégral de la séance du lundi 23 septembre 2002 a été publié au Bulletin départemental officiel.
Y a-t-il des observations sur ces documents ?
Il n'y en a pas.
Ils sont donc adoptés.