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Mai 2018
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Conseil Municipal
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Comptes rendus des Commissions.

Débat/ Conseil municipal/ Mai 2018


 

1ère COMMISSION

Réunion du 24 avril 2018

Présent-e-s :

Mmes Catherine BARATTI-ELBAZ, Afaf GABELOTAUD, Maud GATEL, Antoinette GUHL, Marie-Pierre de LA GONTRIE, Olivia POLSKI et Danielle SIMONNET.

MM. David BELLIARD, Geoffroy BOULARD, Jérôme COUMET, Jean-Baptiste de FROMENT, Pierre GABORIAU, Jean-Jacques GIANNESINI, Christophe GIRARD, Jérôme GLEIZES, Claude GOASGUEN, Emmanuel GRÉGOIRE, Jean-François LAMOUR, Jean-François LEGARET, Yves POZZO di BORGO, Christian SAINT-ETIENNE et Daniel VAILLANT, François VAUGLIN.

Excusé : M. Jean-Bernard BROS.

Absent-e-s : Mmes Rachida DATI, Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, Danièle PREMEL, MM. Julien BARGETON et Nicolas BONNET-OULALDJ.

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M. GABORIAU ouvre la séance à 10 heures 06.

Présentation des tableaux de bords financiers par M. GRÉGOIRE.

M. GRÉGOIRE souligne que les agences de notation "Fitch" et "Standard & Poor?s" ont confirmé la notation de la Ville.

Interventions de Mme de LA GONTRIE et MM. SAINT-ETIENNE, GLEIZES, de FROMENT.

Réponse de M. GRÉGOIRE. Au sujet de la contractualisation avec l?Etat, ce dernier indique qu?un projet de délibération sera présenté au Conseil de Paris de juin.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 46 à son ordre du jour (dont 8 au Conseil départemental) :

Economie sociale et solidaire, innovation sociale et économie circulaire. - Mme GUHL, rapporteure.

DAE 179 : subventions, cotisation (980.500 euros), et convention avec l?association "Paris Initiative Entreprise" : intervention de Mme SIMONNET, et de MM. de FROMENT, BOULARD, LEGARET, GABORIAU. Réponse de Mme GUHL.

Commerce, artisanat et professions libérales et indépendantes. - Mme POLSKI, rapporteure.

DAE 136 : attribution d?indemnités exceptionnelles aux kiosquiers de presse parisiens (2.618 euros) : interventions de Mme SIMONNET, MM. SAINT-ETIENNE, BELLIARD et GIRARD.

Réponse de Mme POLSKI.

DU 115 : réaménagement du quartier des Halles (1er). - Communication au Conseil de Paris du rapport d?activité de la commission de règlement amiable des Halles : intervention de M. LEGARET.

Réponse de Mme POLSKI.

UDI-MODEM 1 : création d?une commission parisienne des activités foraines et circassiennes à Paris. Présentation de la proposition de délibération par Mme GATEL. Interventions de Mme BARATTI-ELBAZ et M. SAINT-ETIENNE. Réponse de Mme POLSKI.

Politiques de l?emploi. - Mme GABELOTAUD, rapporteure.

DAE 173 : avenant à la convention avec l?association "Expérimentation territoriale contre le chômage de longue durée" et "13 Avenir", et adhésion (500 euros) à l?association "Territoires zéro chômeur de longue durée" : intervention de M. GLEIZES.

Réponse de Mmes GABELOTAUD et GUHL.

Ressources humaines, dialogue social et qualité des services publics. - M. GIRARD, rapporteur.

DRH 6, 7, 9, 10, 11 relevant du statut et de l?échelonnement du corps des ingénieurs : interventions de Mme SIMONNET, MM. GABORIAU, de FROMENT, SAINT-ETIENNE, GLEIZES, GOASGUEN. Réponse de M. GIRARD.

Budget, financement et transformation des politiques publiques. - M. GRÉGOIRE, rapporteur.

DFA 19 : convention d?exécution de prestations de service d?agence de voyage et de services associés avec l?UGAP : intervention de M. GLEIZES.

Réponse de MM. GRÉGOIRE et ROBERT, directeur des Ressources humaines.

DFA 26 : communication de la synthèse relative au diagnostic global d?entrée établi par la FIJ (Cour des comptes et C.R.C.) dans le cadre de l?expérimentation de la démarche de certification des comptes : intervention de M. GLEIZES.

Réponse de M. GRÉGOIRE.

DU 127 : exonération de la taxe locale sur la publicité extérieure applicable aux supports de publicité dépendant de contrats ou de conventions et assujettis à redevance d?occupation du domaine public : interventions de Mme GATEL, MM. GLEIZES et SAINT-ETIENNE.

Réponse de M. GRÉGOIRE.

V?ux et amendements :

6 amendements, 44 v?ux ont été déposés.

Aucun n?a été présenté.

Séance levée à 11 heures 16.

Prochaine Commission le mardi 29 mai 2018 à 10 heures. ****

2e COMMISSION

Réunion du lundi 23 avril 2018.

Présent-e-s :

Mmes Céline BOULAY-ESPERONNIER, Nathalie FANFANT, Brigitte KUSTER, Béatrice LECOUTURIER, Véronique LEVIEUX, Caroline MÉCARY, Sandrine MÉES, Fadila MÉHAL, Raphaëlle PRIMET.

MM. Pierre AIDENBAUM, Stéphane CAPLIEZ, François-David CRAVENNE, Frédéric HOCQUARD, Thierry HODENT, Bruno JULLIARD.

Excusés au sens du règlement intérieur :

M. Philippe DUCLOUX, Mme Danièle GIAZZI.

Excusée : Mme Catherine VIEU-CHARIER.

Absent-e-s :

Mmes Catherine DUMAS, Laurence GOLDGRAB, Nathalie MAQUOI, Marielle de SARNEZ, et MM. Grégoire CHERTOK, Bernard GAUDILLÈRE.

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Mme LECOUTURIER a ouvert la séance à 12 heures 06.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 114 à l?ordre du jour (dont 1 au Conseil départemental) :

DAC 550 : communication relative à la politique culturelle de la Ville de Paris.

Présentation par M. JULLIARD du bilan de la politique culturelle de la mandature ainsi que des projets en cours.

M. JULLIARD a également énuméré les grands principes de la politique culturelle de la Ville.

M. HOCQUARD a souligné la politique menée dans le domaine de l?économie culturelle.

Interventions de Mmes MÉES, MÉHAL et LECOUTURIER. Réponse de M. JULLIARD.

Vie nocture, économie culturelle, métiers d?arts, mode, design. - M. HOCQUARD, rapporteur.

M. HOCQUARD a présenté les projets de délibération de sa délégation. Pas d?intervention.

M. HOCQUARD a apporté des éléments de réponse au v?u relatif à la communication sur la politique culturelle de la Ville - Les arts et la culture à Paris : d?infinies richesses en partage et au v?u relatif au surcoût postal pour les librairies et éditeurs indépendants.

Culture et relations avec les arrondissements. - M. JULLIARD, rapporteur.

M. JULLIARD a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation. Pas d?intervention.

Patrimoine. - Mme LEVIEUX, rapporteure.

Mme LEVIEUX a présenté les projets de délibération de sa délégation.

Mme LEVIEUX a émis des réserves concernant le v?u relatif au ravalement de façade de l?église Saint-Pierre de Chaillot. Elle signale également un amendement technique sur le projet de délibération DAC 431 : subventions (20.000 euros) à sept associations historiques.

Mme LEVIEUX rappelle que les membres de la 2e Commission sont invités le 23 mai à une réunion au sujet des cadenas d?amour.

Mémoire, monde combattant et correspondante défense. - Mme VIEU-CHARIER, rapporteure.

En l?absence de Mme VIEU-CHARIER, son directeur de cabinet, M. ABADIE a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation.

DAC 449 : apposition d?une plaque commémorative en hommage aux victimes de la Shoah d?origine Judéo-Espagnole, 7, rue Popincourt (11e).

DAC 500 : subvention (8.000 euros) à l?association "Ch?ur Melomen de Paris".

DAC 509 - DEVE : subventions (10.500 euros) et convention avec l?association "Le Souvenir Français". Pas d?intervention.

V?ux et amendements :

1 amendement, 5 v?ux rattachés et 17 v?ux ont été déposés.

Mme MÉHAL a présenté les v?ux relatifs au développement d?expositions itinérantes à Paris et relatif à la médiation du "street art" parisien.

Réponse de M. JULLIARD.

M. HODENT a présenté les 4 v?ux déposés par le groupe PPCI.

Réponse de MM. JULLIARD et ABADIE.

Mme PRIMET a présenté les v?ux relatif à la péniche Demoiselle et relatif au Tarmac.

Réponse de M. JULLIARD.

Suite à un v?u relatif aux handicapés mentaux morts durant la Seconde guerre mondiale adopté au Conseil de Paris, Mme MÉHAL signale que le film l?hécatombe des fous, sur le sujet, sera projeté le soir même dans une salle parisienne.

Séance levée à 13 heures 23.

Prochaine Commission le lundi 28 mai 2018 à 12 heures. ****

3e COMMISSION

Réunion du lundi 23 avril 2018.

Présent.e.s :

Mmes Célia BLAUEL, Colombe BROSSEL, Virginie DASPET, Edith GALLOIS, Jeanne d?HAUTESERRE, Joëlle MOREL, Déborah PAWLIK, Aurélie SOLANS, MM. Pierre CHARON, Philippe GOUJON, Eric HÉLARD, Pascal JULIEN, Thomas LAURET, Franck LEFEVRE, Frédéric PÉCHENARD, Mao PENINOU, Dominique TIBERI.

Excusé.e.s au sens du règlement intérieur :

Mmes Pénélope KOMITÈS, Carine PETIT, MM. François DAGNAUD, Christophe NAJDOVSKI, Patrick TRÉMÈGE.

Excusé.e.s :

Mme Aurélie SOLANS, M. Claude DARGENT.

Absent.e.s :

Mmes Julie BOILLOT, Halima JEMNI, Olga JOHNSON, Anne-Constance ONGHENA, MM. Didier LE RESTE, Yann WEHRLING.

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Séance ouverte à 10 heures 32.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 60 à l?ordre du jour :

Propreté, assainissement, organisation et fonctionnement du Conseil de Paris. - M. PENINOU, rapporteur.

M. PENINOU a présenté le projet de délibération de sa délégation. Pas d?intervention.

Environnement, développement durable, eau, Plan Climat. - Mme BLAUEL, rapporteure.

Mme BLAUEL a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation.

Intervention de Mme MOREL sur la votation citoyenne organisée dans les mairies d?arrondissement sur les enjeux du climat et réponse de Mme BLAUEL.

Projet de délibération 2018 DVD 78 concernant les arrêtés préfectoraux autorisant l?exploitation d?installations classées pour la protection de l?environnement : intervention de M. GOUJON et réponse de Mme BLAUEL.

Sécurité, politique de la ville. - Mme BROSSEL, rapporteure.

Mme BROSSEL a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation.

Projet de délibération 2018 PP 38 concernant la fourniture de denrées alimentaires pour la B.S.P.P. : intervention de M. JULIEN, et réponse de Mme BROSSEL ainsi que du Représentant de la Préfecture de police.

Projet de délibération 2018 DDCT 72 concernant la subvention à 9 associations ?uvrant dans les quartiers populaires pour le portage des Fonds de participation des habitants : intervention de Mme MOREL et réponse de Mme BROSSEL.

Espaces verts, nature, préservation de la biodiversité, affaires funéraires. - Mme BLAUEL, rapporteure, en lieu et place de Mme KOMITÈS, rapporteure.

Mme BLAUEL a présenté les principaux projets de délibération de la délégation de Mme KOMITÈS en son absence. Pas d?intervention.

Transports, voirie, déplacements, espace public. - Mme BLAUEL, rapporteure, en lieu et place de M. NAJDOVSKI, rapporteur.

Mme BLAUEL a présenté les principaux projets de délibération de la délégation de M. NAJDOVSKI en son absence.

Projet de délibération 2018 DU 123 concernant l?appel à projets IMGP : intervention de M. LEFEVRE et réponse de Mme BLAUEL.

V?ux et amendements :

3 amendements et 57 v?ux ont été déposés.

Les v?ux et amendements n?ont pas été présentés.

Séance levée à 11 heures 06.

Prochaine Commission le lundi 28 mai 2018. ****

4e COMMISSION

Réunion du 23 avril 2018.

Présent-e-s :

Mmes Marie ATALLAH, Florence BERTHOUT, Hélène BIDARD, Claudine BOUYGUES, Galla BRIDIER, Colombe BROSSEL, Sylvie CEYRAC, Emmanuelle DAUVERGNE, Myriam EL KHOMRI, Léa FILOCHE, Fanny GAILLANNE, Fatoumata KONÉ, Nawel OUMER, Anne SOUYRIS, Dominique STOPPA-LYONNET, Karen TAÏEB ATTIAS, et Mercedes ZUNIGA.

MM. Bernard DEBRÉ et Christian HONORÉ.

Excusé-e-s :

Mme Dominique VERSINI, MM. Nicolas NORDMAN et Atanase PÉRIFAN.

Absent-e-s :

Mme Leïla DIRI, MM. Hervé BÉGUÉ, François HAAB, Bernard JOMIER.

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Mme ATALLAH ouvre la séance à 9 heures 09.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 49 à son ordre du jour (dont 37 projets au Conseil départemental) et autres sujets :

Personnes en situation de handicap et accessibilité. - M. NORDMAN, rapporteur.

En l?absence de M. NORDMAN, Mme FILOCHE a présenté les projets de délibération de sa délégation. Pas d?intervention.

Santé et relations avec l?A.P.-H.P. de Paris. - Mme SOUYRIS, rapporteure.

Suite à la demande des membres de la Commission, Mme SOUYRIS a présenté un bilan des dispositifs d?aide à l?installation Paris Med? et MSP. Un document a été distribué aux membres de la Commission.

Interventions de Mmes STOPPA-LYONNET, EL KHOMRI et M. HONORÉ.

Réponse de Mme SOUYRIS.

Mme SOUYRIS a ensuite présenté les principaux projets de délibération de sa délégation.

DASES 14 : approbation du principe de la création du groupement hospitalo-universitaire Paris-Psychiatrie et Neurosciences : intervention de Mme STOPPA-LYONNET. Réponse de Mme SOUYRIS.

Solidarités, lutte contre les exclusions, accueil des réfugiés et protection de l?enfance. - Mmes VERSINI et FILOCHE, rapporteures.

En l?absence de Mme VERSINI, Mme FILOCHE a présenté les projets de délibération de sa délégation.

Pas d?intervention.

Mme FILOCHE a présenté les projets de délibération relevant de sa délégation. Pas d?intervention.

Egalité femmes/hommes, lutte contre les discriminations et droits de l?Homme. - Mme BIDARD, rapporteure.

Mme BIDARD a présenté les projets de délibération de sa délégation.

Une plaquette concernant la lutte contre le harcèlement sexuel a été distribuée aux membres de la Commission.

Elle signale également qu?un v?u de l?Exécutif au sujet de Maudy Piot-JACOMET sera déposé en 1ère Commission.

Personnes âgées et autonomie. - Mme BRIDIER, rapporteure.

Mme BRIDIER a présenté les projets de délibération de sa délégation. Pas d?intervention.

Prévention spécialisée et intégration. - Mme BROSSEL, rapporteure.

Mme BROSSEL a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation. Pas d?intervention.

V?ux et amendements :

17 v?ux ont été déposés.

Mme KONÉ a présenté les v?ux relatifs à la responsabilité du secteur de l?assurance dans la pollution de l?air et à une campagne de prévention des allergies au pollen.

Réponse de Mme SOUYRIS.

Mme STOPPA-LYONNET a présenté le v?u sur l?organisation d?un débat sur la situation de l?Assistance publique des hôpitaux de Paris.

Interventions de Mme ATALLAH et de M. DEBRÉ.

Réponse de Mme SOUYRIS.

Mme KONÉ a fait une présentation globale des v?ux relatifs à la politique migratoire menée par le Gouvernement.

Mme SOUYRIS précise qu?une demande d?inspection sanitaire auprès de l?ARS sur la question du dépistage de la tuberculose sur les sites a été faite.

Mme BIDARD apporte des précisions sur le v?u relatif à l?évolution du protocole d?arrivée du Tour de France sur l?avenue des Champs-Elysées.

Séance levée à 10 heures 23.

Prochaine Commission le lundi 28 mai 2018 à 9 heures. ****

5e COMMISSION

Réunion du lundi 23 avril 2018.

Présent.e.s :

Mmes Delphine BÜRKLI, Claire de CLERMONT-TONNERRE, Valérie MONTANDON, Annick LEPETIT, MM. David ASSOULINE, Eric AZIÈRE, Jacques BAUDRIER, Pierre-Yves BOURNAZEL, Daniel-Georges COURTOIS, Jérôme DUBUS, Didier GUILLOT, Jean-Marie LE GUEN, Jean-Louis MISSIKA, Paul SIMONDON, Alexandre VESPERINI.

Excusé.e.s au sens du règlement intérieur :

Mmes Frédérique CALANDRA, Valérie MONTANDON, M. Eric LEJOINDRE, Mme Anne TACHÈNE, M. Buon Huong TAN.

Excusé : M. Ian BROSSAT.

Absent.e.s :

Mmes Michèle ASSOULINE, Agnès EVREN, Valérie NAHMIAS, MM. Yves CONTASSOT, Roger MADEC.

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Début de la séance à 14 heures 06.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 43 à l?ordre du jour (dont 3 au Conseil départemental) :

Logement, hébergement d'urgence. - M. BAUDRIER, rapporteur en lieu et place de M. BROSSAT.

M. BAUDRIER a présenté les principaux projets de délibération de la délégation de M. BROSSAT.

Pas d?intervention sur les projets de délibération. Intervention de M. DUBUS sur la réunion prévue le 30 avril concernant la présentation du rapport de la conférence citoyenne sur le logement des classes moyennes et réponse de M. SIMONDON.

Architecture et Grands Projets de Renouvellement Urbain. - M. BAUDRIER, rapporteur.

M. BAUDRIER a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation. Pas d?intervention.

Urbanisme, architecture, projet du Grand Paris, développement économique et attractivité. - M. MISSIKA, rapporteur.

Projets de délibération 2018 DU 127 concernant l?exonération de la taxe locale sur la publicité extérieure : intervention de Mme de CLERMONT-TONNERRE et réponse de M. MISSIKA.

Intervention de Mme BÜRKLI sur les panneaux publicitaires Decaux présents sur l?espace public et réponse de M. MISSIKA.

Projet de délibération 2018 SG 2 G concernant le versement de la cotisation 2018 au syndicat mixte ouvert "le forum métropolitain du Grand Paris" : intervention de MM. COURTOIS et DUBUS et réponse de M. MISSIKA.

V?ux et amendements :

3 amendements et 14 v?ux ont été déposés. Pas d?intervention.

Séance levée à 14 heures 24.

Prochaine Commission le lundi 28 mai. ****

6e COMMISSION

Réunion du lundi 23 avril 2018.

Présent.e.s :

Mmes Alix BOUGERET, Alexandra CORDEBARD, Catherine LECUYER, Marie-Christine LEMARDELEY, Annick OLIVIER, MM. Jean-Noël AQUA, Patrick BLOCHE, Jean-Pierre LECOQ.

Excusée :

Mme Sandrine CHARNOZ.

Absent.e.s :

Mmes Emmanuelle BECKER, Gypsie BLOCH, Anne-Christine LANG, MM. Pascal CHERKI, Jean-Baptiste MENGUY, Etienne MERCIER.

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Séance ouverte à 15 heures 36.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 37 à l?ordre du jour dont 2 à destination du Conseil départemental.

Petite enfance. - M. BLOCHE, rapporteur en lieu et place de Mme CHARNOZ.

M. BLOCHE a présenté les principaux projets de délibération de la délégation de Mme CHARNOZ en son absence. Pas d?intervention.

Education, petite enfance et familles. - M. BLOCHE, rapporteur.

M. BLOCHE a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation. Pas d?intervention.

Enseignement supérieur, vie étudiante et recherche. - Mme LEMARDELEY, rapporteure.

Mme LEMARDELEY a présenté les projets de délibération de sa délégation.

Projet de délibération 2018 DPE 23 concernant l?avenant n° 1 à la convention passée entre la Ville de Paris et l?UPMC concernant la 7ème phase du PIREN Seine : intervention de M. LECOQ et réponse de Mme LEMARDELEY.

V?ux et amendements :

14 v?ux ont été déposés.

Intervention de M. JULIEN sur le v?u relatif au soutien de la Ville aux étudiants et personnels mobilisés et réponse de Mme LEMARDELEY.

Intervention de M. AQUA sur le v?u sur les salles d?études pour les étudiants et réponse de Mme LEMARDELEY.

Intervention de M. LECOQ concernant les v?ux sur les temps d?activités périscolaires (T.A.P.) : intervention de Mme BOUGERET et réponse de M. BLOCHE.

Intervention de Mme BOUGERET concernant le v?u sur la scolarisation des enfants de 3 ans : intervention de MM. LECOQ et JULIEN et réponse de M. BLOCHE.

Intervention de Mme OLIVIER par rapport au v?u sur la cité scolaire Gabriel Faure et réponse de M. BLOCHE.

Intervention de M. JULIEN à propos du v?u sur les vacances "arc-en-ciel" : intervention de MM. AQUA et LECOQ et réponse de M. BLOCHE.

Intervention de M. LECOQ concernant le v?u sur le service minimum d?accueil dans les écoles parisiennes : intervention de M. JULIEN et réponse de M. BLOCHE.

Intervention de Mme BOUGERET sur le v?u sur l?école Chabrol et réponse de M. BLOCHE.

Séance levée à 16 heures 12.

Prochaine Commission le lundi 28 mai 2018. ****

7e COMMISSION

Réunion du lundi 24 avril 2018.

Présent.e.s :

Mmes Marinette BACHE, Pascale BLADIER-CHASSAIGNE, Anne-Charlotte BUFFETEAU, Ann-Katrin JÉGO, Pauline VÉRON, MM. Pierre AURIACOMBE, Jean-Didier BERTHAULT, Patrick KLUGMAN, Jean-François MARTINS, Sergio TINTI.

Excusé au sens du règlement intérieur :

M. Jacques BOUTAULT.

Excusés :

MM. Pierre LELLOUCHE, Hermano SANCHES RUIVO.

Absent :

M. Rémi FÉRAUD.

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Séance ouverte à 17 heures 02.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 73 à l?ordre du jour dont 5 à destination du Conseil départemental.

Relations internationales et francophonie. - M. KLUGMAN, rapporteur.

M. KLUGMAN a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation.

Projet de délibération 2018 DGRI 20 concernant la convention (MoU) avec la Banque Interaméricaine de Développement (BID) : intervention de M. BERTHAULT et réponse de M. KLUGMAN.

Europe. - M. KLUGMAN, rapporteur en lieu et place de M. SANCHES RUIVO.

M. KLUGMAN a présenté les principaux projets de délibération de la délégation de M. SANCHES RUIVO en son absence. Pas d?intervention.

Sports, tourisme et Jeux olympiques et paralympiques. - M. MARTINS, rapporteur.

M. MARTINS a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation. Pas d?intervention.

Démocratie locale, participation citoyenne, vie associative, jeunesse. - Mme VÉRON, rapporteure.

Mme VÉRON a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation.

Projet de délibération 2018 DJS 101 sur la mise en ?uvre du dispositif "Pass Jeunes" pour 2018 : intervention de M. JULIEN et réponse de Mme VÉRON.

V?ux et amendements :

8 v?ux ont été déposés.

Intervention de M. JULIEN à propos du v?u relatif au traité de libre-échange Europe-Mercosur et réponse de M. KLUGMAN.

Intervention de Mme BLADIER-CHASSAIGNE concernant la convention autour de la Ryder-cup et réponse de M. MARTINS.

Intervention de M. JULIEN relatif au v?u concernant la maitrise budgétaire des Jeux olympiques et paralympiques Paris 2024 : intervention de M. AURIACOMBE et réponse de M. MARTINS.

Tour d?horizon par Mme VÉRON des v?ux de sa délégation.

Intervention de M. AURIACOMBE sur la présence des groupes politiques au sein des jurys pour les appels à projets ou autres et réponse de Mme VÉRON.

Séance levée à 17 heures 47.

Prochaine Commission le lundi 28 mai 2018.