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Mai 2018
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Conseil Municipal
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roupe Ecologiste de Paris relatif à la révision du R.L.P. et à son diagnostic environnemental.

Débat/ Conseil municipal/ Mai 2018


 

M. Mao PENINOU, adjoint, président. - Le v?u référencé n° 171 est relatif à la révision du R.L.P. et à son diagnostic environnemental.

La parole est à M. Jacques BOUTAULT à nouveau.

M. Jacques BOUTAULT, maire du 2e arrondissement. - Oui, c'est un v?u très simple qui demande - on l'a évoqué tout à l'heure - que le Règlement local de publicité, qui va être redébattu, soit précédé d'une étude d'impact pour évaluer les conséquences éventuelles de l'implantation d?écrans vidéos numériques sur la voie publique, en termes environnementaux des effets de lumière sur la faune et la flore, mais aussi les impacts sur le mode de vie des Parisiennes et des Parisiens notamment leur sommeil. Et en prenant en compte par ailleurs les dangers éventuels en termes d'addiction aux écrans mais aussi les dangers relatifs à l'attention des conducteurs lorsqu'ils sont dans leur automobile.

Bref, cette étude d'impact me paraît essentielle du fait que les tribunaux semblent très attentifs à ces études d'impact puisque c'est par défaut d'étude d'impact que la Z.A.C. du Triangle de Gonesse a été annulée par le juge. C'est aussi un défaut d'étude d'impact qui avait amené, même si on peut le regretter, le Tribunal à rendre une décision négative en ce qui concerne les voies sur berges.

Je souhaiterais donc que ce temps soit pris pour bien évaluer les conséquences de cette implantation, encore une fois hypothétique à ce stade, d?écrans vidéo numériques sur la voie publique. C'est l'objet de ce v?u. Je vous remercie.

M. Mao PENINOU, adjoint, président. - Merci.

La parole est à M. Jean-Louis MISSIKA. J'aurai ensuite une explication de vote de M. VESPERINI, s?il est toujours en séance.

M. Jean-Louis MISSIKA, adjoint. - Monsieur BOUTAULT, dans le cadre de la révision du R.L.P., la Direction de l'Urbanisme a saisi les services du Ministre de la Transition écologique et solidaire en mars dernier afin qu?ils déterminent, en application du droit européen, si ce R.L.P. relève du champ de l?évaluation environnemental systématique ou d?un examen au cas par cas ou encore s'il en est exempté. Votre v?u anticipe donc la réponse de l'Etat et souhaite que nous décidions de lancer une étude environnementale qui réponde à un cadre très spécifique et réglementaire sur lequel nous avons questionné l'Etat. Je vous propose donc d'attendre la réponse officielle de l'Etat pour relancer des échanges sur ce sujet et voir les suite à donner, et donc de retirer votre v?u.

M. Mao PENINOU, adjoint, président. - J'imagine que vous le maintenez, Monsieur BOUTAULT ?

M. Jacques BOUTAULT, maire du 2e arrondissement. - Monsieur le Président de séance, je voudrais répondre à Jean-Louis MISSIKA la chose suivante.

M. Mao PENINOU, adjoint, président. - Non, ce n'est pas possible.

M. Jacques BOUTAULT, maire du 2e arrondissement. - Ah bon ? Je vais vous répondre à vous, alors.

M. Mao PENINOU, adjoint, président. - Non plus.

M. Jacques BOUTAULT, maire du 2e arrondissement. - En dépit de la réponse que fournira le Ministère nous pensons, nous, les écologistes, que cette étude d'impact, même si elle n'est pas obligatoire légalement, est tout à fait nécessaire. Nous sommes donc favorables à cette étude d'impact.

Néanmoins, nous ne souhaitons pas anticiper la réponse positive ou négative du Ministère. Nous allons retirer ce v?u, en attendant que le Ministère réponde. Ensuite, nous verrons bien si nous sommes amenés à redéposer un v?u pour que cette étude d?impact environnemental ait lieu, puisque même si elle n?est pas obligatoire, nous pensons qu'elle est néanmoins absolument nécessaire.

M. Mao PENINOU, adjoint, président. - Merci. L'explication était, en effet, nécessaire.