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Mai 2018
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Conseil Municipal
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roupe Ecologiste de Paris relatif aux vacances "Arc-en-ciel".

Débat/ Conseil municipal/ Mai 2018


 

M. Mao PENINOU, adjoint, président. - Le v?u référencé n° 180 est relatif aux vacances "Arc-en-ciel".

La parole est à Mme Fatoumata KONÉ.

Mme Fatoumata KONÉ. - Merci, Monsieur le Maire.

Le sujet de la suppression des colonies de vacances municipales à destination des familles parisiennes des vacances "Arc-en-ciel" avait donné lieu à de vifs débats lors du Conseil de Paris de février dernier. Ces débats avaient été conclus par l?adoption d?un v?u de l?Exécutif, précisant la réintégration de ce dispositif.

Je rappelle également qu?une mobilisation des familles, suite à l?annonce de la suppression de ce dispositif, avait recueilli plus de 13.000 signatures. Le v?u de l?Exécutif a donc été suivi d?effet, puisque les inscriptions au séjour ont rouvert, le 5 mars 2018, proposant 160 séjours à petit prix, en partenariat avec les mêmes prestataires que les années précédentes. Or, il semble que la polémique ait visibilisé les séjours "Arc-en-ciel" car les inscriptions des familles ont été au rendez-vous. Malheureusement, tirage au sort oblige, plus de 1.500 enfants seront privés de ces séjours cet été.

Cette situation démontre que le dispositif "Arc-en-ciel" n?était nullement en régression mais reste plébiscité par les familles. Désormais, nous espérons vivement qu?il verra son budget augmenter d?année en année pour répondre, enfin, aux besoins réels.

Tel que nous l?avions promis, lors du débat de février, les écologistes ont suivi avec attention la réintégration de ce dispositif et, toujours dans une volonté de dialogue et d?optimisation, nous avons déposé un v?u demandant : la présentation d?un bilan complet des séjours "Arc-en-ciel" ; une communication sur le dispositif et son évolution auprès des familles parisiennes ; une refonte du système d?inscription afin d?améliorer le système qui repose sur le tirage au sort afin qu?il fasse preuve d?une meilleure transparence et équité.

Pour finir, je souhaite rappeler que les séjours "Arc-en-ciel" n?ont aucune équivalence dans l?offre de la Ville. Ils sont un vrai outil de mixité. Il est donc de notre responsabilité de les préserver et même d?optimiser le dispositif afin que nos enfants n?évoluent pas dans une société sans cesse plus cloisonnée.

Merci.

M. Mao PENINOU, adjoint, président. - Merci.

La parole est à M. Patrick BLOCHE.

M. Patrick BLOCHE, adjoint. - Merci pour le dépôt de ce v?u car cela va me donner l?opportunité de faire le point sur la campagne d?inscription aux vacances "Arc-en-ciel" qui s?est achevée le 23 mars et de répondre aux préoccupations que vous avez exprimées.

Tout d?abord, quelques chiffres : au total, ce seront 4.092 places qui auront été proposées dans le cadre des vacances "Arc-en-ciel", soit "via" la DASCO pour la très grande majorité d?entre elles, soit "via" les caisses des écoles, en plus des places habituelles qu?elles proposent chaque année. A cela, il faut ajouter une augmentation des mini-séjours, de près de 1.000 places, même si nous en sommes d?accord, nous l?avons déjà dit, le public bénéficiaire est légèrement différent.

Dans ce contingent des 4.092 places, 608 places ont été réservées soit à des familles bénéficiant d?un suivi social - 538 places -, soit aux familles ayant un enfant porteur d?un handicap - 70 places -. Le reste des places a été tiré au sort sous contrôle d?huissier. Le tirage au sort a un avantage. Il permet de garantir un accès équitable à toutes les familles s?étant inscrite à un séjour sans prise en compte de la date à laquelle a été effectuée l?inscription. C?est un système identique à celui retenu pour les inscriptions aux conservatoires municipaux. Compte tenu de la publicité faite au dispositif, le nombre d?inscrits a été supérieur à celui des années précédentes, vous l?avez signalé, Madame KONÉ.

C?est la raison pour laquelle, dans un souci de transparence, il nous a semblé préférable que ces familles soient informées du résultat du tirage au sort, y compris lorsque le rang tiré ne permettait pas d?envisager une inscription afin qu?elles puissent prendre leurs dispositions.

Vous vous préoccupez légitimement de la question de la mixité. Je citerai simplement deux chiffres de la campagne de 2017 : 48 % des séjours bénéficient aux familles habitant dans les arrondissements allant du 17e au 20e arrondissement ; 70 % des familles bénéficient du tarif 1 à 5, le tarif 1 représentant à lui seul 10 % des bénéficiaires. Les vacances "Arc-en-ciel" jouent donc pleinement leur rôle, celui d?être une opportunité pour toutes les familles parisiennes mais bénéficient évidemment à tous les petits Parisiens. De ce fait, j?ai souhaité que votre v?u soit repris. Je me suis permis de l?amender pour repréciser un certain nombre de points mais sans en dénaturer le sens. C?est la raison pour laquelle je souhaiterais, évidemment, que le v?u soit voté, une fois amendé.

M. Mao PENINOU, adjoint, président. - Merci.

Acceptez-vous l?amendement ? J?ai une explication de vote pour le groupe LRI.

La parole est à M. Jean-Baptiste MENGUY.

M. Jean-Baptiste MENGUY. - Merci, Monsieur le Maire.

C?est un nouvel épisode de ce fiasco incroyable que la Ville a mis en place concernant les séjours "Arc-en-ciel", qui était vraiment un raté monumental compte tenu de l?importance des séjours "Arc-en-ciel", que ce soit de la Ville ou de certaines caisses des écoles.

Le tirage au sort, compte tenu de la demande et de l?offre de séjour, reste une garantie dans certaines circonstances - et c?est le cas pour les séjours "Arc-en-ciel" - d?objectiver les attributaires de ces séjours. Il n?y a pas de système parfait ; cela n?existe pas, nulle part. Mais, à un moment donné, il faut avoir une organisation. Je crois qu?en l?occurrence, le tirage au sort est une garantie mais c?est une garantie si elle n?est pas seule. Il existe déjà des dispositifs qui permettent - Patrick BLOCHE l?a très bien dit - d?accompagner cela, compte tenu des réalités sociales de certaines familles. On peut même aller plus loin et travailler notamment avec les assistantes sociales scolaires pour ce faire. Les dispositifs existent déjà et peuvent compléter, à juste titre, le tirage au sort.

Néanmoins, nous nous abstiendrons sur le v?u de l?Exécutif parce que, dans la troisième proposition, il n?y a pas de détails sur les modalités et les conséquences pour les séjours "Arc-en-ciel" des caisses des écoles. Est-ce que vous imposerez que ces règles doivent être suivies par les caisses des écoles également ou est-ce que c?est quelque chose qui restera au dispositif Ville ? Je rappelle tout de même que la Ville a supprimé les subventions "Arc-en-ciel" pour les séjours des petites vacances.

A un moment donné, il faudra être cohérent en globalité sur le sort des séjours "Arc-en-ciel".

M. Mao PENINOU, adjoint, président. - Monsieur MENGUY, vous avez explosé votre temps de parole. Merci.

Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe Ecologiste de Paris, amendée par l'Exécutif.

Qui est pour ? Contre ? Abstentions ?

La proposition de v?u amendée est adoptée. (2018, V. 267).

Je considère que ceux qui n'ont pas voté ont voté pour et je la considère donc comme adoptée.