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Mai 2018
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Rappel au règlement.

Débat/ Conseil municipal/ Mai 2018


 

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Madame la Présidente du groupe les Républicains, vous avez demandé la parole. Je vous la donne.

Mme Florence BERTHOUT, maire du 5e arrondissement. - Merci, Madame la Maire.

Je voudrais faire un rappel au règlement me fondant sur l?article 2 et l?article 14 de notre règlement, qui traitent respectivement de l?organisation de la conférence d'organisation et des v?ux. Nous avons eu, Madame la Maire, une conférence d'organisation qui s'est tenue le 20 avril dernier. J'en profite, d'ailleurs, pour rendre hommage à son président, Mao PENINOU, à son sens du dialogue et du pragmatisme. Encore faudrait-il que les décisions que nous prenons, Monsieur le Président, ne soient pas remises en cause de manière, maintenant, un peu systématique, par des décisions qui sont prises - en termes d'organisation, bien sûr - en dehors de cette conférence des présidents.

Le 27 avril, nous apprenons, par un "mail" qui est adressé aux secrétaires généraux des groupes - collaborateurs respectables, appréciés, certes, mais qui ne font pas partie de la conférence des présidents -, que vous envisagez d'organiser - je cite - "un petit débat sur l'accueil des réfugiés migrants à Paris". Peut-être qu?effectivement, cela pouvait être une bonne idée, sauf que cela n'a pas été acté par la conférence des présidents.

Puis après, le lundi 30 avril, toujours par "mail" adressé aux secrétaires généraux des groupes - on ne sait pas à quoi servent les présidents de groupe -, nous apprenons que ce débat va avoir lieu le 3 mai, après l'examen de la proposition de délibération de nos collègues UDI-MODEM.

Je crois qu'on ne peut pas continuer à improviser des débats sans réunir la conférence d'organisation. Je me permets de vous rappeler que la dernière improvisation en date fut, avec le succès que l'on sait, le débat sur les voies sur berges. Je demande simplement, Madame la Maire, que nous en débattions comme le prévoit notre règlement et j'en profite pour porter un v?u oral. C?est qu'enfin, vous réunissiez une commission représentant tous les groupes qui essaierait de toiletter et, si possible, d'améliorer aussi le règlement intérieur de nos travaux pour que l'on puisse organiser davantage les choses. Merci.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je vais donner la parole à Mao PENINOU, dont vous avez loué le sens de l'écoute, le pragmatisme. Nous vous rejoignons vraiment sur ce point. Mao, qui a en charge l'organisation du Conseil de Paris.

M. Mao PENINOU, adjoint. - Merci, Madame la Maire. Merci, Madame la Maire.

Je vais d'abord répondre sur votre deuxième point pour vous donner satisfaction immédiatement puisque, comme vous le savez, la réforme du statut de Paris intervenue au Parlement va nous obliger à changer un certain nombre de choses dans notre règlement intérieur puisque le Conseil départemental de Paris disparaît. Je réunirai donc prochainement la conférence des présidents. Je ne peux qu'abonder dans votre sens pour souhaiter que celle-ci puisse amener à une meilleure régulation de notre Conseil, et notamment de ses v?ux, mais je dois vous dire que je le fais avec un espoir relativement restreint ayant d'expérience, depuis le début de cette mandature, constaté que c'est un exercice très difficile, mais vous y serez évidemment bienvenue et toutes vos qualités pourront nous aider, je l'espère, à progresser de ce point de vue.

Deuxième élément de réponse suite à votre première question. Ecoutez, c'est assez simple. Entre le moment où nous organisons la conférence des présidents et le Conseil, se déroulent les commissions. Avec les commissions, se déroule le dépôt des v?ux. Nous avons constaté, comme c'est déjà arrivé - vous l'avez déjà souligné - que beaucoup de v?ux se portent aujourd'hui sur la question des migrants et en particulier sur la question aujourd'hui toujours irrésolue du campement dit "du Millénaire", et nous serons amenés à en parler, mais qui porte de véritables risques, y compris en termes humains. Beaucoup de v?ux ont été déposés.

Le plus simple pour gérer à la fois notre temps de parole mais aussi pour y accorder l'importance politique que ces v?ux manifestent au sein de notre Conseil, était de pouvoir faire ce débat organisé, qui est une meilleure gestion de notre temps, qui est un débat autour d'un v?u, qui n'est pas un débat organisé classique puisque les temps de parole n'y sont pas répartis en fonction de la taille des groupes, mais qui est un temps de débat organisé autour d'un v?u, comme nous l?avons fait déjà à plusieurs reprises dans ce Conseil, avec des temps de parole égaux pour l?ensemble des groupes pour pouvoir se prononcer sur cette question.

C'est le déroulé de la préparation de notre Conseil qui fait que nous ne connaissons les v?ux et le nombre de v?ux qu'au moment des commissions et qui nous amène à faire cette démarche. C'est d'un point de vue pratique que nous prévenons les secrétaires généraux des groupes qui ont l'habitude de pouvoir faire circuler les informations extrêmement rapidement. Mais je prends note de votre remarque. Et si nous sommes amenés à prendre de telles décisions dans l'avenir, je veillerai à prévenir personnellement les présidents de groupe.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Oui, très bien. Mais je pense qu?effectivement, cela doit être un message direct aux présidents des groupes et pas à travers les collaborateurs qui font un travail extraordinaire, mais l'information directe à l'élu est absolument indispensable. Je vous rejoins.