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Mai 2018
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Conseil Municipal
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Compte rendu de la 1ère Commission.

Débat/ Conseil municipal/ Mai 2018


 

M. Frédéric HOCQUARD, adjoint, président. - Nous attaquons maintenant la 1ère Commission.

Conformément au Règlement intérieur, je donne la parole à Pierre GABORIAU, son président.

M. Pierre GABORIAU. - Merci, Monsieur le Maire.

Monsieur le Maire, mes chers collègues, notre collègue adjoint à la Maire de Paris, Emmanuel GRÉGOIRE a présenté aux membres de la 1ère Commission, comme à chaque séance, les tableaux de bord financiers. A la suite d?interventions de plusieurs collègues, Emmanuel GRÉGOIRE a également indiqué qu?un projet de délibération concernant la contractualisation avec l?Etat serait présenté au Conseil de Paris du mois de juin.

Dans les tableaux de bord parlant spécialement de la fiscalité immobilière et de la dette, la fiscalité immobilière pour le mois de mars 2018 s?établit, en trésorerie, à 97,7 millions d?euros. Ce montant est en diminution de 16,2 % par rapport à mars 2017.

En mars 2018, la D.R.F.I.P. a enregistré 3.953 transactions, contre 4.665 en mars 2017, soit une diminution de 15,3 %. Aucune vente supérieure à 100 millions d?euros n?a été enregistrée. Nous sommes donc à une fiscalité de 457 millions, pour 461 l?an passé. Rappelons que nous avons eu 1,441 milliard d?euros pour 2017.

En ce qui concerne la dette, au titre de l?exercice 2018, une opération d?emprunt a été finalisée. Le 23 avril, la Ville a émis une obligation de maturité pour 17 ans pour un montant de 250 millions d?euros, le taux induit étant de 1,481 %. Les banques mandatées sur l?opération sont "Natixis", "Société Générale" et le "C.A.C.I.B.", une filiale du "Crédit Agricole". Ces banques sont des arrangeurs mais pas des prêteurs. Nous sommes donc aujourd?hui à une dette de la Ville de 5,773 milliards d?euros.

Nous avons ensuite évoqué les projets de délibération au sein de l?ordre du jour de notre Conseil. Nous avons en particulier évoqué avec notre collègue rapporteure, Mme GUHL, la subvention de 980.500 euros avec l?association "Paris Initiative Entreprise". Nous avons d?ailleurs mis en avant tous les résultats très forts et très bons de cette association, à laquelle la Ville de Paris est associée avec la Caisse des dépôts et la Chambre de commerce et d?industrie de Paris. Disons simplement que nous regrettons que la Chambre ne participe qu?à hauteur de 20.000 euros par an à cette opération qui permet à beaucoup d?entrepreneurs de démarrer, de créer et de maintenir beaucoup d?emplois.

Ensuite, avec Mme POLSKI, rapporteure, nous avons parlé des attributions d?indemnités exceptionnelles aux kiosquiers de presse, et en particulier le réaménagement du quartier des Halles.

Nous avons ensuite, au niveau des ressources humaines, avec notre collègue Christophe GIRARD, rapporteur, parlé à nouveau du statut et de l?échelonnement des corps et des ingénieurs. Nous en parlerons tout à l?heure dans le projet de délibération.

Enfin, avec Emmanuel GRÉGOIRE, nous avons eu la communication de la synthèse relative au diagnostic global d?entrées établi par la F.I.G., Cour des comptes et C.R.T., et l?exonération de la taxe locale sur la publicité extérieure applicable au support de publicité. Nous avons terminé avec une présentation par notre collègue Maud GATEL de la proposition UDI-MODEM de la création d?une commission parisienne des activités foraines et circassiennes à Paris. Je vous remercie.

M. Frédéric HOCQUARD, adjoint, président. - Merci, Monsieur le Président.