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Fevrier 2005
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2005, DPA 42 - Approbation du principe et des modalités de passation de 2 appels d’offres ouverts européens pour des marchés d’exploitation et de maintenance, l’un pour 155 centres thermiques d’établissements de diverses directions de la Ville de Paris, et l’autre pour 26 centres thermiques composés de piscines et bains-douches de la Direction de la Jeunesse et des Sports.

Débat/ Conseil municipal/ Février 2005


 

M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Nous passons maintenant au projet de délibération DPA 42 relatif à l?approbation du principe et des modalités de passation de 2 appels d?offres ouverts européens pour des marchés d?exploitation et de maintenance, l?un pour 155 centres thermiques d?établissements de diverses directions de la Ville de Paris, et l?autre pour 26 centres thermiques composés de piscines et bains-douche de la Direction de la Jeunesse et des Sports.

Monsieur DESESSARD, vous avez la parole.

M. Jean DESESSARD. - Monsieur le Maire, chers collègues, ce projet de délibération DPA 42 porte sur un appel d?offres pour la remise en état et la maintenance de 155 centres thermiques d?établissements et de 26 centres thermiques de piscines et bains-douche. Le groupe ?Verts? se réjouit que ces marchés comporte deux clauses relatives aux économies d?énergie.

(M. Christian SAUTTER, adjoint, remplace M. ChristopheCARESCHE au fauteuil de la présidence).

La première précise un engagement de consommation de sub-missionnaires inférieure ou égale à la consommation moyenne arrêtée par l?administration. La seconde clause précise une clause d?intéressement aux économies d?énergie dégagées.

Pour que ces intentions soient plus concrètes pour les membres de notre Assemblée, pouvez-vous nous préciser, Monsieur le Maire : y a-t-il eu des expériences positives déjà réalisées ? Similaires ? L?administration a-t-elle élaboré cet appel d?offre à partir de pistes et d?hypothèses déjà en service ailleurs ? Dans ce secteur, certaines entreprises ont-elles une expérience novatrice en la matière ? Et dernière question : comment se traduira financièrement cette clause d?intéressement au cas où il y ait une consommation inférieure à ce qui était prévu ?

Je vous remercie.

M. Christian SAUTTER, adjoint, président. - Merci, Monsieur DESESSARD, pour vos questions attentives.

Je donne la parole à Mme FLAM.

Mme Mireille FLAM, adjointe, au nom de la 1ère Commission. - Merci, Monsieur le Maire.

Encore une fois, je redis à M. DESESSARD, que s?il veut des réponses précises à des questions de ce type, il est préférable de les poser en 1ère Commission. Bien sûr, je vais vous dire de mémoire ce que je peux vous dire sur les économies d?énergie que nous réalisons, mais pour avoir des exemples précis, il me faudrait un petit temps de préparation.

Sur les appels d?offres, vous avez noté que l?appel d?offres est lancé, de façon globale, pour nous permettre justement d?obtenir des offres performantes. Elles sont passées en deux lots pour nous permettre de mieux comparer les offres et pour permettre d?ouvrir à la concurrence. Il est vrai que les membres de la Commission d?appel d?offres sont toujours attentifs aux propositions qui peuvent être faites en matière de motorisation propre. Ici, il s?agit de centres thermiques. Ces centres thermiques fonctionnent avec du fuel et nous examinerons donc avec attention les offres qui nous seront faites sous l?angle des économies d?énergie.

Vous nous demandez des exemples en matière d?économie d?énergie. Je peux vous dire que nous avons réalisé des économies d?énergie extrêmement importante en matière d?élec-tricité. Sur la facture E.D.F. et de G.D.F. de la Ville - je l?ai dit souvent lorsque j?ai été questionnée sur l?ouverture à la concurrence

- nous avons fait une économie importante en faisant un état des lieux de ce qui était consommé à la Ville, et en demandant à notre partenaire, qui est un partenaire institutionnel, E.D.F. et G.D.F., de nous proposer des économies. Il est toujours difficile de donner des chiffres, mais le dernier bilan que j?ai vu aboutissait à une économie de l?ordre de 8 à 10 %.

M. Christian SAUTTER, adjoint, président. - Merci, Madame FLAM, pour cette réponse déjà précise, mais qui sera si j?ai bien compris complétée par une réponse écrite sur les points évoqués par M. DESESSARD.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DPA 42.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

Le projet de délibération est adopté. (2005, DPA 42).