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Fevrier 2005
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2005, DJS 56 - Subventions annuelles de fonctionnement à 8 associations du 9e arrondissement. - Montant total : 6.300 euros.

Débat/ Conseil municipal/ Février 2005


 

M. Christian SAUTTER, adjoint, président. - Nous arrivons au projet de délibération DJS 56 sur lequel un amendement n° 23 a été déposé par le groupe socialiste et radical de gauche. Il s?agit de subventions à huit associations du 9e arrondissement, l?enjeu est de 6.300 euros. C?est le maire du 9e arrondissement, M. BRAVO, qui va intervenir et c?est M. CHERKI qui va lui répondre, alors pas du genre marathon, du genre 100 mètres !

M. Jacques BRAVO, maire du 9e arrondissement. - Non, Monsieur le Maire, nous avons repéré lors du débat du Conseil d?arrondissement de la semaine dernière qu?il y avait un écart de 150 euros tout compris entre l?exposé des motifs et les chiffres cités. J?ai pris la forme de l?amendement qui n?était peut-être pas la plus simple, mais c?est pour dire que les chiffres sont bien indiqués ici. Sur l?article 7, il faut lire ?400 euros? au lieu de ?300? et sur l?article 7, ?1.000 euros? au lieu de ?950?. Le surcoût peut être gagé sur les 145.000 euros dégagés tout à l?heure. Je sollicite un avis favorable de l?Exécutif.

(Protestations sur les bancs des groupes U.M.P. et Union pour la démocratie française).

M. Philippe GOUJON. - Il y a deux poids et deux mesures.

M. Christian SAUTTER, adjoint, président. - Non, Monsieur GOUJON. 950 euros, ce n?est pas 1.500 euros. Ce n?est la même chose.

M. Jacques BRAVO, maire du 9e arrondissement. - Il s?agit d?une erreur matérielle dans le document.

M. Pascal CHERKI, adjoint, au nom de la 7e Commission.

-Juste pour rassurer M. GOUJON, très brièvement, il s?agitd?une erreur, Monsieur GOUJON, par rapport à l?arbitrage que j?ai rendu dans le dialogue que j?ai avec chacune des mairies d?arrondissement. J?ai indiqué des chiffres qui n?ont pas été transcrits dans le projet de délibération. Cela m?est déjà arrivé l?an dernier pour une association d?un arrondissement de l?opposition municipale, donc je reconnais bien volontiers mes erreurs. Là, j?ai commis une erreur technique que j?entends rectifier.

M. Christian SAUTTER, adjoint, président. - Je mets aux voix, à main levée, l?amendement n° 23 assorti d?un avis favorable de l?Exécutif.

 

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

L?amendement n° 23 est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DJS 56 ainsi amendé.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2005, DJS 56).