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Fevrier 2005
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Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

Débat/ Conseil municipal/ Février 2005


 

Les affaires diverses adoptées par un vote d?ensemble de l?Assemblée sont les suivantes :

2005, DASCO 28 - Subvention à la Société Française de Physique. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. - Montant : 150.000 euros.

Mme Danièle AUFFRAY, Mme Danièle POURTAUD, rapporteures.

2005, DJS 39 - Subvention à l?association ?Les p?tits poulbots oeuvre des gosses de la Butte Montmartre? (18e). Montant : 3.800 euros.

2005, DJS 41 - Subvention de fonctionnement à l?association Sainte-Agnès, 23, rue Oudinot (7e). - Montant : 1.500 euros.

2005, DJS 42 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Ateliers Arc en Ciel 12?, 101, rue de Reuilly (12e). Montant : 2.000 euros.

2005, DJS 80 - Subvention à l?association ?En Vadrouille? (11e). - Montant : 2.000 euros.

2005, DJS 81 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention triennale 2004-2006 avec l?association ?Maison des jeunes et de la culture - Les Hauts de Belleville? (20e). - Attribution d?une subvention correspondante. Montant : 60.000 euros.

2005, DJS 106 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Eclaireuses et Eclaireurs Unionistes de France. Montant : 2.160 euros.

2005, DJS 107 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Inter Film? (13e). - Montant : 6.500 euros.

2005, DJS 108 - Subvention à l?association ?Cirque et Percussions? (18e). - Montant : 3.000 euros.

2005, DPA 52 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n°1 au marché de maîtrise d?oeuvre signé avec la société CBA, représentée par M. Christian BIECHER, architecte, relatif à la construction d?un centre d?animation 2 à 4, rue des Lilas et 27 à 29, rue du Pré-Saint-Gervais (19e).

Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

2005, DPA 32 - Approbation des modalités de passation du marché de travaux en vue de la construction d?un gymnase et d?un espace jeunes Z.A.C. de la Porte d?Asnières (17e).

Mme Clémentine AUTAIN et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.

2004, DVD 310 - Autorisation M. le Président de la S.E.M. Paris Centre au nom et pour le compte de la Ville de Paris de signer le marché de service sur appel d?offres ouvert européen en vue d?assurer la maintenance des installations électriques de plomberie et de serrurerie du secteur Bourse - Saint-Eustache du Forum des Halles (1er).

2005, DPA 41 - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réaménagement d?un bâtiment administratif pour le relogement de deux services municipaux des Directions du Patrimoine et de l?Architecture et de la Voirie et des Déplacements sis 39, quai de la Seine (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de permis de construire afférentes.

2005, DVD 10 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d?appel d?offres ouvert pour des prestations d?entretien et de grosses réparations des équipements d?information aux usagers par panneaux à messages variables sur le corridor périphérique et les voies sur berges.

2005, DVD 43 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d?appel d?offres ouvert pour la réalisation des travaux de signalisation tricolore sur les voies ouvertes à la circulation publique sur le territoire de la Ville de Paris.

2005, DVD 46 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer 2 consultations par voie d?appel d?offres ouvert, l?une pour la fourniture de signaux lumineux de circulation et l?autre pour la fourniture de supports fonctionnels de signalisation.

2005, DVD 73 - Fixation d?un nouveau tarif de redevance pour l?occupation et l?utilisation de carrières municipales.

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2005, DU 14 - Secteur d?aménagement ?impasse Letort? (18e). - Avis favorable sur le programme et le projet d?aménagement de l?impasse Letort. - Avis favorable à la mise en oeuvre de la procédure préalable à la déclaration d?utilité publique de l?opération au bénéfice de la SIEMP. - Instauration du sursis à statuer.

-Autorisation donnée à la SIEMP de déposer les demandes de permis de construire et de démolir.

M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

2005, DPA 40 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer souscrire un avenant de substitution au marché de travaux conclu initialement avec la société OMNIS SARL ayant transmis son patrimoine à PSI SA devenue la SAS PLATINE TECHNOLOGIES AGENCEMENT RENOVATION? pour la réalisation des travaux d?aménagement de locaux destinés à recevoir un Point d?Accès au Droit, 53, rue Compans (19e).

Mmes Frédérique CALANDRA et Mylène STAMBOULI, rapporteures.

2004, DPA 397 - Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation de l?office des salons du 2e étage de l?Hôtel-de-Ville de Paris sis 5, rue de Lobau (4e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2005, DPA 82 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire en vue de l?aménagement de la salle Saint-Jean à l?Hôtel-de-Ville de Paris (4e).

2005, IG 1 - Adhésion à l?IFACI et à la société française d?évaluation (SFE).

2005, PP 2 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d?organisation de l?examen professionnel d?accès au grade d?identifica-teur(trice) de l?Institut médicolégal de la Préfecture de police.

2005, PP 3 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d?organisation des concours externe et interne et de l?examen professionnel pour l?accès à l?emploi de technicien(ne) supérieur(re), et du concours pour l?obtention du grande de technicien(ne) supé-rieur(e) principal(e) à la Préfecture de police.

2005, PP 4 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d?organisation des concours externe et interne pour l?accès à l?emploi de surveillant(e) à la Préfecture de police.

2005, PP 5 - Autorisation à M. le Préfet de police de lancer un appel d?offres ouvert pour la réalisation des travaux d?isolation des façades & de réfection de l?étanchéité des terrasses du centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, 1, rue des Haies, 93250 Villemomble (Seine-Saint-Denis).

2005, PP 6 - Modification des délibérations n° 2000 PP 58-1° modifié et n° 2000 PP 58-2° du 29 mai 2000 portant dispositions statutaires, classement hiérarchique et échelonnement indiciaire applicables au corps des démineurs de la Préfecture de police.

2005, PP 7 - Etablissement et utilisation des listes complémentaires d?admission pour les recrutements par voie de concours dans les corps de la Préfecture de police.

2005, PP 8 - Dispositions statutaires, classement hiérarchique et échelonnement indiciaire applicables aux emplois de médecin-chef et de médecin-chef adjoint du département de la médecine statutaire et de contrôle du service de santé de la Préfecture de police.

2005, PP 9 - Fixation du régime indemnitaire du médecin-chef et du mèdecin-chef adjoint du département de la médecine statutaire et de contrôle du service de santé de la Préfecture de police.

2005, PP 10 - Fixation de la règlementation relative à l?attribution d?une indemnité compensatrice aux agents de la Préfecture de police.

2005, PP 11 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d?appel d?offres de la Ville de Paris le 20 décembre 2004.

2005, PP 12 - Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant n° 2 au marché de maîtrise d?oeuvre avec le groupement conjoint J-J MEYFREDI (architecte mandataire) / société PANTEC (bureau d?études) pour l?amélioration de la sécurité incendie de l?immeuble Massillon, 1 à 5, rue Massillon (4e).

2005, PP 13 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer des marchés négociés suite à appel d?offres infructueux pour la fourniture de produits divers outillages spécifiques, de matériels et de matériaux destinés à l?approvisionnement des ateliers de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris et de la Préfecture de police - lot 3 ?maçonnerie?, lot 15 ?sable et gravillon? et lot 16 ?béton prêt à l?emploi?.

2005, PP 14 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés relatifs à l?exécution de travaux de blanchissage et de nettoyage à sec d?effets d?habillement, de textiles divers et de couchage pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

2005, PP 15 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché relatif à l?exécution des prestations de blanchissage et/ou de nettoyage à sec des équipements professionnels de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

2005, PP 16 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d?appel d?offres de la Ville de Paris le 10 janvier 2005.

2005, PP 18 - Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant à la convention du 30 octobre 2001 relative au remboursement par l?Etat (Ministère de l?Intérieur) à la Ville de Paris (Préfecture de police) des rémunérations des personnels de statuts communal en fonctions au secrétariat général pour l?administration de police de Paris.

2005, PP 19 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer une convention constitutive d?un groupement de commandes réunissant la Ville de Paris, le Département de Paris, la Préfecture de police afin de permettre l?acquisition par l?ensemble des membres du groupement d?une seule et même solution externalisée de dématérialisation des procédures de marchés publics.

2005, PP 20 - Section d?investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d?une autorisation de programme de 405.000 euros (305.000 euros relatifs à des études préalables, compte nature 2031 et 55.000 euros relatifs à des frais d?insertion, compte nature 2033) pour financer la réalisation d?études préalables nécessaires à la maîtrises d?ouvrage et d?études relatives à des travaux immobiliers de grosses améliorations dans les immeubles abritant les services de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

2005, PP 21 - Section d?investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d?une autorisation de programme de 600.000 euros pour financer la réalisation d?études préalables nécessaires à la maîtrise d?ouvrage et d?études relatives à des travaux immobiliers dans les immeubles abritant les services de la Préfecture de police.

2005, PP 22 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés avec les attributaires désignés par la Commission d?appel d?offres de la Ville de Paris le 24 janvier 2005.

M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

2005, DJS 1 - Subvention à la Fédération Française de Savate, Boxe Française et Disciplines Associées. - Montant : 20.000 euros.

2005, DJS 2 - Subvention compensatrice de loyer à l?association ?Centre animation jeunesse/Promosport?. - Montant : 2.000 euros.

2005, DJS 3 - Subvention à l?association ?Réal de Paris 2004?. - Montant : 500 euros.

2005, DJS 4 - Subvention à l?association ? Paris Trampo 12?. - Montant : 2.000 euros.

2005, DJS 16 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l?Office du Mouvement sportif du 2e arrondissement. - Subvention. Montant : 11.100 euros.

2005, DJS 17 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l?Office du Mouvement sportif du 3e arrondissement. - Subvention. Montant : 10.000 euros.

2005, DJS 18 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l?Office du Mouvement sportif du 4e arrondissement. - Subvention. Montant : 14.000 euros.

2005, DJS 20 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l?Office du Mouvement sportif du 6e arrondissement. - Subvention. Montant : 15.000 euros.

2005, DJS 31 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l?Office du Mouvement sportif du 17e arrondissement. - Subvention. Montant : 19.100 euros.

2005, DJS 34 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l?Office du Mouvement sportif du 20e arrondissement. - Subvention. Montant : 25.400 euros.

2005, DJS 35 - Subvention à l?association ?L?échiquier de la Butte? (18e). - Montant : 7.500 euros.

2005, DJS 45 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché d?appel d?offres ouvert à lot unique pour la réalisation et la maintenance de deux patinoires, pour la saison 2004-2005, situées place de l?Hôtel-de-Ville (4e) et place Raoul Dautry (15e).

2005, DJS 47 - Subvention annuelle de fonctionnement à l?Association sportive du centre de Paris (2e). - Montant : 20.000 euros.

2005, DJS 49 - Subvention annuelle de fonctionnement à l?association ?Comité d?Action Sociale, Culturelle et Sportive du 3e arrondissement?. - Montant : 6.500 euros.

2005, DJS 57 - Subventions annuelles de fonctionnement à 2 associations du 9e arrondissement. - Montant total : 23.700 euros.

2005, DJS 65 - Subvention annuelle de fonctionnement à l?association ?Union sportive et culturelle de la Maison Blanche? (13e). - Montant : 13.000 euros.

2005, DJS 71 - Subventions annuelles de fonctionnement à 11 associations du 17e arrondissement. - Montant total : 9.302 euros.

2005, DJS 72 - Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 17e arrondissement. - Montant total : 26.150 euros.

2005, DJS 77 - Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 20e arrondissement. - Montant total : 16.950 euros.

2005, DJS 82 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un avenant au marché passé en vue de l?exploitation des deux patinoires temporaires installées à Paris durant l?hiver 2004-2005.

2005, DJS 90 - Subvention à la Fédération française de karaté et arts martiaux affinitaires. - Montant : 10.000 euros.

2005, DJS 92 - Subvention à l??Association Versailles 2000 - Quilles de Huit?. - Montant : 1.400 euros.

2005, DJS 93 - Subvention à l??Association Sportive AS VAL? (10e). - Montant : 800 euros.

2005, DJS 109 - Autorisation à M. le Maire de souscrire un avenant n° 3 au lot 2 du marché sur appel d?offres, à bon de commande, relatif à l?entretien des mâts d?éclairage des établissements sportifs de la Ville de Paris.

2005, DJS 110 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire deux contrats de transaction avec les sociétés SCREG Ile de France Normandie et F.G.C.C. visant à les indemniser des travaux supplémentaires réalisés dans le cadre de la réfection du terrain d?éducation physique, création d?un court et consolidation des sols au centre sportif Amandiers (20e).

2005, DJS 115 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et la Ligue de l?Ile-de-France des Echecs. Attribution d?une subvention. - Montant : 20.000 euros.

2005, DJS 121 - Convention entre la Mairie de Paris et la Société Amaury Sports Organisation, Issy-Les Moulineaux (Hauts-de-Seine) pour le semi-Marathon du 6 mars 2005 et le Marathon des 9 et 10 avril 2005.

2005, DJS 174 - Attribution de la dénomination ?gymnase Jean Prévost? au gymnase situé 88, rue de la Glacière (13e).

2005, DJS 185 - Subvention de fonctionnement à la

S.A.S.P. Paris Basket Racing, dont le siège social est situé austade Pierre de Coubertin (16e) au titre de l?année 2005. Montant : 609.797 euros.

2005, DPA 39 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire relatives aux travaux de modernisation des bains-douches, 66, rue de Buzenval (20e).

M. Pascal CHERKI, rapporteur.

2005, DAC 8 - Subvention de fonctionnement à l?Association française de Buchenwald Dora et ses Kommandos, située 66, rue des Martyrs (9e). - Montant : 10.000 euros.

2005, DAC 52 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Les témoins de l?Histoire à la R.A.T.P.? située 18, rue de Vézelay (8e). - Montant : 760 euros.

2005, DAC 57 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Mémoire et création numérique? située 8, rue des Jardins 94230 Cachan. - Montant : 2.000 euros.

2005, DAC 58 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Ciné-Histoire? située 8, rue Dupleix (15e). - Montant : 3.000 euros.

2005, DAC 105 - Apposition d?une plaque commémorative ?Libération de Paris?, école 4, rue Bignon (12e).

Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

2005, DPA 19 - Approbation du principe de réalisation des travaux de création d?une porte de parking automatique au premier sous-sol du marché couvert Riquet (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2004, DPE 179 - Autorisation au représentant légal de la

S.E.M.A.P.A. de souscrire le marché de travaux passé sur appel d?offre ouvert pour la réalisation des travaux de construction de l?assainissement séparatif dans l?avenue de France, secteur Masséna 2, et de l?égout de la rue EM Sud dans la Z.A.C. ?Paris-Rive gauche? (13e).

2005, DPE 8 - Approbation du principe et des modalités de passation d?un marché de services pour le diagnostic des ouvrages visitables du réseau d?assainissement du 3e arrondissement de Paris.

2005, DPE 9 - Approbation du principe et des modalités de passation d?un marché de travaux de réhabilitation de l?intercepteur Coteaux / Nord-Est (9e, 17e et 18e).

2005, DPE 10 - Approbation du principe et des modalités de passation d?un marché de travaux de réhabilitation des ouvrages d?assainissement du secteur Martel-Paradis (10e).

2005, DPE 11 - Approbation du principe et des modalités de passation de marchés pour la réhabilitation d?ouvrages visitables du réseau d?assainissement de Paris (3 lots).

2005, DPE 13 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec le groupement PAR.EN.GE SNC / SOLEFI TS visant à l?indemniser des travaux supplémentaires effectués par celui-ci lors de la réhabilitation du collecteur Jean-Jaurès (19e).

2005, DU 10 - Cession, à la société Fayolle & Fils, du droit de disposer des terres déblayées provenant du chantier de l?unité de nitrification-dénitrification du SIAAP à Saint-Germain-en-Laye (Yvelines).

Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

2005, DPE 16 - Approbation du principe et des modalités d?attribution d?un marché sur appel d?offres pour la fourniture de gaz conditionnés (2 lots).

Mmes Myriam CONSTANTIN et M. Yves CONTASSOT , rapporteurs.

2004, DPE 156 - Approbation du principe et des modalités d?attribution d?un marché sur appel d?offres pour la mise à disposition de bennes avec chauffeurs et ripeurs nécessaires à l?exécution de services complémentaires de collecte des réceptacles de propreté et des porte-sacs implantés sur les voies publiques des 5e, 6e, 8e, 9e, 12e, 14e, 16e, 17e et 20e arrondissements de Paris.

2004, DPJEV 79 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Fondation des Apprentis Orphelins d?Auteuil une convention pour l?entretien par la Ville de Paris du jardin appartenant à la Fondation des Apprentis Orphelins d?Auteuil (16e).

2005, DPE 4 - Approbation du principe et des modalités d?attribution d?un marché sur appel d?offres pour la fourniture d?aspirateurs de voirie autotractés et la fourniture et la maintenance périodique de balayeuses-aspiratrices autotractées pour le nettoiement de l?espace public (2 lots).

2005, DPE 7 - Approbation du principe et des modalités d?attribution d?un marché sur appel d?offres relatif à la fourniture de pièces détachées pour les engins du Service technique de la Propreté de Paris (4 lots).

2005, DPE 18 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mise à disposition d?emplacements dédiés pour la pose de conteneurs destinés à la récupération de textiles usagés avec l?association EMMAÜS France et la société coopérative de production anonyme EBS Le Relais Nord Pas-de-Calais.

2005, DPJEV 1 - Approbation des modalités d?attribution d?un marché sur appels d?offres pour l?approvisionnement du magasin central et des services de la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts en outillage horticole manuel, matériel d?arrosage manuel et fournitures horticoles.

2005, DPJEV 3 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants de transfert à trois marchés signés pour la fourniture de mélanges et de placage de gazons pour la Ville de Paris (lot n° 1 : fourniture de mélanges de gazons), pour la fourniture de substrats et de mulch pour le centre de production horticole et l?entretien des jardins de la Ville de Paris (lot n° 6 : fourniture d?écorces de pin compostée et tamisée en sacs et en vrac pour la production d?arbustes en conteneurs, et pour la fourniture de produits phytosanitaires et d?engrais pour l?entretien des différents espaces verts et le centre de production horticole de la Ville de Paris (lot n° 2 : fourniture de produits phytosanitaires et engrais).

2005, DPJEV 5 - Approbation du principe et des modalités d?attribution du marché sur appel d?offre pour la fourniture de sapins pour les décorations de Noël de la Ville de Paris.

2005, DPJEV 10 - Approbation du principe et des modalités d?attribution du marché sur appel d?offres pour l?élagage des arbres des établissements scolaires et des établissements de la Petite enfance de la Ville de Paris.

2005, DPJEV 11 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention donnant à l?Association Colombophile locale de la Région d?Ile-de-France ?le Rapide du Parc floral? l?autorisation d?occuper des locaux appartenant à la Ville de Paris et situés dans le bois de Vincennes.

2005, DPJEV 12 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Assistance publique - Hôpitaux de Paris en vue de fixer les conditions et les modalités d?ouverture au public le dimanche de l?espace vert situé à l?intérieur du Quadrilatère Historique de l?Hôpital Saint-Louis (10e).

2005, DPJEV 13 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Les jardiniers du 3e? la convention d?occupation et d?usages mettant à sa disposition le terrain situé rue des Oiseaux (3e) pour y établir un jardin partagé.

2005, DPJEV 14 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?L?Abeille parisienne? en vue de l?autoriser à occuper une partie du parc Kellermann (13e) et y exploiter un rucher.

2005, DPJEV 16 - Approbation du principe et des modalités de réalisation de la rénovation des jardins situés aux abords du Petit Palais (8e).

2005, DPJEV 17 - Approbation du principe et des modalités de réalisation de l?achèvement de la Maison des Oiseaux (5e).

2005, DPJEV 18 - Approbation du principe et des modalités de l?aménagement des héberges du jardin de l?hôtel Saint-Aignan (3e).

2005, DPJEV 21 - Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux d?entretien des sols (voirie et réseaux divers) dans les parcs, jardins, espaces verts et cimetières gérés par la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts.

M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

2005, DMG 2 - Approbation des modalités de passation d?un appel d?offres ouvert pour la fourniture d?aménagement de carrosseries poids-lourds, la fourniture et le carrossage de porteurs légers quatre roues prioritairement propres et la fourniture de pièces détachées pour les porteurs en six lots séparés, pour les services municipaux.

2005, DMG 3 - Approbation des modalités de lancement d?un appel d?offres ouvert pour la fourniture de prestations de transport aérien pour les agents titulaires et non titulaires de la Mairie de Paris pour l?exécution des missions qu?ils peuvent être amenés à effectuer au titre des activités de la Ville de Paris.

2005, DMG 5 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l?avenant n° 1 de transfert au marché de fourniture de gants de bûcheron destinés aux agents de la Ville de Paris (lot n° 4) souscrit avec la SAS France SECURITE.

2005, DPA 13 - Indemnisation amiable de la MACIF subrogée dans les droits de son assurée Mme DUBOC-RUC en réparation de son préjudice dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant.

2005, DRH 1 - Majoration du montant des allocations attribuées aux orphelins d?agents de la Ville de Paris décédés du fait du service. - Proposition du Comité de surveillance des pupilles de la Ville de Paris.

2005, DRH 9 - Indemnisation de Mme Martine TAPIERO, ancienne chargée de mission cadre supérieur, consécutive un accord conclu, le 31 décembre 1999, entre elle et le liquidateur de l?Association de l?Information Municipale.

2005, DSTI 2 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d?offres ouvert en un lot unique, concernant la fourniture de prestations de services informatiques dans les établissements scolaires de la Ville de Paris.

2005, DSTI 7 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d?offres ouvert pour la maintenance des installations électriques des sites informatiques et télécoms centraux de la DSTI.

2005, DSTI 8 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire avec le groupe CAP GEMINI et UNILOG un marché négocié sans mise en concurrence ayant pour objet la réalisation de prestations complémentaires au marché de mise en oeuvre, à partir du logiciel HR-ACCESS de la gestion administrative de la paie des personnels de la Ville de Paris.

2005, DSTI 10 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d?offres ouvert relatif à la réécriture de l?application comptable des régies et sous régies parisiennes.

2005, DSTI 16 - Adhésion à une association et mise à disposition sous licence de type logiciel ?libre? de logiciels développés par la Direction des systèmes et technologies de l?informa-tion.

2005, PP 1 - Indemnisation amiable d?agents de la Préfecture de police suite à la détérioration ou à la perte d?objets ou d?effets personnels lors d?incidents de service survenus au cours des années 2002 et 2003.

2005, PP 17 - Indemnisation amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la Commune de Paris.

M. François DAGNAUD, rapporteur.

2004, DPA 307 - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des fenêtres au lycée d?enseignement industriel Lucas de Nehou, 19, rue Friant (14e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2004, DPA 382 - Approbation du principe et des modalités de passation du marché de travaux de réfection des menuiseries extérieures à l?école élémentaire 22, rue Saint-Maur (11e).

2004, DPA 395 - Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de remise en état des canalisations et du sol de cour, et du marché de travaux de modernisation des installations électriques et de l?éclairage au groupe scolaire, 20, rue Paul Valéry (16e).

2005, DASCO 2 - Approbation des modalités d?attribution d?un marché sur appel d?offres relatif à la fourniture et livraison de livres et manuels scolaires nécessaires aux écoles maternelles, élémentaires et établissements du second degré de la Ville de Paris pour les 5e, 6e, 7e, 13e, 14e et 15e arrondissements (193 établissements), valable de la date de notification jusqu?au 31 décembre 2006.

2005, DASCO 4 - Approbation des modalités d?attribution d?un marché sur appel d?offres pour la gestion des abonnements, périodiques et quotidiens, français et étrangers, souscrits par la Direction des Affaires scolaires de la Ville de Paris, pour un an, à partir de la date de notification, avec reconduction expresse pour 3 années supplémentaires.

2005, DASCO 5 - Approbation d?une convention entre la Ville de Paris et l?Académie de Paris pour la gestion de l?application GEPI (Gestion des Effectifs, des Paiements et des Inscriptions).

2005, DASCO 8 - Fixation pour 2005 du prix d?achat aux caisses des écoles des prestations de restauration fournies dans les centres de loisirs organisés par la Ville de Paris.

2005, DASCO 9 - Fixation pour 2005 du prix d?achat aux caisses des écoles des repas fournis au personnel assurant la surveillance d?interclasse dans les écoles de la Ville de Paris.

2005, DASCO 10 - Approbation des modalités d?attribution d?un marché sur appel d?offres relatif au transport en autocar des élèves des écoles primaires de Paris dans le cadre des activités scolaires et vers les piscines dans le cadre de l?initiation à la natation et des enfants et adolescents des centres de loisirs des mercredis, des petites vacances et des vacances d?été, des centres d?initiation sportive, des écoles municipales des sports, des ateliers bleus sportifs et des centres scolaires sportifs.

2005, DPA 1 - Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures de l?école élémentaire 200, rue Saint Maur (10e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2005, DPA 7 - Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration de l?immeuble, 67, rue Archereau en vue de l?extension du groupe scolaire 61/65, rue Archereau (19e).

2005, DPA 25 - Approbation du contrat de transaction conclu avec la société Paris Ouest Construction visant à l?indemniser pour des prestations supplémentaires effectuées lors des travaux de construction d?une école polyvalente rue du Moulin de la Pointe (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant.

2005, DPA 28 - Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades de l?école élémentaire, 27, rue Olivier de Serres (15e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2005, DPA 30 - Approbation du principe de réalisation des travaux de réhabilitation de l?immeuble situé 10, rue de Clichy (9e) en vue de créer une école élémentaire et des modalités de passation de deux marchés de prestations intellectuelles (marché d?analyse patrimoniale et marché de diagnostic structures) préalables à la réalisation de l?opération.

2005, DPA 35 - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures à l?école élémentaire située 15, rue Neuve Saint-Pierre (4e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2005, DPA 36 - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de la cour à l?école élémentaire, 200, rue Saint-Maur (10e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2005, DPA 38 - Approbation du principe de réalisation des travaux de création d?un auvent et de modernisation du sol de cour à l?école élémentaire, 9, rue Pierre Girard (19e) et des modalités de passation des 2 marchés de travaux correspondants.

2005, DPA 45 - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures sur cour du groupe scolaire Dupleix-Cardinal Amette, 21, rue Dupleix (15e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2005, DPA 46 - Approbation du principe de réalisation des travaux relatifs à la modernisation des menuiseries extérieures à l?école élémentaire, 211, rue Saint-Martin (3e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2005, DPA 47 - Approbation du principe de réalisation de divers travaux de modernisation et de grosses réparations dans le groupe scolaire, 41, rue de Tanger (19e) et des modalités de passation des 4 marchés de travaux correspondants.

2005, DPA 56 - Approbation des modalités de passation du marché de travaux de restructuration et d?extension au groupe scolaire, 31-35, rue Godefroy-Cavaignac (11e).

2005, DPA 62 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché négocié de maîtrise d?oeuvre avec M. Benoît JACQUARD et Mme Victoria PIGNOT relatif à la restructuration partielle de l?école polyvalente, 20, rue Etienne-Marcel (2e).

M. Eric FERRAND, rapporteur.

2005, DPA 48 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 10 avenants aux marchés à bons de commande relatifs aux travaux de maintenance et d?aménagement dans les équipements publics et les locaux relevant du budget municipal.

2005, DPA 51 - Approbation du principe de réalisation de divers travaux de grosses réparations à la mairie du 19e arrondissement des modalités de passation des marchés de travaux correspondants.

Mme Mireille FLAM, rapporteure.

2005, DAC 26 - Approbation du principe de réalisation des prestations d?un marché à bons de commande sur appel d?offres ouvert pour le traitement (consolidation, reliure, réemboitage, pelliculage) des ouvrages des bibliothèques, du service technique des bibliothèques et des services habilités de la Ville de Paris.

2005, DPA 34 - Approbation du principe et des modalités d?un appel d?offres ouvert pour un marché d?exploitation et de maintenance des installations de génie climatique du Musée d?Art moderne, sis 11 bis, avenue du Président-Wilson (16e).

2005, SG 16 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement à la SARL ?Auteurs, Réalisateurs, Producteurs Studio cinéastes Ursulines?, 10, rue des Ursulines (5e), afin de pérenniser la vocation de la salle principalement consacrée à une programmation dédiée au jeune public.

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2005, DGIC 1 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec le groupe Bayard pour la mise en oeuvre d?un espace d?information au sein du salon des Seniors.

Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

2005, DPA 5 - Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades de l?immeuble communal, 612, rue Eugénie-Eboué (12e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

Mmes Danièle HOFFMAN-RISPAL et Olga TROSTIANSKY, rapporteures.

2005, DASCO 6 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché relatif à l?organisation de séjours de vacances pour des jeunes parisiens autistes et psychotiques de 4 à 16 ans pour l?été 2005 en application de l?article 30 du Code des marchés publics.

2005, DASCO 33 - Subvention à l?association Loisirs Pluriel (15e) pour le fonctionnement du centre de loisirs handicapés-valides, 7, rue du Jardinet (6e). - Montant : 84.500 euros.

2005, DASCO 34 - Subvention à l?association Loisirs Pluriel (15e) pour le fonctionnement d?un centre de loisirs handicapés-valides, 16, rue Tandou (19e). - Montant : 84.500 euros.

Mme Pénélope KOMITÈS, M. Eric FERRAND, rapporteurs.

2005, CAS 1 - Modification des modalités d?attribution de l?Allocation de soutien aux parents d?enfants handicapés servie par le Centre d?action sociale de la Ville de Paris.

Mmes Pénélope KOMITÈS, Gisèle STIEVENARD et Olga TROSTIANSKY, rapporteures.

2005, CAB_MA 1 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Guyane art théâtre? (11e). - Montant : 5.000 euros.

2005, DDATC 2 - Autorisation à M. le Maire de Paris d?attribuer une subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l?association ?Pour le Couple et l?Enfant à Paris? située dans le 15e arrondissement et oeuvrant dans le 6e arrondissement. Montant : 5.500 euros.

2005, DDATC 3 - Autorisation à M. le Maire de Paris d?attribuer une subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l?association ?Nouvelles Solidarités Rive Gauche? du 6e arrondissement. - Montant : 2.000 euros.

2005, DDATC 4 - Autorisation à M. le Maire de Paris d?attribuer une subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l?association ?Côté Familles? du 16e arrondissement. - Montant : 1.500 euros.

2005, DDATC 5 - Autorisation à M. le Maire de Paris d?attribuer une subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l?association ?La maison de l?enfance? (16e). - Montant : 500 euros.

2005, DDATC 22 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Comité municipal d?animation et d?action sociale du 7e arrondissement?. - Montant : 15.000 euros.

2005, DDATC 35 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec le comité des fêtes, d?animation des oeuvres de solidarité du 19e arrondissement en vue de l?attribution d?une subvention pour l?organisation des Fêtes du bassin et l?animation du comité, au titre de 2004.

2005, DPA 31 - Approbation du principe et des modalités d?attribution de passation d?un marché de travaux relatif à la création de la Maison des Associations du 11e arrondissement, 8 rue du Général-Renault (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l?opération.

2005, DPA 33 - Approbation du principe de la réalisation de création de la Maison des Associations du 10e arrondissement sise 206, quai de Valmy (10e).

Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

2004, DLH 326 - Réalisation par la S.A. d?H.L.M. ?Logement français? d?un programme de réhabilitation d?une résidence sociale de 12 logements locatifs aidés d?intégration, situé 178-180, rue Saint-Denis et 1, passage Basfour (2e). Octroi d?une subvention complémentaire de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la S.A. d?H.L.M. ?Logement français? relative au versement de cette participation et aux droits de réservation.

2005, DLH 1 - Location par bail emphytéotique à la SEM-Paris-Centre de l?immeuble communal situé 31, rue Geoffroy-l?Asnier et 48, rue François-Miron (4e).

2005, DLH 2 - Location par bail emphytéotique à la

S.A.G.I. de l?immeuble communal situé 18, rue Richard-Lenoir(11e).

2005, DLH 3 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mise à disposition gracieuse de l?immeuble sis 12, cité Trévise (9e), au profit de l?association ?Centre d?action sociale protestant (CASP) en vue de l?accueil de femmes isolées.

2005, DLH 9 - Réalisation par la S.A. d?H.L.M. ?Logement français? d?un programme de réhabilitation comprenant 3 logements locatifs à usage social et 3 logements locatifs aidés d?in-tégration, situé 50 bis, rue de Malte (11e). - Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris.

-Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la S.A. d?H.L.M. ?Logement français? relative au versement de cette participation et aux droits de réservation.

2005, DLH 11 - Réalisation par la Société foncière d?Habitat et Humanisme d?un programme d?acquisition-amélioration d?un logement PLA-I, situé 98, rue La Fayette (10e). Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?La Foncière d?Habitat et Humanisme? relative au versement de cette participation et au droit de réservation.

2005, DLH 17 - Réalisation par la S.G.I.M. d?un programme de réhabilitation de 6 logements PLUS et d?un local commercial situé 122, rue de Charonne (11e).

2005, DLH 44 - Location par bail emphytéotique à la

S.E.M.I.D.E.P. de l?immeuble communal situé 13-15, rueCharrière (11e).

2005, DU 57 - Lutte contre l?habitat insalubre. - Mise en oeuvre de la procédure préalable à l?acquisition du bâtiment B de l?immeuble, 114, boulevard de la Villette (19e), dans le cadre de la ?loi Vivien? en vue de la réalisation de logements sociaux.

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2004, DAC 556 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié sans mise en concurrence et sans publicité préalable pour la mission de maîtrise d?oeuvre relative à la restauration des baies 119 et 121 de l?église Saint-Germain-l?Auxerrois (1er).

2005, DAC 39 - Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restauration des façades de la Tour Saint-Jacques de la Boucherie (4e) (Lot n° 1 ?pierre de taille ; sculpture ; restauration de sculpture?).

2005, DAC 84 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SCP Brouard-Daude un contrat de transaction.

2005, DPA 53 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 10 avenants à 10 marchés de travaux ainsi qu?un avenant au marché de coordination SPS, dans le cadre de la modernisation et la restauration du Petit Palais - Musée des Beaux-Arts de la Ville de Paris, 1, avenue Dutuit (8e).

2005, DPA 58 - Approbation du principe et des modalités de passation d?un marché de travaux relatif à la fourniture et l?installation d?extincteurs dans le cadre de la modernisation et la restauration du Petit Palais, Musée des Beaux-Arts de la Ville de Paris, 1, avenue Dutuit (8e).

Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

2005, DASCO 25 - Cession de presses à la S.A. ARGOS.

2005, DASCO 27 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de recherche entre l?Université de Marne la Vallée et l?Ecole des ingénieurs de la Ville de Paris, école supérieure du Génie Urbain, portant sur la mise en place d?indicateurs dans le domaine de la construction et de l?environne-ment.

2005, DPA 50 - Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de création d?une installation de rafraîchissement et de climatisation dans les bâtiments E, F, G et H à l?Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles de la Ville de Paris (5e).

Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

2005, SGRI 2 - Projet de coopération décentralisée ?Approche méthodologique et formation à l?élaboration d?un plan de déplacement local : le cas du centre-ville de Phnom Penh?, signature de la convention de financement avec le Ministère des Affaires étrangères. - Signature d?une convention avec l?Atelier parisien d?urbanisme. - Signature d?une convention avec l?Association des Ingénieurs et Architectes de la Ville de Paris.

M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

2004, DASES 336 - Autorisation donnée à la Régie immobilière de la Ville de Paris d?aménager une crèche collective de 30 berceaux dans un bâtiment existant sis 193, rue Saint-Charles (15e), et de signer le marché de travaux pour l?aménagement dudit équipement de Petite enfance.

2005, DFPE 4 - Autorisation donnée à la S.I.E.M.P., mandataire de la Ville de Paris pour la construction d?une crèche collective de 60 berceaux, 2-4, impasse Robert - 3, impasse Calmels (18e), de signer le marché de travaux pour l?aménagement dudit équipement de Petite enfance.

2005, DFPE 6 - Approbation et autorisation à M. le Maire de Paris de signer l?avenant n° 2 à la convention de mandat de maîtrise d?ouvrage pour la restructuration de la crèche ?de l?Espérance? et la construction d?une crèche collective de 60 berceaux, 75, avenue Félix-Faure (15e).

2005, DFPE 8 - Modification de la délibération DASES 58, en date des 8 et 9 juillet 2002, fixant les modalités d?attribution d?allocation d?études à des élèves puériculteur(trice)s, éduca-teur(trice)s de jeunes enfants et auxiliaires de puériculture.

2005, DFPE 10 - Autorisation de consentir au dépôt des demandes de permis de démolir et de permis de construire nécessaires à la réalisation d?une halte-garderie de 20 places, 1, allée Verte (11e).

2005, DFPE 11 - Autorisation de consentir au dépôt des demandes de permis de démolir et de permis de construire nécessaire à la réalisation d?une crèche collective de 30 berceaux, 43, rue Victor-Massé - 54, rue Jean-Baptiste-Pigalle (9e).

2005, DFPE 13 - Autorisation donnée à la  R.I.V.P., mandataire de la Ville de Paris pour la réalisation d?une crèche collective de 60 berceaux, d?un centre de Protection maternelle et infantile et d?un logement de fonction, sur le terrain de l?ancien Hôpital Hérold, de signer le marché de travaux.

2005, DPA 37 - Approbation du principe de réalisation des travaux de construction d?une crèche collective, 11-13, rue Campo-Formio (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l?opération susvisée.

2005, DPA 43 - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de l?ensemble des sections de la crèche collective sise 11, rue Valette (5e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2005, DPA 44 - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration partielle de la crèche : cuisine, salle du personnel, biberonnerie et section des grands à la crèche collective, 241, rue La Fayette (10e).

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.