Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juin 2018
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants :

Débat/ Conseil municipal/ Juin 2018


 

2018 DU 116 ZAC Joseph Bédier (13e) - Avenant n° 3 au traité de concession d?aménagement - Avenant n° 2 à la convention d?occupation temporaire pour remise anticipée de locaux provisoires à la DJS.

M. Jacques BAUDRIER, rapporteur.

2018 DEVE 90 Subvention (20.000 euros) à l'association CLER - Réseau pour la transition énergétique. 2018 DVD 52 Canal Saint Denis à Saint Denis (93). Convention d'occupation du domaine public fluvial avec la société RFM. 2018 DVD 53 Canaux parisiens (19e). Conventions d'occupation du domaine public fluvial pour le stationnement de deux péniches d'animation (19e). 2018 DVD 56 Subvention (49.000 euros) à l?association exécutive du Comité Départemental du Tourisme de Seine-Saint-Denis (CDT 93) pour ses actions d?animation sur le canal de l?Ourcq et sur le Canal Saint Denis. 2018 SG 24 Signatures de deux contrats relatifs à un logiciel de modélisation énergétique territoriale dans le cadre d?un partenariat avec le C40.

Mme Célia BLAUEL, rapporteure.

2018 DASCO 3 Travaux de mise en conformité du SSI du groupe scolaire Armand Carrel (19e). Avenant n° 1 à la convention de transfert temporaire de DMO Ville / RIF.

2018 DASCO 26 Lycées municipaux - Subventions pour travaux d'entretien (29.502 euros).

2018 DASCO 30 Caisse des Ecoles (1er) - Subvention (5.530 euros) pour la mise en ?uvre des séjours de vacances.

2018 DASCO 31 Caisse des Ecoles (2e) - Subvention (18.606 euros) pour la mise en ?uvre des séjours de vacances.

2018 DASCO 32 Caisse des Ecoles (3e) - Subvention (11.795 euros) pour la mise en ?uvre des séjours de vacances.

2018 DASCO 33 Caisse des Ecoles (4e) - Subvention (17.493 euros) pour la mise en ?uvre des séjours de vacances.

2018 DASCO 35 Caisse des Ecoles (7e) - Subvention (9.401 euros) pour la mise en ?uvre des séjours de vacances.

2018 DASCO 36 Caisse des Ecoles (9e) - Subvention (19.320 euros) pour la mise en ?uvre des séjours de vacances.

2018 DASCO 37 Caisse des Ecoles (10e) - Subvention (104.590 euros) pour la mise en ?uvre des séjours de vacances.

2018 DASCO 38 Caisse des Ecoles (11e) - Subvention (228.341 euros) pour la mise en ?uvre des séjours de vacances.

2018 DASCO 41 Caisse des Ecoles (13e) - Subvention (182.954 euros) pour la mise en ?uvre des séjours de vacances.

2018 DASCO 42 Caisse des Ecoles (14e) - Subvention (127.752 euros) pour la mise en ?uvre des séjours de vacances.

2018 DASCO 43 Caisse des Ecoles (15e) - Subvention (44.281 euros) pour la mise en ?uvre des séjours de vacances.

2018 DASCO 44 Caisse des Ecoles (16e) - Subvention (30.744 euros) pour la mise en ?uvre des séjours de vacances.

2018 DASCO 45 Caisse des Ecoles (17e) - Subvention (36.356 euros) pour la mise en ?uvre des séjours de vacances.

2018 DASCO 46 Caisse des Ecoles (18e) - Subvention (142.811 euros) pour la mise en ?uvre des séjours de vacances.

2018 DASCO 47 Caisse des Ecoles (19e) - Subvention (152.923 euros) pour la mise en ?uvre des séjours de vacances.

2018 DASCO 48 Caisse des Ecoles (20e) - Subvention (183.434 euros) pour la mise en ?uvre des séjours de vacances.

2018 DASCO 49 Caisse des Écoles (1er) - Solde de la subvention 2017 (- 6.756 euros) pour la restauration scolaire, péri et extrascolaire.

2018 DASCO 50 Caisse des écoles (2e) - Solde de la subvention 2017 (8.158 euros) pour la restauration scolaire, péri et extrascolaire.

2018 DASCO 51 Caisse des Écoles (3e) - Solde de la subvention 2017 (- 27.172 euros) pour la restauration scolaire, péri et extrascolaire.

2018 DASCO 52 Caisse des Écoles (4e) - Solde de la subvention 2017 (- 3.791 euros) pour la restauration scolaire, péri et extrascolaire.

2018 DASCO 53 Caisse des Écoles (5e) - Solde de la subvention 2017 (- 4.400 euros) pour la restauration scolaire, péri et extrascolaire.

2018 DASCO 54 Caisse des écoles (6e) - Solde de la subvention 2017 (9.178 euros) pour la restauration scolaire, péri et extrascolaire.

2018 DASCO 55 Caisse des Écoles (7e) - Solde de la subvention 2017 (29.597 euros) pour la restauration scolaire, péri et extrascolaire.

2018 DASCO 56 Caisse des Écoles (8e) - Solde de la subvention 2017 (- 1.441 euros) pour la restauration scolaire, péri et extrascolaire.

2018 DASCO 57 Caisse des écoles (9e) - Solde de la subvention 2017 (- 7.513 euros) pour la restauration scolaire, péri et extrascolaire.

2018 DASCO 58 Caisse des écoles (10e) - Solde de la subvention 2017 (177.834 euros) pour la restauration scolaire, péri et extrascolaire.

2018 DASCO 59 Caisse des Écoles (11e) - Solde de la subvention 2017 (6.028 euros) pour la restauration scolaire, péri et extrascolaire.

2018 DASCO 60 Caisse des Écoles (12e) - Solde de la subvention 2017 (342.134 euros) pour la restauration scolaire, péri et extrascolaire.

2018 DASCO 61 Caisse des écoles (13e) - Solde de la subvention 2017 (129.746 euros) pour la restauration scolaire, péri et extrascolaire.

2018 DASCO 62 Caisse des écoles (14e) - Solde de la subvention 2017 (334.162 euros) pour la restauration scolaire, péri et extrascolaire.

2018 DASCO 63 Caisse des Écoles (15e) - Solde de la subvention 2017 (164.271 euros) pour la restauration scolaire, péri et extrascolaire.

2018 DASCO 64 Caisse des Écoles (16e) - Solde de la subvention 2017 (43.769 euros) pour la restauration scolaire, péri et extrascolaire.

2018 DASCO 65 Caisse des écoles (17e) - Solde de la subvention 2017 (105.970 euros) pour la restauration scolaire, péri et extrascolaire.

2018 DASCO 66 Caisse des Écoles (18e) - Solde de la subvention 2017 (211.070 euros) pour la restauration scolaire, péri et extrascolaire.

2018 DASCO 67 Caisse des écoles (19e) - Solde de la subvention 2017 (78.694 euros) pour la restauration scolaire, péri et extrascolaire.

2018 DASCO 68 Caisse des écoles (20e) - Solde de la subvention 2017 (- 225.917 euros) pour la restauration scolaire, péri et extrascolaire.

2018 DASCO 69 Subvention (8.000 euros) et convention avec l?association "Union Départementale des Associations Familiales de Paris" (9e) (UDAF de Paris) pour le dispositif parisien "Lire et faire lire".

2018 DASCO 72 Indemnisations amiables de AXA et HISCOX, subrogées dans les droits de leur assuré respectif, en réparation d'un préjudice subi suite à un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris

2018 DASCO 77 Caisse des écoles (5e) - Avenant à la convention 2018-2020 et ajustement de la subvention 2018 (- 192.000 euros) au titre des Espaces Nature et Découvertes des Béchevets.

2018 DASCO 78 Caisse des écoles (13e) - Avenant à la convention 2018-2020 et ajustement de la subvention 2018 (+ 192.000 euros) au titre des Espaces Nature et Découvertes des Béchevets.

2018 DFPE 7 Subventions (144.000 euros) et conventions avec six associations pour leurs groupes de parole et d?échange autour des préoccupations des parents.

2018 DFPE 159 Subvention (10.000 euros) et avenant à la convention avec l?association "Espace 19" pour le fonctionnement de l?Espace Ludo, espace dédié aux familles situé dans la Halle Secrétan (19e).

2018 DJS 181 Remplacement du système de sécurité incendie conjoint au collège et au gymnase Thomas Mann (13e). Convention de groupement de commande entre la Ville de Paris et le Département de Paris.

2018 DU 124 Déclassement du domaine public routier d'une emprise au droit des numéros 192-194 rue d'Alésia (14e).

2018 DASCO 9-G Subvention (3.000 euros) à l?organisme "The Beit Project Assoc." (Barcelone - Espagne) pour un projet de découverte de lieux du patrimoine parisien pour des collégiens.

2018 DASCO 12-G Collèges publics - Participations (199.663 euros) aux charges de fonctionnement pour travaux d'entretien courant au titre de l'exercice 2018.

2018 DASCO 18-G Caisse des Écoles (1er) - Solde de la subvention 2017 (- 1.688 euros) pour la restauration scolaire.

2018 DASCO 19-G Caisse des Écoles (2e) - Solde de la subvention 2017 (1.164 euros) pour la restauration scolaire.

2018 DASCO 20-G Caisse des Écoles (3e) - Solde de la subvention 2017 (- 3.736 euros) pour la restauration scolaire.

2018 DASCO 21-G Caisse des Écoles (5e) - Solde de la subvention 2017 (- 225 euros) pour la restauration scolaire.

2018 DASCO 22-G Caisse des écoles (6e) - Solde de la subvention 2017 (1.545 euros) pour la restauration scolaire.

2018 DASCO 23-G Caisse des Écoles (7e) - Solde de la subvention 2017 (6.433 euros) pour la restauration scolaire.

2018 DASCO 24-G Caisse des écoles (10e) - Solde de la subvention 2017 (25.189 euros) pour la restauration scolaire.

2018 DASCO 25-G Caisse des Écoles (11e) - Solde de la subvention 2017 (565 euros) pour la restauration scolaire.

2018 DASCO 26-G Caisse des Écoles (12e) - Solde de la subvention 2017 (16.102 euros) pour la restauration scolaire.

2018 DASCO 27-G Caisse des écoles (13e) - Solde de la subvention 2017 (2.249 euros) pour la restauration scolaire.

2018 DASCO 28-G Caisse des écoles (14e) - Solde de la subvention 2017 (8.072 euros) pour la restauration scolaire.

2018 DASCO 29-G Caisse des Écoles (15e) - Solde de la subvention 2017 (8.968 euros) pour la restauration scolaire.

2018 DASCO 30-G Caisse des écoles (17e) - Solde de la subvention 2017 (9.426 euros) pour la restauration scolaire.

2018 DASCO 31-G Caisse des Écoles (18e) - Solde de la subvention 2017 (27.332 euros) pour la restauration scolaire.

2018 DASCO 32-G Caisse des écoles (19e) - Solde de la subvention 2017 (7.475 euros) pour la restauration scolaire.

2018 DASCO 33-G Caisse des écoles (20e) - Solde de la subvention 2017 (- 25.697 euros) pour la restauration scolaire.

2018 DASCO 35-G Divers collèges publics - Dotations 2017 (159.826 euros) au titre du Fonds Commun Départemental des Services d'Hébergement.

2018 DASCO 37-G Remplacement du système de sécurité incendie conjoint au collège et au gymnase Thomas Mann (13e). Convention de groupement de commande entre le Département de Paris et la Ville de Paris.

2018 DASCO 39-G Divers collèges publics - Actualisation des tarifs de restauration pour les commensaux.

M. Patrick BLOCHE, rapporteur. 2018 DASES 158-G Subvention (39.732 euros) à 4 associations et convention, pour leurs actions en direction des seniors afin de faciliter l?accès à l?information et aux droits. 2018 DASES 172-G Subventions (44.500 euros) à 5 associations pour leurs actions de mobilisation du bénévolat en direction des seniors. 2018 DASES 176-G Subvention (3.500 euros) à l?association Café associatif Pernety (14e).

Mme Galla BRIDIER, rapporteure. 2018 DFA 32 Entrée de la commune de La Courneuve au capital de la SPL Carreau du Temple et modifications statutaires de la SPL. 2018 DFA 12-G Entrée de la commune de La Courneuve au capital de la SPL Carreau du Temple et modifications statutaires de la SPL. 2018 DFA 35 Recapitalisation de la SEM Énergies POSIT?IF pour un montant maximum de 500.000 euros.

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. 2018 DLH 9 Location de l'immeuble 28, rue Pixérécourt/17, rue de la Duée (20e) à la RIVP - Avenant à bail emphytéotique. 2018 DLH 14 Location d?un volume dépendant d?une emprise Porte de Vanves - angle rues Julia Bartet et Claude Garamond (14e) à la RIVP - Déclassement du domaine public et bail emphytéotique. 2018 DLH 137 Location de l'immeuble 12-18, boulevard de Fort de Vaux (17e) à Adoma - Avenant au bail emphytéotique. 2018 DLH 142 Location de l'immeuble 33, rue Cauchy (15e) à Elogie-SIEMP - Avenant au bail emphytéotique. 2018 DLH 148 Approbation des éléments financiers au 31 décembre 2017 des deux concessions d?aménagement avec la SOREQA. 2018 DLH 153 Réalisation 203-205 boulevard Vincent Auriol (13e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP. Octroi de garantie pour un prêt bancaire. 2018 DLH 9-G Mise à disposition d?une propriété départementale - Coye-la-Forêt (60) à "France Horizon" - Convention d'occupation du domaine public.

M. Ian BROSSAT, rapporteur. 2018 PP 46 Versement d?une subvention d?équipement à la BSPP. 2018 PP 47 Fourniture de matériels destinés à l?approvisionnement des magasins de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. 2018 PP 48 Versement d?une subvention de fonctionnement à la BSPP. 2018 PP 49 Autorisation de signer les marchés publics à conclure avec les attributaires désignés par la commission d?appel d?offres de la ville de Paris et/ou les marchés publics lancés suivant la procédure prévue au I ou au II de l?article 30 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016. 2018 PP 51 Acquisition de vêtements de travail à destination des personnels techniques, scientifiques et spécialisés des services de la Préfecture de police et du SGAMI Ile de France. 2018 PP 52 Don à la BSPP d?un simulateur de conduite par GMF Assurances. 2018 DASES 2 - DDCT-DAC-DASCO-DJS-DFPE Subventions (252.300 euros) et avenants aux conventions avec 15 espaces de proximité intervenant dans le cadre du dispositif animation prévention jeunesse. 2018 DASES 5 - DDCT-DAC-DASCO-DJS-DFPE-G Subventions (1.083.400 euros) et avenants aux conventions avec 15 espaces de proximité intervenant dans le cadre du dispositif animation prévention jeunesse. 2018 DASES 152-G Subventions (27.500 euros) et conventions avec deux associations pour leurs actions d?aide et d?accompagnement à l?insertion sociale et professionnelle à destination des jeunes. 2018 DASES 153-G Subventions (48.600 euros) 14 associations et avenant n° 2 avec l?association Le moulin pour des actions d'accompagnement à la scolarité 2017-2018. 2018 DDCT 41 Subventions (91.000 euros) à 4 associations et conventions pour le financement de projets à destination des personnes âgées immigrées. 2018 DDCT 45 Subvention (4.000 euros) et convention avec l?association Fle & Compagnie. 2018 DDCT 80 Subvention et convention avec l?association Fédération des Centres Sociaux pour la préparation et le passage des examens DILF - DELF. 2018 DDCT 92 Subventions (84.000 euros) à 9 associations pour le financement de projets portant sur l?histoire, la connaissance et la mémoire de l?immigration.

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2018 DFPE 54 Subvention (84.82 euros) et avenant n° 2 à l'association Le Club des Petits Gavroches pour la halte-garderie (10e). 2018 DFPE 57 Subvention (54.108 euros) et avenant n° 2 à l'association Grenadine et Menthe à l'Eau (19e) pour la crèche parentale (19e). 2018 DFPE 86 Subvention (63.382 euros) et avenant n° 2 à l'association La Chouine (18e) pour la crèche parentale (18e). 2018 DFPE 88 Subvention (198.658 euros) et avenant n° 2 à l'association Le Figuier (4e) pour la crèche collective (4e). 2018 DFPE 90 Subvention (37.732 euros) et avenant n° 2 à l?association Lutin Lune (20e) pour la crèche parentale (20e). 2018 DFPE 94 Subvention (37.690 euros) et avenant n° 2 à l'association Petit Concept (11e) pour la crèche collective (11e). 2018 DFPE 96 Subvention (96.615 euros) et avenant n° 2 à l'association Haut Comme 3 Pommes (11e) pour la halte-garderie (11e). 2018 DFPE 104 Subvention (86.475 euros) et avenant n° 2 avec l?association Galipette (20e) pour sa crèche parentale (20e). 2018 DFPE 107 Subventions (471.820 euros), convention et avenant avec l?association France Horizon (10e) pour ses 2 établissements d?accueil de la petite enfance. 2018 DFPE 118 Subvention (107.477 euros) et avenant avec l'association Le Moulin Bleu (12e) pour la crèche parentale Pic Puce (12e). 2018 DFPE 126 Subvention (100.152 euros) et avenant n° 2 avec l'association Les Crocos (12e) pour la crèche parentale (12e). 2018 DFPE 128 Subvention (29.943 euros) et avenant n° 2 à l'association L?Ile aux Trésors (19e) pour la crèche parentale (19e). 2018 DFPE 131 Subvention (182.099 euros) et avenant n° 2 à l'Association pour le Développement de la Pré-Scolarisation (9e) pour la halte-garderie Atelier Berlioz (9e). 2018 DFPE 132 Subvention (84.611 euros) et avenant n° 2 à l'association Mini Coccinelles (11e) pour l?établissement multi-accueil (11e). 2018 DFPE 133 Subvention (113.595 euros) et avenant n° 2 à l'association Mosaïque, l'Atelier des Enfants (11e) pour une crèche collective multi accueil (11e). 2018 DFPE 141 Subvention (141.081 euros) et avenant n° 2 pour l'association La Passerelle pour sa halte-garderie "Outremer". 2018 DFPE 145 Subvention (62.127 euros) et avenant n° 2 pour l'association Archipelia pour son MA sis 12 allée Père Julien Dhuit (20e). 2018 DFPE 153 Approbation et signature d?une convention de délégation de service public pour l?exploitation de l?établissement d?accueil collectif de petite enfance situé 3, ruelle Au Père Fragile (15e). 2018 DFPE 154 Approbation et signature d?une convention de délégation de service public pour l?exploitation de l?établissement d?accueil collectif de petite enfance situé 28/30, rue Baron Le Roy (12e). 2018 DFPE 160 Subvention (31.153 euros) et avenant n° 2 avec l?association Halte-Garderie de l?Annonciation pour la halte-garderie (16e). 2018 DFPE 165 Réalisation d?une crèche collective de 99 places 3/5, rue Préault (19e) - Avenant à la convention de transfert de maîtrise d?ouvrage Ville/Paris Habitat. 2018 DFPE 166 Création d?une crèche collective de 99 places 3/5 rue Préault (19e) - Demande de subvention (999.600 euros maximum) avec convention à la Caisse d?Allocations Familiales de Paris. 2018 DFPE 168 Réalisation d?une structure démontable de petite enfance sur une emprise dépendant du groupe hospitalier Armand Trousseau (12e) - Convention de transfert de gestion du domaine public APHP/Ville de Paris.

Mme Sandrine CHARNOZ, rapporteure.

2018 DASES 58-G PPIE. Participation (88.714 euros) et convention avec l?Association pour le Développement d?une Dynamique de l?Economie Locale (ADDEL). 2018 DASES 146-G Subvention (8.500 euros) à deux associations de soutien à la parentalité adoptive.

Mme Léa FILOCHE, rapporteure.

2018 DAE 182 Subvention (45.429 euros) et convention avec l?association CREAT?EO IDF dans le cadre de la mise en ?uvre du projet du budget participatif "Espaces de travail Publics" (volet 3). 2018 DAE 5-G Subvention (20.000 euros) et convention avec l?association COJOB (18e). 2018 DAE 31-G Subventions (71.000 euros) et conventions avec l?Association Villette Emploi (19e) et la SCIC Le 100 Etablissement Culturel Solidaire (12e). 2018 DAE 32-G Subvention (7.000 euros) et convention avec la Maison des Femmes de Paris (12e). 2018 DAE 45-G Subvention (50.000 euros) et avenant n° 1 à la convention 2018 avec l?association FACE Paris (20e) - Compétences 45 +. 2018 DAE 46-G Subvention (10.000 euros) et avenant n° 1 à la convention 2018 avec l'association Le Réseau Primaveras (91370). 2018 DAE 48-G Subvention (10.000 euros) et convention avec la Fédération Étudiante pour une Dynamique Études et Emploi avec un Handicap (FEDEEH, 14e).

Mme Afaf GABELOTAUD, rapporteure.

2018 DAJ 6 Approbation du contrat de concession de droits d'auteur portant sur la création d'une fresque murale sur le muret situé devant l'école maternelle Boulard (14e).

2018 DAJ 7 Approbation du contrat de concession de droits d'auteur portant sur la création d'une fresque murale directement apposée sur le gymnase Auguste Renoir (14e).

2018 DAJ 8 Approbation du contrat de concession de droits d'auteur portant sur la création d'une ?uvre artistique directement apposée sur les plaques en métal du square Georges Lamarque (14e).

2018 DAJ 11 Subvention (47.000 euros) au Conseil Départemental de l'Accès au Droit pour le financement de permanences supplémentaires dans les Points d'Accès au Droit (18e, 19e et 20e).

2018 DAJ 12 Subvention (18.000 euros) au Conseil Départemental de l'Accès au Droit de Paris.

2018 DAJ 4-G Subvention (12.000 euros) au Conseil Départemental de l'Accès au Droit de Paris.

2018 DILT 4 Convention de don de mobiliers avec 12 associations - Convention - Autorisation.

2018 DRH 44 Convention de mise à disposition entre la Ville de Paris et la Société du Grand Paris.

2018 DRH 46 Modification des épreuves et du programme des concours externes et internes pour l'accès au corps des personnels de maîtrise, grade d'agent de maîtrise, dans la spécialité électrotechnique.

2018 DRH 48 Avenant n° 1 à la convention entre la Ville de Paris (direction des ressources humaines) et le Centre d?Action Sociale de la Ville de Paris.

2018 DRH 50 Modification des épreuves et du programme des concours externes et interne pour l'accès au corps des personnels de maîtrise, grade d'agent de maîtrise, dans la spécialité maintenance automobile.

2018 DRH 51 Modification des épreuves et du programme des concours externe et interne pour l?accès au corps des personnels de maîtrise d?administrations parisiennes, au grade d?agent de maîtrise, dans la spécialité environnement, propreté et assainissement.

2018 DRH 56 Composition des comités techniques.

2018 DRH 57 Composition des Comités d'Hygiène, de sécurité et des conditions de travail.

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2018 DAE 198 Constitution du groupement de commande pour l?expérimentation FRIVEP et adhésion de la Ville de Paris (10.000 euros).

2018 DPE 26 Subventions (161.660 euros) et conventions avec neuf associations gestionnaires de recycleries.

2018 DAE 29-G Subventions (431.000 euros) et conventions avec deux associations accompagnant et finançant les bénéficiaires parisien(ne)s du RSA porteurs de projet de création d?entreprise.

Mme Antoinette GUHL, rapporteure. 2018 DAE 55 Subvention (6.000 euros) à l'association A Tout Atout (14e). 2018 DAE 57 Subvention (5.000 euros) à l?association l?Atelier de Maurice Arnoult (18e). 2018 DAE 58 Subvention (11.000 euros) à l?Institut National des Métiers d?Art (12e). 2018 DAE 59 Subvention (5.000 euros) à l'association Paris Potier (15e). 2018 DAE 60 Subvention (3.000 euros) à l'association Terramicales (11e). 2018 DAE 61 Subvention (7.000 euros) à l'association Viaduc des Arts Paris (12e). 2018 DAE 62 Subvention (3.000 euros) à l?association PAGE(S) (20e). 2018 DAE 63 Subvention (18.500 euros) à l?Agence pour la Promotion de la Création Industrielle (APCI) (12e). 2018 DAE 131 Subvention (15.000 euros) et convention avec l?association Fontaine O Livres (11e).

2018 DAE 134 - DAC Subvention de fonctionnement (25.000 euros), subvention d?investissement (25.000 euros) et convention avec l'association MILA (18e).

M. Frédéric HOCQUARD, rapporteur. 2018 DAC 19 Contribution (4.900.000 euros) et avenant à convention avec l?établissement public de coopération culturelle CENTQUATRE (19e). 2018 DAC 6-G Contribution (4.000.000 euros) et avenant à convention avec l'établissement public de coopération culturelle CENQUATRE (19e). 2018 DAC 30 Subventions (42.700 euros) et convention avec les lieux de création et de diffusion (12e). 2018 DAC 32 Budget participatif : Mise en ?uvre du projet "Cirque électrique". Subvention (120.000 euros) et convention avec l?association La Dalle aux Chaps (20e). 2018 DAC 33 Subvention (100.000 euros) et avenant à convention avec le Centre international de créations théâtrales, gérant le Théâtre des Bouffes du Nord (10e). 2018 DAC 37 Subvention (665.000 euros) et avenant à convention pour le Théâtre de la Bastille (SAS La Manufacture) (11e). 2018 DAC 96 Subvention (100.000 euros) et avenant à convention avec la Société à Responsabilité Limitée MaMA. 2018 DAC 98 Subvention (22.000 euros) à l?association Comité d?organisation du Festival des Puces. 2018 DAC 134 Budget participatif : Mise en ?uvre du projet "Les Contes de la rue Broca". Subventions, convention (33.000 euros) à l?association Lézarts de la Bièvre (5e - 13e). 2018 DAC 222 Subventions (15.000 euros) à 3 associations au titre de l?accès au cinéma aux personnes en situation de handicap. 2018 DAC 263 Subvention (1.500 euros) à l'association Le Picoulet-Mission populaire (11e). 2018 DAC 272 Subventions (4.500 euros) à 2 associations pour la réalisation d'actions dans le quartier sud du 13e. 2018 DAC 273 Subventions (4.500 euros) aux associations culturelles intervenant dans le cadre de la politique de la ville (14e). 2018 DAC 274 Subventions (4.500 euros) aux associations culturelles intervenant dans le cadre de la politique de la ville (17e). 2018 DAC 275 Subvention (12.000 euros) et convention à l?association Paris Culture 20 dans le cadre de l?action culturelle locale et de la politique de la Ville (20e). 2018 DAC 276 Subvention (5.000 euros) à l?association La Salle Saint Bruno dans le cadre de l?action culturelle locale (18e). 2018 DAC 277 Subventions (5.200 euros) à l?association La Sierra Prod dans le cadre de l?action culturelle locale (18e) et de la Politique de la Ville. 2018 DAC 278 Subvention (5.000 euros) à l?association M111 dans le cadre de la Politique de la Ville et de l?action culturelle locale (20e). 2018 DAC 280 Subventions (8.500 euros) à 5 associations intervenant dans le cadre de la politique de la ville dans le quartier de la Goutte d'Or. 2018 DAC 283 Subventions (10.300 euros) aux associations au titre de la Politique de la ville dans le 18e (quartiers La Chapelle - Evangile et Porte de la Chapelle - Charles Hermite). 2018 DAC 295 Subvention (5.000 euros) à l?association Kachashi. 2018 DAC 308 Subvention (16.500 euros) et convention avec l?association Les Petits Riens (19e). 2018 DAC 315 Subvention (17.000 euros) à l?association Compagnie Les Toupies (12e). 2018 DAC 317 Subventions (6.000 euros) à l?association L?Apprenti Musicien (12e). 2018 DAC 318 Subvention (7.000 euros) à l?association CRL 10 (10e). 2018 DAC 322 Subvention (20.000 euros) à l?association Conservatoire de Musique et d?Expressions Artistiques ouvert aux personnes handicapées et accidentées de la vie. 2018 DAC 323 Subvention (8.500 euros) à l?association Acajou. 2018 DAC 324 Subvention (4.000 euros) à l?association Danse un pas à deux. 2018 DAC 325 Subvention (5.000 euros) avec convention à l?association La fabrique des petits hasards. 2018 DAC 346 Subvention (300.000 euros) et avenant à la convention avec l'établissement public de coopération culturelle Pôle supérieur d'enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt. 2018 DAC 357 Autorisation de solliciter du Ministère de la Culture l?agrément du CRR de Paris comme établissement préparant à l?entrée des établissements d?enseignement supérieur de la création artistique. 2018 DAC 372 Subventions (28.00 euros) à trois associations spécialisées dans l?accès à la lecture des personnes handicapées (12e, 15e, 20e). 2018 DAC 547 Autorisation de signer un protocole transactionnel indemnitaire avec la SAS Société d?Exploitation de la Gaîté Lyrique (SEGL), 3 bis rue Papin (3e). 2018 DAC 566 Subventions (2.000 euros) à l?association Le Cercle Municipal des Gobelins et des Beaux-Arts (13e). 2018 DICOM 7 Convention de co-organisation de l?édition 2018 du Festival "Fnac Live" entre la Ville de Paris et la société Groupe Fnac-Darty. 2018 DICOM 20 Convention de partenariat média avec France Culture pour l'expo "Gilles CARON - Paris 1968". 2018 DICOM 21 Conventions de partenariat pour "l'Eté à Paris 2018". 2018 SG 16 Subvention (15.000 euros) aux associations Comité d?Action Sociale en faveur des Originaires des Départements d?Outre-Mer (CASODOM) (1er) et Association pour l?Information et la Prévention de la Drépanocytose (APIPD) (19e). 2018 SG 17 Subvention (12.000 euros) aux associations Couleurs Karayb (14e), Union Nationale de l?Outre-Mer français (UNOM) (12e) et Sciences, Technologie, Art et Recherche (STAR) (10e) pour l?organisation de manifestations mettant en valeur les Outre-Mer en 2018. 2018 SG 18 Subvention (15.000 euros) aux associations CIFORDOM (91), Compagnie des Mornes Bleus (97-1), Couleurs Pays (20e), Difé Kako (13e) et Kétime (15e) pour l?organisation de manifestations mettant en valeur les Outre-Mer en 2018.

M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

2018 DGRI 25 Convention pour la célébration du 60ème anniversaire du Pacte d?amitié et de coopération signé en 1958 par les Ville de Paris et Kyoto. 2018 DGRI 26 Subvention exceptionnelle (150.000 euros) et avenant n° 3 à la convention annuelle avec l?association l?Été Parisien (15e). 2018 DGRI 31 Convention de partenariat Municipalité de Minato - Ville de Paris.

M. Patrick KLUGMAN, rapporteur.

2018 DEVE 81 Emprise de chantier sur une parcelle de terrain dans le square Marie Curie (13e) - Convention d?occupation temporaire du domaine public par la SEMAPA. 2018 DEVE 82 Adhésion au Conseil Horticole d?Ile-de-France.

Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

2018 DAC 442 Subvention (2.138.805 euros) et avenant à convention avec l?association Musée d?Art et d?Histoire du Judaïsme (3e). 2018 DICOM 6 Convention de mécénat relative à la restauration des chaises de la bibliothèque de l?Hôtel de Ville avec la Fondation GOULD.

Mme Véronique LEVIEUX, rapporteure. 2018 DJS 3 Subventions (4.500 euros) à 4 associations sportives locales (3e). 2018 DJS 16 Subventions (18.800 euros) à 10 associations sportives locales (16e). 2018 DJS 20 Subventions (27.000 euros) à 16 associations sportives locales (20e). 2018 DJS 22 Subventions (5.700 euros) à 4 associations sportives parisiennes d?échecs. 2018 DJS 26 Subventions (27.300 euros) à 6 associations sportives parisiennes de natation. 2018 DJS 55 Subventions (82.000 euros) et conventions pluriannuelles d'objectifs avec 2 associations parisiennes handisport. 2018 DJS 58 Subventions (42.000 euros) et conventions pluriannuelles d'objectifs avec 2 organismes locaux de Fédérations Nationales. 2018 DJS 63 Subventions (262.500 euros) et conventions pluriannuelles d'objectifs avec 8 associations sportives locales (13e). 2018 DJS 64 Subventions (286.500 euros) et conventions pluriannuelles d'objectifs avec 8 associations sportives locales (14e). 2018 DJS 68 Subventions (300.000 euros) et conventions pluriannuelles d'objectifs avec 5 associations sportives locales (18e). 2018 DJS 69 Subventions (227.000 euros) et conventions pluriannuelles d'objectifs avec 8 associations sportives locales (19e). 2018 DJS 138 Subvention (20.000 euros) et convention avec la Fédération Française de Triathlon au titre de l'organisation du triathlon de Paris 2018. 2018 DJS 170 Indemnisation amiable d?un tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. 2018 DJS 2-G Subvention (300.000 euros) à l'institution interdépartementale pour la gestion du parc des sports du Tremblay (94). 2018 DJS 3-G Subvention (250.000 euros) au syndicat interdépartemental pour la gestion du parc des sports de Bobigny et La Courneuve (93).

M. Jean-François MARTINS, rapporteur. 2018 DAE 85 Subvention (135.000 euros) et convention avec la Fondation Voir et Entendre. 2018 DAE 132 Subvention de fonctionnement accordée à CAP Digital pour le festival FUTUR.E.S. 2018 DAE 206 Arc de l?innovation - Cité de l?Ecohabiter (Pantin) - Accord pour la constitution d?une société de projet entre la Caisse des Dépôts et Consignations et la RIVP pour le portage du programme. 2018 DU 44 Régularisations foncières dans les copropriétés 56 rue Saint-Sabin et Allée Verte / Rue Nicolas Appert / Allée des Primevères / Rue Gaby Sylvia (11e). 2018 DU 110 Levée partielle du privilège de vendeur sur des parcelles vendues à la Ville d'Achères (78). 2018 DU 121 ZAC Paris Rive Gauche (13e) - Acquisition auprès de la SEMAPA d?emprises de voirie et d?espace vert au titre de la Concession. 2018 DU 136 Déclassement d'un terrain 74 rue de Reuilly (12e). 2018 DAE 47-G Subvention de fonctionnement (20.000 euros) et subvention d'investissement (30.000 euros) et convention avec l'association Place Network (18e).

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. 2018 DVD 6 Passage Forceval (19e). Convention d'occupation du domaine public avec l'association Les Boîtes à Vélo Paris Ile de France. Convention de transfert MOA avec la ville de Pantin. 2018 DVD 48 Subvention (4.000 euros) à l?Association Avenir Santé France. 2018 DVD 49 Subvention (7.500 euros) à l?Association "Rue de l'Avenir". 2018 DVD 68 Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris (109.672,63 euros).

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

2018 DASES 164-G Subvention (4.000 euros) pour l?association IRIMI Vivace (11e), qui agit dans le champ de l?autisme. 2018 DASES 165-G Subvention (8.000 euros) pour l?association Trampoline Camera (92), qui agit dans le champ de l?autisme. 2018 DASES 175-G Subvention (35.000 euros) et convention avec l'association "Loisirs Pluriel de Paris 19e" (19e) qui agit dans l?organisation des loisirs à destination d?enfants en situation de handicap. 2018 DVD 4-G PAM 75 Transport de personnes à mobilité réduite - Avenant n° 1 à la convention de délégation de compétence conclue avec le STIF.

M. Nicolas NORDMAN, rapporteur. 2018 DPE 33 Projet d?un démonstrateur de dépollution locale des eaux pluviales "LIFE ADSORB" dans le Bois de Boulogne (16e) - Convention de financement avec l'Union européenne.

M. Mao PENINOU, rapporteur. 2018 DAE 104 Subvention (7.800 euros) à l?association le Faubourg Saint-Germain pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2017 (7e). 2018 DAE 105 Subvention (1.100 euros) à l?association Happy Courteline pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2017 (12e). 2018 DAE 109 Subvention (3.800 euros) à l?association des commerçants du quartier Beaumarchais pour les illuminations de fin d?année 2017 (11e). 2018 DAE 192 Indemnisation amiable d?une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d?extension du tramway T3 (1.500 euros). 2018 DAE 194 Indemnisation amiable d?une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d?extension du tramway T3 (1.500 euros).

2018 DAE 193 Attribution d'indemnités exceptionnelles aux kiosquiers de presse parisiens. Signature des conventions afférentes aux indemnités (12.883 euros).

Mme Olivia POLSKI, rapporteure. 2018 DASES 8 - DAC - DGRI Subvention (130.000 euros) et convention avec l'association Solidarité Sida (11e). 2018 DASES 118 - DAC - DGRI-G Subvention (150.000 euros) et convention avec l?association Solidarité Sida (11e). 2018 DASES 16 Renouvellement de l?adhésion de la Ville de Paris à l?association Réseau Français des Villes-Santé de l?OMS. 2018 DASES 9-G Subvention (41.000 euros) et avenant à convention avec l?association Dessine Moi Un Mouton (20e). 2018 DASES 17-G Subvention (20.000 euros) et convention avec l?association Emmaüs Solidarité (1er). 2018 DASES 18-G Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Ikambère - La Maison Accueillante (Seine Saint-Denis). 2018 DASES 113-G Subvention (12.000 euros) à l'association Solidarité Enfants Sida ou Sol En Si, Bobigny (93). 2018 DASES 136-G Subvention (19.000 euros) et convention avec l'association Les Petits Bonheurs (9e). 2018 DASES 51-G Avenant à convention, subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Croix-Rouge Française (14e). 2018 DASES 55-G Subvention (25.000 euros) et avenant à la convention avec l'association Tibériade (9e). 2018 DASES 66-G Subvention (55.000 euros) et avenant n° 1 à la convention avec l'association Le Kiosque Infos Sida et Toxicomanie (11e). 2018 DASES 67-G Subvention (28.000 euros) et avenant n° 1 à la convention avec l'association Actions Traitements (20e). 2018 DASES 68-G Subvention (95.000 euros) et avenant n° 2 à la convention avec l'association Médecins du Monde (18e). 2018 DASES 127-G Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Aux Captifs la Libération (6e). 2018 DASES 170-G Avenant à la convention entre l?Etat et le Département de Paris relative à la prévention sanitaire des élèves dans les établissements publics parisiens (participation de l?Etat de 1.990.836 euros). 2018 DASES 203-G Renouvellement des habilitations des Centres gratuits d?information, de dépistage et de diagnostic (CeGIDD). 2018 DASES 96-G Subventions (222.250 euros) Conventions et avenants avec neuf associations dans le cadre de la mise en oeuvre d'actions de proximité en direction des jeunes parisiens et des publics jeunes vulnérables. 2018 DASES 162-G Subvention (116.000 euros) et convention avec l'association SAFE (15e). 2018 DASES 148-G Subvention (7.000 euros) à l'association Les Mini pousses (10e). 2018 DASES 186-G Convention de partenariat (68.290 euros) entre la Fondation d?entreprise CNP Assurances et le Département de Paris au titre du projet d?installation de défibrillateurs et d?opérations de sensibilisation.

Mme Anne SOUYRIS, rapporteure. 2018 DDCT 11 Subventions au titre de l?animation locale et de la participation citoyenne (15.000 euros) à huit associations ?uvrant dans le 14e dans le cadre de l?appel à projets politique de la Ville. 2018 DDCT 12 Subventions au titre de l?animation locale et de la participation citoyenne (7.500 euros) à trois associations ?uvrant dans le 13e dans le cadre de l?appel à projets politique de la Ville. 2018 DDCT 18 Subventions au titre de l?animation locale et de la participation citoyenne (25.500 euros) à 15 associations ?uvrant dans le 18e dans le cadre de l?appel à projets politique de la Ville. 2018 DDCT 46 Subventions au titre de l?animation locale et de la participation citoyenne (7.500 euros) à cinq associations ?uvrant dans le 17e dans le cadre de l?appel à projets politique de la Ville. 2018 DDCT 48 Subvention Fonds du Maire du 2e arrondissement (2.167 euros) à l?association "La Cloche". 2018 DDCT 76 Subvention (3.000 euros), au titre de l?animation locale, à l?association "Air 2 Fête". 2018 DJS 104 Subventions (26.000 euros) une convention et deux avenants à convention avec les associations Ascendanse Hip Hop, GAREF Paris, L?Aquilone et SCIC Petit Bain (13e). 2018 DJS 121 Subventions (5.500 euros) aux associations La Sierra Prod et Le Petit Ney (18e). 2018 DJS 147 Subventions (20.000 euros) et conventions pluriannuelles d'objectifs avec deux associations pour leurs actions en faveur de la cohabitation intergénérationnelle, au titre de la jeunesse. 2018 DJS 157 Subvention (5.000 euros), au titre de la Jeunesse, à 1000 Visages Production - Evry (91). 2018 DJS 160 Subvention (4.000 euros) à l'association Colombbus (10e). 2018 DJS 163 Centres Paris Anim? Arras et Censier (5e) - Délégation de service public - Convention avec l?association ACTISCE. 2018 DJS 171- DDCT Subventions (7.500 euros) et 1 convention avec 4 associations de jeunesse (13e) dans le cadre de la Politique de la Ville. 2018 DJS 172 Subventions (5.000 euros) aux associations de jeunesse Carrefour 14 et Dixlesic and Co (14e). 2018 DJS 173 Subvention (2.000 euros) à l'association Les Jardins Numériques (13e, 14e). 2018 DJS 177 Subvention (3.000 euros), au titre de la jeunesse, à l'association Nadjastream (5e).

Mme Pauline VÉRON, rapporteure. 2018 DASES 46-G Subventions (214.000 euros) et conventions avec 6 associations pour la mise en oeuvre d'actions visant à l'insertion par le logement de personnes en difficultés. 2018 DASES 115-G Subventions (655.201 euros) au bénéfice de 9 associations mettant en ?uvre des actions d?aide alimentaire auprès de personnes et de familles démunies - Conventions et avenants. 2018 DASES 129-G Subvention (118.000 euros) et convention avec l'association "Centre Primo Levi" pour le fonctionnement de son centre pluridisciplinaire, ses actions de sensibilisation et création d'un réseau d'écoute. 2018 DASES 147-G Subvention (487.944 euros) à l?association Notre Dame de Bon Secours pour le fonctionnement du Dispositif Lieu de Mise à l?Abri 14 (LIMA14) (14). 2018 DASES 182-G Subvention (225.000 euros) et convention avec l?association Olga Spitzer pour le fonctionnement de son Service d?Ecoute Psychologique Parents-Enfants Donald W. Winnicott. 2018 DASES 183-G Subvention (35.000 euros) et convention avec l?association ParADOxes.

Mme Dominique VERSINI, rapporteure. 2018 DAC 517 Subvention (600 euros) à l?Association Nationale des Familles de Fusillés et Massacrés de la Résistance Française et de leurs amis (A.N.F.F.M.R.F). 2018 DAC 520 Subvention (500 euros) à l?Association Nationale Section de Paris Fédération nationale des combattants volontaires -1914-1918-1939-1945 Résistance, T.O.E, A.F.N et missions extérieures (10e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

En outre, l'Assemblée a pris connaissance des communications suivantes : 2018 DAJ 13 Communication de la liste des marchés conclus du 16 mars au 19 avril 2018. 2018 DAJ 5-G Communication de la liste des marchés conclus du 16 mars au 19 avril 2018.

M. Emmanuel GRÉGOIRE, rapporteur.