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Juin 2018
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Conseil Municipal
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Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif aux pénalités de "Smovengo".

Débat/ Conseil municipal/ Juin 2018


 

Mme Afaf GABELOTAUD, adjointe, présidente. - Le v?u n° 83 est relatif aux pénalités de "Smovengo".

La parole est à Jean-François LEGARET.

M. Jean-François LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Madame la Maire, rapidement, toujours sur le même sujet. Christophe NAJDOVSKI répondait, il y a quelques instants, "on ne sait pas si l'horizon doit s'améliorer à la sortie de l'été". On est donc dans de grandes incertitudes. Mais tout le monde a compris qu'il y a des déboires.

Je voudrais rappeler, pour dire les choses très clairement et simplement, que Vélib' est un marché public. Un marché public a au moins deux objectifs essentiels. Le premier, c'est de garantir les intérêts financiers de la collectivité, en attribuant aux soumissionnaires qui offrent le meilleur rapport qualité-prix. Le deuxième objectif, c'est de respecter les droits de la concurrence.

Pour que les droits à la concurrence soient respectés, il faut que toutes les clauses d'un marché soient appliquées. Lorsqu'un marché comporte des pénalités, en cas d'inexécution, de retard, de manquement de toutes sortes, il est essentiel, dans le respect des droits de la concurrence, que ces modalités du marché soient appliquées.

J'aimerais qu'il nous soit répondu de manière très claire parce que, jusqu'à présent, les réponses que j'ai pu voir ou entendre ne m'ont pas paru absolument éclairantes.

Tout d'abord, savoir si les pénalités ont été réclamées auprès de "Smovengo". Deuxièmement, si ces pénalités ont bien été versées à la Ville de Paris. C'est d'autant plus important qu'il va falloir, pour tenir compte des promesses de la Maire de Paris, dédommager les usagers qui doivent subir, depuis le 1er janvier, la défaillance du service.

Je pose cette question très simple et claire : premièrement, les pénalités ont-elles été réclamées ? Deuxièmement, ont-elles été versées ? J'aimerais qu'il nous soit apporté une réponse claire et franche. Merci.

Mme Afaf GABELOTAUD, adjointe, présidente. - Merci, Monsieur LEGARET.

Monsieur NAJDOVSKI, vous avez la parole.

M. Christophe NAJDOVSKI, adjoint. - Vous souhaitez que la Ville s'assure que les pénalités redevables par "Smovengo" ont bien été demandées par le Syndicat "Autolib' Vélib' Métropole". Cela a été voté par le Conseil syndical le 31 mai, il y a quelques jours à peine. Donc oui, cela a bien été demandé. Votre v?u est donc sans objet.

Mme Afaf GABELOTAUD, adjointe, présidente. - La réponse vous a été faite.

Je mets donc aux voix, à main levée, le v?u n° 83 avec un avis défavorable de l?Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

Le v?u est rejeté.

Je ne crois pas. Je ne vois pas comment? Il est rejeté, Monsieur LEGARET.

M. Jean-François LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Recomptez !

Mme Afaf GABELOTAUD, adjointe, présidente. - Remettons-le donc aux voix.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ? Il est donc rejeté.

M. Jean-François LEGARET, maire du 1er arrondissement. - On le fera savoir aux utilisateurs de Vélib?. Au moins, c?est clair !

Mme Afaf GABELOTAUD, adjointe, présidente. - Continuons !