Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juin 2018
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

Compte rendu de la 3e Commission.

Débat/ Conseil municipal/ Juin 2018


 

M. Patrick BLOCHE, adjoint, président. - Je vous propose maintenant de passer aux dossiers inscrits en 3e Commission et je donne la parole à son président, M. Claude DARGENT.

M. Claude DARGENT. - Merci, Monsieur le Maire.

Chers collègues, la 3e Commission s'est tenue le 28 mai dernier. C'est à Célia BLAUEL qu'il revenait d'intervenir en premier. Elle a souhaité mettre en avant les projets de délibération DPE 17 et 19 concernant l'examen des comptes administratifs du budget annexe de l'Eau.

Elle a présenté également le projet de délibération DAE 35, qui concerne la recapitalisation de la S.E.M. "Energies POSIT'IF" afin de lui permettre de renforcer son action de rénovation énergétique à Paris s'agissant en particulier des copropriétés.

Elle a mentionné le projet de délibération DVD 53, qui concerne les conventions d'occupation du domaine public fluvial, une question qui a beaucoup occupé l'actualité pour le stationnement de deux péniches d'animation dans le 19e, "l'Anako" et "le Baruda", autorisant leur stationnement jusqu'au 31 décembre 2027.

Colombe BROSSEL a ensuite présenté le projet de délibération SG 14, qui concerne l'occupation du domaine public par l'Etat et la détermination de la participation financière de la Ville dans le cadre du plan de vidéo-protection de Paris lié au nouveau rôle de la Ville dans la lutte contre le stationnement gênant et les incivilités.

Pascal JULIEN a questionné M. le Représentant du Préfet de police sur l'utilisation pratique de ces caméras, et Philippe GOUJON a interrogé Colombe BROSSEL sur le nombre de caméras mises en place.

Concernant le projet de délibération PP 28, qui concerne l'approbation du compte administratif du budget de la Préfecture de police pour 2017, Philippe GOUJON est intervenu concernant les fourrières, la recette réelle étant en fort décalage avec les prévisions.

M. le Représentant du Préfet de police a mis en avant un manque réel de personnel dans ce domaine pour expliquer ce décalage. Un représentant de la B.S.P.P. a donné des précisions quant au taux d'exécution du budget d'investissement.

Pascal JULIEN est intervenu sur la participation financière de l'Etat à la "politique de la ville". Colombe BROSSEL a répondu que cette participation pour 2018 est identique à celle de 2017, tout en souhaitant qu'elle ne soit pas remise en cause en cours d'année.

S'agissant du projet de délibération DPSP 3, elle a insisté sur la subvention pour 4 associations ?uvrant en faveur de Parisiens victimes d'infractions pénales et de terrorisme.

François DAGNAUD est intervenu concernant le régime de déclaration des manifestations revendicatives et sur les détournements de procédure s'agissant d'une "rave party" qui s'est tenue récemment dans l'arrondissement dont il est le maire. Le Représentant du Préfet de police a rappelé le cadre juridique, mais a souligné qu'une meilleure information des maires d'arrondissement lui paraissait utile, en tout cas une réflexion sur le sujet.

Pascal JULIEN a souhaité souligner que la tenue du premier "Printemps des cimetières" s'est déroulée dans le plus grand respect des lieux et des familles.

Enfin, Mao PENINOU a évoqué une optimisation des dispositifs de tri des emballages dans les parcs et jardins de la Ville en partenariat avec "Citeo", et Christophe NAJDOVSKI, une convention d'occupation du domaine public avec l'association "Les Boîtes à vélo IDF" montrant l'attachement de la Ville à une volonté urbaine durable.

Je vous remercie.

M. Patrick BLOCHE, adjoint, président. - Merci, Monsieur le Président de la 3e Commission.