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Novembre 1995
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Conseil Municipal
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Subvention à l'association "Petits chanteurs de Lutèce" (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 1995 [1995 P. 1253]



Délibération affichée à l'Hôtel de Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 29 novembre 1995.
Reçue par le représentant de l'Etat le 29 novembre 1995.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistrée le 15 mai 1995, par laquelle l'association "Petits chanteurs de Lutèce" (5e) sollicite une subvention ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 5e arrondissement, en date du 10 novembre 1995 ;
Sur la proposition de Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, adjoint chargé de la Culture, au nom de M. le Maire de Paris,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 10.000 F est attribuée à l'association "Petits chanteurs de Lutèce", Maison des jeunes de Saint-Médard, 14, rue Censier (5e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-28, article 657-3, ligne : "Musique", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1995.