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Septembre 2001
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Conseil Général
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9 - 2001, SGCP 4 G - Règlement intérieur du Conseil de Paris

Débat/ Conseil général/ Septembre 2001


M. Christian SAUTTER, président. - Mes chers collègues, je vous rappelle que le projet de délibération SGCP 4 G relatif au règlement intérieur du Conseil de Paris a déjà fait l'objet d'un débat en formation de Conseil municipal, conjointement avec le projet de délibération référencé SGCP 25.
Nous devons passer au vote sur certains amendements ainsi que sur le projet lui-même.
Je mets aux voix, à main levée, la proposition d'amendement n° 2 déposée par le groupe socialiste et radical de gauche relative à la possibilité de procéder à un vote dissocié.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
La proposition d'amendement n° 2 est adoptée.
M. Christian SAUTTER, président. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition d'amendement n° 2 ter déposée par le groupe "Union pour la démocratie française" relative à la durée des suspensions de séance.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
La proposition d'amendement n° 2 ter est repoussée.
M. Christian SAUTTER, président. - La proposition d'amendement n° 7 déposée par le groupe socialiste et radical de gauche est retirée.
M. Christian SAUTTER, président. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition d'amendement n° 7 ter déposée par le groupe "Union pour la démocratie française" relative aux explications de vote d'un groupe politique.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
La proposition d'amendement n° 7 ter est adoptée.
M. Christian SAUTTER, président. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition d'amendement n° 21 relative à la gestion des crédits de la Questure.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
La proposition d'amendement n° 21 est adoptée.
M. Christian SAUTTER, président. - Je mets enfin aux voix, à main levée, le projet de délibération SGCP 4 G, amendé.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération, ainsi amendé, est adopté. (2001, SGCP 4 G).