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Juin 1997
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Conseil Général
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8- Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.

Débat/ Conseil général/ Juin 1997



M. CHÉRIOUX, président. - Il nous reste maintenant, avant de lever la séance, à désigner des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans les organismes suivants :
à la Caisse de retraite des anciens conseillers (Conseil d'administration) ( R. 21 G) :
- M. Eric FERRAND, en remplacement de M. Lucien BELLITY, désigné le 20 novembre 1995, décédé.
à la Commission départementale d'établissement de la liste annuelle du jury d'assises (R. 22 G) :
- Mme Françoise-Soizik MOREAU, en remplacement de M. Lucien BELLITY, désigné le 18 septembre 1995, décédé.
Ces désignations sont adoptées à la majorité, le groupe socialiste et apparentés, Mmes SCHNEITER, BILLARD, SCHERER et M. BLET n'ayant pas pris part vote. (1997, R. 21 G et R. 22 G).