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Juillet 2018
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2018 DDCT 90 - Fixation des redevances liées à l’occupation temporaire de certains espaces de la mairie du 16e arrondissement.

Débat/ Conseil municipal/ Juillet 2018


 

M. Mao PENINOU, adjoint, président. - Nous passons au projet de délibération DDCT 90 et à l'amendement technique n° 78 qui est rattaché.

Monsieur JULLIARD, l'amendement technique est technique.

Je mets donc aux voix, à main levée, l'amendement technique n° 78.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ?

L'amendement technique n° 78 est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DDCT 90 ainsi amendé.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2018, DDCT 90).

Je vous remercie. Vous êtes la seule à prendre part au vote depuis tout à l'heure ; cela me fait plaisir.