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Juillet 2018
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Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif aux travaux de la Mission "Animaux en ville".

Débat/ Conseil municipal/ Juillet 2018


 

M. Emmanuel GRÉGOIRE, adjoint, président. - Nous examinons à présent le v?u n° 118 relatif aux travaux de la Mission "Animaux en ville".

Mme Danielle SIMONNET.

Mme Danielle SIMONNET. - Mes chers collègues, vous vous souvenez tous de l'émotion très vive suscitée lorsqu'un tigre s'était échappé d'un cirque parisien et avait fini par être tué par son propriétaire. Le groupe Ecologiste avait, à ce moment-là, présenté un v?u pour demander l'interdiction des cirques avec animaux dans la Capitale. Le débat avait commencé dans cette Assemblée, mais hélas, la Ville n'avait pas voulu prendre position. Je vous rappelle que 28 pays, d'ores et déjà, interdisent les cirques avec animaux. Depuis, nous avons eu, notamment en juin dernier, une dizaine de cirques qui, aux Invalides, ont voulu démontrer qu'ils ne maltraitaient pas les animaux, mais ont montré, au contraire, des animaux en cage, dans des cages totalement exiguës qui ne correspondent pas du tout au respect du bien-être de ces animaux.

Je rappelle l?article 214 du Code rural : "Tout animal est un être sensible, il doit être placé par son propriétaire dans des conditions compatibles avec les impératifs biologiques de son espèce". Et en aucun cas, les impératifs biologiques de l'espèce des animaux sauvages utilisés dans les cirques ne peuvent être cohérents avec leurs conditions d'enfermement exigües.

Mais il y a beaucoup d'autres préoccupations sur les animaux en ville. J'avais abordé ici un v?u pour interdire la pêche à Paris, étant donné qu'il est interdit de consommer et de commercialiser les poissons. Mais il y a aussi bien d'autres débats à ce sujet.

A la suite de ce débat au Conseil de Paris, il avait été décidé de créer une Mission "Animaux en ville". Cette mission a travaillé et rencontré des associations. Beaucoup de Parisiens et de Parisiennes sur la plateforme "Madame la Maire, j?ai une idée", ont transmis leur contribution.

Une demande forte s'est manifestée sur cette plateforme en faveur de l'interdiction de la présence d'animaux sauvages dans les cirques accueillis à Paris.

La dernière réunion, néanmoins, "Meet-up", de la Mission "Animaux en ville", a eu lieu le 15 novembre 2017 à l'Hôtel de Ville, il y a déjà plus de six mois. Mme Pénélope KOMITÈS, adjointe en charge du dossier et responsable de la Mission "Animaux en ville", avait annoncé qu'elle rendrait publiques les conclusions de cette mission en mars 2018. Elle a repoussé cette communication au mois de juillet 2018 mais cette communication ne voit toujours pas poindre le jour.

Je demande donc à travers ce v?u que notre Assemblée puisse connaître la date à laquelle seront rendus publics le rapport et les conclusions de cette Mission "Animaux en ville".

Je vous remercie. Et je rends hommage aux associations, qu'il s'agisse de "Zoopolis" ou de "L214".

M. Emmanuel GRÉGOIRE, adjoint, président. - Merci.

Pénélope KOMITÈS.

Mme Pénélope KOMITÈS, adjointe. - Merci.

Effectivement, il y a eu beaucoup de travail et, aujourd'hui, les services de la Direction des Espaces verts et de l'Environnement, que je tiens à remercier pour ce travail qui n'était pas prévu en début de mandature, analysent et synthétisent les propositions reçues, analysent surtout, pour vous faire des propositions qui tiennent la route, les responsabilités de l'Etat, des collectivités territoriales, de la Préfecture de police à Paris, échangent également avec la Préfecture de police sur un certain nombre de sujets soulevés au regard de leurs compétences.

Nous avons également décidé dernièrement de faire un "benchmark" de ce qu'il se passe dans les autres collectivités. C'est un travail effectivement important, plus important que nous ne l'avions pensé à la fin de la mission. C'est la raison pour laquelle, alors que nous sommes en finalisation - j'ai relu encore hier la dernière version du rapport -, j'ai envoyé un courrier à tous les membres, les groupes politiques pour les convier à une réunion de présentation de ce travail le 5 septembre prochain. Le rapport passera donc derrière cette présentation.

M. Emmanuel GRÉGOIRE, adjoint, président. - Merci.

Il y a une proposition de retrait du v?u. Est-il maintenu ?

Mme Danielle SIMONNET. - J'entends que l'Exécutif répond positivement au v?u, puisque cela veut dire qu'au Conseil de Paris de fin septembre/début octobre - je n'ai pas la date en tête -, vous pourrez rendre votre rapport.

Si vous y répondez, c'est que mon v?u est non avenu, puisque vous y avez donné satisfaction.

M. Emmanuel GRÉGOIRE, adjoint, président. - Très bien.

Le v?u est-il retiré ? Oui, non ?

Mme Danielle SIMONNET. - Oui.

M. Emmanuel GRÉGOIRE, adjoint, président. - Oui, très bien.

Nous passons à la suite?

Mme Danielle SIMONNET. - Avant de le retirer, est-il possible que l'on me dise précisément "le rapport de la Commission sera présenté à partir de fin septembre, donc il sera présenté au prochain Conseil de Paris" ? C?est cela même.

M. Emmanuel GRÉGOIRE, adjoint, président. - Non, attendez, on ne va refaire le débat.

Le v?u est-il maintenu ou non ?

Mme Pénélope KOMITÈS, adjointe. - Madame SIMONNET, je présente ce rapport aux groupes politiques le 5 septembre. Le temps de passer les visas administratifs, ce rapport sera donc présenté en novembre.

M. Emmanuel GRÉGOIRE, adjoint, président. - Compte tenu de ces informations complémentaires, le v?u est-il maintenu ? Non.

Très bien.