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Juillet 2018
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Conseil Municipal
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Comptes rendus des Commissions de la séance des 4, 5 et 6 juin 2018.

Débat/ Conseil municipal/ Juillet 2018


 

1ère COMMISSION

Réunion du 29 mai 2018

Présent-e-s :

Mmes Catherine BARATTI-ELBAZ, Afaf GABELOTAUD, Maud GATEL, Antoinette GUHL, Marie-Pierre de LA GONTRIE, Olivia POLSKI, Danièle PREMEL et Danielle SIMONNET.

MM. Julien BARGETON, David BELLIARD, Nicolas BONNET-OULALDJ, Geoffroy BOULARD, Jean-Bernard BROS, Jérôme COUMET, Jean-Baptiste de FROMENT, Pierre GABORIAU, Jean-Jacques GIANNESINI, Christophe GIRARD, Jérôme GLEIZES, Claude GOASGUEN, Emmanuel GRÉGOIRE, Jean-François LEGARET, Christian SAINT-ETIENNE et Daniel VAILLANT.

Excusé au sens du règlement intérieur :

M. Jean-François LAMOUR.

Absent-e-s :

Mmes Rachida DATI, Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, MM. Yves POZZO di BORGO et François VAUGLIN.

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M. GABORIAU ouvre la séance à 10 heures 07. Présentation des tableaux de bords financiers par M. GRÉGOIRE. Intervention de MM. GLEIZES et de FROMENT. Réponse de M. GRÉGOIRE.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 80 à son ordre du jour (dont 20 au Conseil départemental) :

Commerce, artisanat et professions libérales et indépendantes - Mme POLSKI, rapporteure :

Pas d?intervention.

Sociétés d?économie mixte et sociétés publiques locales - M. BROS, rapporteur :

DFA35 : Recapitalisation de la SEM Énergies POSIT?IF pour un montant maximum de 500.000 euros : Intervention de Mme de LA GONTRIE et de M. de FROMENT. Réponse de M. BROS.

Politiques de l?emploi - Mme GABELOTAUD, rapporteure :

DAE 10 G : Subvention (199.500 euros) et avenant n° 4 à la convention pluri 2017 2020 avec l?association Ensemble Paris Emploi Compétences (EPEC) 18e au titre du financement des clauses sociales : Intervention de M. de FROMENT. Réponse de Mmes GABELOTAUD et GUHL.

Ressources humaines, dialogue social et qualité des services publics - M. GIRARD, rapporteur :

M. GIRARD a présenté aux membres de la Commission Mme LANCESTREMÈRE, la nouvelle directrice des Ressources humaines. Il indique qu?elle prendra ses fonctions à compter du 1er juin. DRH 54 : Rapport social 2017 : Présentation par M. GIRARD. Intervention de Mme SIMONNET et de M. de FROMENT. Réponse de M. GIRARD. DAJ 8 : Approbation du contrat de concession de droits d?auteur portant sur la création d?une ?uvre artistique directement apposée sur les plaques en métal du square Georges Lamarque : Intervention de Mme GATEL. Réponse de M. GIRARD.

Budget, financement et transformation des politiques publiques - M. GRÉGOIRE, rapporteur :

DFA 23 : Compte administratif d?investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris pour l?exercice 2017 : Présentation par M. GREGOIRE. Intervention de MM. SAINT-ETIENNE, GLEIZES, de FROMENT et GIRARD. Réponse de M. GRÉGOIRE. PP 28 : Approbation du compte administratif du budget spécial de la Préfecture de police pour 2017. Présentation par M. BOUCARD, chef du bureau du budget spécial. DFA 24 : Projet de budget supplémentaire d?investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris pour l?exercice 2018 : Présentation par M. GRÉGOIRE. DFA 40 : Contrat financier entre la collectivité parisienne et l?Etat (2018-2020) : Intervention de Mmes SIMONNET, de LA GONTRIE, de MM. GLEIZES et SAINT-ETIENNE. Réponse de M. GRÉGOIRE.

Economie sociale et solidaire, innovation sociale et économie circulaire - Mme GUHL, rapporteure :

DAE 198 : Constitution du groupement de commande pour l?expérimentation FRIVEP et adhésion de la Ville de Paris (10.000 euros) : Présentation par Mme GUHL.

V?ux et amendements :

22 amendements et 41 v?ux ont été déposés. Aucun n?a été présenté.

Divers :

Un guide des Bonnes Adresses du Moment "BAM !" élaboré par "Paris Initiative Entreprises" a été distribué aux membres de la Commission. Séance levée à 11 heures 16.

Prochaine Commission le mardi 26 juin 2018 à 10 heures.

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2e COMMISSION

Réunion du lundi 28 mai 2018

Présent-e-s :

Mmes Céline BOULAY-ESPERONNIER, Catherine DUMAS, Nathalie FANFANT, Laurence GOLDGRAB, Béatrice LECOUTURIER, Véronique LEVIEUX, Nathalie MAQUOI, Caroline MÉCARY, Sandrine MÉES, Fadila MÉHAL, Raphaëlle PRIMET et Catherine VIEU-CHARIER.

MM. Pierre AIDENBAUM, Stéphane CAPLIEZ, François-David CRAVENNE, Philippe DUCLOUX, Bernard GAUDILLÈRE, Frédéric HOCQUARD, Thierry HODENTet Bruno JULLIARD.

Excusée au sens du réglement intérieur :

Mme Danièle GIAZZI.

Excusée :

Mme Brigitte KUSTER.

Absent-e-s :

Mme Marielle de SARNEZ et M.Grégoire CHERTOK.

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Mme LECOUTURIER a ouvert la séance à 12 heures 05.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 79 à l?ordre du jour (dont 2 au Conseil départemental) :

Culture et relations avec les arrondissements - M. JULLIARD, rapporteur :

M. JULLIARD a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation. SG 31 : Communication de la Maire sur la stratégie LGBTI+ de Paris - Paris : capitale de toutes les fiertés : Intervention de Mme MÉHAL et M. DUCLOUX. DAC 37 : Subvention (665.000 euros) et avenant à convention avec le Centre international de créations théâtrales, gérant le Théâtre des Bouffes du Nord : Intervention de M. DUCLOUX. DAC 346 : Subvention (300.000 euros) et avenant à la convention avec l?établissement public de coopération culturelle Pôle supérieur d?enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt : Intervention de M. DUCLOUX. DAC 345 : Convention de partenariat entre les conservatoires de la Ville de Paris et le Groupement d?Intérêt Public pour la réussite éducative à Paris : Intervention de M. DUCLOUX. DASES 8 - DAC - DGRI : Subvention (130.000 euros) et convention avec l?association Solidarité Sida : Intervention de M. DUCLOUX. DICOM 15 : Conventions de partenariat "Paris Plages 2018" : Intervention de Mme LECOUTURIER. Réponse de M. JULLIARD. Mme MÉHAL souhaiterait avoir un bilan des actions dans le domaine culturel menées dans les quartiers populaires.

Réponse de M. JULLIARD et de Mme GERMAIN, directrice de la Direction des Affaires culturelles.

Patrimoine - Mme LEVIEUX, rapporteure :

DAC 565 : Présentation du bilan annuel de la Commission du Vieux Paris.

Présentation du bilan 2017 par M. GAUDILLÈRE, président de la Commission du Vieux Paris. M. GAUDILLÈRE a souligné deux études menées par la Commission : l?une sur les sur-élevation des bâtiments et l?autre sur le patrimoine et les déperditions énergétiques.

Intervention de Mmes LEVIEUX et MÉHAL. Mme LEVIEUX, avec l?ensemble des membres de la Commission, a salué la mémoire de Pierre Casselle, ancien Conservateur général de la bibliothèque de l?Hôtel de Ville. Mme LEVIEUX a présenté les autres projets de délibération de sa délégation. Pas d?intervention.

Mémoire, monde combattant et correspondante défense - Mme VIEU-CHARIER, rapporteure :

Mme VIEU-CHARIER a présenté les 3 projets de délibération de sa délégation. Pas d?intervention.

Vie nocture, économie culturelle, métiers d?arts, mode, design - M. HOCQUARD, rapporteur :

M. HOCQUARD a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation.

DAE 131 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l?association Fontaine O Livres et DAE 134 - DAC134 : Subvention de fonctionnement (25.000 euros), subvention d?investissement (25.000 euros) et convention avec l?association MILA. Pas d?intervention.

DAE 56 : Subvention (4.500 euros) à l?association des Artistes et Artisans du 11e arrondissement : Intervention de M. DUCLOUX.

V?ux et amendements :

13 v?ux ont été déposés.

M. DUCLOUX a présenté le v?u relatif à la mémoire de Gilbert Baker.

Réponse de M. JULLIARD.

Mme MÉHAL a présenté le v?u relatif aux partenariats avec les bibliothèques. Intervention de Mme DUMAS et de M. HOCQUARD. Réponse de M. JULLIARD qui invite également les membres de la Commission à lire la revue "En vue" où les programmes des bibliothèques sont consultables.

M. DUCLOUX a présenté le v?u relatif à la reconnaissance de l?ancrage de Georges Seurat dans le 10e arrondissement. Mmes MÉES a présenté le v?u relatif au souvenir de la première femme cinéaste : la Parisienne Alice Guy. Elle a aussi présenté le v?u relatif au processus de dénomination des rues et places publiques. Intervention de Mmes GOLDGRAB et MÉHAL. Réponse de Mme VIEU-CHARIER. Mme MÉHAL a apporté des précisions concernant le v?u relatif à une dénomination Pierre Seel. Enfin, Mme LECOUTURIER a présenté le v?u relatif à une dénomination en hommage à Nicole Fontaine.

Séance levée à 13 heures15.

Prochaine commission le lundi 25 juin 2018 à 12 heures.

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3e COMMISSION

Réunion du lundi 28 mai 2018

Présent-e-s :

Mmes Célia BLAUEL, Julie BOILLOT, Colombe BROSSEL, Virginie DASPET, Edith GALLOIS, Marie-Laure HAREL, Jeanne d?HAUTESERRE, Halima JEMNI, Joëlle MOREL, Deborah PAWLIK, Carine PETIT, Aurélie SOLANS, MM. Pierre CHARON, François DAGNAUD, Claude DARGENT, Philippe GOUJON, Eric HÉLARD, Pascal JULIEN, Thomas LAURET, Didier LE RESTE, Franck LEFEVRE, Christophe NAJDOVSKI, Frédéric PÉCHENARD, Mao PENINOU et Patrick TRÉMÈGE.

Excusée au sens du règlement intérieur :

Mme Pénélope KOMITÈS.

Excusé :

M. Dominique TIBERI.

Absent-e-s :

Mmes Olga JOHNSON, Anne-Constance ONGHENA et M. Yann WEHRLING.

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Séance ouverte à 10 heures 34.

M. DARGENT a ouvert la séance en indiquant qu?un point serait fait sur les manifestations par de M. DELPUECH, Préfet de police de Paris lors de la prochaine 3e Commission : Intervention de M. JULIEN.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 63 à l?ordre du jour ( dont 2 au titre du Conseil départemental) :

Environnement, développement durable, eau, Plan climat - Mme BLAUEL, rapporteure :

Mme BLAUEL a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation : Pas d?intervention.

Sécurité, politique de la ville - Mme BROSSEL, rapporteure :

Mme BROSSEL a présenté les principaaux projets de délibération de sa délégation :

SG 14 concernant l?occupation du domaine public par l?Etat et aux modalités de participation financière de la Ville de Paris dans le cadre du Plan de Vidéo Protection de Paris :

Intervention de MM. JULIEN, GOUJON et réponse de M. GARRIGUE-GUYONNAUD en tant que représentant du Préfet de police de Paris ainsi que de Mme BROSSEL

PP 46 concernant le versement d?une subvention d?équipement à la BSPP :

Intervention de M. JULIEN et réponse de Mme BROSSEL.

PP 28 concernant l?approbation du compte administratif du budget spécial de la Préfecture de police pour 2017 :

Intervention de M. GOUJON et réponse de M. GARRIGUE-GUYONNAUD ainsi que d?un représentant de la BSPP. Intervention de M. JULIEN concernant la question de la participation financière de l?État dans la politique de la Ville : Intervention de Mme DASPET et réponse de Mme BROSSEL. Intervention de M. DAGNAUD concernant le régime des déclarations des manifestations revendicatives et sur de possibles détournements : Intervention de M. JULIEN et de Mme GALLOIS et réponse de M. GARRIGUE-GUYONNAUD.

Espace verts, nature, préservation de la biodiversité, affaires funéraires - Mme BLAUEL, rapporteure en lieu et place de Mme KOMITÈS, rapporteure :

Mme BLAUEL a présenté les principaux projets de délibération de la délégation de Mme KOMITÈS en son absence.

Intervention de M. JULIEN concernant le printemps des cimetières.

Transports, voirie, déplacements, espace public- M. NAJDOVSKI :

M. NAJDOVSKI a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation.

Pas d?intervention.

Propreté, assainissement, organisation et fonctionnement du Conseil de Paris - M. PENINOU, rapporteur :

M. PENINOU a présenté les projets de délibération de sa délégation.

Pas d?intervention.

V?ux et amendements :

1 amendement et 35 v?ux ont été déposés.

Les v?ux et amendements n?ont pas été présentés.

Séance levée à 11 heures 33.

La prochaine Commission se tiendra le lundi 25 juin 2018, à 10 heures, en raison de l?intervention de M. DELPUECH.

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4e COMMISSION

Réunion du 28 mai 2018

Présent-e-s :

Mmes Marie ATALLAH, Florence BERTHOUT, Hélène BIDARD, Claudine BOUYGUES, Galla BRIDIER, Colombe BROSSEL, Sylvie CEYRAC, Emmanuelle DAUVERGNE, Leïla DIRI, Myriam EL KHOMRI, Léa FILOCHE, Fatoumata KONÉ, Nawel OUMER, Anne SOUYRIS, Dominique STOPPA-LYONNET, Karen TAÏEB ATTIAS, Dominique VERSINI et Mercedes ZUNIGA.

MM. Bernard DEBRÉ, Christian HONORÉ, Bernard JOMIER, Nicolas NORDMAN et Atanase PÉRIFAN.

Absent-e-s :

Mme Fanny GAILLANNE, MM. Hervé BÉGUÉ et François HAAB.

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Mme ATALLAH ouvre la séance à 9 heures 10.

Projets de délibérations ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 78 à son ordre du jour (dont 48 projets au Conseil départemental) et autres sujets :

Santé et relations avec l?A.P.-H.P. de Paris - Mme SOUYRIS, rapporteure :

Mme SOUYRIS a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation. DASES 117 G : Subvention (750.000 euros) et convention avec l?association ADECA 75 Association pour le Dépistage des Cancers à Paris : Intervention de Mme STOPPA-LYONNET. Réponse de Mme SOUYRIS.

Solidarités, lutte contre les exclusions, accueil des réfugiés et protection de l?enfance - Mmes VERSINI et FILOCHE, rapporteures :

Mme VERSINI a présenté les projets de délibération de sa délégation. Pas d?intervention. Mme FILOCHE a présenté les deux délibérations de sa délégation. Pas d?intervention.

Egalité femmes/hommes, lutte contre les discriminations et droits de l?Homme - Mme BIDARD, rapporteure :

Mme BIDARD a présenté les projets de délibération de sa délégation et plus précisément la SG 31 : Communication de la Maire de Paris sur la stratégie LGBTQI+ de Paris - Paris : capitale de toutes les fiertés. DGRI 23 : Convention avec l?association "Flag !" dans le cadre de l?organisation de la Conférence internationale de l?European Gay Police Association : Intervention de M. DEBRÉ.

Personnes âgées et autonomie - Mme BRIDIER, rapporteure :

Mme BRIDIER a présenté les projets de délibération de sa délégation et plus particulièrement sur le DASES 157 G : Mise en ?uvre de la Conférence des financeurs de la prévention de la perte d?autonomie de Paris. Participations (3.281.073 euros) au titre de l?enveloppe autres actions de prévention.

Pas d?intervention.

Prévention spécialisée et intégration - Mme BROSSEL, rapporteure :

Mme BROSSEL a présenté les principales délibérations de sa délégation. Pas d?intervention.

Personnes en situation de handicap et accessibilité - M. NORDMAN, rapporteur :

M. NORDMAN a présenté les projets de délibération de sa délégation. M. NORDMAN précise que le Mois Parisien du Handicap se tiendra du 1er au 30 juin.

V?ux et amendements :

1 amendement et 5 v?ux ont été déposés. Mme VERSINI a présenté le v?u de l?Exécutif relatif à l?accueil des réfugiés. Elle rappelle que ce v?u fera l?objet d?un débat lors du prochain Conseil de Paris. Interventions de Mmes ATALLAH, CEYRAC, KONÉ et MM. HONORÉ et DEBRÉ. Réponse de Mme VERSINI. Séance levée à 10 heures 42. Prochaine Commission le lundi 25 juin 2018 à 9 heures. ------

5e COMMISSION

Réunion du lundi 28 mai 2018

Présent-e-s :

Mmes Delphine BÜRKLI, Frédérique CALANDRA, Claire de CLERMONT-TONNERRE, Agnès EVREN, Annick LEPETIT, Valérie NAHMIAS, Anne TACHÈNE, MM. David ASSOULINE, Éric AZIÈRE, Jacques BAUDRIER, Pierre-Yves BOURNAZEL, Ian BROSSAT, Daniel-Georges COURTOIS, Jérôme DUBUS, Didier GUILLOT, Jean-Marie LE GUEN, Éric LEJOINDRE, Jean-Louis MISSIKA, Paul SIMONDON, Buon Huong TAN et Alexandre VESPERINI.

Excusé-e-s au sens du réglement intérieur :

M. Roger MADEC et Mme Valérie MONTANDON.

Absent-e-s :

Mme Michèle ASSOULINE et M. Yves CONTASSOT.

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Ouverture de la séance à 14 heures16.

M. SIMONDON a débuté la séance en rappelant la visite de l?exposition "Habiter plus, habiter mieux" organisée pour les membres de la 5e Commission, le jeudi 14 juin, à 9 heures, au pavillon de l?Arsenal.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 31 à l?ordre du jour (dont 4 au Conseil départemental) :

Architecture et Grands Projets de Renouvellement Urbain - M. BAUDRIER, rapporteur :

M. BAUDRIER a présenté les principaaux projets de délibération de sa délégation. Pas d?intervention.

Logement, hébergement d'urgence - M. BROSSAT, rapporteur :

M. BROSSAT a présenté les principaux de délibération de sa délégation.

DLH 147 concernant les financements complémentaires pour la R.I.V.P. auprès de différentes sociétés de crédits pour répondre aux couts engendrés par les mesures de la Loi de Finance 2018 et demande de la garantie de la Ville. Interventions de MM. DUBUS, LE GUEN, LEJOINDRE, TAN, ASSOULINE, de Mmes CALANDRA, NAHMIAS, LEPETIT et réponse de M. BROSSAT.

Urbanisme, architecture, projet du Grand Paris, développement économique et attractivité - M. MISSIKA, rapporteur :

M. MISSIKA a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation.

Pas d?intervention.

V?ux et amendements :

1 amendement et 11 v?ux ont été déposés.

Pas d?intervention.

Séance levée à 15 heures.

Prochaine Commission le lundi 25 juin 2018.

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6e COMMISSION

Réunion du lundi 28 mai 2018

Présent-e-s :

Mmes Alix BOUGERET, Sandrine CHARNOZ, Alexandra CORDEBARD, Anne-Christine LANG, Catherine LECUYER, Marie-Christine LEMARDELEY, Annick OLIVIER, MM. Patrick BLOCHE, Pascal CHERKI, Jean-Baptiste MENGUY et Etienne MERCIER.

Excusé-e-s au sens du règlement intérieur :

MM. Jean-Noël AQUA, Jean-Pierre LECOQ et Mme Gypsie BLOCH.

Absente :

Mme Emmanuelle BECKER.

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Séance ouverte à 15 heures 37.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 99 à l?ordre du jour dont 24 au titre du Conseil départemental :

Enseignement supérieur, vie étudiante et recherche - Mme LEMARDELEY, rapporteure :

Mme LEMARDELEY a présenté les projets de délibération de sa délégation. Pas d?intervention.

Education, petite enfance et familles - M. BLOCHE, rapporteur :

M. BLOCHE a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation :

SG 30 sur le rapport C.R.C. sur l?exercice de la compétence scolaire et périscolaire de la Ville de Paris :

Interventions de M. CHERKI et de Mme BOUGERET, réponse de M. BLOCHE.

Petite enfance - Mme Charnoz, rapporteure :

Mme CHARNOZ a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation. Pas d?intervention.

V?ux et amendements :

2 amendements et 11 v?ux ont été déposés.

Intervention de M. CHERKI concernant les v?ux relatifs au soutien aux manifestations lycéennes sur Parcoursup et réponse de M. BLOCHE et de Mme LEMARDELEY. Intervention de M. CHERKI sur le v?u concernant la transparence sur les algorithmes locaux de Parcoursup et réponse de Mme LEMARDELEY. Intervention de Mme LANG sur le v?u sur les blocages d?universités : Intervention de M. CHERKI et réponse de Mme LEMARDELEY. Intervention de M. CHERKI sur le v?u sur la directive européenne "équilibre entre vie professionnelle et vie privée" : Réponse de Mme CHARNOZ et M. BLOCHE. Intervention de Mme BOUGERET sur le v?u sur la création d?un référent crèche pour le plan climat : Réponse de Mme CHARNOZ. Intervention de Mme BOUGERET sur le v?u sur l?application d?un service minimum d?accueil dans les écoles : Réponse de M. BLOCHE. Intervention de Mme BOUGERET sur le v?u concernant la tarification de la restauration scolaire : Réponse de M. BLOCHE. Intervention de Mme BOUGERET sur le v?u sur l?organisation d?une consultation sur les temps d?activités périscolaires: Réponse de M. BLOCHE.

Séance levée à 16 heures10.

Prochaine Commission le lundi 25 juin 2018.

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7e COMMISSION

Réunion du lundi 28 mai 2018

Présent-e-s :

Mmes Marinette BACHE, Pascale BLADIER-CHASSAIGNE, Anne-Charlotte BUFFETEAU, Ann-Katrin JÉGO, Pauline VÉRON, MM. Pierre AURIACOMBE, Jean-Didier BERTHAULT, Jacques BOUTAULT, Rémi FÉRAUD, Patrick KLUGMAN, Hermano SANCHES RUIVO et Sergio TINTI.

Excusé au sens du Réglement intérieur :

M. Jean-François MARTINS.

Absent :

M. Pierre LELLOUCHE.

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Séance ouverte à 17 heures 02.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 56 à l?ordre du jour dont 5 au titre du Conseil départemental :

Sports, tourisme et Jeux Olympiques et Paralympiques - M. KLUGMAN en lieu et place de M. MARTINS, rapporteur :

M. KLUGMAN a présenté les principaux projets de délibération de la délégation de M. MARTINS en son absence.

Pas d?intervention.

Europe - M. SANCHES RUIVO, rapporteur :

M. SANCHES RUIVO a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation. Intervention de M. KLUGMAN concernant la fête de l?Europe.

Démocratie locale, participation citoyenne, vie associative, jeunesse - Mme VÉRON, rapporteure :

Mme VÉRON a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation.

DJS 151 concernant la subvention avec l?association MAG-Jeunes Gais, Lesbiennes, Bi et Trans :

Intervention de M. AURIACOMBE et réponse de Mme VÉRON.

DAE 196 concernant la subvention au Forum des Images :

Intervention de MM. BOUTAULT et AURIACOMBE et réponse de Mme VÉRON.

DAE 187 concernant le projet de budget participatif 2017 "Rénover le Pavillon Laprade" :

Intervention de M. BOUTAULT et réponse de Mme VÉRON.

Relations internationales et francophonie - M. KLUGMAN, rapporteur :

M. KLUGMAN a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation. Pas d?intervention.

V?ux et amendements :

1 amendement et 7 v?ux ont été déposés. Tour d?horizon par Mme VÉRON des v?ux de sa délégation et en particulier le v?u sur l?AGECA. Tour d?horizon par M. KLUGMAN des v?ux de sa délégation. Intervention de M. BERTHAULT sur le principe de la citoyenneté d?honneur.

Séance levée à 17 heures 45.

Prochaine Commission le lundi 25 juin 2018.