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Juillet 2018
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Débat organisé sur les nouvelles mobilités (suite).

Débat/ Conseil municipal/ Juillet 2018


 

M. Mao PENINOU, adjoint, président. - Alors, nous allons maintenant passer aux votes.

L?amendement n° 53 et les v?ux n° 54 à n° 59 concernent le projet de délibération DVD 24. L'amendement n° 53 déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche est-il maintenu ? Maintenu.

Je mets donc aux voix, à main levée, la proposition d'amendement n° 53 déposée par le groupe Communiste - Front de Gauche, assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition d'amendement n° 53 est repoussée.

Concernant le v?u n° 54 déposé par le groupe Ecologiste de Paris, acceptez-vous les amendements ? Oui.

Je mets donc aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe Ecologiste de Paris, amendée par l'Exécutif.

Qui est pour ? Contre ? Abstentions ?

La proposition de v?u amendée est adoptée. (2018, V. 365).

Concernant le v?u n° 55, acceptez-vous l'amendement ? Oui.

Je mets donc aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe Ecologiste de Paris, amendée par l'Exécutif.

Qui est pour ? Contre ? Abstentions ?

La proposition de v?u amendée est adoptée. (2018, V. 366).

Une proposition d'amendement a été faite au groupe les Républicains et Indépendants sur le v?u n° 56. Cet amendement est-il accepté ? Oui.

Je mets donc aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe les Républicains et Indépendants, amendée par l'Exécutif.

Qui est pour ? Contre ? Abstentions ?

La proposition de v?u amendée est adoptée. (2018, V. 367).

Le v?u n° 57, avec un avis défavorable de l'Exécutif, vous le maintenez, j'imagine ? Oui.

Je mets donc aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe les Républicains et Indépendants, assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ? Contre ? Abstentions ?

La proposition de v?u est repoussée.

Le v?u n° 58 déposé par Danielle SIMONNET est maintenu, j?imagine ? Oui.

Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par Mme SIMONNET, assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ? Contre ? Abstentions ?

La proposition de v?u est repoussée.

Le v?u n° 59 est-il maintenu, Madame SIMONNET ? Oui.

Je mets donc aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par Mme SIMONNET, assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ? Contre ? Abstentions ?

La proposition de v?u est repoussée.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DVD 24.

Qui est pour ?

Contre ? Abstentions ? Le projet de délibération est adopté. (2018, DVD 24).

Les amendements n° 60 et n° 215 concernent le projet de délibération DVD 75.

Je mets d'abord aux voix, à main levée, le projet d'amendement n° 60 déposé par l'Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ?

Le projet d'amendement n° 60 est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, la proposition d'amendement n° 215 déposée par le groupe Ecologiste de Paris, assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif, s'il est maintenu ? Oui.

Qui est pour ? Contre ? Abstentions ?

La proposition d'amendement n° 215 est repoussée.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DVD 75 ainsi amendé.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2018, DVD 75).

Les amendements nos 61, 62, les v?ux nos 61 bis et 62 bis concernent le projet de délibération DVD 78.

En réponse à l'amendement n° 61 déposé par le groupe Ecologiste de Paris, l'Exécutif a déposé le v?u n° 61 bis.

L'amendement n° 61 est-il maintenu par le groupe Ecologiste ? Non.

Je mets donc maintenant aux voix, à main levée, le projet de v?u référencé n° 61 bis déposé par l'Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ?

Le projet de v?u est adopté. (2018, V. 368).

En réponse à l?amendement n° 62 déposé par le groupe Parisiens Progressistes, Constructifs et Indépendants, l?Exécutif a déposé le v?u n° 62 bis.

Le groupe Parisiens Progressistes, Constructifs et Indépendants maintient-il l'amendement ? Oui.

Je mets donc aux voix, à main levée, la proposition d'amendement n° 62 déposée par le groupe PPCI, assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ?

La proposition d'amendement n° 62 est repoussée.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de v?u référencé n° 62 bis déposé par l'Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ?

Le projet de v?u est adopté. (2018, V. 369).

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DVD 78 ainsi amendé.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2018, DVD 78).

En réponse aux v?ux nos 63, 64, 65, 66, 67, 68 et 69, l?Exécutif a déposé le v?u n° 69 bis.

Le groupe Ecologiste maintient-il le v?u n° 63 ? Retiré. Merci.

Le groupe Démocrates et Progressistes maintient-il le v?u n° 64 ? Retiré. Merci.

Le groupe les Républicains et Indépendants maintient-il le v?u n° 65 ? Oui.

Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe les Républicains et Indépendants, assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ? Contre ? Abstentions ?

La proposition de v?u est repoussée.

Le groupe les Républicains et Indépendants maintient-il le v?u n° 66 ? Oui.

Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe les Républicains et Indépendants, assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ? Contre ? Abstentions ?

La proposition de v?u est repoussée.

Le groupe les Républicains et Indépendants maintient-il le v?u n° 67 ? Oui.

Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe les Républicains et Indépendants, assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ? Contre ? Abstentions ?

La proposition de v?u est repoussée.

Danielle SIMONNET, maintenez-vous le v?u n° 68 ? Oui.

Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par Mme SIMONNET, assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ? Contre ? Abstentions ?

La proposition de v?u est repoussée.

Le groupe les Républicains et Indépendants maintient-il le v?u n° 69 ? Oui.

Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe les Républicains et Indépendants, assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ? Contre ? Abstentions ?

La proposition de v?u est repoussée.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de v?u référencé n° 69 bis déposé par l'Exécutif.

Qui est pour ? Contre ? Abstentions ?

Le projet de v?u est adopté. (2018, V. 370).

Le v?u n° 70 a été déposé par le groupe les Républicains et Indépendants. J?imagine qu?il est maintenu.

Je mets donc aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe les Républicains et Indépendants, assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ? Contre ? Abstentions ?

La proposition de v?u est repoussée.

Idem pour le v?u n° 71 du groupe les Républicains et Indépendants.

Je mets donc aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe les Républicains et Indépendants, assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ? Contre ? Abstentions ?

La proposition de v?u est repoussée.

En réponse au v?u n° 72, l?Exécutif a déposé le v?u n° 72 bis.

Le groupe UDI-MODEM maintient-il le n° 72 ? Oui.

Je mets donc aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe UDI-MODEM, assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ? Contre ? Abstentions ?

La proposition de v?u est repoussée.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de v?u référencé n° 72 bis déposé par l'Exécutif.

Qui est pour ? Contre ? Abstentions ?

Le projet de v?u est adopté. (2018, V. 371).

En réponse aux v?ux n° 73 et n° 74, l?Exécutif a déposé le v?u n° 74 bis.

Le groupe Ecologiste maintient-il le n° 73 ? Oui.

Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe Ecologiste de Paris, assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ? Contre ? Abstentions ?

La proposition de v?u est repoussée.

Danielle SIMONNET, vous maintenez le n° 74 ? Oui.

Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par Mme SIMONNET, assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ? Contre ? Abstentions ?

La proposition de v?u est repoussée.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de v?u référencé n° 74 bis déposé par l'Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ?

Le projet de v?u est adopté. (2018, V. 372).

Le n° 75 a été déposé par le groupe Démocrates et Progressistes.

Est-il maintenu ? Retiré. Merci.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de v?u référencé n° 216 déposé par l'Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ?

Le projet de v?u est adopté. (2018, V. 373).

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DVD 2 G.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération est adopté. (2018, DVD 2 G).

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DVD 3 G.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération est adopté. (2018, DVD 3 G).

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DVD 19.

Qui est pour ?

Contre ? Abstentions ? Le projet de délibération est adopté. (2018, DVD 19).

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DICOM 18.

Qui est pour ?

Contre ? Abstentions ? Le projet de délibération est adopté. (2018, DICOM 18).

Nous en avons fini avec ce débat. Je vous remercie.

Il nous reste 25 minutes pour la séance de ce soir.

Merci, Christophe GIRARD, de venir me relayer.