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Decembre 1998
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Conseil Municipal
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84 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 1998


Les affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée sont les suivantes :
1998, DLTI 72 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres en vue de la fourniture de prestations de maintenance et de prestations annexes pour des matériels de micro-informatique de marques différentes destinés aux services de la Mairie de Paris et aux services rattachés disposant d'un budget annexe.
1998, DLTI 74 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture de progiciels décisionnels composant la gamme Infocentre Business Objects et de prestations annexes.
1998, DLTI 84 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la délégation de service public des Pompes funèbres.
1998, DLTI 86 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la délégation de service public du crématorium du Père-Lachaise.
M. Paul AURELLI, rapporteur.
1998, DAEE 15 - Subvention à l'Association de Paris pour la promotion du concours "Un des meilleurs ouvriers de France" (12e). - Montant : 50.000 F.
Mme Marie-Chantal BACH, rapporteur.
1998, DVLR 22 - Subvention compensatrice du loyer dû par l'Ecole normale sociale pour le paiement du loyer et des charges locatives du local de l'interservice de quartier de la cité "Charles-Hermite" (18e).
M. Didier BARIANI, rapporteur.
1998, DAUC 167 - Attribution de la dénomination "place Claude-François" au terre-plein situé boulevard Exelmans au droits des nos 23 à 31 (16e).
1998, DAUC 267 - Subvention à l'Association pour le développement et l'aménagement du 13e arrondissement (13e). - Montant : 19.000 F.
1998, DLH 331 - Subvention à l'O.P.A.C. de Paris pour le financement des aménagements extérieurs dans le cadre de l'opération de requalification de la cité Charles-Hermite, porte d'Aubervilliers (18e). - Montant : 4.000.000 F.
1998, DLH 354 - Subvention à l'O.P.A.C. de Paris pour le financement des aménagements extérieurs dans le cadre de l'opération de requalification de l'îlot Ney de la cité Montmartre, porte de Montmartre et porte de Clignancourt (18e).
1998, DLH 406 - Refinancement d'emprunts P.L.A.-C.D.C. contractés par la R.I.V.P. en vue du financement de programmes de logements. - Octroi de la garantie de la Ville de Paris à hauteur de 100 % pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt de 176.298.092,74 F à contracter auprès du Crédit local de France.
1998, DLH 407 - Accord de la Ville de Paris pour l'acquisition par l'O.P.A.C. de Paris d'actions de la société anonyme d'habitations à loyer modéré "Les H.L.M. réunies".
1998, DLH 427 - Refinancement d'emprunts P.L.A.-C.D.C. contractés par la S.A.G.I. en vue du financement de programmes de logements. - Octroi de la garantie de la Ville de Paris à hauteur de 100 % pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt de 114.572.088,97 F à contracter auprès du Crédit foncier de France. - Octroi de la garantie de la Ville de Paris à hauteur de 100 % pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt de 26.261.641,12 F à contracter auprès du Crédit agricole.
M. Michel BULTÉ, rapporteur.
1998, CAB 6 - Subvention au Centre de liaison et d'initiative sociales du 16e arrondissement. - Montant : 5.000 F.
1998, JS 146 - Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Informatique VIIe" pour l'occupation de locaux, 35, avenue de La Bourdonnais (7e). - Montant : 11.590 F.
1998, JS 150 - Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Action éducative et sociale des jeunes - Jeunesse et avenir" pour l'occupation du local situé 42, rue Léon-Frot (18e). - Montant : 12.645 F.
1998, JS 234 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Centre d'études et d'action sociale et culturelle La Sourdière" une convention de partenariat.
1998, JS 249 - Subvention à l'association "Vivre son quartier" (11e). - Montant : 100.000 F.
1998, JS 285 - Subvention compensatrice du loyer dû par l'Association culturelle franco-allemande pour la jeunesse pour l'occupation de locaux situés 22 bis, rue du Pont-Louis-Philippe (4e). - Montant : 75.954 F.
1998, JS 302 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "M.J.C. Point-du-Jour" une convention en vue de la gestion de l'opération "aide à la répétition - aide à la jeune création".
1998, JS 311 - Subvention à l'association "Le petit Ney" (18e). - Montant : 10.000 F.
1998, JS 321 - Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Le cirque de l'amour" pour l'occupation de locaux situés 14, passage Kracher (18e). - Montant : 26.612 F.
1998, JS 324 - Subvention à l'association "Ligue Ile-de-France des échecs" (20e). - Montant : 230.000 F.
1998, JS 325 - Subvention à l'association "Ateliers Arc-en-ciel 12" (12e). - Montant : 12.000 F.
1998, JS 329 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Ligue d'improvisation de Paris une convention de partenariat.
1998, JS 333 - Subvention au Comité départemental parisien des échecs, Choisy-le-Roi (Val-de-Marne). - Montant : 30.000 F.
1998, JS 337 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Eclats d'artistes" (18e) une convention pour l'organisation des Polysonies.
1998, JS 342 - Subventions à 2 associations gestionnaires de centres d'animation pour leur contribution à la réalisation de fresques murales au sein d'équipements municipaux. - Montant total : 71.500 F.
1998, JS 345 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Maison des jeunes et de la culture - Les Hauts-de-Belleville" (20e) une convention de partenariat.
1998, JS 355 - Subvention à l'association "Fonds social Juif unifié" (5e). - Montant : 80.000 F.
M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
1998, JS 191 - Subventions d'objectifs à des associations sportives du 5e arrondissement. - Montant total : 140.800 F.
1998, JS 221 - Subventions, au titre de 1998, à des associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. - Montant total : 338.800 F.
1998, JS 222 - Subventions d'objectifs aux associations parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. - Montant total : 1.658.000 F.
1998, JS 231 - Subvention exceptionnelle à la Ligue régionale d'Ile-de-France de tennis de table. - Montant : 120.000 F.
1998, JS 270 - Subvention exceptionnelle à l'Association sportive de l'Ecole nationale supérieure des techniques avancées (15e). - Montant : 10.000 F.
1998, JS 286 - Subvention exceptionnelle à l'association "S.C. solitaires Paris 19e" (19e). - Montant : 50.000 F.
1998, JS 291 - Subventions, au titre de 1998, aux Offices municipaux des sports de Paris. - Montant total : 789.750 F.
1998, JS 294 - Subvention exceptionnelle à l'Office municipal des sports du 2e arrondissement. - Montant : 8.000 F.
1998, JS 300 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Espérance sportive parisienne" une convention en vue de la mise en place d'une animation sportive de prévention pendant les vacances de la Toussaint et de Noël 1998.
1998, JS 308 - Subvention exceptionnelle à l'association sportive "Football club des Gobelins" (13e). - Montant : 40.000 F.
1998, JS 309 - Subvention exceptionnelle à l'association "Olympique Montmartre sports" (18e). - Montant : 50.000 F.
1998, JS 319 - Subvention exceptionnelle à la Ligue d'Ile-de-France d'athlétisme (18e). - Montant : 130.000 F.
1998, JS 326 - Subvention exceptionnelle au Centre de formation de football de Paris (1er). - Montant : 80.000 F.
1998, JS 328 - Subvention exceptionnelle à l'association "Skate board club de Paris" (10e). - Montant : 40.000 F.
1998, JS 330 - Subvention exceptionnelle à l'Office municipal des sports du 16e arrondissement. - Montant : 50.000 F.
1998, JS 338 - Subvention exceptionnelle au Club d'escrime de La Tour-d'Auvergne (9e). - Montant : 80.000 F.
1998, JS 339 - Subvention compensatrice du loyer dû par l'Association des joyeux boulomanes des Buttes-Chaumont pour l'occupation de locaux situés 71, rue de la Villette (19e). - Montant : 18.000 F.
1998, JS 340 - Subvention exceptionnelle à l'Union nationale du sport scolaire (12e). - Montant : 15.000 F.
1998, JS 346 - Subvention exceptionnelle à l'association "Football club antillais Paris 19e" (19e). - Montant : 2.500 F.
1998, JS 347 - Subvention exceptionnelle à la Ligue de Paris de tennis (16e). - Montant : 20.000 F.
1998, JS 349 - Subvention exceptionnelle à l'Union générale et sportive de l'enseignement libre interdépartementale parisienne (18e). - Montant : 10.000 F.
1998, JS 350 - Subvention exceptionnelle à l'association "Plus loin" (20e). - Montant : 7.500 F.
1998, JS 351 - Subvention exceptionnelle à la Ligue de Paris de judo (14e). - Montant : 90.000 F.
1998, JS 352 - Subvention exceptionnelle à la Ligue d'Ile-de-France de volley-ball, Levallois-Perret (Hauts-de-Seine). - Montant : 30.000 F.
1998, JS 353 - Subvention exceptionnelle à la Fédération française de volley-ball (19e). - Montant : 20.000 F.
1998, JS 354 - Subvention exceptionnelle au Comité départemental de rugby de Paris (12e). - Montant : 15.000 F.
1998, JS 356 - Subvention exceptionnelle à la Fédération sportive et culturelle de France (11e). - Montant : 150.000 F.
1998, JS 358 - Subvention exceptionnelle au Comité départemental olympique et sportif de Paris (12e). - Montant : 70.000 F.
1998, JS 362 - Subvention exceptionnelle à la Ligue de Paris - Ile-de-France ouest de handball, Clamart (Hauts-de-Seine). - Montant : 50.000 F.
1998, JS 363 - Subvention exceptionnelle au Club de pelote basque de Paris (15e). - Montant : 16.000 F.
1998, JS 364 - Subvention exceptionnelle à l'association "Fémina sport" (14e). - Montant : 20.000 F.
1998, JS 365 - Subvention exceptionnelle à l'Office municipal des sports du 14e arrondissement. - Montant : 10.000 F.
1998, JS 367 - Subvention exceptionnelle à la Fédération française de boxe française, savate et disciplines associées (9e). - Montant : 50.000 F.
1998, JS 368 - Subvention exceptionnelle au Stade français - section escrime (16e). - Montant : 25.000 F.
M. Dominique CANE, rapporteur.
1998, CABRI 25 - Subvention à l'association "Afrique en créations" (2e). - Montant : 200.000 F.
1998, CABRI 26 - Subvention exceptionnelle à l'association "Alliance française de Paris" (6e). - Montant : 60.000 F.
1998, CABRI 27 - Subvention à l'Union internationale des journalistes et de la Presse de langue française (9e). - Montant : 70.000 F.
1998, CABRI 28 - Subvention exceptionnelle à l'Association des écrivains de langue française (14e). - Montant : 50.000 F.
M. Lucien FINEL, au lieu et place de M. Michel ROUSSIN, rapporteur.
1998, DASCO 71 - Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 2e arrondissement, au titre de 1998 (restauration scolaire et séjours de vacances). - Montant total : 120.000 F.
1998, DASCO 72 - Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 3e arrondissement, au titre de 1998 (restauration scolaire et séjours de vacances). - Montant total : 170.000 F.
1998, DASCO 73 - Subvention contractuelle à la Caisse des écoles du 4e arrondissement, au titre de 1998 (séjours de vacances). - Montant : 110.000 F.
1998, DASCO 74 - Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 5e arrondissement, au titre de 1998 (restauration scolaire et séjours de vacances). - Montant total : 430.000 F.
1998, DASCO 75 - Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 6e arrondissement, au titre de 1998 (restauration scolaire et séjours de vacances). - Montant total : 190.000 F.
1998, DASCO 76 - Subvention contractuelle à la Caisse des écoles du 7e arrondissement, au titre de 1998 (séjours de vacances). - Montant : 130.000 F.
1998, DASCO 77 - Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 8e arrondissement, au titre de 1998 (restauration scolaire et séjours de vacances). - Montant total : 360.000 F.
1998, DASCO 78 - Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 9e arrondissement, au titre de 1998 (restauration scolaire et séjours de vacances). - Montant total : 720.000 F.
1998, DASCO 79 - Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 10e arrondissement, au titre de 1998 (restauration scolaire et séjours de vacances). - Montant total : 780.000 F.
1998, DASCO 80 - Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 11e arrondissement, au titre de 1998 (restauration scolaire et séjours de vacances). - Montant total : 1.180.000 F.
1998, DASCO 81 - Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 12e arrondissement, au titre de 1998 (restauration scolaire et séjours de vacances). - Montant total : 740.000 F.
1998, DASCO 82 - Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 13e arrondissement, au titre de 1998 (restauration scolaire et séjours de vacances). - Montant total : 2.000.000 F.
1998, DASCO 83 - Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 14e arrondissement, au titre de 1998 (restauration scolaire et séjours de vacances). - Montant total : 480.000 F.
1998, DASCO 84 - Subvention contractuelle à la Caisse des écoles du 15e arrondissement, au titre de 1998 (restauration scolaire). - Montant : 300.000 F.
1998, DASCO 85 - Subvention contractuelle à la Caisse des écoles du 16e arrondissement, au titre de 1998 (séjours de vacances). - Montant : 330.000 F.
1998, DASCO 86 - Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 17e arrondissement, au titre de 1998 (restauration scolaire et séjours de vacances). - Montant total : 1.230.000 F.
1998, DASCO 87 - Subvention à la Caisse des écoles du 18e arrondissement, au titre de 1998 (solde). - Montant : 1.000.000 F.
1998, DASCO 88 - Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 19e arrondissement, au titre de 1998 (restauration scolaire et séjours de vacances). - Montant total : 1.630.000 F.
1998, DASCO 89 - Subvention à la Caisse des écoles du 20e arrondissement, au titre de 1998. - Montant : 5.000.000 F.
1998, DASCO 96 - Subvention à l'association "Les jeunes des Bernardins" (5e), organisant un centre de loisirs dans un établissement primaire privé. - Montant : 1.600 F.
1998, DASCO 98 - Subvention à l'association "Graine de moutarde" (11e), organisant un centre de loisirs dans un établissement primaire privé. - Montant : 7.500 F.
1998, DASCO 102 - Subventions à des associations du 20e arrondissement organisant des centres de loisirs dans les établissements primaires privés. - Montant total : 43.900 F.
1998, DASCO 107 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions particulières en vue de l'organisation de classes de découverte à l'étranger au cours de l'année scolaire 1998-1999.
1998, DASCO 111 - Subventions à des établissements scolaires du 5e arrondissement. - Montant total : 14.000 F.
1998, DASCO 113 - Subventions à des établissements scolaires du 10e arrondissement. - Montant total : 8.500 F.
1998, DASCO 114 - Subventions à un établissement scolaire et à une association du 11e arrondissement. - Montant total : 4.000 F.
1998, DASCO 116 - Subventions à des établissements scolaires du 13e arrondissement. - Montant total : 3.700 F.
1998, DASCO 117 - Subvention à un établissement scolaire du 15e arrondissement - coopérative scolaire de l'école publique mixte A pour l'école élémentaire A, 10, rue Saint-Lambert (15e). - Montant : 2.500 F.
1998, DASCO 118 - Subvention à un établissement scolaire du 16e arrondissement - coopérative scolaire de l'école mixte d'application, 23, avenue du Parc-des-Princes (16e) pour l'école élémentaire à la même adresse. - Montant : 5.000 F.
1998, DASCO 119 - Subventions à des établissements scolaires du 18e arrondissement. - Montant total : 17.000 F.
1998, DASCO 120 - Subventions à des établissements scolaires et à une association du 19e arrondissement. - Montant total : 12.200 F.
1998, DASCO 121 - Subvention à un établissement scolaire du 20e arrondissement, O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école maternelle, 12, rue de Fontarabie (20e) pour l'école maternelle publique d'application à la même adresse. - Montant : 3.500 F.
1998, DASCO 122 - Subventions à des établissements scolaires du 5e arrondissement. - Montant total : 9.000 F.
1998, DASCO 124 - Subventions à des établissements scolaires du 16e arrondissement. - Montant total : 31.900 F.
1998, DASCO 127 - Subventions à un établissement scolaire et à une association du 19e arrondissement. - Montant total : 8.500 F.
1998, DASCO 128 - Subventions à des établissements scolaires du 20e arrondissement. - Montant total : 16.000 F.
1998, DASCO 129 - Subvention à l'Association pour la promotion des loisirs dans les écoles du Quartier Latin (5e). - Montant : 50.000 F.
1998, DASCO 132 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant de transfert au marché signé avec l'entreprise "Les cars Matignon" absorbée par la société "Les cars Dalles" et devenue la société "Ormont Transport".
1998, DPA 232 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la construction d'une école polyvalente de 12 classes, rue du Moulin-de-la-Pointe, Z.A.C. "Tage-Kellermann" (13e).
1998, DPA 260 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de ravalement à l'université Paris I "Panthéon-Sorbonne" (5e).
1998, DPA 271 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de maîtrise d'oeuvre en vue de la réalisation des travaux de restructuration du service de restauration et de divers locaux du groupe scolaire Alésia - Tombe-Issoire (14e) et de déposer les demandes de permis de construire et de démolir correspondants.
1998, DPA 277 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de maîtrise d'oeuvre en vue de la réalisation des travaux de construction d'une école polyvalente relais (6 classes), 345-347, rue de Belleville (19e) et de déposer la demande de permis de construire correspondant.
1998, DPA 280 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation de travaux d'extension à l'école élémentaire, 37, rue Pajol (18e).
1998, DPA 289 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié de maîtrise d'oeuvre, un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de réfection de façades à la faculté de la Sorbonne, 46-48, rue Saint-Jacques (5e) et de déposer la demande de permis de construire correspondant.
1998, DPA 292 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la restructuration du groupe scolaire, 31-39, rue Saint-Bernard (11e).
1998, DPA 293 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés sur appel d'offres ou des marchés négociés, dans l'hypothèse où les appels d'offres seraient déclarés infructueux, en vue de la réalisation des travaux de ravalement et de sécurité au groupe scolaire, 31-39, rue Saint-Bernard (11e).
1998, DPA 294 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la restructuration et de l'extension du groupe scolaire, 5-7, rue Jean-Bouton, 40, boulevard Diderot (12e).
1998, DPA 298 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la restructuration de l'école élémentaire, 16, rue de la Victoire (9e).
M. Jean de GAULLE, rapporteur.
1998, DPP 6 - Subventions aux associations "A.F.A.L.T. - Paris" (20e), "C.E.C.C.O.F." (11e), "Centre Didro" (14e), "Environnement sans Frontière" (8e) et "T.V.A.S." (15e). - Montant total : 45.000 F.
1998, PP 60 - Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Rank-Xérox" pour la mise en location de matériels reprographiques destinés aux services administratifs de la Préfecture de police (lots nos 3, 4, 5, 6 et 7).
1998, PP 66 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour le ravalement de l'entrepôt de Créteil sis voie André-Boulle à Créteil (Val-de-Marne).
1998, PP 74 - Conditions et modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements des agents administratifs et techniques affectés à la Préfecture de police.
M. Philippe GOUJON, rapporteur.
1998, PP 72 - Echange de parcelles entre la Ville de Paris et la commune de Livry-Gargan (Seine-Saint-Denis) en vue de la reconstruction du centre de secours de Livry-Gargan. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession, au franc symbolique, à la commune de Livry-Gargan de la parcelle section C n° 1339 de 5.000 mètres carrés sise 135-139, boulevard Robert-Schuman et 160-164, avenue Voltaire à Livry-Gargan, propriété de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder au transfert de gestion à titre gratuit, à la Ville de Paris, des parcelles C nos 195 à 197, 199, 893 à 895, 907, 1466 et 1468 sises 43-49, avenue Voltaire à Livry-Gargan, propriété de la commune de Livry-Gargan. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les actes de cession et de transfert de gestion correspondants.
M. Philippe GOUJON, M. Vincent REINA, rapporteurs.
1998, ASES 30 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Caisse d'allocations familiales de Paris une convention relative aux conditions de versement d'une subvention allouée par cet organisme pour la construction d'une crèche sise 126, rue Marcadet (18e).
1998, ASES 59 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Assistance publique de Paris une convention concernant la mise à disposition de la Ville de Paris de 5 places de crèche de l'hôpital Vaugirard (15e).
1998, ASES 72 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "l'Arbre bleu" (18e) une convention pour son lieu d'information et son lieu de parole.
1998, ASES 78 - Subventions à l'association "Centre français de protection de l'enfance" pour la halte-crèche, 16, rue des Réglises (20e). - Montant total : 450.000 F. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec ladite association 2 conventions pour le fonctionnement de la crèche collective et de la halte-garderie sise à la même adresse.
1998, ASES 81 - Subvention à l'association "Ecole normale sociale" (18e), pour ses activités en faveur de la Petite enfance. - Montant : 475.288 F.
1998, ASES 85 - Subvention à l'association "Oeuvre des layettes" (8e). - Montant : 20.000 F.
1998, ASES 87 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché relatif à la maintenance du matériel électroménager dans les établissements de Petite enfance des 1er, 2e, 7e, 8e, 9e, 10e, 15e, 16e, 17e, 18e et 19e arrondissements.
1998, ASES 94 - Subvention à l'association "Ohr Hanna - La lumière de Hanna" (12e). - Montant : 50.000 F.
1998, ASES 97 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "CEDIAF-CPEM" une convention pour la mise en oeuvre d'une action de prévention en direction de l'enfance et de la jeunesse au sein du site de Développement social urbain "Belleville".
1998, ASES 120 - Subvention au Conseil national des Français musulmans (20e). - Montant : 80.000 F.
1998, ASES 125 - Subvention à l'Union française des femmes musulmanes et leurs amies (13e). - Montant : 40.000 F.
1998, ASES 134 - Subvention à l'Association française contre les myopathies (13e). - Montant : 500.000 F.
1998, ASES 136 - Subvention à l'association "Age d'or de France" (9e). - Montant : 50.000 F.
1998, ASES 137 - Subvention à la Fondation pour l'enfance (15e). - Montant : 50.000 F.
Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
1998, P 900 - Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 5e arrondissement, 8, rue Amyot (5e). - Montant : 3.000 F.
1998, ASES 86 - Subvention à la Fondation de la Résistance, Hôtel national des Invalides (7e). - Montant : 100.000 F.
1998, ASES 90 - Subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre du 3e arrondissement. - Montant total : 9.500 F.
1998, ASES 91 - Subvention à l'Association des combattants, prisonniers de guerre et combattants d'Algérie, Tunisie et Maroc - Section du 19e arrondissement (19e). - Montant : 3.000 F.
1998, ASES 92 - Subvention à l'Union française des associations de combattants et victimes de guerre - Section du 18e arrondissement (18e). - Montant : 2.500 F.
1998, ASES 93 - Subvention à l'Association nationale des anciens combattants de la Résistance - Comité du 12e arrondissement (20e). - Montant : 5.000 F.
1998, ASES 99 - Subvention à l'Association nationale des officiers honoraires des armées de terre, de mer et de l'air (5e). - Montant : 3.000 F.
1998, ASES 100 - Subvention à la Fédération nationale des déportés et internés de la Résistance (16e). - Montant : 4.000 F.
1998, ASES 101 - Subvention à l'Union nationale des associations de déportés, internés et familles de disparus (16e). - Montant : 4.000 F.
1998, ASES 102 - Subventions à 12 associations d'anciens combattants. - Montant total : 71.500 F.
1998, ASES 103 - Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 13e arrondissement (13e). - Montant : 3.000 F.
1998, ASES 105 - Subvention à l'Association départementale des combattants prisonniers de guerre, combattants d'Algérie, Tunisie et Maroc (17e). - Montant : 35.000 F.
1998, DGIC 5 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour le suivi régulier des informations dans le domaine de l'audiovisuel.
1998, DPA 227 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants aux marchés de fourniture (lots nos 2 et 3) des ateliers de la Régie du Service général de l'énergie, des techniques et de la thermique.
1998, DPA 262 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres pour l'exécution de travaux d'aménagement intérieur et de maintenance à l'Hôtel-de-Ville et ses annexes (4e).
1998, DVLR 24 - Subvention au Comité des fêtes et d'animations sociales du 20e arrondissement. - Montant : 174.350 F.
1998, DVLR 25 - Subvention au Comité des fêtes et d'animation du 3e arrondissement. - Montant : 111.045 F.
1998, DVLR 26 - Subvention à l'Association pour le rayonnement culturel et le développement social du 16e arrondissement (16e). - Montant : 160.000 F.
1998, DVLR 27 - Subvention au Comité des fêtes, d'animation et des oeuvres de solidarité du 19e arrondissement. - Montant : 219.432 F.
1998, DVLR 28 - Subvention au Comité des fêtes et de solidarité du 8e arrondissement. - Montant : 102.750 F.
1998, DVLR 29 - Subvention au Comité municipal des fêtes du 11e arrondissement. - Montant : 92.352 F.
1998, DVLR 31 - Subvention à l'association "Solidarité S.I.D.A. Saint-Eustache du 1er arrondissement" (1er). - Montant : 2.000 F.
1998, DVLR 33 - Subvention à l'association "Service santé Arc-en-Ciel du 1er arrondissement". - Montant : 4.000 F.
M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
1998, CAB 1 - Subvention au Comité municipal d'action sociale et culturelle du 2e arrondissement (2e). - Montant : 75.000 F.
1998, CAB 2 - Subvention au Comité des fêtes et d'action sociale "Les amis du 6e" (6e). - Montant : 120.000 F.
1998, CAB 3 - Subvention au Comité des fêtes et des oeuvres de solidarité du 5e arrondissement (5e). - Montant : 125.000 F.
1998, CAB 4 - Subvention au Comité des fêtes et d'animations sociales du 20e arrondissement (20e). - Montant : 140.000 F.
1998, CAB 5 - Subvention au Comité municipal d'animations locales et d'actions sociales du 15e arrondissement (15e). - Montant : 130.000 F.
1998, CAB 9 - Subvention au Comité municipal des fêtes du 11e arrondissement (11e). - Montant : 160.000 F.
1998, DAC 19 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Syndic de copropriété de l'immeuble, 15, place des Vosges (4e), une convention en vue de la restructuration de la façade et des couvertures dudit immeuble.
1998, DAC 25 - Subvention d'équipement à l'Association régionale d'information et d'actions musicales (9e). - Montant : 25.000 F.
1998, DAC 35 - Subvention à l'association "La Maison ouverte" (théâtre Dunois) (13e). - Montant : 150.000 F.
1998, DAC 37 - Subvention à l'association "Orchestre Bernard-Calmel" (17e). - Montant : 190.000 F.
1998, DAC 38 - Subvention à l'association "Compagnie d'expression musicale et d'opéra vivant - La Péniche Opéra" (10e). - Montant : 200.000 F.
1998, DAC 39 - Subvention à l'association "Société des chanteurs de Saint-Eustache" (1er). - Montant : 100.000 F.
1998, DAC 76 - Gestion directe des droits de reproduction et de représentation des clichés photographiques réalisés et diffusés par la photothèque des musées de la Ville de Paris. - Approbation des tarifs de frais d'expédition de la photothèque.
1998, DAC 79 - Subvention à l'association "Poésie hier, aujourd'hui, demain" (6e). - Montant : 200.000 F.
1998, DAC 84 - Subvention exceptionnelle à l'association "Florisa" (9e). - Montant : 40.000 F.
1998, DAC 98 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Musique nouvelle en liberté" (1er) une convention.
1998, DAC 101 - Subvention à l'Association pour l'insertion professionnelle des jeunes artistes (17e). - Montant : 400.000 F.
1998, DAC 109 - Subvention à la Compagnie Pierre-Chabert (15e). - Montant : 100.000 F.
1998, DAC 113 - Subvention à l'association "IDA" (18e). - Montant : 70.000 F.
1998, DAC 120 - Subvention au Centre international de créations théâtrales (10e). - Montant : 150.000 F.
1998, DAC 123 - Subvention d'équipement à l'association "Tremplin-Théâtre des Trois-Frères" (18e). - Montant : 50.000 F.
1998, DAC 130 - Subvention à l'association "Les tambours battants", Roissy-en-Brie (Seine-et-Marne) pour la réalisation d'un spectacle musical au théâtre du Tourtour (4e). - Montant : 30.000 F.
1998, DAC 136 - Subvention aux activités culturelles de la Cité internationale universitaire de Paris (14e). - Montant : 300.000 F.
1998, DAC 144 - Subvention à l'association "11ème Evénements" (11e). - Montant : 200.000 F.
1998, DAC 148 - Subvention à l'Association de la Régie théâtrale (4e). - Montant : 150.000 F.
1998, DAC 154 - Subvention à l'Association de recherche d'animations culturelles (11e). - Montant : 60.000 F.
1998, DAC 162 - Subvention à l'Association pour le développement de la création, études et projets (10e). - Montant : 229.200 F.
1998, DAC 163 - Subvention à l'Association pour la promotion des jeunes artistes (8e). - Montant : 25.000 F.
1998, DAC 165 - Subvention à l'association "Choeur de chambre Accentus" (10e). - Montant : 180.000 F.
1998, DAC 168 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un ou plusieurs marchés à bons de commande, après appel d'offres ouvert, en vue de la fourniture de mobilier pour la bibliothèque François-Villon, 81, boulevard de la Villette (10e).
1998, DAC 169 - Subvention à la Bibliothèque généalogique et d'histoire sociale (1er). - Montant : 80.000 F.
1998, DAC 173 - Subvention à la Compagnie Catherine Brieux (13e). - Montant : 100.000 F.
1998, DAC 178 - Subvention à l'association "Le 13e Art" (13e). - Montant : 140.000 F.
1998, DAC 183 - Subvention à l'association "Ensemble vocal Jean-Sourisse" (6e). - Montant : 70.000 F.
1998, DAC 184 - Subvention à l'association "Son/Ré" (Son et recherche électroacoustique) (12e). - Montant : 130.000 F.
1998, DAC 190 - Subvention à la Compagnie Claudia Stavisky, Montmagny (Val-d'Oise). - Montant : 80.000 F.
1998, DAC 191 - Subvention à l'association "Théâtre contemporain de la danse" (4e). - Montant : 100.000 F.
1998, DAC 192 - Subventions compensatrices des loyers dus par les Théâtres de la Cartoucherie (12e). - Montant toal : 467.288 F.
1998, DAC 194 - Subvention exceptionnelle à l'association "Espace Louise Michel" (20e). - Montant : 5.000 F.
1998, DAC 195 - Subvention à l'Alliance israélite universelle (9e). - Montant : 80.000 F.
1998, DAC 198 - Subvention à l'association "Fédération des petites scènes de Paris" (10e). - Montant : 120.000 F.
1998, DAC 199 - Subvention au Centre national du théâtre (3e). - Montant : 150.000 F.
1998, DAC 200 - Subvention à l'association "Fondation Jacques Toja pour le théâtre" (8e). - Montant : 100.000 F.
1998, DAC 202 - Subvention à l'association "Centre de musique médiévale de Paris" (13e). - Montant : 50.000 F.
1998, DAC 203 - Subvention à l'association "Centre de recherches sur la diaspora arménienne" (2e). - Montant : 90.000 F.
1998, DAC 204 - Subvention au Centre français du théâtre (9e). - Montant : 90.000 F.
1998, DAC 208 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés à bons de commande après appel d'offres ouvert ou un (ou des) marché(s) négocié(s) en vue de la fourniture de mobilier pour la bibliothèque Maine - Georges-Brassens (14e).
1998, DAC 212 - Subvention à l'association "Athanor", Romainville (Seine-Saint-Denis). - Montant : 200.000 F.
1998, DAC 214 - Subvention à l'association "Groupe histoire architecture mentalités urbaines" (5e). - Montant : 40.000 F.
1998, DAC 216 - Subvention à l'Association d'histoire et d'archéologie du 20e arrondissement (20e). - Montant : 10.000 F.
1998, DAC 218 - Subvention à l'association "Groupe Fabrice Dugied Danse" (20e). - Montant : 45.000 F.
1998, DAC 220 - Subvention à l'association "LOL" (11e). - Montant : 50.000 F.
1998, DAC 226 - Subvention à l'Association des amis du choeur de l'Oratoire du Louvre (1er). - Montant : 20.000 F.
1998, DAC 228 - Subvention à la Société historique et archéologique du 15e arrondissement (15e). - Montant : 8.500 F.
1998, DAC 229 - Subvention à l'Association des amis des orchestres de jeunes Alfred-Loewenguth, Sceaux (Hauts-de-Seine). - Montant : 15.000 F.
1998, DAC 231 - Subvention à l'Ecole nationale du cirque (19e). - Montant : 50.000 F.
1998, DAC 238 - Subvention à l'association "Union pour la vie associative - U.V.A. 18" (18e). - Montant : 40.000 F.
1998, DAC 240 - Subvention à l'association "Einsentrope Théâtre" (13e). - Montant : 50.000 F.
1998, DAC 244 - Subvention à l'association "Comité municipal d'animations locales et d'actions sociales du 15e arrondissement" (15e). - Montant : 33.000 F.
1998, DAC 246 - Subvention à l'association "Les amis de Louis Guillaume" (16e). - Montant : 10.000 F.
1998, DAC 247 - Subvention à l'association "Mouvement d'expression et de recherche art - peinture fraîche" (7e). - Montant : 20.000 F.
1998, DAC 253 - Subvention au "Théâtre 91", Palaiseau (Essonne). - Montant : 50.000 F.
1998, DAC 255 - Subvention à l'association "Tierra" (18e). - Montant : 30.000 F.
1998, DAC 261 - Subvention à l'association "14e en fête" (14e). - Montant : 40.000 F.
1998, DPA 284 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés sur appel d'offres ou des marchés négociés, dans l'hypothèse où les appels d'offres seraient déclarés infructueux, en vue de la réalisation des travaux de mise aux normes des installations de sécurité-incendie et du monte-décor au Théâtre de la Ville (4e).
1998, DPA 286 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de l'aménagement de locaux à la Cartoucherie de Vincennes, route du Champ-de-Manoeuvres (12e).
1998, DPA 297 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux d'extension du conservatoire Gabriel-Fauré, 12, rue de Pontoise (5e).
Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
1998, PJEV 68 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la collecte et l'évacuation des détritus dans les cimetières parisiens.
1998, PJEV 70 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'exécution des travaux horticoles dans les espaces verts des établissements municipaux scolaires et de Petite enfance.
1998, PJEV 72 - Installation d'un manège enfantin dans le square du Cardinal-Wyzynski (14e).
1998, PJEV 76 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'élagage des arbres des établissements scolaires et de Petite enfance de la Ville de Paris.
Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
1998, CABRI 24 - Subvention exceptionnelle à l'association "FAMA" (4e). - Montant : 40.000 F.
1998, CABRI 32 - Subvention exceptionnelle à l'association "France - Etats-Unis" (15e). - Montant : 20.000 F.
M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.
1998, DFAECG 134 - Subvention à l'Association de commerçants des rues de la Tour, de Passy à Paul-Doumer (16e). - Montant : 30.000 F.
1998, DFAECG 135 - Subvention à l'Association pour le renouveau de la rue Papillon (9e). - Montant : 60.000 F.
1998, DFAECG 139 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 2e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. - Montant total : 20.000 F.
1998, DFAECG 140 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 3e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. - Montant total : 40.000 F.
1998, DFAECG 142 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 5e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. - Montant total : 60.000 F.
1998, DFAECG 143 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 6e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. - Montant total : 20.000 F.
1998, DFAECG 144 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 7e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. - Montant total : 40.000 F.
1998, DFAECG 145 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 8e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. - Montant total : 30.000 F.
1998, DFAECG 146 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 9e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. - Montant total : 70.000 F.
1998, DFAECG 147 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 10e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. - Montant total : 20.000 F.
1998, DFAECG 148 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 11e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. - Montant total : 50.000 F.
1998, DFAECG 149 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 12e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. - Montant total : 40.000 F.
1998, DFAECG 150 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 13e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. - Montant total : 90.000 F.
1998, DFAECG 151 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 14e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. - Montant total : 100.000 F.
1998, DFAECG 152 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 15e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. - Montant total : 120.000 F.
1998, DFAECG 153 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 16e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. - Montant total : 90.000 F.
1998, DFAECG 154 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 17e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. - Montant total : 80.000 F.
1998, DFAECG 155 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 18e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. - Montant total : 40.000 F.
1998, DFAECG 156 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 19e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. - Montant total : 60.000 F.
1998, DFAECG 157 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 20e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. - Montant total : 30.000 F.
1998, DFAECG 158 - Subventions au G.I.E. des marchés couverts qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. - Montant total : 40.000 F.
M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
1998, DVD 103 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la réalisation des travaux de construction d'une passerelle piétonne franchissant le carrefour "Leblanc" (15e).
1998, DVD 132 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres ou des marchés négociés, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la fourniture d'appareils d'éclairage extérieur.
M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
1998, DAUC 254 - Transfert de gestion à l'Etat (Ministère de la Défense) d'un volume situé en tréfonds sous le boulevard Mortier (20e).
M. Vincent REINA, rapporteur.
1998, AJ 43 - Subvention à l'association "La justice au service du public" (1er). - Montant : 100.000 F.
1998, DRH 75 - Modification de la délibération D. 451, en date du 25 avril 1994, fixant la liste des emplois de la Commune de Paris logés par nécessité absolue de service et de la délibération D. 1147, en date du 8 juillet 1991, apportant des adjonctions à la réglementation relative aux logements de fonction.
1998, PJEV 78 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'incidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.
1998, DPE 60 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour le nettoiement du passage souterrain pour piétons Charles-de-Gaulle - Etoile (8e et 17e).
M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.
En outre, l'Assemblée a pris connaissance de la communication suivante :
1998, DFAECG 164 - Communication de M. le Maire de Paris sur les arrêtés d'engagement pris sur le budget d'investissement de la Ville de Paris entre le 1er juillet et le 20 novembre 1998.
M. Jean-François LEGARET, rapporteur.