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Decembre 2002
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Conseil Général
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19 - Adoption par un vote d'ensemble de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription

Débat/ Conseil général/ Décembre 2002


Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Je vous propose, mes chers collègues, de vous prononcer, à main levée, par un vote global d'approbation sur les projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription.
Ces projets de délibération sont adoptés et leur liste sera, selon l'usage, annexée au procès-verbal intégral de la présente séance.
Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Je vous remercie de votre assiduité. Comme vous le savez, demain matin nous nous retrouvons à 9 heures 30 pour voter sur le budget dont nous avons débattu toute cette journée de façon conjointe en formation de Conseil municipal. Je compte donc sur votre présence à nouveau.
La séance est suspendue.