Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2002
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  

18 - 2002, ASES 110 G - Subvention d'investissement à l'Association pour adultes et jeunes handicapées du Val-de-Marne (A.P.A.J.H. du 94) située 4-6, rue du Général-Pierre-Billotte, Créteil (Val-de-Marne), pour la création d'une Maison d'accueil spécialisée au 96, rue Bourdarias, Alfortville (Val-de-Marne). - Montant : 640.286 euros.2002, DFAE 26 G - Acceptation de l'encaissement de recettes au moyen du porte-monnaie électronique MONEO

Débat/ Conseil général/ Décembre 2002


Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Je vous indique les projets de délibération référencés ASES 110 G et DFAE 26 G sont retirés de l'ordre du jour.