Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 2018
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

2018 DASES 280 G - Subvention (520.000 euros) et convention avec l’association Œuvre de l’Hospitalité du Travail pour l’aménagement d’un Foyer d’Accueil Médicalisé, d’un Foyer de Vie et d’un Foyer d’hébergement.

Débat/ Conseil municipal/ Septembre 2018


 

M. Patrick BLOCHE, adjoint, président. - Nous examinons maintenant le projet de délibération DASES 280 G et l'amendement technique n° 68 G déposé par l'Exécutif. Il s'agit donc d'une convention et d'une subvention avec l'association "?uvre de l'hospitalité du travail" pour l'aménagement d'un foyer d'accueil médicalisé, d'un foyer de vie et d'un foyer d'hébergement. Je donne la parole à Nicolas NORDMAN.

M. Nicolas NORDMAN, adjoint. - Il s'agit d'un amendement technique, donc je n'ai pas?

M. Patrick BLOCHE, adjoint, président. - Pardon, excusez-moi, je n'avais pas compris.

J'étais dans l'interrogation comme vous. C'est un amendement technique.

Je mets donc aux voix, à main levée, le projet d'amendement n° 68 G déposé par l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d'amendement n° 68 G est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DASES 280 G ainsi amendé.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2018, DASES 280 G).