Débat/ Conseil général/ Décembre 2002
Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Nous passons au projet de délibération ASES 297 G sur lequel il y a un amendement technique, référencé n° 3 dans le fascicule. Il porte sur la nouvelle convention avec l'association "Alternathiv".
Monsieur LHOSTIS, voulez-vous nous expliquer la nature de l'amendement ?
M. Alain LHOSTIS, au nom de la 6e Commission. - C'est un amendement technique destiné à apporter des modifications techniques au dossier. C'est donc complètement technique.
Mais il faut être techniquement pour.
Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Je mets aux voix, à main levée, cet amendement technique.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
L'amendement technique n° 3 est adopté.
Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération ASES 297 G ainsi amendé.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération amendé est adopté. (2002, ASES 297 G).