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Decembre 2002
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Conseil Général
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12 - 2002, ASES 297 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une nouvelle convention avec l'association "Alternathiv" sise 13, rue de Chabrol (10e). - Fixation pour l'exercice 2002 de la subvention du Département de Paris à ladite association pour un montant de 35.063 euros

Débat/ Conseil général/ Décembre 2002


Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Nous passons au projet de délibération ASES 297 G sur lequel il y a un amendement technique, référencé n° 3 dans le fascicule. Il porte sur la nouvelle convention avec l'association "Alternathiv".
Monsieur LHOSTIS, voulez-vous nous expliquer la nature de l'amendement ?
M. Alain LHOSTIS, au nom de la 6e Commission. - C'est un amendement technique destiné à apporter des modifications techniques au dossier. C'est donc complètement technique.
Mais il faut être techniquement pour.
Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Je mets aux voix, à main levée, cet amendement technique.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
L'amendement technique n° 3 est adopté.
Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération ASES 297 G ainsi amendé.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération amendé est adopté. (2002, ASES 297 G).