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Decembre 2002
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25 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes

Débat/ Conseil général/ Décembre 2002


M. LE PRÉSIDENT. - Je vous propose pour clore nos travaux de vous prononcer sur la désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans les organismes suivants :
au Conseil départemental d'hygiène publique de Paris (R. 40 G) :
- Mme Françoise FORETTE, titulaire, en remplacement de M. Patrick TRÉMÈGE, désigné le 21 mai 2001, démissionnaire.
au Syndicat interdépartemental pour la gestion des terrains concédés à la S.O.G.A.R.I.S. (Conseil d'administration) (R. 41 G) :
- Mme Laurence DOUVIN, en remplacement de M. Gilbert GANTIER, désigné le 24 avril 2001, démissionnaire.
au Conseil départemental de santé mentale à Paris (R. 42 G) :
- M. Michel DUMONT, Maire du 7e arrondissement titulaire, en remplacement de Mme Martine AURILLAC, désignée le 19 novembre 2001, démissionnaire.
au Conseil de l'Education nationale dans le Département de Paris (R. 43 G) :
- M. Christian LE ROUX, suppléant en remplacement de Mme Martine AURILLAC, désignée le 24 avril 2001, démissionnaire.
à l'Organe des établissements d'enseignement privé, compétent pour délibérer sur le budget des classes sous contrat d'association (article 27-4 de la loi n° 83-663 du 22 juillet 1983 modifiée) - Collège privé du second degré sous contrat d'association ci-après (R. 44 G) :
Collège privé de l'Alma, 12, avenue Bosquet (7e) :
- M. Christian LE ROUX, en remplacement de Mme Martine AURILLAC, désignée le 21 mai 2001, démissionnaire.
aux Etablissements publics locaux d'enseignement - collèges de moins de 600 élèves comportant une section d'éducation spécialisée et collèges de plus de 600 élèves (Conseils d'administration des établissements ci-après) (R. 45 G) :
Collège Jules Romain, 6, rue Clerc (7e) :
- M. Michel DUMONT, titulaire en remplacement de Mme Martine AURILLAC, désignée le 21 mai 2001, démissionnaire.
- M. Christian LE ROUX, suppléant en remplacement de M. Michel DUMONT, désigné le 21 mai 2001.
Collège Victor Duruy, 33, boulevard des Invalides (7e) :
- M. Christian LE ROUX, suppléant en remplacement de Mme Martine AURILLAC, désignée le 21 mai 2001, démissionnaire.
Les candidatures proposées sont adoptées. (2002, R. 40 G à R. 45 G).