Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mai 1998
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  

17- Suspension et reprise de la séance.

Débat/ Conseil général/ Mai 1998



(La séance, suspendue à treize heures dix minutes, est reprise à quatorze heures trente-cinq minutes, sous la présidence de M. Philippe LAFAY, vice-président).