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Mai 2003
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Conseil Municipal
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23 - 2003, JS 31 - Subvention à la S.A.S.P. Paris basket racing, dont le siège social est situé 24, rue du Commandant-Guilbaud (16e), au titre de l'année 2003. - Montant : 609.797 euros. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de partenariat du 1er août 2002 signée entre la Ville de Paris et le club "Paris basket racing" (association "Paris basket racing" et S.A.S.P. "Paris basket racing réunies). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché public pour prestations sportives (article 30 du Code des marchés publics) servies par le club "Paris basket racing" du 1er août 2002

Débat/ Conseil municipal/ Mai 2003


Mme Anne HIDALGO, première adjointe, présidente. - Nous revenons au projet de délibération JS 31 sur lequel l'Exécutif a déposé un amendement technique.
Monsieur CHERKI, vous avez la parole.
M. Pascal CHERKI, adjoint, au nom de la 7e Commission. - Il s'agit d'une erreur, à 100 euros près, de conversion des anciens francs en euros. C'est une rectification. Nous nous sommes trompés de 100 euros.
Mme Anne HIDALGO, première adjointe, présidente. - Je mets aux voix, à main levée, l'amendement n° 4 relatif au projet de délibération JS 31.
Pour ?
Contre ?
Abstentions ?
L'amendement n° 4 est adopté.
Mme Anne HIDALGO, première adjointe, présidente. - Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération JS 31 ainsi amendé.
Pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération amendé est adopté. (2003, JS 31).