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Novembre 2018
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Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif au bilan de la gestion du bois de Vincennes.

Débat/ Conseil municipal/ Novembre 2018


 

M. Paul SIMONDON, adjoint, président. - Nous examinons maintenant le projet de délibération DEVE 184 concernant l'information et la consultation du Conseil de Paris sur la procédure d?adoption du règlement des bois de Boulogne et de Vincennes, sur lequel les amendements nos 197 à 201 et le v?u référencé n° 202 ont été déposés.

La parole est à Mme Catherine BARATTI-ELBAZ.

Mme Catherine BARATTI-ELBAZ, maire du 12e arrondissement. - Oui, Monsieur le Maire, mes chers collègues, je suis ravie de la création d?un règlement qui soit dédié au Bois de Boulogne et au Bois de Vincennes. Il n?existait pas jusque-là et les bois étaient rattachés au règlement des parcs et jardins parisiens. Or, ces espaces vastes et boisés ne peuvent plus être régulés selon les mêmes règles que nos parcs et jardins qui sont beaucoup plus réduits et qui fonctionnent de manière complètement différente.

Je remercie donc très sincèrement Mme KOMITÈS pour le travail engagé, réalisé et associant tous les élus, il faut le noter.

Le Bois de Vincennes, situé dans le 12e, est un poumon de l?Est grand parisien. Avec ce nouveau règlement spécifique aux deux bois, nous nous donnons enfin les moyens d?adapter les règles d?usage de cet espace boisé, classé que nous protégeons et auquel nous sommes tous particulièrement attachés. En effet, il constitue un élément fort de notre identité, un patrimoine culturel remarquable, écologique, remarqué et qu?il faut préserver. Il contribue pleinement à la qualité de vie dans les communes riveraines, comme tous les classements métropolitains le remarquent.

Je me félicite donc de cette initiative induite par les évolutions réglementaires et les usages, ainsi que par les aspirations nouvelles des Parisiens qui s?approprient pleinement cet espace.

Ce nouveau règlement apparaît plus adapté aux spécificités des bois et aux sujets d?aujourd?hui avec la prise en compte de sujets comme la pratique du cerf-volant, les activités sportives diverses ou encore la régulation des promenades de chiens, y compris professionnelles. Ainsi, si l?accès des animaux de compagnie reste conditionné à la responsabilité de leurs propriétaires et à leur tenue en laisse, ce règlement autorise la promenade en liberté dans des secteurs de faible fréquentation du public, identifiés et signalés comme tels, et toujours sous le contrôle et la proximité du maître. C?est un progrès très significatif, très attendu par les propriétaires de chiens et je m?en félicite. Parallèlement, je note avec plaisir le rappel dans le règlement que les entreprises de promenade et de dressage de chiens doivent déposer une demande d?autorisation préalable pour exercer leur activité dans les bois, soumise désormais à redevance. Je me félicite de cette avancée significative.

Je salue la relance du Comité du bois par le Secrétariat général de la Ville de Paris et notre collègue Pénélope KOMITÈS, puisque celui-ci a été réuni presque 10 fois depuis le début de l?année 2016 et présente le grand mérite d?associer, en tout cas d?informer les élus des communes riveraines à la gestion du Bois de Vincennes. La création du règlement pour les deux bois parisiens a d?ailleurs été présentée dans ce Comité du bois le 19 mai dernier. Nous continuerons à discuter des nombreux aménagements prévus, comme, je le crois, de la nécessaire évolution du régime du stationnement dans le Bois de Vincennes.

Enfin, je voudrais finir en rendant hommage à la division du bois qui travaille remarquablement bien au service de cet espace magnifique. Je voudrais les saluer ici.

Je vous remercie.

M. Paul SIMONDON, adjoint, président. - Merci, Madame la Maire.

La parole est à Valérie MONTANDON qui pourra présenter les amendements nos 197 à 200, ainsi que le v?u n° 202 du groupe des Républicains et Indépendants.

Mme Valérie MONTANDON. - Merci, Monsieur le Maire.

Tous les documents et engagements qui vont dans le sens d?une meilleure protection du bois sont bien sûr les bienvenus. Cependant, il y a dans ces exposés des motifs et dans cette charte quelques zones d?ombre, notamment celles qui concernent toute la partie sur les activités et les partenariats dans le bois.

C?est pour cela que nous avons déposé un amendement, afin de protéger les bois et surtout d?éviter cette marchandisation. En effet, les Bois de Vincennes et de Boulogne sont des espaces de repos et il nous paraît essentiel de les protéger, d?où cet amendement.

Nous avons aussi déposé des amendements au regard des normes, notamment les normes ISO 14001. Il faut savoir que les activités de la division du Bois de Vincennes et de la Direction des espaces verts et de l?environnement sont certifiées ISO 14001. Cette norme repose sur le principe d?amélioration continue de la performance environnementale par la maîtrise des impacts liés à l?activité des entreprises ou des associations. Il nous paraît évident et même obligatoire que ces normes soient mentionnées dans ces chartes, et c?est l?exposé des motifs que nous allons nous apprêter à voter aujourd?hui. Je trouve en effet très étonnant qu?il n?y ait pas une seule petite mention. Je ne dis pas forcément de rentrer dans la grande technicité de cette norme mais qu?il y ait quand même une mention car il paraît évident que les différents concepteurs ou organisateurs d?événements pourraient utiliser cette norme comme une référence pour organiser le bon déroulement de leurs activités. D?où un amendement pour ajouter cette norme mais aussi pour qu?elle soit une référence pour les entreprises.

Enfin, nous demandons un v?u, en effet, sur un bilan sur le bois de Vincennes. Ce n?est pas la première fois que nous avons ce débat en Conseil de Paris et en Conseil d?arrondissement. J?avais eu l?occasion en 2015 de déposer un v?u pour demander justement un bilan sur la gestion du bois de Vincennes. Nous avons plusieurs chartes qui s?empilent, que ce soit la charte d?aménagement du bois de Vincennes, le Plan arboricole 2006-2020. Nous avons aussi voté, il n?y a pas très longtemps, un Plan Biodiversité mais il n?y a jamais de bilan effectué sur le bois de Vincennes.

C?est pour cela que je redépose ce v?u. Il faut savoir qu?en 2015 j?avais déposé un v?u pour qu?au moins un bilan soit effectué en 3e Commission. Ce v?u avait été amendé par l?Exécutif et voté. Six mois après, il n?y a pas eu, en 3e Commission, de bilan. Ainsi, 3 ans après, je redépose ce v?u. Il s?agit simplement d?un v?u pour faire appliquer le v?u voté dans cette même instance.

Je vous remercie.

M. Paul SIMONDON, adjoint, président. - Merci, Madame MONTANDON.

Je donne la parole à Joëlle MOREL.

Mme Joëlle MOREL. - Merci, Monsieur le Maire.

Nous avons la chance que la Ville de Paris soit bordée par deux bois, celui de Vincennes et celui de Boulogne. Ils représentent ensemble plus de 1.800 hectares de nature offerts aux Parisiens et aux Parisiennes. Ces espaces doivent être accueillants pour leurs principaux usagers, les mésanges charbonnières, les foulques, les sternes ou autres pouillots véloces qui pointent un bout d?aile à Vincennes au retour du printemps, exemples de la faune qui habite ces espaces boisés, mais aussi pour le magnifique hêtre pleureur de la petite île du lac Inférieur de Boulogne et pour tous les végétaux plus communs. Pour les riverains et les touristes, seuls, en famille, entre amis ou accompagnés de leurs animaux domestiques, nous sommes les invités de ces bois, de la nature quand nous avons besoin de respirer et de nous mettre au calme.

Avant tout, nous souhaitons saluer, comme le groupe Ecologiste l?avait demandé, la dissociation du règlement des parcs et jardins et celui s?appliquant dans les bois.

Madame l?Adjointe de la Maire, Pénélope, nous souhaitons obtenir quelques informations complémentaires et souligner quelques points qui, dans le règlement, nous inquiètent encore. Nous sommes inquiets sur les dérogations à la gratuité mentionnées au chapitre 3. Ces dérogations doivent être limitées et nous souhaitons obtenir le nombre et la nature de ces dérogations sur une année.

Deuxièmement, notre demande principale sur ce règlement des bois est bien la préservation de la biodiversité, mise à mal par la présence humaine. C?est pourquoi nous voulons nous assurer que ce règlement n?autorise pas tacitement la multiplication du nombre de véhicules motorisés autorisés dans ces bois. Leur circulation doit être réduite, y compris ceux dédiés au commerce mobile.

Troisièmement, il y a par ailleurs des bâtiments dans ces bois et nous souhaitons obtenir leur liste et connaître leurs usages.

Quatrièmement, la question des déchets présents dans ces bois est elle aussi centrale et il faut une réelle réflexion sur leur diminution.

Cinquièmement, nous connaissons l?impact néfaste de la pollution lumineuse sur la faune et la flore. Ce règlement entérine l?interdiction de se rendre dans les sous-bois à la nuit tombée. C?est donc l?occasion pour les Ecologistes de demander de réduire l?éclairage public de ces bois.

Et sixièmement, enfin, pour faire respecter ce règlement, il faut du personnel. Ainsi, il est nécessaire d?avoir une plus grande visibilité des services qui interviennent dans les bois pour les réguler. Comme pour le règlement des parcs et jardins, nous ferons un amendement budgétaire en ce sens lors du prochain Conseil de Paris.

Le groupe Ecologiste votera ce nouveau règlement des bois.

Je vous remercie.

M. Paul SIMONDON, adjoint, président. - Merci.

Pour présenter l'amendement n° 201 du groupe UDI-MODEM, je donne la parole à M. Yann WEHRLING.

M. Yann WEHRLING. - C?est très rapide, c?est exactement le même amendement que celui que nous avons déposé tout à l?heure sur l?autre projet de délibération relatif aux parcs et jardins. Il vise à ce que les activités et manifestations puissent exceptionnellement donner lieu, après avis conforme des maires d?arrondissement concernés, à l?application d?une redevance uniquement lorsqu?elles ont un caractère lucratif et commercial.

C?est sur ce dernier point du caractère lucratif et commercial que porte notre v?u.

M. Paul SIMONDON, adjoint, président. - Merci pour cette présentation synthétique.

Je donne maintenant la parole à Pénélope KOMITÈS.

Mme Pénélope KOMITÈS, adjointe. - Merci.

Mes chers collègues, merci à tous d?avoir souligné que nous avons créé ce règlement spécifique des bois et, comme l?ont indiqué Mme BARATTI-ELBAZ et Mme MOREL, il était très important que nous puissions avoir, au regard des différences d?échelles, de typologies et d?usages, des règlements séparés, notamment parce que ce sont aussi des réservoirs de biodiversité fondamentaux pour le bassin parisien.

Rappeler que la protection de la faune et de la flore est aussi au c?ur de ce règlement. Il est vrai que ce sont des espaces particuliers qui par leurs dimensions peuvent admettre des pratiques exclues dans les jardins. Je crois que ce règlement des bois vient aussi surtout accompagner notre mobilisation pour la préservation des bois, avec, je cite quelques exemples, près de 1.500 arbres plantés dans le Bois de Vincennes et surtout des reconquêtes végétales très importantes, avec près de 60.000 mètres carrés dans le bois de Vincennes sur les berges des lacs des Minimes et de Saint-Mandé. Je le dis à Mme MOREL, c?est beaucoup de travail sur une minimisation ou une interdiction de la circulation dans ces bois, sur laquelle nous travaillons avec mon collègue Christophe NAJDOVSKI.

Pour répondre à l?amendement n° 197 du groupe les Républicains qui proposent d?amender la charte pour des événements écoresponsables à Paris, je ne peux pas vous donner un avis favorable, car ce n?est pas une proposition d?amendement sur le règlement mais sur un autre document. J?y émettrai donc un avis défavorable.

Sur l?amendement n° 198 du groupe les Républicains qui proposent d?amender l?exposé des motifs, Madame MONTANDON, je vous ai déjà expliqué que la norme ISO 14001 témoigne de la bonne gestion environnementale des bois et du respect des prescriptions environnementales exigeantes pour l?ensemble des activités, mais c?est une norme qui concerne le système managérial et les activités de surveillance des prescriptions, des échanges avec les organisateurs. Ce n?est absolument pas lié au règlement des bois. En plus, ce n?est pas une nouvelle information. Franchement, je ne vois pas pourquoi? Il n?y a aucune raison de le rajouter. Je vous propose donc de le retirer, sinon j?y émettrai un avis défavorable.

Concernant les amendements nos 199 du groupe les Républicains et 201 du groupe UDI-MODEM qui proposent l?inscription d?avis conformes des mairies d?arrondissement pour la tenue d?animations festives et pour l?application de redevances, chaque fois qu?il y a des événements, que ce soit dans les parcs et jardins ou dans les bois, je demande toujours un avis préalable des maires d?arrondissement. Les maires d?arrondissement n?ont pas d?avis conformes à donner mais à 99 % ou à 99,99 %, généralement je suis l?avis précis des maires d?arrondissement, notamment quand il s?agit d?événements d?intérêt local. Cela dit, les bois sont des espaces de dimension métropolitaine. Leur occupation ne peut pas être abordée uniquement sous le prisme de l?arrondissement et les grandes animations qui ont lieu dans le bois, c?est le marathon, quelques festivals que vous connaissez comme les festivals "We Love Green" ou autres, qui ont effectivement un caractère de redevance pour la Ville. Sinon, il n?y a pas d?activités lucratives ou commerciales.

J'émettrai donc un avis défavorable sur l'amendement n° 199.

Sur l'amendement n° 201, par rapport à ce que je viens de dire, je proposerai de retirer votre v?u, Monsieur WEHRLING. Sinon, j'émettrai un avis défavorable, sachant qu'il y a très peu d'événements à caractère lucratif dans les bois.

L'amendement n° 200 du groupe les Républicains et Indépendants propose l'interdiction des activités lucratives et les partenariats dans les bois. Encore une fois, cela interdit l'activité de petites concessions, comme les kiosques alimentaires, les théâtres de marionnettes, les promenades en barque qu?il y a dans les bois. Je rappelle tout de même que les mairies des 16e et 12e arrondissements ont participé aux commissions d'attribution relatives à ces petites activités commerciales dans les bois, suite aux appels d'offres. S'agissant des partenariats, je rappelle que cela concerne aussi des structures associatives, des fondations, des courses à pied.

Je vous donne un avis défavorable parce que nous ne sommes pas, encore une fois, sur des activités lucratives.

Concernant le v?u n° 202 du groupe les Républicains et Indépendants sur le débat sur le bilan et la gestion du bois, comme l'a dit la maire du 12e arrondissement, nous avons eu des dizaines de réunions dans le cadre du comité des bois sur le bois de Vincennes. L'ensemble des éléments a été donné, notamment lors des Conseils d'arrondissement. Une présentation en 3e Commission aura lieu début 2019.

Je vous remercie donc de retirer votre v?u. Sinon, j'émettrai un avis défavorable.

De même, dans un souci de simplification sur les demandes presse, au même titre que sur les parcs et jardins, j'ai donné un amendement de l'Exécutif, n° 256, qui est identique à ce qu'avait demandé M. CONTASSOT sur les parcs et jardins.

M. Paul SIMONDON, adjoint, président. - Merci beaucoup, Madame KOMITÈS.

Nous allons passer aux votes.

Je mets d'abord aux voix, à main levée, la proposition d'amendement n° 197 déposée par le groupe les Républicains et Indépendants, assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ?

La proposition d'amendement n° 197 est repoussée.

L'amendement n° 198 du groupe les Républicains et Indépendants est maintenu ? Oui.

Je mets donc aux voix, à main levée, la proposition d'amendement n° 198 déposée par le groupe les Républicains et Indépendants, assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ?

La proposition d'amendement n° 198 est repoussée.

Je mets aux voix, à main levée, la proposition d'amendement n° 199 déposée par le groupe les Républicains et Indépendants, assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ?

La proposition d'amendement n° 199 est repoussée.

Je mets aux voix, à main levée, la proposition d'amendement n° 200 déposée par le groupe les Républicains et Indépendants, assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ?

La proposition d'amendement n° 200 est repoussée.

Bien sûr, on compte.

Donc, je répète. Amendement n° 200 du groupe les Républicains et Indépendants, avec un avis défavorable :

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ?

La proposition d'amendement n° 200 est bien repoussée.

L'amendement n° 201 est-il maintenu par le groupe UDI-MODEM ? Il est maintenu.

Je mets donc aux voix, à main levée, la proposition d'amendement n° 201 déposée par le groupe UDI-MODEM, assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ?

La proposition d'amendement n° 201 est repoussée.

Je mets aux voix, à main levée, le projet d'amendement n° 256 déposé par l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d'amendement n° 256 est adopté.

Je mets aux voix le v?u n° 202 du groupe les Républicains et Indépendants, avec un avis défavorable? Pardon ?

Mme Pénélope KOMITÈS, adjointe. - J'ai proposé à Mme MONTANDON qu?une présentation en 3e Commission ait lieu début 2019. Je lui ai proposé de retirer son v?u. Sinon, j'émets un avis défavorable.

M. Paul SIMONDON, adjoint, président. - Très bien.

Donc, le v?u n° 202 est-il maintenu ? Il est maintenu.

Je mets donc aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe les Républicains et Indépendants, assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ? Contre ? Abstentions ?

La proposition de v?u est repoussée.

Je mets enfin aux voix, à main levée, le projet de délibération DEVE 184 ainsi amendé.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2018, DEVE 184).

2018 DEVE 169 - Communication sur la signature d'une convention avec l?association "Jardin partagé Truillot" pour la mise à disposition d'un terrain à usage de jardin partagé situé dans le jardin Truillot (11e).