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Novembre 2018
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Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif aux nuisances sonores générées par les avions.

Débat/ Conseil municipal/ Novembre 2018


 

M. Patrick BLOCHE, adjoint, président. - Nous passons au v?u référencé n° 147 relatif aux nuisances sonores générées par les avions.

La parole est à M. Pascal JULIEN pour le présenter.

M. Pascal JULIEN. - Le jeudi 13 septembre à 6 heures 18 puis à minuit, le vendredi à 23 heures 45, le samedi à minuit et 9 minutes, 4 heures 25, 5 heures 30, puis le soir à 22 heures 15, 23 heures 40, la nuit du dimanche au lundi à minuit et 12 minutes, 0 heure 40, 5 heures, 5 heures 40, 6 heures 25, 7 heures, le lundi cela recommence à 22 heures 22, etc. Voilà un échantillon relevé par les habitants eux-mêmes, entre le quartier Chapelle, le quartier Curial, 18e, 19e arrondissement, où nous avons été gênés par le passage des avions.

Certes, nous ne sommes pas en bord de piste comme à Orly. Mais c'est une gêne suffisante pour réveiller, pour obliger l'été à dormir les fenêtres fermées. Ce bruit de plus en plus fréquent au-dessus de Paris est devenu, je dirais, exaspérant, à défaut d'être insupportable. Mais comme on nous promet que Roissy va doubler son trafic en 20 ans, il y a de quoi s'inquiéter !

(Mme Véronique LEVIEUX, adjointe, remplace M. Patrick BLOCHE au fauteuil de la présidence).

Alors, mon v?u, notre v?u demande que la 3e Commission soit rapidement saisie, avant le 1er février 2019, en présence des représentants de Bruitparif et d'association spécialisées, telle l'Union française contre les nuisances aériennes, pour que soient présentés un bilan au moins pour l'année écoutée du trafic aérien - altitudes, vols, couloirs, fréquence - et un bilan des vols non respectueux et des sanctions prises.

Et qu?en attendant, la Maire de Paris saisisse les autorités compétentes pour que dès maintenant les seuls avions les moins bruyants soient autorisés et qu?elle trouve une solution qui ne consiste pas forcément à reporter la pollution sur les territoires riverains de Paris.

Je vous remercie.

Mme Véronique LEVIEUX, adjointe, présidente. - Je vous remercie.

Pour vous répondre, je donne la parole à Aurélie SOLANS.

Mme Aurélie SOLANS. - Merci pour ce v?u et ces demandes.

Vous mettez en avant un sujet qui occupe effectivement rarement nos échanges au Conseil de Paris. Et pour cause, puisque notre territoire bénéficie d'une interdiction de son survol jusqu'à 2.000 mètres d'altitude.

Pour autant, vous faites état dans votre v?u, des nuisances sonores dues au passage d?avions, signalées récemment, dans le Nord-Est parisien. Nous avons d?ailleurs eu l?occasion d?échanger sur ce point lors de la dernière 3e Commission.

Aussi, oui, nous en sommes pleinement d?accord, nous avons besoin de bilans récents et d?éléments de mesure pour objectiver et renseigner ces signalements.

Il s?agit d?ailleurs d?une des 39 actions de notre Plan de prévention des bruits dans l?environnement que de travailler à visualiser les émergences sonores liées au trafic aérien. Je rappelle que la pollution sonore est un véritable enjeu de santé publique, trop sous-estimée, comme le montre d?ailleurs l?étude conduite récemment par le C.R.E.D.O.C. pour Bruitparif. Les enjeux dépassent le cadre et le périmètre trop restreint du Paris intramuros et doivent se traiter à l?échelle régionale et de la ville dense, c?est-à-dire métropolitaine.

Rappelons que le trafic aérien est la seconde cause de nuisance sonore dans l?environnement extérieur en Ile-de-France, après le trafic routier. Je rappelle aussi le nombre de Franciliens potentiellement concernés par les nuisances du trafic aérien, évalué par Bruitparif dans le cadre de l?étude "Survol" à plus de 1,7 million d?habitants. L?outil Vitrail, développé par le groupe A.D.P., donne une représentation du trafic aérien en Ile-de-France et des mesures de bruit associées en quasi-temps réel. Vitrail est consultable dans les maisons de l?environnement de l?aéroport de Paris-Charles-de-Gaulle, ainsi que dans les mairies et établissements intercommunaux équipés.

Aussi, la mise en ligne des données du système Vitrail apparaît aujourd?hui comme un enjeu pour l?accessibilité de ces données. La Ville de Paris appuiera prochainement cette demande portée par de nombreux acteurs.

Par ailleurs, sur le site Rumeur?

Mme Véronique LEVIEUX, adjointe, présidente. - Vous devez conclure, Madame SOLANS.

Mme Aurélie SOLANS. - Excusez-moi.

Nous porterons très rapidement auprès de Bruitparif une demande de dispositif de mesures sur le square Saint-Vincent comme c?était le cas jusqu?en 2007 et qui a été déployé ailleurs par Bruitparif.

Aussi, je donnerai un avis favorable à vos demandes. Je proposerai ce point à l?ordre du jour de la troisième commission.

Concernant votre deuxième attendu, nous y travaillerons dans le cadre des discussions métropolitaines avec les autorités compétentes.

Mme Véronique LEVIEUX, adjointe, présidente. - Je vous remercie.

Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe Ecologiste de Paris, assortie d'un avis favorable de l'Exécutif.

Qui est pour ? Contre ? Abstentions ?

La proposition de v?u est adoptée. (2018, V. 596).