Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2018
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

Vœu déposé par le groupe "Génération.s" relatif à l'expérimentation de la téléphonie "5G".

Débat/ Conseil municipal/ Novembre 2018


 

Mme Pauline VÉRON, adjointe, présidente. - Le v?u référencé n° 108 est relatif à l?expérimentation de la téléphonie 5G.

La parole est à M. Yves CONTASSOT, pour le groupe EGCP.

M. Yves CONTASSOT. - Merci, Madame la Maire.

Nous avons appris - par la presse, il faut le dire - que la société Nokia envisageait d?expérimenter sur le site de la Station F, dans le 13e arrondissement, la technologie 5G. Cette technologie est assez complexe puisqu?elle fait à la fois appel à la téléphonie mobile et à d?autres modes de communication.

Cela étant, aucune information n?a été portée à la connaissance ni des élus du 13e, en tout cas pas la mienne, ni évidemment aux habitants.

Notre v?u demande que, d'une part, il y ait une information, que nous puissions suivre de très près ce qu'il va se passer, d'autre part, que l'on ait un retour d'expérience avant une éventuelle généralisation et une éventuelle modification de la charte de téléphonie mobile qui, aujourd'hui, ne prévoit pas l'impact de la 5G. Voilà le sens de notre v?u. Il y a un v?u bis de l'Exécutif que nous acceptons... Un amendement, pardon, de l'Exécutif, que je pense Emmanuel GRÉGOIRE va présenter, mais que nous acceptons.

Mme Pauline VÉRON, adjointe, présidente. - Merci.

La parole est à M. Emmanuel GRÉGOIRE pour vous répondre et pour l'amendement.

M. Emmanuel GRÉGOIRE, premier adjoint. - Pour partager la philosophie générale sans donner l'amendement précis, il s'agit de reformulations d'un certain nombre de considérants, simplement pour dire que la 5G est une technologie nouvelle, qui d'ailleurs doit faire sa preuve de concept technologique, et ensuite marketing ou budgétaire. Il n'est pas question que cette nouvelle technologie échappe au champ de vigilance qui est celui que nous avons mis en place collectivement, via la Charte de la téléphonie mobile. Sous réserve de ces reformulations de considérants, j'émets un avis favorable sur ce v?u.

Mme Pauline VÉRON, adjointe, présidente. - Merci beaucoup, Emmanuel GRÉGOIRE.

Je donne la parole à Pascal JULIEN, pour une explication de vote.

M. Pascal JULIEN. - Nous voterons pour ce v?u, en précisant que je souhaiterais qu'il soit distribué au comité Ondes Paris qui va se réunir lundi, à 17 heures, car c'est aussi la vocation de ce comité d'examiner l'arrivée de ce genre de technologie. J'aimerais avoir, si cela est possible, une réponse, à savoir que ce v?u sera bien distribué, à titre d'information et non pas de débat. Il n'est pas à l'ordre du jour d'Ondes Paris, mais il est bien prévu que ce comité soit informé de ce type d'évolution.

Mme Pauline VÉRON, adjointe, présidente. - Monsieur GRÉGOIRE?

M. Emmanuel GRÉGOIRE, premier adjoint. - Oui, même si, normalement, il n'y a pas de réponse de l'Exécutif sur une explication de vote.

Mme Pauline VÉRON, adjointe, présidente. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe "Génération.s", amendée par l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition de v?u amendée est adoptée à l'unanimité. (2018, V. 572).