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Novembre 2018
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Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à l'organisation de la Commission du Vieux Paris.

Débat/ Conseil municipal/ Novembre 2018


 

M. Frédéric HOCQUARD, adjoint, président. - Nous allons examiner le v?u référencé n° 136 relatif à l'organisation de la Commission du Vieux Paris.

La parole est à Mme Danielle SIMONNET.

Mme Danielle SIMONNET. - Mes chers collègues, sur la Commission du Vieux Paris, les choses ont très fortement évolué depuis le début de la mandature. Au début de la mandature, septembre 2014, il y avait eu plusieurs v?ux, j'en avais d'ailleurs déposé un, parce qu'on craignait que cette Commission du Vieux Paris ne soit pas reconstituée, et qu'il n'y ait pas le même respect et la même importance accordés alors que son rôle est déterminant.

Finalement, sous la présidence de M. GAUDILLÈRE, le travail de la Commission du Vieux Paris a pu vraiment prendre tout son rôle, et dorénavant il y a une augmentation progressive qui fait que le suivi des avis de la Commission du Vieux Paris au cours de la mandature actuelle commence à être très fort, très important.

C'est important, parce qu'on doit considérer que la préservation du patrimoine, c'est la préservation de notre culture commune à toutes et à tous. Pourtant, on peut faire vivre Paris, on peut avoir aussi des projets architecturaux audacieux d'un point de vue contemporain et en même temps préserver le patrimoine, et en même temps aussi avoir des exigences écologiques environnementales fortes.

C'est le rôle de la Commission du Vieux Paris de s'assurer que ces préoccupations qui peuvent parfois paraître contradictoires, sont bien toutes prises en compte.

A travers ce v?u, l'idée est de vouloir continuer à faire évoluer la Commission du Vieux Paris, pour s'assurer notamment que des projets publics et privés puissent tous être présentés à la Commission du Vieux Paris pour étude de faisabilité après dépôt des demandes d'autorisation d'urbanisme. Egalement, que le règlement intérieur de la Commission du Vieux Paris puisse être transmis aux conseillers de Paris, et qu'il puisse y avoir une réflexion et une évolution aussi de la Commission du Vieux Paris, pour voir notamment les critères de régularité concernant la participation des membres? Je conclus, lisez mon v?u. Désolée. 2 minutes, c'est toujours très court.

M. Frédéric HOCQUARD, adjoint, président. - Pour vous répondre, la parole est à Mme Karen TAÏEB.

M. VESPERINI a demandé la parole pour une explication de vote.

Mme Karen TAÏEB, adjointe. - Je voudrais vous remercier pour votre v?u, car il nous permet de dire à notre collègue Bernard GAUDILLÈRE, président de la Commission du Vieux Paris, je pense pouvoir parler au nom des élus de la majorité comme de l'opposition qui siègent, combien son sérieux, sa passion pour l'architecture de Paris et son souci de la transparence méritent nos félicitations.

Je voudrais en profiter pour remercier toute l'équipe de la SDPH et notamment celles et ceux qui ?uvrent en amont de notre Commission du Vieux Paris, pour nous donner tous les éléments historiques, juridiques, avec la plus grande précision. J'ai pu les rencontrer lors de ma visite à la SDPH dès ma prise de fonction d'adjointe chargée du patrimoine.

Votre présentation du v?u, chère Danielle SIMONNET, est bien plus proche de la réalité que le libellé lui-même. J'aimerais apporter quelques réponses, même si la réponse est un peu dans la question puisqu'une grande partie des demandes contenues dans votre v?u sont déjà mises en ?uvre, que ce soit la possibilité pour la Commission du Vieux Paris de se saisir de tout projet, ou tout sujet, c'est déjà le cas. L'étude en faisabilité des projets, c'est déjà le cas. Le compte rendu régulier des séances et des v?ux publiés au BMO, c'est déjà le cas. Ou encore, la procédure de vote en l'absence de consensus, c'est aussi le cas.

Vous avez rappelé le début de cette nouvelle Commission du Vieux Paris avec Bernard GAUDILLÈRE. Les mots d'Anne HIDALGO : "je n'interférerai pas dans la révision ou l'élaboration des règles d'organisation interne de la Commission, dont je respecterai scrupuleusement l'indépendance".

La Commission du Vieux Paris est d'une indépendance et d'une transparence les plus totales à toutes les étapes de ses travaux. Le fonctionnement actuel de la Commission du Vieux Paris ne porte en aucune façon préjudice à la qualité de ses travaux ni à leur pertinence, pas plus qu'à leur efficacité.

La règle du quorum n'a pas été retenue, mais les membres de cette Commission sont particulièrement assidus.

Enfin, vous tolérerez bien, chère Danielle SIMONNET, deux mois de vacances, juillet et août, aux membres comme aux équipes de cette Commission. Pour ces différentes raisons, au nom de l'Exécutif, j'émettrai un avis défavorable.

M. Frédéric HOCQUARD, adjoint, président. - Très bien.

Explication de vote de M. VESPERINI.

M. Alexandre VESPERINI. - Je serai également sur la ligne de l'adjointe. Je ne suis pas membre de la Commission du Vieux Paris, je n'ai pas cette chance, mais j'ai eu l'occasion de prendre la parole sur la communication qui portait sur les travaux de la Commission du Vieux Paris, je dois dire très franchement, sans en être membre, pour avoir lu les documents, les actes des différentes réunions, qu'il serait bien que tous les organismes associés à la Ville de Paris aient les mêmes niveaux de rigueur, de transparence et d'indépendance autant que faire se peut, que la Commission du Vieux Paris, qui est forcément un organisme lié à la Ville de Paris, les pages de la Commission du Vieux Paris se situent sur le site internet de la Ville de Paris?

Pour avoir vu comment d'autres organismes associés à la Ville de Paris travaillent, je pense qu'il faudrait plutôt se saisir de la C.V.P. comme d'un exemple vis-à-vis des autres organismes. Je pense que ce v?u est un peu malvenu. S'il y a un organisme qui devrait être suspecté d'un manque de transparence, ce n'est vraiment pas la C.V.P.

M. Frédéric HOCQUARD, adjoint, président. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par Mme SIMONNET, assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ? Contre ? Abstentions ?

La proposition de v?u est repoussée.