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Novembre 2018
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2018 DAE 289 - Activités commerciales sur des emplacements durables du domaine public - Conventions.

Débat/ Conseil municipal/ Novembre 2018


 

Mme Célia BLAUEL, adjointe, présidente. - Nous examinons maintenant le projet de délibération DAE 289 relatif aux activités commerciales sur des emplacements durables du domaine public.

La parole est à? il n?est pas là? à Pascal JULIEN.

M. Pascal JULIEN. - Merci. Vous me dites quand je peux commencer.

Mme Célia BLAUEL, adjointe, présidente. - Allez-y. Excusez-moi, est-ce que vous pouvez juste faire un petit peu moins de bruit parce qu?on vous entend vraiment très bien ?

La parole est à Pascal JULIEN.

M. Pascal JULIEN. - Merci.

Une nouvelle réglementation fait que, désormais, les emplacements sur la place publique qui font l'objet d'une activité commerciale doivent être mis en concurrence. Il y a eu un appel à projets, si je peux dire cela comme cela. Pour faire bref, un certain nombre d'emplacements sont restés sans réponses. Cela a eu lieu après une procédure exemplaire - je dois le dire - de concertation avec les maires d'arrondissements, de réunions diverses pour déterminer quels emplacements, ce qu'on allait faire, etc. Tout cela a été très bien fait. Je n?ai rien à redire à ce sujet. Je ne peux qu'applaudir.

Je veux simplement faire une mise en garde. C?est que le résultat, je lis le projet de délibération : au total 207 emplacements ont été mis en concurrence, 157 ont été affectés, 40 n'ont pas fait l'objet de dépôts de candidatures et 10 ont été déclarés infructueux du fait de dossiers incomplets. Grosso modo, il y a une cinquantaine d?emplacements non affectés. Fort bien. Mais ensuite, on nous dit - et c'est là que je mets en garde : "Ainsi que le prévoient les textes en vigueur, les emplacements vacants n'ayant pas fait l'objet de dépôts de candidatures peuvent être attribués par une procédure de gré à gré, le cas échéant, ou par un nouvel appel à propositions".

Le message que mon groupe veut dire, c'est que nous ne sommes pas obligés d'attribuer ces emplacements. La Ville est suffisamment encombrée. Nous manquons d'aération. Il y a partout des plaintes sur ces trottoirs encombrés, ces places où l'on n'a plus la vue dégagée. Je ne sais pas quelle est l'intention de la Ville, mais qu'elle nous entende : nous ne souhaitons pas, sauf cas majeur et après concertation, relancer une procédure et, en cas de gré à gré, nous souhaitons être informés en amont parce que nous trouvons très bien? On a fait un premier appel avec beaucoup de publicité. Très bien. Pourquoi irait-on à tout prix vouloir occuper les espaces ? Non. On a besoin de friches, de tranquillité, de vue dégagée. Foutez-nous la paix avec vos trucs partout qui encombrent ! C'est cela que l'on entend beaucoup, quand même.

Pitié, bravo pour le travail effectué : on s'arrête là !

Merci.

Mme Célia BLAUEL, adjointe, présidente. - Merci.

Pour vous répondre, la parole est à Olivia POLSKI.

Mme Olivia POLSKI, adjointe. - Je vous remercie.

D?abord, je veux remercier la DAE qui a fait un énorme travail sur ces emplacements pour que les choses se passent bien, pour que ce soit bien travaillé qualitativement. Je veux les féliciter, puis vous dire qu?effectivement, nous n'avons pas d'obligation. En fait, tous ces emplacements sont le fruit d'une discussion avec les mairies d'arrondissement. Les mairies d'arrondissement ont aussi, à certains endroits, besoin d'animer les lieux, et donc, toute cette procédure de gré à gré potentielle se fera de toute façon en concertation avec les mairies d'arrondissement, parce qu?il y a des endroits où c'est une vraie demande locale de besoin d'animer, d'occuper les lieux.

On ne refera pas systématiquement une occupation dans ces emplacements vides ou infructueux, mais on repassera dans un deuxième temps avec les mairies d'arrondissement pour voir si elles souhaitent absolument qu'il y ait quelqu'un, une animation de l'endroit.

Est-ce que je réponds à votre question ?

M. Pascal JULIEN. - Un peu.

Mme Olivia POLSKI, adjointe. - En tout cas, on vous informera de la suite.

M. Pascal JULIEN. - Merci.

Mme Célia BLAUEL, adjointe, présidente. - Je vous propose de poursuivre cette discussion peut-être en dehors de la salle du Conseil.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DAE 289.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération est adopté. (2018, DAE 289). Je vous remercie.