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Novembre 2018
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Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants :

Débat/ Conseil municipal/ Novembre 2018


 

2018 DCPA 18 "Paris fait Paris" - Présentation du bilan des délibérations globales adoptées en 2015, 2016 et 2017. 2018 DCPA 4-G "Paris fait Paris" - Présentation du bilan des délibérations globales adoptées en 2015, 2016 et 2017.

M. Jacques BAUDRIER, rapporteur.

2018 DAC 588 Plaque commémorative en hommage à Joséphine Baker 40 rue Pierre Fontaine (9e).

Mme Hélène BIDARD, rapporteure. 2018 DCPA 17 Convention de collaboration entre la Ville de Paris, Solarvip et l'ANTEC - Mise à disposition de données de monitoring de la centrale photovoltaïque de la Halle Pajol. 2018 DPE 60 - DFA Budget annexe de l'assainissement - Reprise sur amortissement des frais d'études effectués de 2013 à 2016. 2018 DPE 51 Approbation de la charte "France Eau Publique" et adhésion de la Ville de Paris au réseau des gestionnaires publics France Eau Publique. 2018 DPE 52 Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement pour l'exercice 2017. 2018 DPE 53 Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Partenariat Français pour l'Eau (PFE) pour ses activités générales 2018. 2018 DPE 59 Subvention (10.000 euros) à l'association Cluster Eau-Milieux-Sols. 2018 DVD 76 Canal de l?Ourcq à Pantin (93). Convention d?occupation du domaine public fluvial avec la société EQIOM Betons. 2018 DVD 118 Conventions de location du droit de pêche sur les canaux et la Seine. Conventions avec deux fédérations. 2018 DVD 123 Concession de distribution de la chaleur à Paris - Renonciation au droit de reprise sur des ouvrages non utiles au service situé en dehors du périmètre de la concession.

Mme Célia BLAUEL, rapporteure. 2018 DASCO 29 Association Internationale des Villes Educatrices - Renouvellement d?adhésion et cotisation (2.750 euros). 2018 DASCO 90 Subventions (34.820 euros) et conventions avec deux associations pour des projets d?animation mis en ?uvre dans le cadre du programme NPNRU. 2018 DASCO 55-G Subventions (10.280 euros) et conventions avec deux associations pour des projets d?animation mis en ?uvre dans le cadre du programme NPNRU. 2018 DASCO 91 Subvention (5.900 euros) et convention avec l?association "Cap Sport Art Aventure et Amitié" (15e) pour une action intitulée Etape Cap'Itale, course d?orientation citoyenne à Paris. 2018 DASCO 98 Subvention (6.000 euros) et convention à l'association "La Ligue de l'Enseignement Fédération de Paris" (10e) dans le cadre du dispositif "Tous Mobilisés". 2018 DASCO 43-G Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (139.000 euros), subventions d?équipement (89.600 euros), subventions pour travaux (45.400 euros). 2018 DASCO 47-G Partage de services entre le collège Montgolfier (3e) et le lycée Turgot (3e) - Convention avec la Région Ile-de-France. 2018 DASCO 50-G Divers collèges - Dotations (706.250 euros) pour le soutien départemental aux projets éducatifs. 2018 DASCO 51-G Subventions (28.000 euros) et conventions avec dix associations concernant le projet "Paris Collèges Familles" visant à rapprocher les familles et les équipes éducatives des collèges. 2018 DASCO 52-G Divers collèges - Dotation (1.500 euros) et convention avec l?ESPCI pour le soutien départemental aux projets éducatifs scientifiques. 2018 DASCO 54-G Collèges publics parisiens - Subventions (163.738 euros) au titre du budget participatif. 2018 DFPE 10 Subventions (78.750 euros) à douze associations, dont neuf avec convention, pour leurs actions visant à resserrer les liens entre les familles et l'école. 2018 DFPE 11 Subventions (28.000 euros) et conventions avec dix associations concernant le projet "Paris Collèges Familles" visant à rapprocher les familles et les équipes éducatives des collèges. 2018 DFPE 18 - DASCO Plan d'actions partenarial pluriannuel (2018-2020) entre la Ville de Paris et le Comité UNICEF Paris (6e). 2018 DFPE 181 Convention de partenariat entre l?association les Restaurants du c?ur, la société Sodexo et la Ville de Paris pour l?opération Les Bébés restos du c?ur. 2018 DFPE 194 Indemnisation amiable en réparations de dommages causés suite à une fuite sur une canalisation de la crèche collective sise au 21 rue de l?Etoile (17e). 2018 DFPE 197 Renforcer le lien parents-enfants par des activités partagées. Subvention exceptionnelle (3.000 euros) avec l?association "Strata?j?m Paris" pour ses activités ludiques hors les murs de fin d?année. 2018 DDCT 27 Subvention (1.350.000 euros) avec convention avec la société de retraite des conseillers municipaux de Paris (4e). 2018 DDCT 6-G Subvention (1.650.000 euros) avec convention avec la société de retraite des conseillers municipaux de Paris et des conseillers généraux de la Seine (4e). 2018 DDCT 169 Actualisation des délibérations 2014 SGCP 1002 et 2014 DAC 1357 portant délégation du Conseil de Paris à la Maire de Paris en application des articles L2122-22 et L2122-23 du CG des CT.

M. Patrick BLOCHE, rapporteur. 2018 DASES 381-G Subvention (9.000.000 euros) et convention avec le CASVP pour la réalisation de travaux de restructuration de l'EHPAD Arthur Groussier situé 6 avenue Marx Dormoy à Bondy (93140). 2018 DASES 383-G Subvention (3.500 euros) à l?association Groupe des Animateurs en Gérontologie, Gériatrie, Structures et services pour personnes âgées en faveur du bien-être des personnes âgées et de leurs aidants. 2018 DASES 389-G Subvention (240.000 euros) et convention avec le CASVP pour la réalisation du projet "Pour la création d?un lieu intergénérationnel", dans le cadre du Budget Participatif 2017. 2018 DASES 390-G Subvention (31.000 euros) et convention avec l'URA pour l'équipement en informatique et en téléphonie de la Maison des Aînés et des Aidants (9e, 10e et 19e). 2018 DASES 391-G Subvention (3.000 euros) à l'association Silver Valley (94200 Ivry sur Seine) pour son action de renforcement des liens intergénérationnels.

Mme Galla BRIDIER, rapporteure. 2018 DFA 65 Rapport des mandataires exercice 2017. 2018 DFA 20-G Rapport des mandataires exercice 2017.

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. 2018 DLH 7 Avenant n° 11 au traité de concession d?aménagement passé le 7 juillet 2010 avec la SOREQA en vue du traitement de divers îlots et parcelles présentant des caractères d?habitat dégradé. 2018 DLH 13 Location de l?immeuble 10/12 rue des Bois (19e) à Pax Progrès Pallas - Résiliation anticipée du bail à construction et bail emphytéotique. 2018 DLH 176 Location de l'immeuble 31, rue de Meaux / 2, cité Lepage (19e) à la RIVP - Avenant à bail emphytéotique. 2018 DLH 228 Location de l'immeuble 8, bd de la Chapelle / 2-4, rue Caillié (18e) à l'Habitat Social français - Avenant à bail emphytéotique. 2018 DLH 240 Location de l'immeuble 27, rue Saint Quentin (10e) à la RIVP - Bail emphytéotique. 2018 DLH 249 Location de l?immeuble 6, rue Richard Lenoir (11e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique. 2018 DLH 78 Modification des garanties de la Ville apportée aux PLA-I, PLUS et PLS (4.790.000 euros) souscrits dans le cadre du programme de logements sociaux 116 rue de Javel (15e) demandée par Toit et Joie. 2018 DLH 207 Réalisation, 63 rue Pernéty (14e) d?un programme de réhabilitation et d?extension d?une résidence étudiante par la Fondation Paumier-Vernes - Prêts garantis par la Ville (2.800.000 euros). 2018 DLH 213 Réalisation 25-27, rue de Constantinople / 78, rue du Rocher (8e) d?un programme de construction neuve de 52 logements sociaux (26 PLA-I, 16 PLUS et 10 PLS) par Elogie-SIEMP. 2018 DLH 245 Réalisation 2/16, rue Alphonse Karr et 173/177, avenue de Flandre (19e) d'un programme de rénovation de 119 logements sociaux par Paris Habitat OPH. 2018 DLH 253 Réalisation Lot L8 Gare de Lyon Daumesnil (12e) d'un programme de 60 logements sociaux (18 PLA-I, 24 PLUS et 18 PLS) par ICF Habitat La Sablière. 2018 DLH 283 Réalisation 31 rue Bonaparte (6e) d?un programme d?acquisition-réhabilitation comportant 5 logements sociaux par AXIMO. 2018 DLH 158 Subvention (15.000 euros) à l?association Consommation Logement et Cadre de Vie - Union Départementale 75 (15e). 2018 DLH 247 Local du 99 rue Olivier de Serres (15e) - Convention d'occupation avec l'association "Mission Locale de Paris" et fixation de la redevance annuelle. 2018 DU 186 Cession à Aximo de 8 lots de copropriété préemptés par la Ville de Paris en vue de réaliser 6 logements locatifs sociaux (11e et 13e). 2018 DU 202 Cession à Paris Habitat-OPH d?une partie du volume n° 2, 55-57 rue de la Goutte d?Or (18e) en vue de réaliser un logement social.

M. Ian BROSSAT, rapporteur.

2018 DASES 265-G Subventions (457.500 euros) et conventions avec les trois Espaces de Dynamique d?Insertion parisiens.

2018 DASES 330-G Subventions (4.200 euros) et avenants avec deux associations au titre d?actions mises en ?uvre dans le cadre de leur centre social. 2018 DASES 331-G Subvention (800.000 euros) et convention avec l?association Centre d?Action Sociale Protestant pour la conduite d?une activité de médiation et de prévention jeunesse sur le centre de Paris. 2018 DDCT 148 Subvention (30.000 euros) et convention triennale avec l?association départementale des pupilles de l?enseignement public de Paris au titre de la lutte contre le décrochage scolaire. 2018 DDCT 149 Subventions d?investissement (294.969 euros) à vingt-deux associations situées en quartiers populaires. 2018 DDCT 150 Subventions (30.000 euros) et conventions à 6 associations pour le financement de 6 projets dans les quartiers prioritaires - Espaces Publics 2018. 2018 DDCT 157 Subventions (50.000 euros) à 8 associations dans le cadre d?actions en faveur des jeunes des quartiers populaires. 2018 DDCT 167 Adhésion de la Ville de Paris à l'association des Maires Ville et Banlieue de France. 2018 DPSP 2 Subventions (44.400 euros) et conventions à 17 associations et SCIC dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances au titre de l?année 2018. 2018 PP 87 Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d?appel d?offres de la Ville de Paris - Travaux. 2018 PP 88 BSPP - Fourniture de matériel de formation et d?instruction à la lutte contre l?incendie et prestations associées au profit du groupement de formation, d?instruction et de secours (GFIS). 2018 PP 89 BSPP - Expertise et réparation du bras élévateur articulé BEA 8. 2018 PP 90 BSPP - Reconstruction de la caserne de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris à Neuilly-sur-Marne (93330). 2018 PP 91 Décision modificative n° 1 du budget spécial de la préfecture de police pour 2018. 2018 PP 92 BSPP - Acquisition de stations de gonflage, de compresseurs, de la maintenance associée et de celle des stations de gonflage du parc existant, acquisition de fournitures et d?accessoires pour stations de gonflage ; requalification et entretien de récipients à pression de gaz. 2018 PP 93 Convention relative à acquisition par le LC de la PP, de tenues de protection de déminage auprès de la direction générale de la sécurité civile et gestion des crises par cession onéreuse. 2018 PP 94 BSPP - Acquisition de pièces détachées, accessoires et maintenance des appareils respiratoires isolants à circuit ouvert ou fermé, appareils filtrants et appareils de détection de gaz. 2018 PP 95 BSPP - Fourniture d?effets et d?accessoires d?habillement, d?articles de passementerie, de décorations et de drapeaux. 2018 PP 96 Site "Dantzig Morillons" (15e) - Convention de participation de la Préfecture de police au financement du marché d?AMOA. 2018 DPE 54 Renouvellement du contrat en vue de la valorisation des piles et accumulateurs avec l?organisme coordonnateur Corepile. 2018 DPE 55 Convention entre la Ville de Paris, l'ENPC, l'INRA, Agro-Paris-Tech, le CEREMA et l'Université Paris-Est Créteil, pour le projet européen "LIFE ADSORB" démonstrateur de dépollution des eaux pluviales.

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. 2018 DFPE 75 Subventions (437.536 euros) et avenants n° 2 avec l?association "Estrelia" (20e) pour ses 3 établissements d?accueil de la petite enfance. 2018 DFPE 80 Subventions (660.333 euros) et avenants n° 2 avec l?association Groupe d??uvres Sociales de Belleville (G.O.S.B) (20e) pour ses trois établissements d?accueil de la petite enfance. 2018 DFPE 81 Subventions (2.354.126 euros), avenants et convention à l?association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 8 établissements d?accueil de la petite enfance. 2018 DFPE 82 Subventions (638.574 euros) et avenants n° 2 avec l?association Institut d?études, de recherches, et de formation en action sociale (15e) pour ses 2 établissements d?accueil de la petite enfance. 2018 DFPE 92 Subventions (2.500.370 euros) et avenants n° 2 à la Fondation Léopold Bellan (8e) pour ses 8 établissements d?accueil de la petite enfance. 2018 DFPE 97 Subventions (668.390 euros) et avenants à l'association La Goutte de Lait Saint Léon (15e) pour ses 4 établissements d?accueil de la petite enfance. 2018 DFPE 101 Subvention (112.444 euros) et avenants au Centre d?Action Sociale de la Ville de Paris (12e) pour son établissement d?accueil de la petite enfance. 2018 DFPE 111 Subvention (147.773 euros) et avenant n° 1 avec l?association Les Kyklos (10e) pour son établissement multi-accueil "Les Kyklos Saint-Louis" (10e). 2018 DFPE 114 Subvention (10.010 euros) et avenant n° 2 avec l'Institut d?Education et des Pratiques Citoyennes pour son établissement multi-accueil "A Petits Pas" au 6/8, impasse du curé (18e). 2018 DFPE 117 Subventions (7.283.028 euros), avenants et convention à la Fondation ?uvre de la Croix Saint Simon (19e) pour ses 22 établissements d?accueil de la petite enfance. 2018 DFPE 144 Subventions (3.039.114 euros), conventions et avenants n° 1 et 2 à l?association La Maison Kangourou (L.M.K.) 10ème pour 13 de ses établissements d?accueil de la petite enfance. 2018 DFPE 149 Subventions (1.625.860 euros) et avenants n° 2 avec l'association Envoludia (94160 Saint Mandé) pour ses cinq établissements d?accueil de la petite enfance. 2018 DFPE 151 Subvention (1.242.762 euros), avenants et convention avec l?Association Pour l'Accueil de Tous les Enfants (APATE) (11e) pour ses six établissements d?accueil de la petite enfance. 2018 DFPE 167 Subvention (1.747.491 euros) et convention avec la Fondation ?uvre de la Croix Saint-Simon (19e) pour la création d?un multi-accueil au 3, rue Sainte Félicité (15e). 2018 DFPE 176 Subventions (2.874.901 euros) et avenants avec l'association La Maison des Bout?Chou (14e) pour ses quatorze établissements d?accueil de la petite enfance. 2018 DFPE 178 Subvention et convention avec l'association le Petit Ney (18e) pour son projet Espace Poussiney. 2018 DFPE 195 Réalisation d?une structure démontable de petite enfance dans l?enceinte du jardin du Luxembourg, 3 rue Guynemer (6e) - Convention de transfert de gestion du domaine public Sénat/Ville de Paris. 2018 DFPE 196 Approbation et signature d?une convention de délégation de service public pour l?exploitation de l?établissement d?accueil collectif de petite enfance situé 2, rue Maxime Lisbonne (18e).

Mme Sandrine CHARNOZ, rapporteure. 2018 DAE 24-G Adhésions 2019 (14.205 euros) du Département de Paris à Alliance Ville Emploi. 2018 DAE 58-G Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association UNIRH75 (19e). 2018 SG 52 Convention entre la Ville de Paris et la Région Ile-de-France pour la mise en ?uvre du dispositif 100.000 stages. 2018 SG 5-G Convention entre la Ville de Paris et la Région Ile-de-France pour la mise en ?uvre du dispositif 100.000 stages.

Mme Afaf GABELOTAUD, rapporteure. 2018 DAC 47 Approbation de la conclusion d?une convention de délégation de service public de gré à gré avec la SPL du Carreau du Temple (3e), portant sur la gestion et l?exploitation du Carreau du Temple. 2018 DAC 147 Subvention (13.000 euros) à l'association Roaratorio. 2018 DAC 155 Subvention (12.500 euros) et avenant avec l'association Fetart (10e). 2018 DAC 156 Subvention (10.000 euros) à la Fondation Annette et Alberto Giacometti (14e). 2018 DAC 159 Approbation et signature d?un contrat de concession de droits d?auteur relatifs à la commande de l??uvre de Bruno Peinado dans le cadre du programme artistique du tramway T3 Nord. 2018 DAC 185 Subvention (20.000 euros) à l'association APSV du programme "Parcourir la villette". 2018 DAC 205 Subvention (2.000 euros) à Art sous X (14e). 2018 DAC 208 Subvention exceptionnelle d'investissement (250.000 euros) à l'établissement public Paris Musées. 2018 DAC 209 Subvention (60.000 euros) et avenant à convention avec l?association Espace Culturel et Universitaire Juif d?Europe - E.C.U.J.E. (10e). 2018 DAC 236 Convention de délégation de service public pour l?exploitation du Cinéma Le Louxor - Palais du Cinéma, situé 170 boulevard Magenta (10e). 2018 DAC 284 Subvention (2.500 euros) à l?association Graines de soleil au titre des projets culturels élaborés dans les Quartiers Populaires (18e). 2018 DAC 358 Conventions de partenariat entre les conservatoires de la Ville de Paris et des acteurs locaux du champ social. 2018 DAC 359 Subvention (9.000 euros) à l?association CRL 10 (10e) pour l?accompagnement d?enfants vers le conservatoire. 2018 DAC 388 Subvention (7.300 euros) à l?association La Scène du Balcon (2e). 2018 DAC 392 Subvention (10.000 euros) à l?association Maison d?Europe et d?Orient (12e). 2018 DAC 558 Subventions (7.400 euros) à quatre associations du 17e arrondissement dans le cadre de l?activité culturelle locale (17e). 2018 DAC 559 Subvention (2.000 euros) à l?association Comité des Fêtes et de Solidarité du 8e arrondissement de Paris dans le cadre de l?activité culturelle locale (8e). 2018 DAC 585 Subvention (1.500 euros) à l?association Collectif Regards Croisés dans le cadre de l?action culturelle (14e). 2018 DAC 586 Subvention (1.000 euros) à l'association 7B15 sur proposition de la mairie du 15e arrondissement au titre de l?action culturelle locale. 2018 DAC 587 Subvention (1.000 euros) à l?association Sipan-Komitas Ch?ur Mixte Arménien de Paris (9e). 2018 DAC 608 Transfert du complément du legs d'Antoinette Sasse (3.522.233,04 euros) à l?établissement public Paris Musées. 2018 DAC 614 Budget participatif "Les ?uvres d?art investissent la rue" - Subvention (10.000 euros) et convention de soutien à l?Établissement Public Territorial Plaine Commune relatif au projet Avenue du Street Art. 2018 DAC 768 Subventions (1.000 euros) à l?association Pazapas du 20e Belleville dans les Quartiers Populaires. 2018 DAC 772 Subvention exceptionnelle (2.000 euros) à l'association Compagnie A forcer de rêver dans le cadre de l'action culturelle locale (14e). 2018 DICOM 40 Convention d?occupation du domaine public avec l?association Fidalian. 2018 DICOM 42 Convention de partenariat média avec la RATP pour l?exposition "Photographier Paris".

M. Christophe GIRARD, rapporteur. 2018 DFA 60 Naxos/Telcite - Avenant n° 3 à la convention conclue le 6 juillet 2007 pour l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris. 2018 DFA 62 Budget municipal - Admission en non-valeurs et remises gracieuses d?anciennes créances. 2018 DFA 18-G Budget départemental - Admission en non-valeurs et remises gracieuses d?anciennes créances. 2018 DFA 66 Convention entre la Ville de Paris et le GIP Maximilien pour la relance du marché de services Maximilien et le versement d?une subvention d?investissement de 50 000? par la Ville de Paris. 2018 DFA 68 Adoption du règlement budgétaire et financier de la Ville de Paris. 2018 DFA 21-G Adoption du règlement budgétaire et financier de la Ville de Paris. 2018 DFA 74 Délibération fixant les règles d'application de l'amortissement en M 57. 2018 DFA 24-G Délibération fixant les règles d'application de l'amortissement en M 57. 2018 DFA 75 Délibération relative au choix du régime budgétaire sur les provisions et dépréciations. 2018 DFA 25-G Délibération relative au choix du régime budgétaire sur les provisions et dépréciations. 2018 DFA 78 Projet de décision modificative n° 2 d?investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris pour l?exercice 2018. 2018 DFA 26-G Projet de décision modificative n° 2 d?investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour l?exercice 2018. 2018 DICOM 47 Prise en charge par la Ville des frais d?accueil des victimes et proches des victimes du 13 novembre 2015 invités aux cérémonies de commémorations du 13 novembre 2018. 2018 DSIN 5 Adhésion à la centrale d?achat SIPP?n?CO pour les services de communications électroniques et les systèmes d?information géographique. 2018 DSIN 6 Convention de mise à disposition de compétences et de services : Direction des Systèmes d?Information et du Numérique (DSIN) ; Centre d?Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP). 2018 DSIN 1-G Convention de mise à disposition de compétences et de services : Direction des Systèmes d?Information et du Numérique (DSIN) ; Centre d?Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP). 2018 SG 49 Subvention (7.000 euros) aux associations Institut Tout Monde (7e) et En Terre Indigène (20e). 2018 SG 50 Approbation du rapport de la commission d?évaluation des charges transférées à la métropole du Grand Paris.

M. Emmanuel GRÉGOIRE, rapporteur. 2018 DAE 270 Budget Participatif - Subvention (40.000 euros) et convention avec la Fédération Envie (93) pour le site internet greenfriday.paris. 2018 DAE 274 Convention et subvention (50.000 euros) avec l?association La Petite Rockette (11e) porteuse d'un projet de ressourcerie dans le 12e arrondissement. 2018 DAE 53-G Convention de partenariat avec la Caisse des Dépôts et Consignations pour la mise en ?uvre de La Fabrique à entreprendre à Paris. 2018 DAE 56-G Subvention (25.000 euros) et convention avec l?association Coup de Main (Seine-Saint-Denis). 2018 DAE 57-G Subventions (32.000 euros) et conventions avec trois structures agissant en faveur de la solidarité et de l?insertion.

Mme Antoinette GUHL, rapporteure. 2018 DAC 63 Subvention (500.000 euros) et avenant à convention avec la Société coopérative d?intérêt collectif SCIC SARL De rue et de cirque (11e). 2018 DAC 79 Subventions (31.000 euros) et conventions avec l?association Centre Mandapa (13e). 2018 DAC 114 Subvention (55.000 euros) et avenant à convention avec l?association Glaz?Art (19e). 2018 DAC 119 Subvention (15.000 euros) au Studio des variétés. 2018 DAC 121 Subvention (10.000 euros) et avenant avec la Société Coopérative d?Intérêt Collectif Petit Bain (13e). 2018 DAC 126 Subvention exceptionnelle (15.000 euros) à l?association Compagnie d?expression musicale et d?opéra vivant-Péniche opéra (19e). 2018 DAE 245 Subventions (111.000 euros) et conventions avec seize commerces culturels dans le cadre de l?appel à projets Disquaires. 2018 DAE 254 Arc de l?Innovation - Subvention (100.000 euros) et convention avec Accords Croisés pour une plateforme de l?innovation et d?expérimentation au sein du 360 Music Factory (18e). 2018 DDCT 158 Convention avec l?association Wimoov pour l?attribution d'une subvention (12.000 euros). 2018 DDCT 159 Subvention (15.000 euros) et convention avec le Kiosque Infos Sida Toxicomanie.

M. Frédéric HOCQUARD, rapporteur. 2018 DGRI 48 Subvention (14.000 euros) à l'association Sourires d?enfants dans le cadre de l?accès à l?éducation et à la formation professionnelle des enfants et des femmes au Laos. 2018 DGRI 49 Subvention (5.000 euros) à l'association Coordination des collectivités portugaises de France - CCPF (14e) pour le développement des activités lusophones à Paris. 2018 DGRI 55 - DPE Participation de 50.000 euros au Fonds d?ACtion Extérieure des COllectivités territoriales (FACECO) pour une aide d?urgence suite au séisme et au tsunami en Indonésie.

M. Patrick KLUGMAN, rapporteur. 2018 DEVE 36 Autorisation de financement de travaux du jardin partagé situé 240, boulevard de la Villette (19e) et communication sur la signature d'une convention avec l?association "Jardin partagé Stalingrad". 2018 DEVE 170 Mise à disposition à titre gratuit d?un terrain à usage de jardin partagé - Convention tripartite d?occupation d?un terrain propriété de Paris Habitat avec l?association "Jardin Louis Blanc" (10e). 2018 DFA 64 - DEVE Suppression du budget annexe du fossoyage au 1er janvier 2019.

Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. 2018 DAE 118 Budget participatif - Convention avec SNCF Mobilités, convention avec Fifus, réception d?une subvention (240.260 euros) et convention avec la Région Ile-de-France pour le projet du budget participatif "Espace de coworking étudiants - entrepreneurs dans la Gare de Vaugirard" (15e). 2018 DAE 271 Chimie ParisTech (Paris 5e) - Convention de cofinancement de travaux pour la période 2018-2021 (1.510.000 euros). 2018 DAE 280 Désignation du Directeur Général de l?Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles (ESPCI). 2018 DAE 286 Restauration des façades de l?Institut Pierre Gilles de Gennes (5e) : Subvention (650.000 euros) et convention avec l?ESPCI. 2018 DAE 288 Subvention (4.000 euros) à la COMUE Université Paris Lumières pour la publication de l?archive orale numérisée du Collège international de philosophie. 2018 SG 51 Signature de l?accord-cadre de coopération avec l?École Polytechnique.

Mme Marie-Christine LEMARDELEY, rapporteure. 2018 DAJ 18 Approbation du contrat de cession des marques Parislonchamps, Village Parislonchamps et des noms de domaines associés avec Francegalop. 2018 DEVE 179 Dix conventions de mise à disposition de moyens et de services entre les directions de la Ville de Paris et la régie personnalisée de l?École Du Breuil. 2018 DICOM 41 Convention de transaction avec la société Lumiplan Transports. 2018 DILT 7 - DFA Budget annexe du Service Technique des transports automobiles municipaux - Décision modificative n° 1 pour l?exercice 2018. 2018 DILT 6 Actualisation des durées d?amortissement - Budget annexe du ST-TAM. 2018 DILT 8 Protocole d'accord transactionnel suite à un sinistre sur le véhicule d'un agent à Morland. 2018 DILT 9 Subvention (36.000 euros) et convention avec l?association 13 Avenir (13e). 2018 DILT 10 Versement d?une indemnité pour les dommages causés sur le véhicule de la Société Stricher assurée à par la compagnie d?assurance Benech Gestion. 2018 DILT 11 Apprentissage : mise en ?uvre de la procédure de dérogation par les services de la Ville de Paris. 2018 DRH 25 Modification des statuts particuliers des corps des éducateurs de jeunes enfants de la Ville de Paris et des assistants socio-éducatifs d?administrations parisiennes. 2018 DRH 36 Statut particulier du corps des personnels paramédicaux et médico-techniques d?administrations parisiennes. 2018 DRH 37 Échelonnement indiciaire du corps des personnels paramédicaux et médico-techniques d?administrations parisiennes. 2018 DRH 66 Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours sur titres pour l'accès au corps des éducateurs de jeunes enfants de la ville de Paris. 2018 DRH 69 Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire des professeurs de l'ESPCI. 2018 DRH 71 Deuxième avenant à la convention avec l?Ecole des ingénieurs de la ville de Paris (EIVP) relative aux dispositifs d?accompagnement des techniciens supérieurs et des techniciens supérieurs principaux. 2018 DRH 81 Convention entre la Ville de Paris et le CIG de la petite couronne relative à la mise à disposition occasionnelle de salles d'écrits pour l'année 2019. 2018 DRH 82 Convention de co organisation du colloque Temporelles 2018 entre l?association Tempo Territorial et la Ville de Paris. 2018 DRH 84 Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours sur titres avec épreuves d'accès au corps des assistants socio-éducatifs d'administration parisiennes dans la spécialité assistant de service social. 2018 DRH 85 Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours sur titres avec épreuves d'accès au corps des assistants socio-éducatifs d'administration parisiennes dans la spécialité éducateur spécialisé. 2018 DRH 86 Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours sur titres avec épreuves d'accès au corps des assistants socio-éducatifs d'administration parisiennes dans la spécialité CESF.

Mme Véronique LEVIEUX, rapporteure. 2018 DAE 268 Subvention (70.000 euros) et convention pour le relogement de l?association Coup de Main (Seine-Saint-Denis) dans le cadre des travaux de préparation aux Jeux Olympiques et Paralympiques. 2018 DJS 25 Subventions (13.500 euros) et avenants à conventions pluriannuelles d'objectifs avec le Sporting Club Nord Parisien et le Football Club Solitaires Paris Est (19e). 2018 DJS 32 Subvention (30.000 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec La Camilienne Sports (12e). 2018 DJS 48 - DDCT Subvention (4.000 euros) à l'association Phoenix et Dragons (9e). 2018 DJS 229 Subvention (10.000 euros) au Comité d'Organisation de la Fédération Française de Basket-ball au titre de l'organisation de l'Open LFB de basket les 13 et 14 octobre 2018. 2018 DJS 231 Subventions (67.500 euros) et avenants à conventions pluriannuelles d'objectifs pour la période 2018-2020 avec 5 associations sportives parisiennes. 2018 DJS 270 Centre sportif Nelson Mandela (Saint-Denis 93) - Avenant à la convention d?occupation du domaine public avec la Société du Grand Paris. 2018 DJS 271 Subvention (2.000 euros) au Cercle d'escrime de Suffren (15e). 2018 DJS 274 Indemnisation amiable de tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

M. Jean-François MARTINS, rapporteur. 2018 DAE 281 Arc Innovation - Mise en accessibilité de la passerelle du Cambodge (14e) - Subvention (20.000 euros) et convention avec la Cité Universitaire pour la réalisation d?une étude d'avant-projet. 2018 DAE 260 Convention de partenariat avec l?association Paris et Compagnie (19e) dans le cadre de l?Arc de l?Innovation. 2018 DICOM 33 Convention cadre de partenariat média La Tribune. 2018 DU 9 ZAC Porte des Lilas (19e et 20e) - Reddition des comptes et quitus à la SEMAVIP. 2018 DU 30 ZAC Gare de Rungis (13e) - Régularisation foncière - Acquisition auprès de la SEMAPA de trois commerces et de deux volumes d?air. 2018 DU 83 Ilot Saint Germain (7e) - Acquisition auprès de la RIVP du volume 1 devant accueillir une crèche, un équipement sportif et un jardin. 2018 DU 92 Cession à l'Agence Spatiale Européenne d'une emprise de voirie au 6-6bis et 8 impasse Grisel (15e). 2018 DU 109 Secteur d'Aménagement Paul Meurice (20e) - Remise d'un équipement public par la SPLA Paris Batignolles Aménagement à la Ville de Paris correspondant au volume 1 dans le lot J destiné à la DPE. 2018 DU 117 Déclassement et signature d'un pacte de préférence et d'un bail commercial concernant les locaux de l'ancien commissariat de police du 40 rue du Louvre (1er). 2018 DU 163 Approbation des éléments financiers des opérations d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2017. 2018 DU 169 Site Dantzig-Morillons (15e) - Convention de participation de la Préfecture de police au financement du marché d'AMOA. 2018 DU 184 Opération Château Rouge (18e) - Reddition des comptes et quitus à la SEMAVIP. 2018 DU 196 ZAC du Quartier durable de la Plaine de l'Ourcq à Noisy-le-Sec (93) - Déclassement et cession de la parcelle cadastrée section A n° 19 à SEQUANO Aménagement. 2018 DU 8-G Convention d'avance conclue avec le conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Paris.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2018 DFA 67 Reversement par la Ville de Paris au Syndicat Mixte Autolib' et Vélib' Métropole (SMAVM) des sommes correspondant aux abonnements Vélib' souscrits par les usagers en 2017 et se poursuivant en 2018. 2018 DVD 89 Parc de stationnement Goutte d'Or (18e). Avenant n° 4 à la convention de concession. 2018 DVD 98 Parc de stationnement Bastille (12e) - Principe de délégation de service public pour la modernisation et l?exploitation. 2018 DVD 117 Parc de stationnement Carrousel-Louvre (1er) - Convention de mise à disposition d?emplacements pour autocars de tourisme dans le cadre du dispositif du PASS Autocar. 2018 DVD 100 Subventions (16.000 euros) et conventions avec 3 associations dans le cadre de la mise en ?uvre de la Stratégie Paris Piéton. 2018 DVD 106 Rue Caumartin (9e) - Convention d?offre de concours entre l?Olympia et la Ville de Paris pour l?élargissement du trottoir aux droits des numéros 4 et 6. 2018 DVD 108 Opération Paris Rive Gauche. Convention de financement avec la SEMAPA relative au remaillage du réseau d?éclairage public. 2018 DVD 115 Visites de surveillance des anciennes carrières accessibles situées dans le secteur du Val de Grâce (5e). Convention avec le Ministère des Armées. 2018 DVD 116 Indemnisations amiables.

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

2018 DASES 287-G Subvention (150.000 euros) et convention avec la Fondation de Rothschild - Service de Répit (10e). 2018 DASES 298-G Convention d?habilitation à l?aide sociale avec l?Association AURORE pour la création de son foyer d?accueil médicalisé de 30 places. 2018 DASES 323-G Subvention (15 000 euros) et convention avec l?Association des Paralysés de France (APF) pour l?organisation de loisirs et séjours de vacances à destination de personnes en situation de handicap. 2018 DASES 332-G Avenant aux conventions entre le Département de Paris et l?ADIAM, pour le solde de la participation 2017 au financement des permanences de nuit des ULS Masséna et Austerlitz (31.379,86 euros). 2018 DASES 335-G Subvention (15.000 euros) à l'association Escapade, Liberté et Mobilité pour son action sportive et de loisirs destinée aux personnes en situation de handicap. 2018 DASES 337-G Subvention (6.000 euros) à l'association Lire dans le noir (2e) pour son action culturelle et d?inclusion destinée aux personnes en situation de handicap. 2018 DASES 338-G Subvention (5.000 euros) à l'association APTE - Autisme et Piano, Thérapie Educative pour son action culturelle et d?inclusion pour des personnes en situation de handicap. 2018 DASES 339-G Subvention (1.500 euros) à l'association Action, Connaissance, Formation pour la Surdité (ACFOS) pour ses actions d?information et de soutien aux personnes en situation de handicap. 2018 DASES 355-G Subvention (3.000 euros) à l?association I.R.I.S. Immunodéficience primitive, Recherche, Information, Soutien (55) pour son action de soutien et d?information aux personnes en situation de handicap. 2018 DASES 360-G Subvention (1.500 euros) pour l?Institut Fédératif de Recherche sur les Aides Techniques pour personnes Handicapées (IFRATH) (93), qui agit dans le domaine de l?information et du soutien aux aidants. 2018 DASES 361-G Subvention (10.000 euros) à l?association Valentin Hauy (7e) qui agit dans le domaine de l?information et du soutien aux personnes en situation de handicap et à leurs aidants. 2018 DASES 362-G Subvention (3.500 euros) à l'association le Livre de l'Aveugle (7e). 2018 DASES 367-G Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association Compagnie à force de rêver (14e). 2018 DASES 368-G Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association Théâtre de la Marionnette à Paris. 2018 DASES 371-G Subvention (400.000 euros) et convention avec l?Association au Service des Autistes et de la Pédagogie - ASAP pour la transformation et l?extension de son foyer d?hébergement de 6 places. 2018 DASES 376-G Subvention (1.500 euros) à l?Union Nationale pour l?Insertion Sociale du Déficient Auditif - UNISDA pour son action l?inclusion en direction des personnes en situation de handicap. 2018 DASES 377-G Subvention (1.000 euros) à l?Association Régionale pour l?Intégration des Sourds (ARIS) (13e) pour son action d?inclusion en direction des personnes en situation de handicap. 2018 DASES 378-G Subventions (18.700 euros) à 7 associations pour leurs actions d'accompagnement des personnes en situation de handicap. 2018 DASES 379-G Complément de subvention et avenant à la convention (3.000 euros) avec l?association nationale pour la prévention des handicaps et pour l?information - ANPHI (18e). 2018 DASES 384-G Subvention (1.100.000 euros) et convention avec Paris Habitat - OPH pour l?aménagement d?un Foyer d?Accueil Médicalisé de 62 places et d?un Foyer de vie de 13 places (14e).

2018 DASES 392-G Solde de la participation (34.665,21 euros) et avenant n° 1 aux conventions 2017 avec la Fondation Maison des Champs pour la gestion des permanences de nuit de 3 ULS (Hérold, Goix, Etex).

M. Nicolas NORDMAN, rapporteur. 2018 DAE 50 Subvention (6.300 euros) à l'association Cinq sur Cinq pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2017 (5e). 2018 DAE 100 Subvention (1.000 euros) au Comité d?Animation du Village Suisse pour les illuminations de fin d?année 2017 (15e). 2018 DAE 107 Subvention (8.700 euros) à l?association de l?avenue des Ternes - Les Ternes Paris XVII pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2017 (17e). 2018 DAE 230 Subvention (14.300 euros) à l?association des commerçants du quartier Ordener pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2017 (18e). 2018 DAE 264 Subvention (3.500 euros) à l?association des commerçants du village Saint Ferdinand pour les illuminations de fin d?année 2017 (17e). 2018 DAE 283 Subvention (21.800 euros) avec le Comité du Faubourg Saint-Honoré pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2018 (8e). 2018 DAE 284 Subvention (4.600 euros) à l?association Avenir Quartier Latin pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2018 (6e). 2018 DAE 285 Subvention (1.500 euros) à l?association Happy Courteline pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2018 (12e). 2018 DAE 292 Subvention (3.300 euros) à l?association des commerçants et riverains de la rue Berthollet pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2018 (5e). 2018 DAE 265 Activités commerciales non ludiques installées durablement sur la voie publique - Fixation de la zone de commercialité applicable à certains sites. 2018 DAE 267 Subvention (8.000 euros) à l?association Carré de la Porte Montmartre pour des animations commerciales au titre de l?année 2018 (18e). 2018 DAE 272 Attribution d'indemnités exceptionnelles aux kiosquiers de presse parisiens (70.037,00 euros) - Signature des conventions afférentes aux indemnités. 2018 DAE 282 Subvention (1.500 euros) à l?association des commerçants du Haut du Faubourg Saint Martin à Paris 10e pour des animations commerciales au titre de l?année 2018 (10e). 2018 DAE 296 Indemnisation amiable d?une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d?extension du tramway T3 (3.000 euros).

Mme Olivia POLSKI, rapporteure. 2018 DASES 161-G Subvention (25.000 euros) et avenant n° 1 à la convention avec l'association Le 190 (11e). 2018 DASES 366-G Subvention (200.000 euros) et convention avec l'association Vers Paris sans Sida (19e). 2018 DASES 242-G Subventions (108.000 euros) et conventions avec l'association Protection Civile Paris Seine (15e). 2018 DASES 244-G Subventions (88.000 euros) et conventions avec l'association Croix-Rouge Française (14e). 2018 DASES 263-G Subvention (4.000 euros) à l?association Pôle de Santé des Envierges (20e). 2018 DASES 350-G Subvention (15.000 euros) à l?association Le Comité des Familles (20e) 2018 DASES 353-G Subvention (6.909.783 euros) relative au financement par le Département de Paris des activités 2018 du GIP Samusocial de Paris (12e). Avenant et Convention. 2018 DASES 354-G Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Aux Captifs la Libération (6e).

Mme Anne SOUYRIS, rapporteure. 2018 DAC 532 Convention d?occupation du domaine public avec l?association "Les Amis de la Tour Jean Sans Peur", pour la mise à disposition de la Tour Jean Sans Peur sise 20 rue Etienne Marcel (2e). 2018 DAC 12 - DFA - DRH-G Devenir de la Parisienne de Photographie. Politique d?accès au patrimoine photographique de la Ville. 2018 DAC 771 Convention de servitude de tour d?échelle pour les travaux de restauration de l?église Saint-Philippe du Roule (8e).

Mme Karen TAÏEB, rapporteure. 2018 DDCT 26 Subventions (13 000 euros) à deux associations et un organisme au titre de la vie associative. 2018 DDCT 28 Subvention au titre de la vie associative à l'association "On a pensé à un truc". 2018 DDCT 161 Subventions au titre de la vie associative (3.500 euros) à 2 associations ?uvrant dans le 20e arrondissement. 2018 DDCT 163 Subvention (2.000 euros) à une association au titre du soutien à la vie associative. 2018 DDCT 165 Subvention au titre de la vie associative à deux associations (19e). 2018 DDCT 127 Subvention au titre de l?animation locale (5.000 euros) à deux associations ?uvrant dans le 9e arrondissement de Paris. 2018 DDCT 160 Subventions au titre de l?animation locale (5.000 euros) à 2 associations ?uvrant dans le 18e arrondissement de Paris. 2018 DJS 144 Subvention (12.000 euros), au titre de la jeunesse, et convention d?objectifs annuelle avec l?association Créat?éo IDF (15e). 2018 DJS 167 Subventions (17.000 euros) à 4 associations de jeunesse parisiennes affiliées à la Fédération Nationale du Scoutisme Français. 2018 DJS 221 Subvention (2.000 euros) et convention annuelle d'objectifs, au titre de la jeunesse, à l?association Les Petits Débrouillards Ile-de-France. 2018 DJS 253 Signature du Contrat Jeunesse des 2e, 3e et 4e arrondissements. 2018 DJS 254 Signature du Contrat Jeunesse du 9e arrondissement. 2018 DJS 255 Signature du Contrat Jeunesse du 10e arrondissement. 2018 DJS 257 Signature du Contrat Jeunesse du 12e arrondissement. 2018 DJS 258 Signature du Contrat Jeunesse du 13e arrondissement. 2018 DJS 259 Signature du Contrat Jeunesse du 14e arrondissement. 2018 DJS 260 Signature du Contrat Jeunesse du 15e arrondissement. 2018 DJS 261 Signature du Contrat Jeunesse du 18e arrondissement. 2018 DJS 262 Signature du Contrat Jeunesse du 19e arrondissement. 2018 DJS 277 - DDCT Subvention (8.000 euros), au titre de la jeunesse, et convention d'objectifs annuelle avec l'association Actions Jeunes (17e). 2018 DJS 5-G Subventions d'équipement (31.000 euros) et conventions avec quatre associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs. 2018 DJS 6-G Approbation des modalités d?accueil, d?indemnisation et de financement des formations du contingent 2018/2019 des volontaires du Service Civique parisien.

Mme Pauline VÉRON, rapporteure. 2018 DASES 211-G Subventions (4.102.075 euros) pour 15 espaces solidarité insertion, 1 accueil parents enfants et 1 accueil de jour/nuit. Conventions. 2018 DASES 229-G Subventions (398.000 euros) et convention tripartite avec les associations France Terre d'Asile et Emmaüs Solidarité pour le dispositif "Le Kiosque" (10e). 2018 DASES 241-G Subvention (60.000 euros) et avenant n° 1 à la convention avec l?association Centre régional d'information et de prévention du sida et pour la santé des jeunes (Crips) (15e). 2018 DASES 346-G Subvention (10.000 euros) et convention avec l?Association d?éducation populaire Notre-Dame des Champs, Montparnasse Rencontres. 2018 DASES 364-G Subvention (25.000 euros) à l?association Secours Catholique au bénéfice des "Maison Caritas Saint Ambroise" (11e) et "Maison Caritas La Chapelle" (19e) - Convention. 2018 DASES 372-G Subvention de fonctionnement (25.000 euros) et convention avec l?Association pour la promotion et le développement du Centre Ressource Européen en clinique transculturelle. 2018 DASES 373-G Subvention (3.000 euros) pour le fonctionnement de l?association "Tyo Story". 2018 DASES 386-G Subventions (860.217 euros) et conventions avec 14 structures pour le déploiement des dispositifs en vue d'une insertion sociale et professionnelle des personnes éloignées de l'emploi.

Mme Dominique VERSINI, rapporteure. 2018 DAC 391 Dénomination Josette Dumeix à la salle de travail de la bibliothèque Violette Leduc (11e). 2018 DAC 525 Subvention (5.000 euros) à l?Association républicaine des anciens combattants et victimes de guerre ARAC Comité départemental de Paris. 2018 DAC 535 Subvention (20.000 euros) et convention avec l?Association des réservistes citoyens de l?armée de terre en Ile-de-France ARCAT Ile-de-France. 2018 DAC 591 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Léopold Rabinovitch 4 place de la Porte de Bagnolet (20e). 2018 DAC 594 Apposition d?une plaque commémorative en hommage à Roger Coquoin et Pierre Pène, 4 rue des Frères-Perier (16e). 2018 DAC 599 Subvention (2.500 euros) à l'association Recherche de l'Oiseau blanc. 2018 DAC 601 Subvention (30.000 euros) et convention avec la Ligue de l'Enseignement Fédération départementale de Paris Mouvement d'éducation populaire Fédération de Paris de la Ligue de l?Enseignement. 2018 DAC 602 Subvention (5.000 euros) à La Fondation France Israël pour le don à la Ville de Tel Aviv d?une copie de la statue Hommage au Capitaine Dreyfus. 2018 DAC 603 Subvention (4.000 euros) et avenant à convention avec l?association Mémoire des Résistants Juifs de la M.O.I. 2018 DAC 604 Subvention (4.000 euros) et avenant à convention avec l'association Les Amis du Maitron (Dictionnaire biographique du mouvement ouvrier français). 2018 DAC 611 Subvention (3.000 euros) à l?association Ombelle. 2018 DAC 612 Subvention (15.000 euros) à l?Association Lux-Fiat. 2018 DAC 613 Subvention (700 euros) à l?association Amicale de Neuengamme et de ses Kommandos. 2018 DEVE 158 Dénomination "square Franck Bauer" attribuée au square situé 26, rue Dupleix (15e). 2018 DEVE 164 Modification de la délibération 2012 DEVE 135. Attribution de la dénomination "Allée Michel Berger et France Gall" à la moitié nord de l?allée est du Parc Monceau à Paris (8e). 2018 DEVE 165 Modification de la délibération 2013 DEVE 173. Attribution de la dénomination "jardin Federico García Lorca" au "square Federico García Lorca" (4e). 2018 DU 173 Dénomination place Ousmane Sow (15e). 2018 DU 175 Dénomination allée Jean-François Divry (17e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

En outre, l'Assemblée a pris connaissance des communications suivantes :

2018 DAJ 23 Communication de la liste des marchés conclus du 5 juillet au 26 septembre 2018 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris pour la durée de son mandat en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics. 2018 DAJ 8-G Communication de la liste des marchés conclus du 5 juillet au 26 septembre 2018 au titre de la délégation donnée à Madame la Présidente du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil départemental pour la durée de son mandat en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics et des accords-cadres.

M. Emmanuel GRÉGOIRE, rapporteur.

2018 DEVE 167 Communication sur la signature d'une convention avec l?association "Solidarité Roquette" pour la mise à disposition d'un terrain à usage de jardin partagé situé Square de la Roquette (11e). 2018 DEVE 178 Communication de la Maire de Paris sur le lancement d?un appel à projets 2019 relatif au "Printemps des Cimetières".

Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.