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Decembre 2018
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Conseil Municipal
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Comptes rendus des Commissions.

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2018


 

1ère COMMISSION

Réunion du mardi 4 décembre 2018

Présents :

Mmes Catherine BARATTI-ELBAZ, Léa FILOCHE, Afaf GABELOTAUD, Maud GATEL, Antoinette GUHL, Marie-Pierre de LA GONTRIE, Véronique LEVIEUX, Olivia POLSKI, Danièle PREMEL et Danielle SIMONNET.

MM. Julien BARGETON, David BELLIARD, Nicolas BONNET-OULALDJ, Jean-Bernard BROS, Jérôme COUMET, Jean-Baptiste de FROMENT, Pierre GABORIAU, Jean-Jacques GIANNESINI, Jérôme GLEIZES, Claude GOASGUEN, Emmanuel GRÉGOIRE, Jean-François LAMOUR, Jean-François LEGARET, Yves POZZO di BORGO, Christian SAINT-ETIENNE, Daniel VAILLANT et François VAUGLIN.

Excusé au sens du Réglement intérieur :

M. Geoffroy BOULARD.

Absente :

Mme Rachida DATI.

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M. GABORIAU ouvre la séance à 10 heures 04. Présentation des tableaux de bord par M. GRÉGOIRE. Interventions de MM. POZZO Di BORGO, GLEIZES et BARGETON. Réponse de M. GRÉGOIRE et de M. ROBINEAU, sous-directeur du budget.

Présentation, par chaque adjoint, du budget relevant de sa délégation (art. 19 du Règlement intérieur) :

Economie sociale et solidaire, innovation sociale et économie circulaire :

Présentation par Mme GUHL. Interventions de Mmes SIMONNET, PREMEL et de M. BONNET. Réponses de Mme GUHL et M. GRÉGOIRE.

Ressources humaines, dialogue social et qualité des services publics :

Présentation par Mme LEVIEUX. Interventions de Mmes GATEL, PREMEL et de M. de FROMENT.

Commerce, artisanat et professions libérales et indépendantes :

Présentation par Mme POLSKI. Interventions de MM. BONNET, GLEIZES et SAINT-ETIENNE.

Politiques de l?emploi :

Présentation par Mme GABELOTAUD. Intervention de Mme PREMEL.

Budget, financement et transformation des politiques publiques :

Présentation par M.GRÉGOIRE. Interventions de MM. de FROMENT, LEGARET et BONNET.

Présentation du budget de la Préfecture de police :

Présentation générale par M. GARRIGUE-GUYONNAUD, directeur adjoint du préfet de police. Présentation du budget spécial par M. CASTANET, directeur des finances. Pas d?intervention.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 97 à son ordre du jour (dont 17 au Conseil Départemental) :

Economie sociale et solidaire, innovation sociale et économie circulaire - Mme GUHL, rapporteure :

Mme GUHL a présenté les principales délibérations de sa délégation. Pas d?intervention.

Ressources humaines, dialogue social et qualité des services publics - Mme LEVIEUX, rapporteure :

Mme LEVIEUX a apporté des précisions sur le projet de délibération DAJ 22 : Subvention (296.750 euros) et avenant à la convention avec l?Ordre des Avocats au Barreau de Paris et la Caisse des Règlements Pécuniaires des Avocats de Paris.

Commerce, artisanat et professions libérales et indépendantes - Mme POLSKI, rapporteure :

DAE 138 : Dérogations à la règle du repos dominical pour 2019 : avis du Conseil de Paris. Intervention de M. BONNET. Réponse de Mme POLSKI.

Sociétés d?économie mixte et sociétés publiques locales - M. BROS, rapporteur :

DFA 86 : Projet de cession des parts de la CDC dans la société anonyme d?exploitation du palais omnisports de Paris-Bercy au profit d?AEG Facilities France SAS. Interventions de Mme FILOCHE et M. BONNET. Réponse de M. BROS.

Politiques de l?emploi - Mme GABELOTAUD, rapporteure :

Pas d?intervention.

Budget, financement et transformation des politiques publiques - M. GRÉGOIRE, rapporteur :

M. GRÉGOIRE a présenté le budget primitif 2019 (DFA 82 et 28 G). Pas d?intervention.

V?ux et amendements :

76 amendements, 30 v?ux rattachés et 20 v?ux ont été déposés. Aucun n?a été présenté. Séance levée à 11 heures 56.

Prochaine Commission le mardi 29 janvier 2018 à 10 heures.

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2e COMMISSION

Réunion du lundi 3 décembre 2018

Présents :

Mmes Catherine DUMAS, Nathalie FANFANT, Laurence GOLDGRAB, Brigitte KUSTER, Béatrice LECOUTURIER, Nathalie MAQUOI, Caroline MÉCARY, Sandrine MÉES, Fadila MÉHAL, Raphaëlle PRIMET, Karen TAÏEB et Catherine VIEU-CHARIER.

MM. Pierre AIDENBAUM, Stéphane CAPLIEZ, François-David CRAVENNE, Philippe DUCLOUX, Bernard GAUDILLÈRE, Christophe GIRARD, Frédéric HOCQUARD, Thierry HODENT et Bruno JULLIARD.

Excusée au sens du Réglement intérieur :

Mme Danièle GIAZZI.

Absents :

Mmes Céline BOULAY-ESPERONNIER, Marielle de SARNEZ et M. Grégoire CHERTOK.

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Mme LECOUTURIER a ouvert la séance à 12 heures 06.

Présentation, par chaque adjoint, du budget relevant de sa délégation (art. 19 du Règlement intérieur) :

Vie nocture, économie culturelle, métiers d?arts, mode, design :

Présentation par M. HOCQUARD. Pas d?intervention.

Patrimoine :

Présentation par Mme TAÏEB. Intervention de Mme LECOUTURIER.

Mémoire, monde combattant et correspondante défense :

Présentation par Mme VIEU-CHARIER. Pas d?intervention.

Culture :

Présentation par M. GIRARD. Pas d?intervention.

Projets de délibérations ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 39 à l?ordre du jour :

Vie nocture, économie culturelle, métiers d?arts, mode, design - M. HOCQUARD, rapporteur :

Pas d?intervention.

Patrimoine - Mme TAÏEB, rapporteure :

Pas d?intervention.

Mémoire, monde combattant et correspondante défense - Mme VIEU-CHARIER, rapporteure :

Mme VIEU-CHARIER a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation : DAC 617 : Apposition d?une plaque commémorative en souvenir de la création de la FNACA au 10 place de la République (11e) : Intervention de M. DUCLOUX.

Culture - M. GIRARD, rapporteur :

M. GIRARD a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation. Suite aux événements de samedi 1er décembre, Mme MÉHAL a souhaité apporter son soutien à la sauvegarde de la culture dans le monde. A l?occasion du ravivage de la flamme de l?Arc de Triomphe, mardi 4 décembre à 18 heures, Mme VIEU-CHARIER informe les membres de la Commission qu?aura lieu un rassemblement en soutien des valeurs de la République, en présence des membres du Comité de la flamme et des associations des anciens combattants.

V?ux et amendements :

4 v?ux ont été déposés.

Mme PRIMET a présenté le v?u relatif à la pose d?une plaque en hommage à Raùl Damonte Botana dit Copi sur l?immeuble 10 rue Cauchois dans le 18e arrondissement. Réponse de Mme VIEU-CHARIER. Mme FANFANT a présenté le v?u relatif à l?accompagnement artistique du tramway T3. Mme MAQUOI signale qu?un v?u relatif au théâtre Ménilmontant sera déposé en 1ère Commission.

Séance levée à 13 heures.

Prochaine Commission le lundi 28 janvier 2018 à 12 heures.

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3e COMMISSION

Réunion du lundi 3 décembre 2018

Présents :

Mmes Célia BLAUEL, Julie BOILLOT, Colombe BROSSEL, Virginie DASPET, Edith GALLOIS, Marie-Laure HAREL, Jeanne d?HAUTESERRE, Halima JEMNI, Pénélope KOMITÈS, Joëlle MOREL, Deborah PAWLIK, Aurélie SOLANS, MM. Pierre CHARON, François DAGNAUD, Claude DARGENT, Philippe GOUJON, Eric HÉLARD, Pascal JULIEN, Thomas LAURET, Didier LE RESTE, Franck LEFEVRE, Christophe NAJDOVSKI, Frédéric PÉCHENARD, Mao PENINOU, Paul SIMONDON, Dominique TIBERI et Patrick TRÉMÈGE.

Absents :

Mmes Olga JOHNSON, Anne-Constance ONGHENA et M. Yann WEHRLING. ******

Séance ouverte à 10 heures 34.

Point sur les manifestations des "Gilets jaunes" :

Mme BROSSEL a fait le point des événements intervenus au cours du week-end à Paris.

M. GARRIGUE-GUYONNAUD (P.P.) a présenté un premier bilan.

Intervention de Mme PAWLIK et MM GOUJON, JULIEN, PENINOU et PÉCHENARD. Réponse de Mme BROSSEL et de M. GARRIGUE-GUYONNAUD.

Présentation par chaque adjoint, du budget relevant de sa délégation (art. 19 du Règlement intérieur) :

Sécurité, prévention, quartiers populaires, intégration :

Présentation par Mme BROSSEL.

M. CASTANET (P.P.) a présenté le budget spécial de la Préfecture de police.

Intervention de Mme DASPET et de MM. JULIEN et GOUJON.

Réponse de Mme BROSSEL et de M. GARRIGUE-GUYONNAUD.

Transports, voirie, déplacements, espace public :

Présentation par M. NAJDOVSKI.

Intervention de M. LEFEVRE. Réponse de M. NAJDOVSKI.

Transition écologique, climat, environnement, eau, assainissement :

Présentation par Mme BLAUEL.

Pas d?intervention.

Espace verts, nature, biodiversité, agriculture urbaine, affaires funéraires :

Présentation par Mme KOMITÈS.

Pas d?intervention.

Propreté, gestion des déchets :

Présentation par M. SIMONDON. Pas d?intervention.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 67 à l?ordre du jour (dont 2 au Conseil départemental) :

Transports, voirie, déplacements, espace public - M. NAJDOVSKI, rapporteur :

M. NAJDOVSKI a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation.

Pas d?intervention. La présentation du bilan du plan anti-nids de poule a été reportée à une prochaine Commission.

Transition écologique, climat, environnement, eau, assainissement - Mme BLAUEL, rapporteure :

Mme BLAUEL a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation. Intervention de M. JULIEN.

Réponse de Mme BLAUEL.

Sécurité, prévention, quartiers populaires, intégration - Mme BROSSEL, rapporteure :

Mme BROSSEL a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation.

Pas d?intervention.

Mme BROSSEL informe les membres de la Commission qu?une restitution de l?audit sécurité est prévue le 20 décembre.

Espace verts, nature, biodiversité, agriculture urbaine, affaires funéraires - Mme KOMITES, rapporteure :

Mme KOMITÈS a présenté les principales délibérations de sa délégation.

Pas d?intervention.

Propreté, gestion des déchets - M. SIMONDON, rapporteur :

M. SIMONDON a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation. Intervention de Mme DASPET et de M. JULIEN. Réponse de M. SIMONDON.

V?ux et amendements :

2 amendements, 2 v?ux rattachés et 14 v?ux non-rattachés ont été déposés.

Aucun n?a été présenté.

Séance levée à 12 heures 40.

Prochaine Commission le lundi 28 janvier 2019 à 10 heures 30.

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4e COMMISSION

Réunion du lundi 3 décembre 2018

Présents :

Mmes Marie ATALLAH, Florence BERTHOUT, Hélène BIDARD, Claudine BOUYGUES, Galla BRIDIER, Colombe BROSSEL, Marie-Claire CARRÈRE-GÉE, Sylvie CEYRAC, Emmanuelle DAUVERGNE, Nawel OUMER, Anne SOUYRIS, Dominique STOPPA-LYONNET et Dominique VERSINI.

MM. Hervé BÉGUÉ, Bernard DEBRÉ, Christian HONORÉ, Bernard JOMIER, Nicolas NORDMAN, Atanase PÉRIFAN et Alexandre VESPERINI.

Excusées au sens du Réglement intérieur :

Mmes Fanny GAILLANNE, Fatoumata KONÉ et Mercedes ZUNIGA.

Absents :

Mmes Leïla DIRI, Myriam EL KHOMRI et M. François HAAB.

****** Mme ATALLAH ouvre la séance à 9 heures 09.

Présentation, par chaque adjoint, du budget relevant de sa délégation (art. 19 du Règlement intérieur) :

Prévention spécialisée et intégration :

Présentation par Mme BROSSEL. Pas d?intervention.

Personnes en situation de handicap et accessibilité :

Présentation par M. NORDMAN. Interventions de Mme ATALLAH et de M. HONORÉ.

Egalité femmes/hommes, lutte contre les discriminations et droits de l?Homme :

Présentation par Mme BIDARD. Pas d?intervention.

Solidarités, lutte contre les exclusions, accueil des réfugiés et protection de l?enfance :

Présentation par Mme VERSINI. Intervention de Mme ATALLAH et de M. VESPERINI. Réponse de M. RAYMOND, directeur de la DASES.

Santé et relations avec l?A.P.-H.P. de Paris :

Présentation par Mme SOUYRIS. Intervention de M. VESPERINI.

Personnes âgées et autonomie :

Présentation par Mme BRIDIER. Pas d?intervention.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 51 à son ordre du jour (dont 39 projets au Conseil Départemental) et autres sujets : Prévention spécialisée et intégration - Mme BROSSEL, rapporteure :

Mme BROSSEL a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation.

Mme BROSSEL indique que la DASES 385 G : subvention et convention avec l?association Ensemble aux frères voisins dans le 15e est retirée de l?ordre du jour.

Personnes en situation de handicap et accessibilité - M. NORDMAN, rapporteur :

M. NORDMAN a présenté les principales délibérations de sa délégation. Pas d?intervention.

Santé et relations avec l?A.P.-H.P. de Paris - Mme SOUYRIS, rapporteure :

Mme SOUYRIS a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation. DASES 415 G : Convention de partenariat entre la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris et le Département de Paris au titre du plan Paris qui sauve. Intervention de M. VESPERINI. Réponse de Mme SOUYRIS.

Solidarités, lutte contre les exclusions, accueil des réfugiés et protection de l?enfance - Mme VERSINI, rapporteure :

Mme VERSINI a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation. Pas d?intervention.

Egalité femmes/hommes, lutte contre les discriminations et droits de l?Homme ? Mme BIDARD, rapporteure :

Mme BIDARD a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation. Mme BIDARD a apporté des précisions sur la DDCT 174 : Rapport annuel sur la situation en matière d?égalité entre les femmes et les hommes à Paris.

Personnes âgées et autonomie - Mme BRIDIER, rapporteure :

DASES 401 G : Subvention et convention avec le groupement de coopération sociale et médico-sociale Paris - au titre de la mise en place du service d?accompagnement des seniors. Intervention de Mme CEYRAC. DASES 398 G : Modification du règlement départemental d?aide sociale. Intervention de Mme CARRÈRE-GÉE.

V?ux et amendements :

7 v?ux ont été déposés. Mme CEYRAC a présenté le v?u relatif à la réévaluation de la subvention du centre social Foyer de Grenelle. Réponse de Mme BROSSEL. Mme BROSSEL a apporté des éléments de réponse au v?u relatif au soutien de la FASTI. M. HONORÉ a présenté le v?u relatif à des mesures de solidarité à l?égard des personnes en situation de handicap mental. Réponse de M. NORDMAN. M. HONORÉ a présenté le v?u relatif à la gratuité des transports parisiens pour les personnes sans domicile fixe bénéficiant d?une domiciliation administrative. Mme CEYRAC a présenté le v?u relatif à l?abandon du système de téléassistance aux gardiens remplaçants les week-ends et jours fériés dans les résidences appartements gérées par le CAS-VP. Séance levée à 11 heures 30. Prochaine Commission le lundi 28 janvier 2019 à 9 heures. ------

5e COMMISSION

Réunion du lundi 3 décembre 2018

Présents :

Mmes Delphine BÜRKLI, Frédérique CALANDRA, Claire de CLERMONT-TONNERRE, Agnès EVREN, Annick LEPETIT, Valérie MONTANDON, Valérie NAHMIAS, Carine PETIT, Anne TACHÈNE, MM. David ASSOULINE, Éric AZIÈRE, Jacques BAUDRIER, Pierre-Yves BOURNAZEL, Ian BROSSAT, Yves CONTASSOT, Daniel-Georges COURTOIS, Jérôme DUBUS, Philippe DUCLOUX, Jérôme GLEIZES, Didier GUILLOT, Jean-Marie LE GUEN, Éric LEJOINDRE, Jean-Louis MISSIKA et Buon Huong TAN.

Excusé au sens du règlement intérieur :

M. Roger MADEC.

Absente :

Mme Michèle ASSOULINE.

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Début de la séance à 14 heures 03.

Élection d?un nouveau président :

M. TAN en tant que vice-président de la 5e Commission ouvre la séance et propose l?élection d?un nouveau président : candidature de M. DUCLOUX.

M. DUCLOUX est élu président. Il remercie l?ensemble des membres de la Commission et préside pour le reste de la séance.

Présentation, par chaque adjoint, du budget relevant de sa délégation (art. 19 du règlement intérieur) :

Urbanisme, architecture, projet du Grand Paris, développement économique et attractivité :

Présentation par M. MISSIKA. Pas d?intervention.

Logement, hébergement d?urgence :

Présentation par M. BROSSAT.

Pas d?intervention.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 188 à l?ordre du jour (dont 6 au Conseil départemental) :

Architecture et Grands Projets de Renouvellement Urbain - M. BAUDRIER, rapporteur :

M. BAUDRIER a présenté les principales délibérations de sa délégation. Pas d?intervention.

Le budget de M. BAUDRIER, Conseiller délégué, est rattaché à celui de M. MISSIKA. Il a donc été inclut dans la présentation du budget de M. MISSIKA.

Logement, hébergement d'urgence - M. BROSSAT, rapporteur :

M. BROSSAT a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation.

Intervention de M. DUBUS sur les dossiers "réparer et embellir". Réponse de M. BROSSAT.

Intervention de M. CONTASSOT sur les projets de réalisation et de rénovation de logements sociaux. Réponse de M. BROSSAT qui propose la tenue d?un comité inter-bailleurs au mois de janvier.

Intervention de Mme LEPETIT. Réponse de M. BROSSAT.

Intervention de M. GLEIZES et de Mme CALANDRA au sujet du projet de délibération DLH 214 et de sa conformité au PLU.

Urbanisme, architecture, projet du Grand Paris, développement économique et attractivité - M. MISSIKA, rapporteur :

M. MISSIKA a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation.

Intervention de Mme CALANDRA qui demande un audit inter-bailleurs au sujet de la mise en place du plan climat.

Réponse de M. DUCLOUX.

Intervention de Mme de CLERMONT-TONNERRE sur les dossiers "appel à projets". Réponse de M. MISSIKA. Intervention de M. CONTASSOT sur l?APUR. Réponse de M. MISSIKA.

V?ux et amendements :

2 amendements, 13 v?ux rattachés et 10 v?ux non-rattachés ont été déposés.

Aucun n?a été présenté.

Séance levée à 14 heures 53.

Prochaine Commission le lundi 28 janvier 2019 à 14 heures.

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6e COMMISSION

Réunion du lundi 3 décembre 2018

Présents :

Mmes Gypsie BLOCH, Alix BOUGERET, Sandrine CHARNOZ, Anne-Christine LANG, Catherine LECUYER, Marie-Christine LEMARDELEY et Annick OLIVIER. MM. Jean-Noël AQUA, Patrick BLOCHE, Jean-Pierre LECOQ, Jean-Baptiste MENGUY et Etienne MERCIER.

Excusée au sens du Réglement intérieur :

Mme Alexandra CORDEBARD.

Absente :

Mme Emmanuelle BECKER.

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Mme Annick OLIVIER ouvre la séance à 15 heures 39.

Présentation, par chaque adjoint, du budget relevant de sa délégation (art. 19 du Règlement intérieur) :

Prévention spécialisée et intégration :

Présentation par M. BLOCHE. Intervention de Mmes LANG et OLIVIER et de M. LECOQ. Réponse de Mme DELPAL, directrice de la Direction des Affaires scolaires (DASCO).

Petite enfance :

Présentation par Mme CHARNOZ. Pas d?intervention.

Enseignement supérieur, vie étudiante et recherche :

Présentation par Mme LEMARDELEY. Interventions de MM. LECOQ et AQUA. Réponse de Mme LEMARDELEY.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 112 à l?ordre du jour (dont 36 au Conseil départemental) :

Education, petite enfance et familles - M. BLOCHE, rapporteur :

M. BLOCHE a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation.

M. BLOCHE a apporté des précision sur le projet de délibération DASCO 153 : Rapport sur la restauration scolaire à Paris - Année 2017. Intervention de M. LECOQ. DFPE 205 : Approbation de la signature du contratr enfance jeunesse (CEJ) entre la Caisse d?Allocations Familiales de Paris et la Ville de Paris (2019-2022). Intervention de M. LECOQ. Réponse de Mme CHARNOZ et M. BLOCHE. M. BLOCHE a présenté le bilan des vacances Arc-en-ciel. Interventions de Mme BOUGERET et de M. AQUA. Réponse de M. BLOCHE et de Mme DELPAL, directrice de la DASCO.

Petite enfance - Mme CHARNOZ, rapporteure :

Mme CHARNOZ a présenté les principales délibérations de sa délégation. Pas d?intervention.

Enseignement supérieur, vie étudiante et recherche - Mme LEMARDELEY, rapporteure :

Mme LEMARDELEY a présenté les projets de délibération de sa délégation.

DAE 327 : Fixation des tarifs des droits de scolarité et d?inscription au concours de l?école professionnelle supérieure d?arts graphiques de la Ville de Paris. Intervention de M. AQUA. Réponse de Mme LEMARDELEY.

V?ux et amendements :

3 v?ux rattachés et 8 v?ux ont été déposés. M. AQUA a présenté les v?ux relatifs à l?augmentation des frais d?inscription dans les universités et à l?algorithme Affelnet.

Séance levée à 17 heures.

Prochaine Commission le lundi 28 janvier 2019 à 15 heures 30.

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7e COMMISSION

Réunion du lundi 3 décembre 2018

Présents :

Mmes Pascale BLADIER-CHASSAIGNE, Pauline VÉRON, MM. Pierre AURIACOMBE, Jean-Didier BERTHAULT, Jacques BOUTAULT, Patrick KLUGMAN, Jean-François MARTINS, Hermano SANCHES RUIVO et Sergio TINTI.

Excusée au sens du règlement intérieur :

Mme Marinette BACHE.

Excusé :

M. Rémi FÉRAUD.

Absents :

Mmes Anne-Charlotte BUFFETEAU, Ann-Katrin JÉGO, MM Pascal CHERKI et Pierre LELLOUCHE.

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Séance ouverte à 17 heures 05.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 71 à l?ordre du jour (dont 6 au Conseil départemental) :

Sports, tourisme et Jeux Olympiques et Paralympiques - M. MARTINS, rapporteur :

M. MARTINS a présenté les principaux projets de délibérations de sa délégation. Intervention de M. BOUTAULT. Réponse de M. MARTINS.

Europe - M. SANCHES RUIVO, rapporteur :

M. SANCHES RUIVO a présenté le projet de délibération de sa délégation.

Intervention de M. BERTHAULT sur le projet de délibération DDCT 172 - DGRI.

Réponse de M. SANCHES RUIVO.

Démocratie locale, participation citoyenne, vie associative, jeunesse - Mme VÉRON, rapporteure :

Mme VÉRON a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation : Intervention de M. BOUTAULT sur les projets de délibération DAE 328 et DJS 210. Réponse de Mme VÉRON.

Relations internationales et francophonie - M. KLUGMAN, rapporteur :

M. KLUGMAN a présenté les principales délibérations de sa délégation. Pas d?intervention.

V?ux et amendements :

1 amendement, 2 v?ux rattachés et 5 v?ux non rattachés ont été déposés.

M. KLUGMAN a présenté le v?u de l?Exécutif relatif au retrait de la Citoyenneté d?Honneur attribuée à Aung San Suu Kyi. Intervention de MM. AURIACOMBE et BERTHAULT. Réponse de M. KLUGMAN. M. AURIACOMBE a présenté le v?u rattaché au projet de délibération DJS 269. Réponse de M. MARTINS.

Séance levée à 17 heures 58.

Prochaine Commission le lundi 28 janvier 2019 à 17 heures.