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Juin 2008
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2008, Observations sur le déroulement de la séance.

Débat/ Conseil municipal/ Juin 2008


 

M. François DAGNAUD, adjoint, président. - Chers collègues, avant de passer à l?examen des v?ux n° 30 et n° 31, je voudrais solennellement attirer votre attention sur le fait que nous avons accumulé beaucoup de retard depuis ce matin, aussi bien dans les interventions des élus que dans les réponses de l?Exécutif, pour être tout à fait honnête.

Après m?être rapproché des présidents de groupe, nous n?envisageons pas de réunir le Conseil demain matin parce que les agendas ont été organisés autrement. Nous avons donc l?obligation de poursuivre nos travaux jusqu?à ce que nous ayons épuisé l?ordre du jour. Je voudrais donc vous indiquer qu?en l?état actuel des choses, nous sommes sur une échéance aux alentours de minuit et qu?il n?a pas été prévu de plateaux repas.

Pour être tout à fait clair, je voudrais à nouveau très solennellement inviter les groupes à privilégier les interventions qui leur paraissent les plus indispensables, quitte à envisager de renoncer à d?autres interventions, et rappeler aux membres de l?Exécutif qu?ils sont invités à répondre de façon précise, mais en même temps synthétique, car sinon nous aurons beaucoup de mal à tenir nos échéances.

Monsieur LAMOUR ?

M. Jean-François LAMOUR. - Monsieur le Maire, on se pliera bien volontiers à cette séance de nuit mais on a une conférence régulièrement avant les Conseils justement pour calibrer le Conseil. L?écart n?est pas d?une heure ni de deux, il est de plus de quatre heures ; il y a un vrai problème de calibrage, voire même d?imprévoyance en matière d?organisation du Conseil.

Pardonnez-moi, Monsieur DAGNAUD, vous nous demandez désormais d?écourter nos interventions alors que, je vous le rappelle, de l?autre côté, les adjoints, c?est ?no limite? dans leurs réponses.

Il y a là aussi un problème de statut de l?opposition. On ne peut pas nous demander de faire un effort sans avoir parallèlement prévu correctement le temps de nos séances de Conseil.

Cela vaut pour nous mais cela vaut aussi pour le personnel qui travaille dans les mêmes conditions que nous. Il y a là un vrai problème et je pense que pour la prochaine conférence des présidents, il nous faut travailler sur des horaires qui correspondent exactement au travail de la séance et de chacun des élus qui prennent la parole pendant cette séance.

(Applaudissements sur les bancs des groupes U.M.P.P.A. et Centre et Indépendants).

M. François DAGNAUD, adjoint, président. - Monsieur le Président, je vous répondrai sur deux points.

Le premier pour vous rappeler ce que j?ai dit lorsque j?ai invité les membres de l?Exécutif à répondre de façon plus synthétique aux interventions des élus. Je n?ai donc pas fait porter la seule responsabilité de la situation sur les élus non membres de l?Exécutif.

Deuxièmement, vous rappelez à juste titre que nous nous réunissons en conférence d?organisation pour appréhender, en fonction du nombre de délibérations, la durée de la séance.

Ce que nous ne pouvons pas mesurer, au moment où nous nous réunissons, c?est le nombre de v?ux déposés par les groupes conformément à leur droit le plus absolu.

Nous constatons avec satisfaction que le groupe que vous présidez contribue bien plus que précédemment à la vitalité démocratique de notre assemblée et je ne sais pas si cela a à voir avec les sensibilités qui existent au sein de votre groupe, et c?est bien d?un point de vue démocratique, mais nous avons assisté à une inflation du nombre de v?ux et cela pèse aussi sur l?organisation de nos débats et notre capacité à en anticiper la durée. C?est une responsabilité très largement partagée.

M. Philippe GOUJON, maire du 15e arrondissement. - Organisez les séances autrement !

M. François DAGNAUD, adjoint, président. - Nous ne sommes pas ici pour nous envoyer ce genre d?arguments, pas tout à fait à la hauteur de la situation. Je suis dans mon rôle en attirant l?attention du Conseil sur les retards. Monsieur le président, je ne suis pas maître du nombre de v?ux déposés ni de la longueur des interventions des élus. Je suis dans un rôle aussi en rappelant tout le monde à un usage plus modéré de la parole qui n?enlèvera rien à la qualité des interventions, d?où qu?elles viennent.