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Juin 2008
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2008, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” visant à rembourser tous les conseillers d’arrondissement de leur abonnement à “Vélib’”.

Débat/ Conseil municipal/ Juin 2008


 

Mme Gisèle STIEVENARD, adjointe, présidente. - Nous allons maintenant examiner le v?u référencé n° 62 dans le fascicule qui ne se rattache à aucun projet de délibération.

Je donne la parole à M. CONTASSOT.

M. Yves CONTASSOT. - Il s?agit de poursuivre le travail que l?on a commencé au dernier Conseil de Paris pour aider les conseils d?arrondissement, particulièrement ceux qui ne sont pas indemnisés, pour exercer dans des conditions minimales leur mandat.

Il s?agit de simplifier un certain nombre de règles qui existent, qui permettent au conseiller d?arrondissement, dans des conditions tout à fait rocambolesques et absolument irréalistes du point de vue des coûts, de pouvoir utiliser le service ?Vélib??.

Aujourd?hui, dans des conditions tout à fait complexes, par lesquelles il faut se faire rembourser à chaque location, le coût d?encaissement ou de remboursement est très supérieur au coût du service lui-même. Il s?agit de simplifier le dispositif, comme nous l?avons fait pour les fonctionnaires, alors que l?on nous avait expliqué dans un premier temps que ce n?était pas possible. Au bout de quelques mois, on s?est aperçu que c?était la bonne solution.

Il s?agit d?étendre les mêmes règles et les mêmes dispositifs à l?ensemble des conseillers d?arrondissement, pour être de bons gestionnaires, comme le Maire nous y invite régulièrement.

Mme Gisèle STIEVENARD, adjointe, présidente. - La parole est à M. François DAGNAUD.

M. François DAGNAUD, adjoint. - Je ne rappellerai que pour mémoire le soutien que la municipalité apporte au développement de tous les modes de transports alternatifs à la route. Le succès éclatant de ?Vélib?? auquel Yves CONTASSOT faisait référence à l?instant en est une illustration parmi de nombreuses autres.

Nous avons élargi aux adjoints aux maires d?arrondissement et aux conseillers d?arrondissement le bénéfice de la mise à disposition d?une carte de transport ?Navigo? deux zones. Ce qui constitue une avancée remarquable dans le soutien aux modes de transports alternatifs à la route et dans l?accompagnement d?un mandat qu?il est difficile au conseiller d?arrondissement de remplir dans de bonnes conditions.

Nous avions il y a quelques années mis en place un dispositif dont je conviens qu?il puisse être compliqué dans son utilisation, qui permettait aux élus d?arrondissement de bénéficier d?un abonnement collectif et mutualisé pour accéder au ?Vélib??.

Je me dis aussi que nos collègues élus, conseillers d?arrondissements n?ont pas forcément besoin qu?on leur tienne la main pour prendre un abonnement à ?Vélib??, et je pense que certains d?entre eux ont trouvé tous seuls les chemins de l?abonnement à ?Vélib?? sans que l?on ait besoin de le faire à leur place. Néanmoins, dans la perspective des réflexions engagées en matière de déconcentration, décentralisation par notre collègue Maïté ERRECART, je me plais à penser que des pistes nouvelles pourront être envisagées dans les tout prochains mois, dans le cadre des moyens renforcés donnés aux arrondissements, notamment à travers les états spéciaux.

Je ne souhaite pas mettre fin prématurément au dispositif qui a été engagé. J?ai plutôt l?intuition que s?il n?est pas aussi sollicité que vous le souhaiteriez, c?est parce que les conseillers d?arrondissements n?attendent pas forcément de nous que nous leur mettions à disposition un abonnement gratuit et qu?ils bénéficient des bienfaits de ?Vélib?? sans avoir besoin de notre secours.

J?ouvre la perspective d?une réflexion plus globale sur le renforcement des moyens d?intervention des mairies d?arrondissement. Dans ce contexte, je serais enclin à vous proposer de retirer votre voeu.

Mme Gisèle STIEVENARD, adjointe, présidente. Monsieur CONTASSOT, acceptez-vous la proposition de François DAGNAUD ?

M. Yves CONTASSOT. - Ce sont exactement les arguments qui avaient été avancés pour expliquer pourquoi les fonctionnaires ne l?utilisaient pas dans la première période, parce que c?étaient ces modalités-là. Il a fallu attendre plusieurs mois constater, à l?initiative de l?Exécutif de l?époque d?ailleurs, qu?il fallait modifier le dispositif pour que cela soit réellement utilisé.

Si l?on veut favoriser les déplacements doux, il faut aussi ce que les procédures soient plus simples.

Nous maintenons notre v?u.

Que ce soit mis en oeuvre dans des procédures nouvelles de déconcentration, décentralisation, nous sommes d?accord. Sur le principe, on pourrait l?acter et on verra ensuite les modalités de mise en ?uvre.

Mme Gisèle STIEVENARD, adjointe, présidente. - Vous acceptez donc de retirer votre v?u ?

M. Yves CONTASSOT. - Non.

Mme Gisèle STIEVENARD, adjointe, présidente. - Monsieur DAGNAUD ?

M. François DAGNAUD, adjoint. - C?est simplement une perspective de simplification des modes d?utilisation que j?évoquais en renvoyant à la communication dont nous serons saisis, à l?automne prochain, dans le cadre de la réflexion engagée par Maïté ERRECART.

Si le groupe ?Les Verts? ne veut pas retirer son v?u, j?appelle à voter contre.

Mme Gisèle STIEVENARD, adjointe, présidente. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe ?Les Verts?.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition de v?u est repoussée.