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Fevrier 2019
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Comptes rendus des Commissions.

Débat/ Conseil municipal/ Février 2019


 

1ère COMMISSION

Réunion du mardi 29 janvier 2019.

Présents :

Mmes Afaf GABELOTAUD, Maud GATEL, Antoinette GUHL, Marie-Pierre de LA GONTRIE, Véronique LEVIEUX, Olivia POLSKI, Danièle PREMEL et Danielle SIMONNET.

MM. Julien BARGETON, Geoffroy BOULARD, Jean-Bernard BROS, Jérôme COUMET, Pierre GABORIAU, Jean-Jacques GIANNESINI, Jérôme GLEIZES, Emmanuel GRÉGOIRE, Jean-François LEGARET, Yves POZZO di BORGO, Christian SAINT-ETIENNE, Daniel VAILLANT et François VAUGLIN.

Absents :

Mmes Catherine BARATTI-ELBAZ, Rachida DATI et Léa FILOCHE. MM. David BELLIARD, Nicolas BONNET-OULALDJ, Jean-Baptiste de FROMENT, Claude GOASGUEN et Jean-François LAMOUR.

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M. GABORIAU ouvre la séance à 10 heures 05.

Compte tenu de la fermeture du système d?information de la Direction des Finances et des Achats en raison de la clôture budgétaire, M. GABORIAU informe les membres de la Commission que les tableaux de bords ne seront pas présentés ce mois-ci. Néanmoins, il signale que M. GRÉGOIRE s?engage à présenter un bilan de l?exécution budgétaire du 1er trimestre 2019 à la prochaine Commission.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 44 à son ordre du jour :

Ressources humaines, dialogue social et qualité des services publics. - Mme LEVIEUX, rapporteure.

Mme LEVIEUX a apporté des précisions sur le projet de délibération DRH 10 : avenant n° 2 à la convention entre la Ville de Paris et le C.A.S.-V.P.

IG 1 : rapport annuel d?activité 2018 de l?Inspection générale : interventions de Mme SIMONNET et de M. SAINT-ETIENNE. Réponse de Mmes LEVIEUX et MATHIEU, directrice de l?Inspection générale.

Commerce, artisanat et professions libérales et indépendantes. - Mme POLSKI, rapporteure.

Mme POLSKI a apporté des précisions sur le projet de délibération DU 65 : exonération de certains droits de voirie 2019 des commerces dont l?activité a été affectée par les troubles à l?ordre public au cours des mois de novembre et décembre 2018. M. SAINT-ETIENNE souhaiterait avoir une évaluation des pertes des chiffres d?affaires des commerçants en raison des dernières manifestations.

Politiques de l?emploi. - Mme GABELOTAUD, rapporteure. Pas d?intervention.

Budget, financement et transformation des politiques publiques. - M. GRÉGOIRE, rapporteur.

DDCT 23 : rapport relatif aux modalités de regroupement des 4 premiers arrondissements de Paris et DDCT 1 : fixation du nom d?usage et du bâtiment de la mairie du 1er secteur de la Ville de Paris : interventions de MM. LEGARET et SAINT-ETIENNE. Réponse de M. GRÉGOIRE.

Economie sociale et solidaire, innovation sociale et économie circulaire. - Mme GUHL, rapporteure.

Mme GUHL a présenté le projet de délibération DDCT 10 : mise en ?uvre de projets votés au budget participatif parisien : rénovation et aménagement de 4 locaux associatifs (265.000 euros).

V?ux et amendements :

5 amendements, 16 v?ux rattachés et 43 v?ux ont été déposés.

Aucun n?a été présenté.

Séance levée à 10 heures 26.

Prochaine Commission le mardi 26 mars 2019 à 10 heures. ****

2e COMMISSION

Réunion du lundi 28 janvier 2019.

Présents :

Mmes Céline BOULAY-ESPERONNIER, Catherine DUMAS, Nathalie FANFANT, Laurence GOLDGRAB, Brigitte KUSTER, Béatrice LECOUTURIER, Nathalie MAQUOI, Caroline MÉCARY, Sandrine MÉES, Fadila MÉHAL, Raphaëlle PRIMET, Karen TAÏEB.

MM. Pierre AIDENBAUM, Stéphane CAPLIEZ, François-David CRAVENNE, Philippe DUCLOUX, Bernard GAUDILLÈRE, Christophe GIRARD, Frédéric HOCQUARD, Thierry HODENT et Bruno JULLIARD.

Excusées : Mmes Danièle GIAZZI et Catherine VIEU-CHARIER.

Absents : Mme Marielle de SARNEZ, M. Grégoire CHERTOK.

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Mme LECOUTURIER a ouvert la séance à 12 heures 06.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 50 à l?ordre du jour :

Patrimoine. - Mme TAÏEB, rapporteure. Pas de projet de délibération à l?ordre du jour.

Mémoire, monde combattant et correspondante défense. - Mme VIEU-CHARIER, rapporteure.

En l?absence de Mme VIEU-CHARIER, Mme TAÏEB a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation.

Mme TAÏEB a rappelé que le 23 janvier, à l?Hôtel de Ville, avait lieu le 74e anniversaire de l?ouverture des camps de la mort. D?autre part, elle informe que depuis 2001, 400 plaques ont été apposées sur les murs de la ville en mémoire des enfants juifs déportés.

Culture. - M. GIRARD, rapporteur.

M. GIRARD a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation.

Mme LECOUTURIER a souhaité avoir des précisions concernant le projet DAU qui se tiendra aux théâtres du Châtelet et de la Ville et au Centre Pompidou. Réponse de M. GIRARD.

Vie nocturne, économie culturelle, métiers d?arts, mode, design. - M. HOCQUARD, rapporteur.

M. HOCQUARD a présenté les deux projets de délibération de sa délégation.

DAE 65 : exonération des droits de place dus par les commerçants des marchés découverts alimentaires et des marchés de la création parisiens suite aux manifestations du 8 décembre 2018 : intervention de Mme DUMAS.

A l?occasion de la "Fashion Week", Mme MÉHAL a tenu à remercier les adjoints à la Maire pour l?apposition d?une plaque commémorative en hommage au styliste Azzedine Alaïa.

M. GIRARD rappelle que les membres de la 2e Commission sont conviés à la visite du musée de la Libération vendredi 1er février à 14 heures 30.

V?ux et amendements :

11 v?ux ont été déposés.

Mme MÉES a présenté le v?u relatif à la pose d?une plaque explicative en dessous d?une gravure coloniale rue des Petits-Carreaux (2e). Intervention de Mme MÉHAL et M. AIDENBAUM. Réponse de Mme TAÏEB.

Mme KUSTER a présenté le v?u au soutien aux théâtres touchés par les manifestations des "Gilets jaunes". Réponse de MM. HOCQUARD et GIRARD.

Mme PRIMET a présenté le v?u relatif à la vente aux enchères de l?équipement scénique du théâtre Astral. Réponse de M. GIRARD.

Séance levée à 12 heures 54.

Prochaine Commission le lundi 25 mars 2019 à 12 heures. ****

3e COMMISSION

Réunion du lundi 28 janvier 2019.

Présents :

Mmes Célia BLAUEL, Julie BOILLOT, Virginie DASPET, Edith GALLOIS, Marie-Laure HAREL, Jeanne d?HAUTESERRE, Halima JEMNI, Pénélope KOMITÈS, Joëlle MOREL, Deborah PAWLIK, Aurélie SOLANS, et MM. Pierre CHARON, Claude DARGENT, Philippe GOUJON, Didier LE RESTE, Franck LEFEVRE, Christophe NAJDOVSKI, Frédéric PÉCHENARD, Mao PENINOU, Paul SIMONDON, Dominique TIBERI, Patrick TRÉMÈGE.

Excusée :

Mme Colombe BROSSEL.

Absents :

Mmes Olga JOHNSON, Anne-Constance ONGHENA, et MM. Patrick BLOCHE, François DAGNAUD, Eric HÉLARD, Pascal JULIEN, Thomas LAURET, Yann WEHRLING.

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Sous la présidence de M. DARGENT, la séance est ouverte à 10 heures 35.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 58 à l?ordre du jour :

Espace verts, nature, préservation de la biodiversité, affaires funéraires. - Mme KOMITÈS, rapporteure.

Mme KOMITÈS a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation.

2019 DEVE 10 : "Des arbres dans mon jardin". - Convention avec "Paris Habitat-OPH".

Intervention de Mme MOREL et réponse de Mme KOMITÈS.

Transports, voirie, déplacements, espace public. - M. NAJDOVSKI, rapporteur.

M. NAJDOVSKI a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation.

M. SIMONDON a présenté la proposition de délibération 2019 SOCA 1 : pour un espace public sans mégots.

Intervention de Mme MOREL pour connaitre les pistes sur les questions de recyclage ainsi que sur le financement.

Sécurité, politique de la ville. - Mme BROSSEL, rapporteure.

En l?absence de Mme BROSSEL, Mme BLAUEL a présenté les principaux projets de délibération relatifs à la délégation de cette dernière.

2019 DPSP 3 : subvention (850.000 euros) convention pluriannuelle avec le G.I.E. "Groupement Parisien Inter-bailleurs de Surveillance" (G.I.P.S.).

Propreté, assainissement, organisation et fonctionnement du Conseil de Paris.

Mme BLAUEL a présenté les principaux projets de délibération de cette délégation.

Mme SOLANS a présenté le 2019 DEVE 21 et le 2019 DEVE 27.

Pas d?intervention.

Présentation du bilan anti-nids de poule par Mme Sandrine GOURLET, Directrice adjointe de la Direction de la Voirie et des Déplacements.

V?ux et amendements :

9 amendements, 5 v?ux rattachés et 28 v?ux non-rattachés ont été déposés.

Pas d?intervention.

Séance levée à 11 heures 10.

Prochaine Commission : Commission exceptionnelle le jeudi 31 janvier 2019 à 9 heures. ****

3e COMMISSION

Réunion du jeudi 31 janvier 2019.

Présents :

Mmes Colombe BROSSEL, Jeanne d?HAUTESERRE, Joëlle MOREL, Deborah PAWLIK, Aurélie SOLANS et MM. François DAGNAUD, Philippe GOUJON, Mao PENINOU, Paul SIMONDON.

Absents :

Mmes Célia BLAUEL, Julie BOILLOT, Virginie DASPET, Edith GALLOIS, Marie-Laure HAREL, Halima JEMNI, Olga JOHNSON, Pénélope KOMITÈS, Anne-Constance ONGHENA, et MM. Patrick BLOCHE, Pierre CHARON, Claude DARGENT, Eric HÉLARD, Pascal JULIEN, Thomas LAURET, Didier LE RESTE, Franck LEFEVRE, Christophe NAJDOVSKI, Frédéric PÉCHENARD, Dominique TIBERI, Patrick TRÉMÈGE, Yann WEHRLING.

Y assistaient : MM. Yves CONTASSOT, Jérôme GLEIZES, Nicolas BONNET-OULADJ

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Sous la présidence de M. GOUJON, la séance est ouverte à 9 heures 05.

La communication relative à la sécurité des Parisiennes et Parisiens dans leur vie quotidienne fait l?objet d?une discussion parmi les points à l?ordre du jour du Conseil :

Sécurité, politique de la ville. - Mme BROSSEL, rapporteure.

Mme BROSSEL a présenté les principaux éléments relatifs à cette communication.

Intervention de M.CONTASSOT qui demande des précisions quant au contexte juridique.

Intervention de M. BONNET-OULADJ.

Intervention de M. GLEIZES.

Réponse de Mme BROSSEL.

Intervention de M.PENINOU.

Intervention de Mme PAWLIK.

Intervention de M.GOUJON.

Intervention de M.CONTASSOT.

Intervention de M.GLEIZES.

Intervention de Mme d?HAUTESERRE.

Réponse de Mme BROSSEL.

V?ux et amendements :

13 v?ux rattachés ont été déposés.

Séance levée à 10 heures 02.

Prochaine Commission le lundi 25 mars 2019 à 10 heures 30.

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4e COMMISSION

Réunion du lundi 28 janvier 2019.

Présents :

Mmes Marie ATALLAH, Florence BERTHOUT, Hélène BIDARD, Claudine BOUYGUES, Galla BRIDIER, Marie-Claire CARRÈRE-GÉE, Sylvie CEYRAC, Emmanuelle DAUVERGNE, Myriam EL KHOMRI, Fatoumata KONÉ, Nawel OUMER, Dominique STOPPA-LYONNET, Dominique VERSINI et Mercedes ZUNIGA.

MM. Hervé BÉGUÉ, Christian HONORÉ, Bernard JOMIER, Nicolas NORDMAN, Atanase PÉRIFAN et Alexandre VESPERINI.

Excusées :

Mmes Colombe BROSSEL, Fanny GAILLANNE, Anne SOUYRIS.

Absents :

Mme Leïla DIRI, MM. Bernard DEBRÉ et François HAAB.

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M. NORDMAN ouvre la séance à 9 heures 09.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 30 à son ordre du jour :

Personnes en situation de handicap et accessibilité. - M. NORDMAN, rapporteur.

M. NORDMAN a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation.

DASES 43 : extension des établissements et services (131 places) dans le cadre de l?appel à manifestation d?intérêt : interventions de Mmes CARRÈRE-GÉE et CEYRAC. Réponse de M. NORDMAN.

Santé et relations avec l?A.P.-H.P. de Paris. - Mme SOUYRIS, rapporteure.

En l?absence de Mme SOUYRIS, M. NORDMAN a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation. Pas d?intervention.

Solidarités, lutte contre les exclusions, accueil des réfugiés et protection de l?enfance. - Mme VERSINI, rapporteure.

Mme VERSINI a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation.

DASES 26 : subvention (1.391.608 euros), convention avec le C.A.S.P. pour son action auprès des jeunes en errance au titre de 2019 et subvention (131.000 euros) au titre du solde de l?année 2018 : intervention de M. HONORÉ.

DASES 31 : subvention (34.000 euros) et convention avec l?Association départementale d?information sur le logement de Paris pour la mise en ?uvre d?actions visant la prévention des expulsions locatives : interventions de Mme ATALLAH et M. HONORÉ. Réponse de Mme VERSINI.

Mme KONÉ a souhaité avoir des précisions concernant la prise en charge des mineurs isolés. Intervention de M. HONORÉ et réponse de Mme VERSINI.

Mme VERSINI signale que le 7 février prochain aura lieu la Nuit de la Solidarité. Pour y participer, elle indique aux membres de la Commission qu?ils peuvent encore s?inscrire auprès de son cabinet.

Egalité femmes/hommes, lutte contre les discriminations et droits de l?Homme. - Mme BIDARD, rapporteure.

Mme BIDARD a présenté les projets de délibération de sa délégation. Pas d?intervention.

Personnes âgées et autonomie. - Mme BRIDIER, rapporteure.

Mme BRIDIER a présenté le projet de délibération de sa délégation. Pas d?intervention.

Prévention spécialisée et intégration. - Mme BROSSEL, rapporteure.

En l?absence de Mme BROSSEL, Mme BIDARD a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation.

DASES 16 : participation (680.000 euros) et convention avec l?association "Mission Locale de Paris" pour la gestion comptable et financière du Fonds d?aide aux Jjunes Parisiens : interventions de Mmes CARRÈRE-GÉE et CEYRAC.

V?ux et amendements :

12 v?ux ont été déposés.

Mme STOPPA-LYONNET a présenté le v?u relatif à une meilleure sensibilisation autour de la prostitution des mineurs. Réponse de Mme BIDARD.

Séance levée à 10 heures 18.

Prochaine Commission le lundi 25 mars 2019 à 9 heures. ****

5e COMMISSION

Réunion du lundi 28 janvier 2019.

Présents :

Mmes Delphine BÜRKLI, Claire de CLERMONT-TONNERRE, Agnès EVREN, Annick LEPETIT, Valérie MONTANDON, Carine PETIT, et MM. David ASSOULINE, Eric AZIÈRE, Jacques BAUDRIER, Pierre-Yves BOURNAZEL, Ian BROSSAT, Yves CONTASSOT, Daniel-Georges COURTOIS, Jérôme DUBUS, Philippe DUCLOUX, Didier GUILLOT, Eric LEJOINDRE, Jean-Louis MISSIKA, Buon Huong TAN.

Absents :

Mmes Michèle ASSOULINE, Frédérique CALANDRA, Valérie NAHMIAS, Anne TACHÈNE et MM. Jean-Marie LE GUEN, M. Roger MADEC.

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Sous la présidence de M. DUCLOUX, la séance débute à 14 heures 03.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 44 à l?ordre du jour :

Urbanisme, architecture, projet du Grand Paris, développement économique et attractivité. - M. MISSIKA, rapporteur.

M. MISSIKA a présenté les projets de délibération de sa délégation, notamment les projets de délibération 2019 DU 34, 2019 DU 22, 2019 DU 50, 2019 DU 51, 2019 DU 56, 2019 DU 63, 2019 DAE 48, 2019 DAE 50, 2019 SG 2. Pas d?intervention.

Logement, hébergement d'urgence. - M. BROSSAT, rapporteur.

M. BROSSAT a présenté les projets de délibération de sa délégation, notamment les projets de délibération 2019 DLH 5 et 2019 DPSP 3.

Intervention de M. CONTASSOT sur une demande de réunion concernant le bilan des logements sociaux.

M. BROSSAT confirme qu?une réunion de travail sur le sujet sera programmée avant la prochaine réunion de la Commission.

Architecture et Grands projets de renouvellement urbain. - M. BAUDRIER, rapporteur.

M. BAUDRIER a présenté les projets de délibération de sa délégation, notamment les projets de délibération DU 23, DCPA 2 et 3. Pas d?intervention.

V?ux et amendements :

2 v?ux rattachés et 14 v?ux non-rattachés ont été déposés.

Aucun n?a été présenté.

Séance levée à 14 heures 28.

Prochaine Commission le lundi 25 mars 2019 à 14 heures. ****

6e COMMISSION

Réunion du lundi 28 janvier 2019.

Présents :

Mmes Alix BOUGERET, Sandrine CHARNOZ, Alexandra CORDEBARD, Catherine LECUYER, Marie-Christine LEMARDELEY et MM. Jean-Noël AQUA, Patrick BLOCHE, Jean-Pierre LECOQ.

Excusée : Mme Annick OLIVIER.

Absents : Mmes Emmanuelle BECKER, Gypsie BLOCH, Anne-Christine LANG et MM. Jean-Baptiste MENGUY, Etienne MERCIER.

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Sous la présidence de M. Jean-Pierre LECOQ, la séance débute à 15 heures 40.

Présentation de l?algorithme AFFELNET par M. Laurent HUGOT, conseiller du Recteur, Chef du Service Académique d'Information et d'Orientation (CSAIO).

Interventions de M. AQUA. Réponses de M. HUGOT

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 32 à l?ordre du jour :

Enseignement supérieur, vie étudiante et recherche. - Mme LEMARDELEY, rapporteure.

Mme LEMARDELEY a présenté les projets de délibération relatifs à sa délégation. Pas d?intervention.

Education, petite enfance et familles. - M. BLOCHE, rapporteur.

M. BLOCHE a présenté les projets de délibération relatifs à sa délégation notamment les projets de délibération 2019 DASCO 15, 2019 DAE 47, 2019 SG 1, 2019 DFPE 135, 2019 DFPE 136.

Intervention de M. AQUA sur le 2019 DASCO 15 : modification des secteurs de recrutement des collèges publics parisiens pour l?année scolaire 2019-2020.

Réponse de M. BLOCHE.

Petite enfance. - Mme CHARNOZ, rapporteure.

Mme CHARNOZ a présenté les projets de délibération relatifs à sa délégation notamment les projets de délibération 2019 DFPE 21, 2019 DFPE 142 et 2019 DFPE 139. Pas d?intervention.

V?ux et amendements : 1 v?u rattaché et 11 v?ux non rattachés ont été déposés.

Ils ont été présentés.

Séance levée à 16 heures 57.

Prochaine Commission le lundi 25 mars 2019 à 15 heures 30. ****

7e COMMISSION

Réunion du lundi 28 janvier 2019.

Présents :

Mmes Marinette BACHE, Ann-Katrin JÉGO, Pauline VÉRON, et MM. Pierre AURIACOMBE, Jean-Didier BERTHAULT, Jacques BOUTAULT, Pascal CHERKI, Rémi FÉRAUD, Jean-François MARTINS et Sergio TINTI.

Excusé :

M. Hermano SANCHES RUIVO.

Absents :

Mmes Pascale BLADIER-CHASSAIGNE, Anne-Charlotte BUFFETEAU, MM. Patrick KLUGMAN et Pierre LELLOUCHE.

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Sous la présidence de M. TINTI, la séance est ouverte à 17 heures 04.

Présentation de la synthèse du soutien de la Ville de Paris à la vie associative en 2018 par Mme VÉRON, adjointe à la Maire chargée de la démocratie locale, de la participation citoyenne, de la vie associative et de la jeunesse, ainsi que par Mme COLOU, sous-directrice de la Politique de la Ville et de l?Action citoyenne.

Présence de Mme GRAVAUD, responsable du service "Associations" et de M. WILLER, chef du Bureau des subventions aux associations.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 38 à l?ordre du jour :

Démocratie locale, participation citoyenne, vie associative, jeunesse. - Mme VÉRON, rapporteure.

Mme VÉRON a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation. Pas d?intervention.

Relations internationales et francophonie. - M. KLUGMAN, rapporteur.

En l?absence de M. KLUGMAN, M. MARTINS a présenté les principaux projets de délibération de cette délégation.

Pas d?intervention.

Présentation d?une communication de la Maire de Paris sur le sport de proximité à Paris : "Paris +Sportive" par M. MARTINS, adjoint à la Maire chargé des sports, du tourisme et des Jeux olympiques et paralympiques.

Sports, tourisme et Jeux olympiques et paralympiques. - M. MARTINS, rapporteur.

M. MARTINS a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation.

Interventions de M. CHERKI, M. BOUTAULT, M. AURIACOMBE.

Réponse de M.MARTINS.

V?ux et amendements :

1 amendement, 9 v?ux rattachés et 8 v?ux non-rattachés ont été déposés.

Pas d?intervention.

Séance levée à 18 heures.

Prochaine Commission le lundi 25 mars 2019 à 17 heures.