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Juin 2008
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2008, DAC 113 - Signature d’un avenant à la convention du 10 janvier 2008, avec la SARL “La Manufacture” (11e) pour l’attribution d’une subvention au Théâtre de la Bastille situé à la même adresse. - Montant : 320.000 euros.

Débat/ Conseil municipal/ Juin 2008


 

M. Christian SAUTTER, adjoint, président. - Nous passons à l?examen du projet de délibération DAC 113, sur lequel un amendement technique n° 19 a été déposé par l?Exécutif. Il s?agit d?un avenant à la convention du 10 janvier 2008 passée avec la S.A.R.L. ?La Manufacture? dans le 11e arrondissement pour l?attribution d?une subvention au Théâtre de la Bastille, situé à la même adresse : 320.000 euros.

C?est M. Christophe GIRARD qui présente l?amendement technique n° 19.

M. Christophe GIRARD, adjoint, au nom de la 9e Commission. - Je n?ai pas de commentaire à faire, si ce n?est de dire : comme il est technique, je vous propose de le voter.

M. Christian SAUTTER, adjoint, président. - Merci, Monsieur GIRARD.

Je mets aux voix, à main levée, l?amendement n° 19 déposé par l?Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

L?amendement n° 19 est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DAC 113 amendé.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

Le projet de délibération est adopté. (2008, DAC 113).