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Fevrier 2019
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Débat/ Conseil municipal/ Février 2019


 

M. Patrick BLOCHE, adjoint, président. - Mes chers collègues, je vous propose de bien vouloir procéder à la désignation de représentants du Conseil de Paris dans les organismes suivants :

Syndicat interdépartemental pour l?assainissement de l?agglomération parisienne (Conseil d?Administration) (R. 1) :

1 représentant, en remplacement de M. Bruno JULLIARD, démissionnaire, désigné lors de la séance des 19 et 20 mai 2014 :

- M. Rémi FÉRAUD.

Commission départementale de présence postale territoriale (R. 2) :

1 suppléant, en remplacement de M. Geoffroy BOULARD, démissionnaire, désigné lors de la séance des 5, 6 et 7 février 2018 :

- M. Pierre AURIACOMBE.

Les candidatures proposées sont adoptées (2019, R. 1 à R. 2).

Commission d?appel d?offre et au bureau d?adjudication (R. 3) :

1 suppléant, en remplacement de Mme Déborah PAWLIK, démissionnaire, désignée lors de la séance des 19 et 20 mai 2014 :

- Mme Gypsie BLOCH.

Y a-t-il d'autres candidatures ? Il n'y en a pas. Le scrutin est ouvert.

(Les votes sont recueillis).

Le scrutin est clos.

(Il est procédé au dépouillement).

Je vous annonce les résultats de ce scrutin : Nombre d?inscrits : 163 Nombre de votants : 11 Non participation au vote : 152 Bulletins blancs ou nuls : 0 Suffrages exprimés : 11 Majorité absolue : 6 Pour : 11 La candidature proposée est adoptée. (2019, R. 3).

Commission habilitée à ouvrir les plis et à émettre un avis sur les offres relatives aux délégations de service public (R. 4) :

1 suppléant, en remplacement de Mme Déborah PAWLIK, démissionnaire, désignée lors de la séance des 19 et 20 mai 2014 :

- Mme Gypsie BLOCH.

Y a-t-il d'autres candidatures ? Il n'y en a pas. Le scrutin est ouvert.

(Les votes sont recueillis).

Le scrutin est clos.

(Il est procédé au dépouillement).

Je vous annonce les résultats de ce scrutin :

Nombre d?inscrits : 163 Nombre de votants : 11 Non participation au vote : 152 Bulletins blancs ou nuls : 0 Suffrages exprimés : 11 Majorité absolue : 6 Pour : 11 La candidature proposée est adoptée. (2019, R. 4).

Commission compétente pour les contrats de partenariat (R. 5) :

1 suppléant, en remplacement de Mme Déborah PAWLIK, démissionnaire, désignée lors de la séance des 19 et 20 mai 2014 :

- Mme Gypsie BLOCH.

Y a-t-il d'autres candidatures ? Il n'y en a pas. Le scrutin est ouvert.

(Les votes sont recueillis).

Le scrutin est clos.

(Il est procédé au dépouillement).

Je vous annonce les résultats de ce scrutin :

Nombre d?inscrits : 163 Nombre de votants : 11 Non participation au vote : 152 Bulletins blancs ou nuls : 0 Suffrages exprimés : 11 Majorité absolue : 6 Pour : 11 La candidature proposée est adoptée. (2019, R. 5).

Syndicat mixte du bassin versant de la rivière Ourcq Aval "L?Ourcq Aval' (Comité syndical) (R. 6) :

2 personnalités qualifiées titulaires :

- Le Chef du Service des canaux ;

- Le Chef de la Circonscription de l?Ourcq touristique.

2 personnalités qualifiées suppléantes :

- Un(e) ingénieur(e) du Service des canaux ;

- Un(e) ingénieur(e) ou un(e) technicien(e) de la Circonscription de l?Ourcq touristique.

Les candidatures proposées sont adoptées. (2019, R. 6).