Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Fevrier 2019
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

Rapport relatif aux modalités de regroupement des quatre premiers arrondissements de Paris. 2019 DDCT 1 - Fixation du nom d’usage et du bâtiment de la mairie du 1er secteur de la Ville de Paris (suite).

Débat/ Conseil municipal/ Février 2019


 

M. Paul SIMONDON, adjoint, président. - Le projet de délibération DDCT 23 est une communication et n'appelle pas de vote de la part de notre Assemblée.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DDCT 1 relatif à la fixation du nom d'usage et du bâtiment de la mairie du premier secteur de la Ville de Paris.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ?

Le projet de délibération est adopté. (2019, DDCT 1).