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Juin 2008
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Votes spécifiques.

Débat/ Conseil municipal/ Juin 2008


 

M. Philippe DUCLOUX, Mme Laurence GOLDGRAB, M. Patrick BLOCHE, Mme Lyne COHEN-SOLAL, MM. Julien BARGETON, Jacques BOUTAULT, Mmes Claude-Annick TISSOT, Brigitte KUSTER ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, DU 125 - Z.A.C. ?Chalon? Paris (12e). - Reddition des comptes et quitus à la SEMAEST.

M. Jean-Yves MANO, Mmes Colombe BROSSEL, Gisèle STIEVENARD, Halima JEMNI, M. Daniel ASSOULINE, Mme Hélène BIDARD, M. Christophe NAJDOVSKI, Mmes Roxane DECORTE, Emmanuelle DAUVERGNE, Anne TACHENE, Gisèle STIEVENARD ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2008, DLH 71 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SGIM un bail emphytéotique portant location de l?ensemble immobilier 3, rue de l?Arc de Triomphe (17e).

2008, DLH 84 - Location par bail emphytéotique à la SGIM de lots communaux dépendant de l?immeuble en copropriété situé 7 à 9, rue Saint-Appoline et 8 à 10, rue Blondel (3e).

M. Jean-Yves MANO, Mmes Myriam EL KHOMRI, Halima JEMNI, MM. Gauthier CARON-THIBAULT, René DUTREY, Jean TIBERI, Mme Roxane DECORTE ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivant :

2008, DU 43 - Echange foncier entre la Ville de Paris et l?OPAC de Paris dans le cadre de l?opération Maroc, Tanger, Flandre (19e).

2008, DLH 75 - Location par bail emphytéotique, au profit de l?OPAC de Paris, de l?immeuble situé 62, rue Bayen (17e).

2008, DU 35 - Cession à l?OPAC de Paris de deux emprises situées 77, rue des Haies et 12, passage Savart (20e).

2008, DU 78 - Cession à l?OPAC de Paris des terrains d?assiette et des droits de bailleur de la Ville de Paris sur les parcelles situées 15-17, rue Julien Lacroix (20e).

Mmes Lyne COHEN-SOLAL, Danièle POURTAUD, M. Philippe MOINE, Mme Catherine DUMAS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, DAC 18 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?Paris-Ateliers? (anciennement ?Association pour le Développement de l?Animation Culturelle à Paris?), pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 2.205.000 euros.

MM. Christophe GIRARD, Romain LEVY, Mme Karen TAIEB, M. Jean-Pierre LECOQ, Mme Catherine DUMAS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, DAC 204 - Signature d?un avenant à la convention passée avec la régie personnalisée ?Etablissement public de la Maison des Pratiques Artistiques Amateurs - Auditorium Saint-Germain? (6e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 800.000 euros.

M. LE MAIRE DE PARIS, M. Christophe GIRARD ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, DAC 14 - SGRI 14 Signature d?un 3e avenant à la convention pluriannuelle d?objectifs passée avec l?association ?Ensemble Orchestral de Paris? (8e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 2.275.000 euros.

Mmes Claudine BOUYGUES, Gisèle STIEVENARD, MM. Romain LEVY, François VAUGLIN, Mme Fabienne GIBOUDEAUX, MM. Rémi FERAUD, Ian BROSSAT, Pierre CHARON, Jérôme DUBUS, François VAUGLIN ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, DLH 52 - Réalisation par la SIEMP d?un programme de construction de 15 logements PLUS et 2 logements PLA-I situé dans le domaine de Beauregard, 3, chemin du Gui, à la Celle Saint-Cloud (Yvelines).

M. Pierre CASTAGNOU, Mmes Danièle POURTAUD, Marie-Pierre de LA GONTRIE, Dominique BERTINOTTI, Frédérique CALANDRA, Sandrine CHARNOZ, MM. Jean-Yves MANO, René DUTREY, Jean-François LEGARET, Mmes Claude-Annick TISSOT, Marie-Pierre de LA GONTRIE, M. Roger MADEC, Mmes Claudine BOUYGUES, Isabelle GACHET, MM. Rémi FERAUD, François DAGNAUD, Denis BAUPIN, Mme Brigitte KUSTER, MM. Hervé BENESSIANO, Jean-Jacques GIANNESINI, Mmes Fabienne GASNIER, Claudine BOUYGUES ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, DF 47 - Dispositions permettant à la SEMAVIP et à la RIVP de participer à l?achat de l?entrepôt Ney, 1 à 15 boulevard Ney (18e).

Hélène MACE de LEPINAY ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, DFPE 78 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?Crèche du Quartier Saint Lambert? pour la crèche collective (15e). - Montant : 373.565 euros.