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Juin 2008
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2008, Affaires diverses adoptées par l’ensemble de l’Assemblée.

Débat/ Conseil municipal/ Juin 2008


Les affaires diverses adoptées par l?ensemble de l?Assemblée sont les suivantes :

2008, DDATC 20 - Subvention - Fonds du Maire - à l?association ?Nouvelles Solidarités Rive Gauche? du 6e arrondissement. - Montant : 2.000 euros.

2008, DDATC 49 - Subvention de fonctionnement à l?association ?L?Union des locataires du 164? (17e). - Montant : 600 euros.

2008, DDATC 59 - Subvention à l?association ?Bouge ton quartier? (20e) pour l?animation locale. - Montant : 700 euros.

2008, DDATC 75 - Signature d?un avenant à la convention avec l?association ?Projets 19? (19e) pour l?attribution d?une subvention au titre de 2008. - Montant : 22.000 euros.

2008, DDATC 91 - Subvention - Fonds du Maire - à l?association ?Union des Institutions Sociales? (6e). - Montant : 7.000 euros.

2008, DDATC 107 - Signature d?un protocole d?accord pour l?indemnisation de Mme Catherine PETIT.

M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

2008, DAC 148 - Subvention à la Fédération des Sociétés historiques et archéologiques de Paris et d?Ile de France (3e). Montant : 2.000 euros.

2008, DAC 259 - Approbation du principe de restauration de la façade principale de l?église Saint-Paul-Saint-Louis (4e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d?oeuvre correspondant.

2008, DPA 55 - Souscription d?un avenant n° 3 au marché de maîtrise d?oeuvre conclu avec la société Chaix et Morel et Associés (mandataire) relatif à la modernisation et à la restauration du Musée du Petit Palais 1, avenue Dutuit (8e).

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2008, DASCO 50 - Signature d?un avenant n° 1 au marché passé avec la société IMPRIMERIE NATIONALE (lot 1) pour la fourniture et la livraison de cahiers et produits de papeterie nécessaires aux établissements scolaires du premier et second degrés, aux centres de loisirs ainsi qu?aux activités périscolaires de la Ville de Paris.

2008, DASCO 65 - Lancement d?un marché relatif à la réalisation des travaux d?entretien de dépannage et de rénovation y compris le traitement de la peinture au plomb des logements de fonction de la ville de Paris (écoles publiques, établissements scolaires du second degré sous statut municipal).

2008, DASCO 66 - Signature d?un avenant n° 1 au marché passé avec l?association VVF VILLAGES pour la mise en oeuvre de classes de découvertes.

2008, DASCO 92 - Subvention au lycée Camille Jenatzy (18e). - Montant : 305 euros.

2008, DASCO 93 - Subvention au lycée Maximilien Vox (6e). - Montant : 513 euros.

2008, DASCO 94 - Subventions au lycée Gaston Bachelard (13e). - Montant total : 1.369 euros.

M. Pascal CHERKI, rapporteur.

2008, DPA 90 - Signature d?un avenant n° 2 au marché de maîtrise d?oeuvre signé avec l?agence TOA Architectes, relatif à la restructuration et à l?extension d?un groupe scolaire et d?un gymnase 84, rue Curial (19e).

M. Pascal CHERKI et M. Jean VUILLERMOZ, rapporteurs.

2008, DDEE 43 - Subvention à l?association ?Village des Panoramas? (2e) pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2007. - Montant : 6.500 euros.

2008, DDEE 99 - Subvention à l?Association des Commerçants ?Rendez Vous / Marsoulan? (12e) pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année. - Montant : 13.000 euros.

2008, DDEE 120 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS ?YESFORLOV? domiciliée 17, rue Béranger (3e) pour le travail de ses vendeurs dans le magasin ?SEPHORA? situé 70-72, avenue des Champs Elysées (8e).

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2008 SGCP 2 - Signature d?une convention avec l?Amicale des conseillers et anciens conseillers de Paris et de la Seine pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 4.000 euros.

2008, SGCP 4 - Fixation à compter du 1er juillet 2008 du barème des indemnités de fonction des conseillers de Paris pour l?exercice de leur mandat municipal et des adjoints aux maires d?arrondissement qui ne sont pas conseillers de Paris. - Fixation à compter du 1er juillet 2008 du montant des indemnités pour frais de représentation.

2008, SGCP 9 - Approbation pour la mandature du programme de formation des élus parisiens.

M. François DAGNAUD, rapporteur.

2008, DPE 12 - DALIAT 29 - Approbation des modalités d?attribution et signature d?un marché relatif aux prestations de remorquage des véhicules de la Ville de Paris.

M. François DAGNAUD et Mme Maïté ERRECART, rapporteurs.

2008, DALIAT 26 - Approbation et signature d?un avenant de transfert n° 1 au marché de prestations de routage, portage et prestations annexes destinées à l?ensemble des services de la Ville et du Département de Paris, aux mairies d?arrondissement et aux services relevant de budgets annexes souscrit avec la SAS DHL Global Mail Services (France).

2008, DRH 15 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d?accès au corps des adjoints d?accueil, de surveillance et de magasinage principal de 2e classe de la Commune de Paris, spécialité accueil et surveillance des musées.

2008, DRH 19 - Signature d?un marché article 30 relatif à la conception, à l?animation et à la mise en oeuvre de modules de formation à la santé et à la sécurité au travail pour les agents de la Ville de Paris : Sauveteurs Secouristes du Travail.

2008, DSTI 3 - Signature d?un contrat de transaction ayant pour objet de régulariser des créances auprès de la société AVAYA France SAS issues de l?exécution du marché initialement passé avec la société TENOVIS.

2008, DSTI 31 - Signature d?un avenant n° 1 aux marchés passés avec la société FORSUP CONSEIL relatifs à l?achat de services de dématérialisation des procédures de marchés publics pour la Ville de Paris, le Département de Paris, et la Préfecture de police de Paris

2008, SG 54 - Marché de prestions similaires au marché d?assistance à la maîtrise d?ouvrage d?un programme de plusieurs projets de systèmes d?information dans les domaines finances, achats, marchés, gestion des opérations et décisionnel.

Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

2008, DF 33 - Budget supplémentaire 2008. - Modification du montant des dotations destinées aux états spéciaux d?arrondissement.

2008, DF 43 - Approbation d?une convention d?occupation temporaire du domaine public autorisant l?Office du Tourisme et des Congrès de Paris à exploiter sur la voie publique deux kiosques à journaux destinés à l?information des touristes, pour l?opération 2008 des ?Ambassadeurs de l?Accueil?.

2008, DF 44 - Approbation d?une convention d?occupation temporaire du domaine public autorisant l?Office du Tourisme et des Congrès de Paris à exploiter sur la voie publique deux kiosques à journaux destinés à l?information des touristes, pour l?opération 2008 des ?Ambassadeurs de l?Accueil?.

M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

2008, DEVE 60 Approbation et signature d?un avenant de transfert dans le cadre du marché d?entretien des sols (voirie et réseaux divers) dans les parcs, jardins, espaces verts et cimetières parisiens.

2008, DEVE 66 Signature d?une convention avec la Fondation ?Oeuvre de la Croix Saint-Simon? relative à l?occupation d?une parcelle de terrain dans le jardin du Champ de Mars (7e) pour une activité de halte garderie.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

2008, CAB_MA 1 - Subvention à l?association ?ORIG?IN? pour la mise en oeuvre de son programme d?activités pour 2008. - Montant : 3.000 euros.

2008, CAB_MA 2 - Subvention à l?association ?Canopy? pour la mise en oeuvre de son programme d?activités pour 2008. - Montant : 3.000 euros.

2008, CAB_MA 4 - Subvention à l?association ?AMOM? pour la mise en oeuvre de son programme d?activités pour 2008. - Montant : 5.000 euros.

2008, CAB_MA 5 - Subvention à l?association ?Gens de la Caraïbe? pour la mise en oeuvre de son programme d?activités pour 2008. - Montant : 5.000 euros.

2008, DAC 18 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?Paris-Ateliers? (anciennement ?Association pour le Développement de l?Animation Culturelle à Paris?), pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 2.205.000 euros.

2008, DAC 101 - Subvention à l?association ?Rencontres à la Cartoucherie? (12e). - Montant : 10.000 euros.

2008, DAC 107 - Subvention à l?association ?La Métonymie? pour le spectacle jeune public diffusé au Théâtre Dunois (13e) en 2008. - Montant : 6.000 euros.

2008, DAC 131 - Signature d?une convention avec l?association ?L?Onde et Cybèle? (18e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 30.000 euros.

2008, DAC 188 - Subvention à l?association ?Compagnie Air de Lune? pour le spectacle l?Opérette diffusé au Théâtre de la Cité Internationale (14e) en 2008. - Montant : 8.000 euros.

2008, DAC 199 - Subvention à l?association ?Musique Ensemble XXe? (20e). - Montant : 12.000 euros.

2008, DAC 201 - Signature d?une convention avec l?association ?Centre de musique médiévale de Paris? (13e) pour l?attribution d?une subvention exceptionnelle d?équipement de 10.000 euros et d?une subvention de fonctionnement de 10.000 euros.

2008, DAC 204 - Signature d?un avenant à la convention passée avec la régie personnalisée ?Etablissement public de la Maison des Pratiques Artistiques Amateurs - Auditorium Saint-Germain? (6e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 800.000 euros.

2008, DAC 225 - Signature d?un avenant à la convention avec l?association ?Immanence? (15e) pour l?attribution d?une subvention pour ses activités 2008. - Montant : 30.000 euros.

2008, DAC 234 - Signature des contrats de transaction avec la SARL Ménighetti Programmation et M. Albino TARAVELLA.

2008, DAC 236 Acquisition d?une oeuvre de Kara Walker en faveur du Musée d?Art moderne de la Ville de Paris.

2008, DDATC 88 - Refus du legs particulier consenti à la Ville de Paris par Mme Jacqueline PATIN.

2008, SG 39 - Signature d?une convention avec l?association ?Images d?Ailleurs? pour l?attribution d?une subvention. Montant : 15.000 euros.

2008, SG 44 - Signature d?une convention avec la SARL l?Archipel (10e) pour l?attribution d?une subvention afin de soutenir sa programmation Art et Essai. - Montant : 40.000 euros.

2008, SG 49 - Signature d?une convention avec chaque exploitant cinématographique participant à l?opération 3jours/3euros.

2008, SG 56 - Signature d?une convention avec la SARL Cinelux Cinéma Action Ecoles (5e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 20.000 euros.

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2008, SG 29 - Signature d?une convention avec l?association ?Alliance? pour l?attribution d?une subvention afin de soutenir la 6e édition du Festival International du Film des Droits de l?Homme de Paris. - Montant : 20.000 euros.

M. Christophe GIRARD et Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteurs.

2008, DAC 14 - SGRI 14 Signature d?un 3e avenant à la convention pluriannuelle d?objectifs passée avec l?association ?Ensemble Orchestral de Paris? (8e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 2.275.000 euros.

MM. Christophe GIRARD et Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2008, DASCO 51 - Signature d?une convention avec l?association ?Groupement Etudiant National d?Enseignement aux Personnes Incarcérées? (GENEPI) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 25.000 euros.

2008, DASCO 52 - Subventions à 11 associations étudiantes pour soutenir leurs projets. - Montant total : 24.200 euros.

M. Didier GUILLOT, rapporteur.

2008, DJS 182 - Subvention à l?Association d?Education Populaire Charonne Réunion (20e). - Montant : 9.000 euros.

2008, DJS 241 - Signature d?un avenant à la convention avec l?association ?Strata?j?m? à Colombes (Hauts de Seine) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 7.000 euros.

2008 DJS 258 - Subvention à l??Association Rungis Brillat Peupliers? (ARBP) (13e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 2.000 euros.

2008 DJS 276 Subvention à l?association ?Les Quatre Horizons? (10e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 1.300 euros.

M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

2008, DVD 27 - Approbation du principe d?aménagement de la rue de la Roquette entre la rue de Lappe et la rue Popincourt (11e). - Approbation des modalités de passation d?un marché de travaux de voirie et d?un marché de travaux d?éclairage.

Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

2008, DLH 52 - Réalisation par la SIEMP d?un programme de construction de 15 logements PLUS et 2 logements PLA-I situé dans le domaine de Beauregard, 3, chemin du Gui, à la Celle Saint-Cloud (Yvelines).

2008, DLH 59 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d?un congé pour vendre dans l?immeuble en copropriété sis 23-25, rue Rambuteau (4e).

2008, DLH 71 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SGIM un bail emphytéotique portant location de l?ensemble immobilier 3, rue de l?Arc de Triomphe (17e).

2008, DLH 75 - Location par bail emphytéotique, au profit de l?OPAC de Paris, de l?immeuble situé 62, rue Bayen (17e).

2008, DLH 84 - Location par bail emphytéotique à la SGIM de lots communaux dépendant de l?immeuble en copropriété situé 7 à 9, rue Saint-Appoline et 8 à 10, rue Blondel (3e).

2008, DLH 88 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir, visant la propriété communale sise 16, rue de Jessaint (18e).

2008, DU 35 - Cession à l?OPAC de Paris de deux emprises situées 77, rue des Haies et 12, passage Savart (20e).

2008, DU 78 - Cession à l?OPAC de Paris des terrains d?assiette et des droits de bailleur de la Ville de Paris sur les parcelles situées 15-17, rue Julien Lacroix (20e).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2008, DPA 118 - Approbation du principe de réalisation des travaux relatifs à la création d?un local de stockage de produits de laboratoire à l?Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles (5e) et des modalités de passation du marché de travaux.

2008, DPA 119 - Approbation dans le cadre de la poursuite du schéma directeur du principe de réalisation des travaux de modernisation et mises aux normes (phase 7) à l?Ecole Nationale Supérieure de Chimie de Paris (5e) et des modalités de passation du marché de travaux.

2008, DPA 162 - Approbation des modalités de passation des marchés de travaux de restructuration et d?extension de l?Ecole Boulle (12e). - Signature d?un avenant n°1 au marché de contrôle technique passé avec la société BTP Consultants.

2008, DPA 194 - Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en sécurité des niveaux des sous sols du secteur nord et des logements de fonction de la Sorbonne (5e) et des modalités de passation du marché de travaux.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2008, DAJ 14 - Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d?appel d?offres les 20, 27 mai et 3 juin 2008.

2008, DDATC 94 - Renouvellement de l?adhésion de la Ville de Paris à l?association des Ombudsmans et Médiateurs de la Francophonie (AOMF) et versement de la cotisation pour l?année 2008.

2008, DPA 64 - Signature et approbation du principe et des modalités de passation de marchés à bons de commande pour des prestations de maintenance et réparation des fontaines publiques relevant du budget municipal.

2008, DPA 106 - Signature d?avenants aux marchés de maintenance, réparation et vérification de diverses installations techniques dans les équipements publics municipaux.

2008, DPA 122 - Signature d?un avenant n° 1 au marché de maintenance et d?aménagement dans les équipements publics et locaux relevant du budget municipal passé avec le Groupement Dejeu-J.F.F anciennement Entreprise J. Fayolle et Fils substituant au deuxième cocontractant Fayolle et Fils.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

2008, DFPE 15 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?Association des parents d?élèves des jardins d?enfants franco-allemands - AJEFA pour la halte-garderie ?Lancry? (10e). - Montant : 87.795 euros.

2008, DFPE 38 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?Association des Parents d?Elèves des Jardins d?Enfants Franco-Allemands - AJEFA pour la halte-garderie ?Sampaix? (10e). - Montant : 29.887 euros.

2008, DFPE 39 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?Association des Parents d?Elèves des Jardins d?Enfants Franco-Allemands - AJEFA pour le jardin d?enfants ?Sampaix? (10e). - Montant : 10.896 euros.

2008, DFPE 41 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?Association des Parents d?Elèves des Jardins d?Enfants Franco-Allemands - AJEFA pour le jardin d?enfants ?Saint Martin? (10e). - Montant : 19.189 euros.

2008, DFPE 42 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?Association des Crèches et Pouponnières pour Enfants d?Etudiants pour la crèche collective ?Saint Jacques? (14e). - Montant : 127.185 euros.

2008, DFPE 46 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?Association des Parents d?Elèves des Jardins d?Enfant Franco-Allemands - AJEFA pour le jardin d?enfants ?Rasselins? (20e). - Montant : 31.862 euros.

2008, DFPE 57 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes? (ONCP) pour la crèche collective ?Mail/Cléry? (2e). - Montant : 200.611 euros.

2008, DFPE 67 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?Le Moulin Bleu? pour la crèche parentale (12e). - Montant : 101.944 euros.

2008, DFPE 71 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes? (ONCP) pour la crèche collective ?Le Petit Moulin? (14e). - Montant : 160.419 euros.

2008, DFPE 74 - Subvention à l?association ?L?oeuvre de la Chaussée du Maine-CEASIL? gestionnaire de la crèche collective 4, rue Vigée Lebrun (15e). - Montant : 73.818 euros.

2008, DFPE 75 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?Institut d?Etudes de recherches et de Formation en Action Sociale? (IERFAS) pour la crèche collective ?Firmin Marbeau? (15e). - Montant : 198.402 euros.

2008, DFPE 77 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?Institut d?Etudes de Recherches et de Formation en Action Sociale? (IERFAS) pour la crèche collective ?Fourcade? (15e). - Montant : 369.020 euros.

2008, DFPE 78 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?Crèche du Quartier Saint Lambert? pour la crèche collective (15e). - Montant : 373.565 euros.

2008, DFPE 81 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?L?oeuvre de la Chaussée du Maine - Ceasil? (OCM-CEASIL) pour la halte-garderie (15e). - Montant : 138.679 euros.

2008, DFPE 88 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes? (ONCP) pour la crèche collective ?Brançion? (15e). - Montant : 154.367 euros.

2008, DFPE 91 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes? (ONCP) pour la crèche collective (16e). - Montant : 430.782 euros.

2008, DFPE 92 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes? (ONCP) pour la crèche collective (16e). - Montant : 362.277 euros.

2008, DFPE 93 Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?Acidulés et à croquer? pour la crèche parentale (18e). - Montant : 123.885 euros.

2008, DFPE 94 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?La Chouine? pour la crèche parentale (18e). - Montant : 126.915 euros.

2008, DFPE 97 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?ABC Puériculture? pour la halte garderie ?Coquin?ours? (8e). - Montant : 56.623 euros.

2008, DFPE 100 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?ABC Puériculture? pour la crèche collective ?Le 14e Ours? (14e). - Montant : 530.301 euros.

2008, DFPE 101 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?ABC Puériculture? pour la structure multi accueil ?Quai des Ours? (10e). - Montant : 261.747 euros.

2008, DFPE 102 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?ABC Puériculture? pour la halte-garderie ?Calin?ours? (16e). - Montant : 41.404 euros.

2008, DFPE 103 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?ABC Puériculture? pour la halte-garderie ?Les Oursons? (16e). - Montant : 53.285 euros.

2008, DFPE 124 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?Caramel? pour l?attribution d?une subvention pour la crèche collective en appartements ?La Maison des Oursons? (12e et 19e). - Montant : 351.173 euros.

2008, DFPE 176 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?Le Figuier? pour la crèche collective ?Village Saint Paul? (4e). - Montant : 217.752 euros.

2008, DFPE 177 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?Association des Cités du Secours Catholique A.C.S.C. pour la crèche familiale ?Cité Saint Martin? (4e). Montant : 119.329 euros.

2008, DFPE 273 - Signature d?une convention passée avec l?association ?La Clairière? pour l?attribution d?une subvention concernant la gestion d?un Relais Auxiliaires Parentales. Montant : 12.000 euros.

2008, DFPE 274 - Signature d?un marché relatif à l?exploitation d?un établissement d?accueil collectif de petite enfance, 37, rue Vergniaud (13e).

2008, DFPE 275 - Signature d?un avenant n° 1 au marché de nettoyage de crèches passé avec la société Derichebourg pour les établissements de Paris (13e et 14e). - Montant : 25.018,50 euros.

2008, DFPE 276 - Signature d?un avenant n° 2 au marché de nettoyage de crèches passé avec la société Maintenance Industrie pour les établissements de Paris (5e, 6e et 12e). Montant : 7.110,06 euros.

2008, DFPE 279 - Lancement d?un marché article 30 relatif à la gestion d?un établissement d?accueil collectif de Petite enfance situé 16, avenue Simon Bolivar (19e).

2008, DFPE 280 - Lancement d?un marché article 30 relatif à la gestion d?un établissement d?accueil collectif de Petite enfance situé 17, rue Lechapelais (17e).

2008, DPA 164 - Approbation du principe de restructuration globale et d?amélioration du fonctionnement de la crèche collective Pelée, 19, rue Pelée (11e ), des modalités de passation du marché de maîtrise d?oeuvre et signature des demandes de permis de démolir et de construire.

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

2008, DPA 109 - Approbation du principe de réalisation des travaux de construction d?une crèche de 66 places, d?un logement de fonction et d?un local pour la DEVE, 25-27, rue des Orteaux (20e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d?oeuvre. - Demande de permis de construire.

M. Christophe NAJDOVSKI et Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteurs.

2008, PP 50 - Signature d?une convention de groupement de commandes avec les services État de la Préfecture de police pour la représentation de la Préfecture de police devant les juridictions judiciaires et administratives.

2008, PP 51 - Modification de la délibération n° 2002 PP 38 des 18 et 19 mars 2002 portant fixation du régime indemnitaire des agents de surveillance de Paris, visant à prendre en compte leur regroupement au sein de la Direction de la Police urbaine de proximité.

2008, PP 52 - Conditions et modalités d?indemnisation des frais occasionnés par les déplacements des personnels de la Préfecture de police sur le territoire métropolitain de la France.

2008, PP 53 - Signature d?un avenant n° 1 au marché de prestations intellectuelles notifié à la société ?Apave Parisienne? relatif à la mission de contrôle technique pour les travaux de restructuration du centre socioculturel ?Jacques Prévert? en vue du relogement du centre de secours de Joinville-le-Pont.

2008, PP 54 - Modification de la délibération n° 2007 PP 116 des 17, 18 et 19 décembre 2007 portant fixation des emplois rémunérés sur le budget spécial de la Préfecture de police pouvant être pourvus soit par des agents titulaires, soit par des agents recrutés sur contrat de droit public en l?absence de corps de fonctionnaires.

2008, PP 57 - Approbation du règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris.

2008, PP 59 - Fourniture de divers types de papier destinés aux ateliers d?imprimerie de la Préfecture de police. Approbation du principe de l?opération et des pièces administratives du marché.

2008, PP 60 - Location et maintenance de matériels de reprographie pour les services de la Préfecture de police. Approbation du principe de l?opération. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer les bons de commandes de l?Union des groupements d?achats publics (UGAP).

M. Georges SARRE, rapporteur.

2008, CAB_MA 3 - Subvention à l?association ?Comité d?action sociale en faveur des originaires des départements d?outre-mer? (C.A.S.O.D.O.M.), pour la mise en oeuvre de son programme d?activités pour 2008. - Montant : 20.000 euros.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

2008, DASES 23 - Subvention à l?association ?Mouvement Résistance? (8e). - Montant : 1.372 euros.

2008, DASES 24 - Subvention à l?association ?Civisme et Solidarité - Monde Combattant de Paris? (5e). - Montant : 1.000 euros.

2008, DASES 26 - Subvention à l?Union des Amicales des Combattants Prisonniers de Guerre et Combattants d?Algérie, Tunisie, Maroc et T.O.E. de la Région de Paris. - Montant : 770 euros.

2008, DASES 33 - Subvention à la Fédération Nationale des Plus Grands Invalides de Guerre - Les Grands Mutilés. Montant : 1.000 euros.

2008, DASES 37 - Subvention à l?Association Républicaine des Anciens Combattants et Victimes de Guerre (13e) - Comité Départemental de Paris. - Montant : 4.000 euros.

2008, DASES 38 - Subvention à l?Association Départementale des Combattants Prisonniers de Guerre et Combattants d?Algérie, Tunisie, Maroc de Paris (17e). - Montant : 6.000 euros.

2008, DASES 39 - Subvention à l?Union Départementale de Paris de l?Union Française des Associations de Combattants et Victimes de Guerre (17e). - Montant : 5.000 euros.

2008, DASES 50 - Subvention à l?association ?Fonds Mémoire d?Auschwitz? (4e). - Montant : 500 euros.

2008, DASES 52 - Subvention à l?Association Nationale des Médaillés de la Résistance Française (7e). Montant : 1.900 euros.

2008, DASES 53 - Subvention à l?association ?La Flamme sous l?Arc de Triomphe? (5e) pour l?organisation de ses cérémonies quotidiennes du ravivage de la flamme. - Montant : 15.885 euros.

2008, DASES 57 - Subvention à la Fédération Nationale des Anciens des Missions Extérieures de Paris (12e). - Montant : 2.695 euros.

2008, DASES 58 - Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - FNACA Service juridique et social de l?Ile de France. - Montant : 850 euros.

2008, DASES 59 - Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - FNACA Comité du (9e) arrondissement. - Montant : 800 euros.

2008, DASES 66 - Subvention au Comité d?Entente des Associations d?Anciens Combattants et Victimes de Guerre du 6e arrondissement. - Montant : 1.100 euros.

2008, DASES 67 - Subvention au Comité d?entente des Anciens Combattants du 9e arrondissement. - Montant : 600 euros.

2008, DASES 68 - Subvention à la Fédération des Anciens Combattants et Résistants de la Préfecture de police (4e). Montant : 400 euros.

2008, DASES 69 - Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants résidant hors de France. (8e). Montant : 2.200 euros.

2008, DASES 71 - Subvention à l?Association pour le Souvenir des Fusillés du Mont Valérien et de l?Ile-de-France (92). - Montant : 4.000 euros.

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

2008, CAB_MA 6 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Football club Antillais de Paris 19e?, pour la mise en oeuvre de son programme d?activités pour 2008. - Montant : 4.000 euros.

2008, DJS 74 - Subventions à 4 associations du 11e arrondissement. - Montant total : 27.250 euros.

2008, DJS 203 - Subvention d?aide au projet pour la Fédération Française de Judo (14e). - Approbation de la convention afférente. - Montant : 55.000 euros.

2008, DJS 206 - Signature d?une convention avec la Fédération Française de Handball (Gentilly) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 30.000 euros.

2008, DJS 213 - Signature d?une convention avec la Fédération Française de Triathlon (Saint-Denis La Plaine) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 35.000 euros.

2008, DJS 338 - Signature d?un marché relatif à l?organisation des centres sport découverte durant l?année 2008-2009.

2008, DJS 343 - Signature d?un marché relatif à l?encadrement des ateliers bleus sportifs de l?année 2008-2009.

2008, DPA 136 - Approbation des modalités de passation du marché de travaux concernant la mise en sécurité des drisses et sandows des tennis couverts au stade Sébastien Charléty (13e).

M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.