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Juin 2008
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2008, Voeu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’armement nucléaire.

Débat/ Conseil municipal/ Juin 2008


 

M. Christian SAUTTER, adjoint, président. - Nous passons à l?examen du v?u déposé par le groupe ?Les Verts?, relatif à l?armement nucléaire.

M. Jacques BOUTAULT interroge, M. François DAGNAUD lui répondra.

M. Jacques BOUTAULT, maire du 2e arrondissement. - Ce sujet concerne l?ensemble des Parisiennes et des Parisiens dans la mesure où les populations urbaines sont désormais les cibles privilégiées en cas de conflit impliquant des armes nucléaires.

Les Parisiens se sentent concernés par ce qui s?est passé en 1945 à Nagazaki et Hiroshima du fait notamment des liens amicaux qui existent entre notre capitale et ces deux villes japonaises. Paris est notamment associée au mouvement international Mayors for Peace, Maires pour la paix et les maires de Hiroshima et de Nagazaki ont développé depuis plusieurs années des actions privilégiées en lien avec la municipalité parisienne.

Du 6 au 9 août prochain, sur le Champ de Mars, devant le mur de la paix, un jeûne de trois jours va être organisé par l?association ?la Maison de la Vigilance? de Taverny pour s?opposer à la prolifération des armes nucléaires.

Cet autre élément démontre que les Parisiennes et les Parisiens sont concernés par cette question. Par ailleurs, une maquette de porte-avion est exposée en ces murs, à l?Hôtel-de-Ville. Il y a donc un lien qui existe entre ces armes et les Parisiennes et Parisiens.

C?est la raison pour laquelle je demande, par ce v?u, que le Conseil de Paris interpelle le Gouvernement afin qu?il clarifie et mette en débat à l?Assemblée Nationale sa politique en matière de dissuasion nucléaire.

Vous savez que de nouvelles armes sont actuellement en préparation, notamment le missile M 51 qui doit pouvoir effectuer des tirs intercontinentaux et également les nouvelles têtes nucléaires océaniques dont la présence sur le territoire et l?utilisation éventuelle sont tout à fait inquiétantes.

D?une façon générale il n?y a aucun débat démocratique devant l?assemblée représentative des Françaises et des Français sur la politique en matière de défense et, en l?occurrence, il serait souhaitable que celle-ci ait lieu, en particulier que l?on débatte du respect du traité de non prolifération tel que l?a souhaité l?O.N.U. en décembre 2007.

Je vous remercie pour votre attention.

M. Christian SAUTTER, adjoint, président. - Je vous remercie.

Je donne la parole à François DAGNAUD chargé de l?organisation des travaux de notre Conseil.

M. François DAGNAUD, adjoint. - Chers collègues, quelles que soient nos convictions, parfois différentes mais toujours respectables sur l?armement nucléaire, je ne crois pas que le Conseil de Paris soit l?assemblée la mieux armée, pardonnez moi l?expression, pour prendre position sur un tel sujet.

Nous sommes manifestement en dehors des compétences d?une assemblée municipale et départementale et aucun d?entre nous, reconnaissons-le, n?a, je crois, reçu un mandat de nos concitoyens en mars dernier pour s?exprimer dans cette enceinte sur l?armement nucléaire et l?évolution des doctrines y afférant.

En effet, les nouvelles doctrines nucléaires de la France, l?utilisation du missile M51 et de sa nouvelle tête nucléaire océanique, ainsi que le respect du traité de non-prolifération relèvent manifestement de la politique gouvernementale et du champ d?intervention du Président de la République, beaucoup moins, me semble-t-il, de celle de la Municipalité parisienne.

Au-delà, je voudrais attirer notre attention collective sur le fait que notre Assemblée est amenée assez régulièrement à intervenir, par l?adoption de v?ux, sur des débats qui, pour avoir un écho national, ont tout de même un lien avec les compétences municipales et avec le territoire parisien.

Je ne voudrais pas que la force d?interpellation de nos propres votes soit amoindrie par une multiplication d?interventions tous azimuts sur des sujets qui, aussi importants soient-ils, nous éloignent quand même considérablement du champ de compétence qui nous a été donné dans le cadre du mandat d?élu municipal que nous avons reçu de nos concitoyens.

Je voudrais donc vous inviter, après ces précisions, à retirer ce v?u qui pourra trouver d?autres débouchés dans des enceintes plus appropriées que le cadre d?un v?u municipal qui ne me paraît pas du tout le plus opportun.

M. Christian SAUTTER, adjoint, président. - Merci.

Sylvain GAREL voulez-vous retirer le v?u au nom de votre groupe ?

M. Sylvain GAREL. - Je vais expliquer pourquoi nous ne voulons pas retirer ce v?u.

Pour deux raisons.

Tout d?abord parce que ce v?u a une compétence tout à fait territoriale municipale, puisqu?il est précisé que c?est lié à une manifestation qui aura lieu devant le Champ de Mars du 6 au 9 août. On est donc bien sur le territoire parisien.

Deuxièmement, tout ce qu?a dit M. DAGNAUD, nous pouvons le dire sur le fait que la Ville continue à parrainer le porte-avions nucléaire Charles de Gaulle, dont une gigantesque maquette est exposée en bas.

Effectivement, nous n?avons pas été élus, ce n?était pas dans nos programmes, pour défendre l?armement nucléaire et donc c?est une faute grave de notre majorité de s?engager là-dessus.

A partir du moment où vous avez fait le choix de promouvoir des engins de mort au sein de l?Hôtel de Ville, nous n?hésiterons pas à intervenir à chaque fois que c?est nécessaire pour défendre nos valeurs de paix et de désarmement.

Je vous remercie.

M. Christian SAUTTER, adjoint, président. - Monsieur DAGNAUD, une riposte ?

M. François DAGNAUD, adjoint. - Non? sur un ton beaucoup plus pacifique !

Je voudrais rappeler simplement que la Ville de Paris est engagée depuis longtemps, à ma connaissance, dans un parrainage. Ce n?est en aucun cas une initiative de cette Municipalité d?avoir mis en place ce parrainage.

Mais si le groupe ?Les Verts? souhaite, ce qui est parfaitement son droit, mettre en cause le parrainage de la Ville dans ce cadre, je l?invite à le faire, mais pas à utiliser des v?ux de façon détournée.

M. Christian SAUTTER, adjoint, président. - Je mets aux voix le v?u déposé par le groupe ?Les Verts?, avec un avis défavorable de l?Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

Le v?u est rejeté.