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Juin 2008
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2008, VI - Question d’actualité posée par le groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris concernant les procédures judiciaires relatives aux marchés de la collectivité parisienne.

Débat/ Conseil municipal/ Juin 2008


 

M. LE MAIRE DE PARIS. - La parole et à M. LEGARET pour la question d?actualité du groupe UMPPA.

M. Jean-François LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Monsieur le Maire, vous ne pouvez l?ignorer, une enquête judiciaire est en cours sur un marché de la ville attribué à la fin de l?année 2005.

Une commission rogatoire a été délivrée pour délit de favoritisme, corruption active et corruption passive. Une perquisition aurait été opérée dans différents locaux dont des locaux placés sous votre autorité, bien que ce fait ait été contesté. Un communiqué de presse vendredi ou samedi dit que la Ville est parfaitement sereine.

C?est donc très sereinement que je voudrais évoquer ce sujet et vous poser quelques questions parce qu?il me semble normal que notre Conseil et les Parisiens qui peuvent s?informer à travers nous sachent précisément de quoi il s?agit.

Première interrogation qui ne relève évidemment pas de votre autorité : pourquoi des délais aussi longs ? Pourquoi un marché et une plainte déposés à la fin de l?année 2005 déclencheraient-ils une enquête à la mi 2008 ? Cela paraît peu vraisemblable.

Quant aux faits incriminés je ne les évoquerai pas parce que je considère comme vous certainement que la présomption d?innocence doit prévaloir tant que l?enquête est en cours.

Il n?empêche que, vous vous en souvenez certainement, le jour de votre élection comme Maire de Paris en 2001 vous avez annoncé que vous lanciez trois audits et avez ajouté que vous rendriez les résultats de ces audits publics : un sur les finances, un sur le personnel et un sur les marchés.

Vous avez rendu les résultats sur les deux premiers audits publics mais jamais sur le troisième. On se demande pourquoi.

J?ai eu communication de ce rapport de 600 pages environ dans lequel les auditeurs n?avaient pas relevé d?irrégularité, cela a été corroboré par une enquête de l?Inspection générale, une de la Chambre régionale des Comptes ainsi que par un dernier contrôle de la Cour des Comptes sur la période des marchés antérieurs à 2001.

Depuis 2001, en tant que membre de la Commission d?appel d?offres je pose souvent la question et n?arrive jamais à savoir précisément le nombre de marchés sanctionnés pour illégalité par les tribunaux quels qu?ils soient.

Encore récemment le Tribunal administratif a, paraît-il, condamné la Ville de Paris à verser une indemnité d?1,5 million d?euros, ce qui est une somme considérable.

Voilà les questions que je voudrais poser très sereinement : allez-vous rendre enfin public cet audit réalisé en 2001 et allez-vous l?actualiser ? Il me semble normal qu?au début d?une mandature vous fassiez procéder à un nouvel audit permettant d?établir de manière précise comment ont fonctionné les marchés de la collectivité parisienne au cours de la dernière mandature.

Deuxième question : pouvez-vous nous faire connaître le nombre de condamnations prononcées pour des marchés dont vous êtes responsable depuis 2001 ?

Troisième question : y a-t-il eu ou non perquisition dans des locaux municipaux ?

Enfin, Monsieur le Maire, allez-vous vous porter partie civile pour protéger les intérêts de la Ville de Paris? Vous ne l?avez pas fait dans l?affaire du Crédit municipal bien que nous vous ayons recommandé de le faire.

Je vois dans la presse qu?une dizaine de personnes ont été arrêtées dans le cadre d?une vente frauduleuse : la collection du docteur K. Vous n?avez pas jugé utile dans cette circonstance de protéger les intérêts de la Ville.

Allez-vous juger utile de le faire dans la circonstance présente ?

Je vous remercie.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Décidément vous ne changez pas.

Vous mélangez tout, essayez de jeter le soupçon de condamnation, parlez de 1,5 million d?euros.

Vous mélangez, Monsieur LEGARET, avec une violence en faisant semblant d?être serein, ce n?est pas bien ce que vous faites.

On est tranquille. Camille MONTACIÉ va vous donner une première réponse, je serai toujours à votre disposition pour la transparence.

Nous le prouvons, nous.

Mme Camille MONTACIÉ, adjointe. - Monsieur le Maire, Mesdames et Messieurs les Conseillers, je ne répondrai pas à toutes les questions de M. LEGARET, en revanche je répondrai aux questions portant sur les procédures judiciaires relatives aux marchés de la collectivité parisienne.

Il s?agit dans le cas précis de l?attribution de deux marchés de gestion de déchetterie et d?enlèvement des encombrants, marchés qui ont eu lieu au début de l?année 2006.

La société EPES attributaire de l?un des deux lots qui portait sur un montant de 12 millions d?euros a engagé contre la Ville une série d?actions en justice portant sur le lot n° 2 dont le montant était de huit millions d?euros.

Dans un premier temps M. le Préfet a formulé dans le cadre du contrôle de légalité qu?il exerce, un certain nombre de questions à la Ville.

Devant les explications détaillées que la Ville lui a fourni le 15 mai 2006 le Préfet a décidé de ne pas déférer ce marché au Tribunal administratif. Ensuite, contrairement à toute logique, la société EPES, au lieu de demander l?annulation du marché si elle l?estimait qu?il était illégal, a demandé l?indemnisation de son préjudice du fait de ne pas avoir eu les deux lots.

Le Tribunal administratif de Paris lui a donné raison au terme d?un raisonnement que la Ville récuse formellement. La Ville fait appel, cette procédure est en cours.

Enfin, la société EPES a également déposé une plainte au pénal pour ne pas avoir obtenu les deux lots dénonçant un soi-disant délit de favoritisme.

Cette plainte est instruite à l?heure actuelle et a conduit à l?audition de fonctionnaires de la Ville et à la perquisition dans les bureaux de la Présidente de la C.A.O. à l?époque des faits, c?est-à-dire Mme Mireille FLAM.

Je rappelle les faits : Lors des débats qui se sont déroulés devant la Commission d?appel d?offres de la Ville de Paris, les 28 novembre et 19 décembre 2005, la Commission d?appel d?offres, dans sa majorité, a critiqué la manière dont les services de la D.P.E. avaient évalué et noté les offres aux regards des trois critères retenus dans l?appel d?offres à savoir prix, valeur technique et critères environnementaux.

La majorité des membres de cette Commission a alors souhaité que soit mieux pris en compte les moyens humains et matériels engagés par les entreprises d?une part et les éléments environnementaux d?autre part afin de favoriser notamment les véhicules de ramassage roulant au gaz naturel.

Cette liberté d?appréciation sur les méthodes de notation relève du droit le plus strict de la C.A.O. dont c?est précisément la compétence.

Les méthodes d?analyse des offres sont techniquement compliquées et souvent discutées. Si la commission ne veut pas s?exprimer sur la façon de noter, elle devient une pure et simple chambre d?enregistrement de ce que lui proposent les services. J?ai souvenir, malgré ma courte expérience à la commission d?appel d?offres, que régulièrement M. LEGARET, et il n?est pas le seul, fait des observations dans cette commission sur les méthodes mises en ?uvre par les services.

Sur le lot n° 1, l?écart des prix proposés par les deux sociétés candidates était tel que l?offre d?EPES qui était la mieux disante devait manifestement être retenue - cet écart est en effet de 1 million d?euros - et c?est ce qui a été fait.

En revanche, sur le lot n° 2, l?écart des prix était faible ; il était de 240.000 euros sur 8 millions d?euros, le montant du marché. Et de ce fait, la prise en considération des critères environnementaux et techniques a conduit à l?attribution à la société De-Richebourg qui présentait dans ce cas-là les meilleurs critères environnementaux et techniques.

C?est donc en toute transparence que la commission d?appel d?offres a attribué ces deux marchés, après de longs débats publics, et je le rappelle aussi un débat en conseil de Paris, auxquels ont participé les membres de la majorité et les membres de l?opposition de la commission d?appel d?offres. Sur le déroulement de l?information judiciaire, la Ville ne fera aucun commentaire.

Je souhaite quand même rappeler que la société EPES, créée dans les années 90, par un ancien cadre municipal de la Direction de la Protection de l?Environnement de la Ville de Paris, et dont l?objet social porte exclusivement sur l?exécution des marchés publics pour le transport des objets encombrants de la Ville de Paris, a assuré sans discontinuer la gestion de ce marché qui porte donc sur les deux lots sur 20 millions d?euros aujourd?hui, a assuré sans discontinuité la gestion de ces marchés de 1997 à 2006.

Aucune société ne saurait prétendre à une position de monopole sur la gestion de quelque marché de la Ville que ce soit. Et je reprends ce qui a été dit tout à l?heure : la Ville de Paris assume l?attribution de ces deux marchés à deux sociétés, EPES et De Richebourg, avec la conviction d?avoir ?uvré dans l?intérêt des Parisiens. Elle tient bien entendu à la disposition de la Justice tous les éléments nécessaires.

(Applaudissements sur les bancs des groupes socialiste, radical de gauche et apparentés, communiste, du Mouvement républicain et citoyen et ?Les Verts?).

M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci beaucoup.

Beaucoup d?informations intéressantes pour qui a bien écouté Camille MONTACIÉ.

La parole est à M. LEGARET.

M. Jean-François LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Oui, mais qui ne m?apprennent pas grand-chose ! Je ne voulais pas, Monsieur le Maire?

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je ne vous le fais pas dire ! Je ne vous le fais pas dire !

M. Jean-François LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Je ne voulais pas troubler votre sérénité, Monsieur le Maire. Les faits, en la circonstance, et les données de ce marché finalement n?ont rien à faire dans le débat public. Nous nous sommes exprimés en tant que membres de la commission d?appel d?offres. Mme Camille MONTACIE a dit tout à l?heure que la commission d?appel d?offres s?est prononcée à la majorité. J?avais, pour ce qui me concerne, voté contre et j?avais porté des annotations sur le procès-verbal. Je les assume.

Nous avons eu ensuite un débat ici même au Conseil de Paris. Mon collègue Alain DESTREM était intervenu, j?étais intervenu et Michel BULTÉ était également intervenu. Tout cela est consigné au Bulletin municipal officiel.

Je veux dire qu?en la circonstance, on peut tous avoir l?idée que l?on veut et puis chacun appréciera, et on attendra sereinement, Monsieur le Maire, d?avoir les résultats de l?enquête en cours.

Mais je ne comprends pas votre attitude de ne pas faire droit à cette demande que je vous réitère, dans la transparence, de faire réaliser une analyse extérieure, un audit qui soit absolument externe et objectif sur la situation. Cela vous donnerait toute tranquillité et je vous interroge à nouveau : pourquoi ne pas vous porter partie civile lorsque les intérêts de la Ville de Paris sont en jeu ?

(Applaudissements sur les bancs des groupes U.M.P.P.A. et Nouveau Centre et Indépendants).

M. LE MAIRE DE PARIS. - Monsieur LEGARET, premièrement, j?ai fait en sorte que la Ville de Paris se porte partie civile chaque fois qu?il fallait défendre les intérêts des Parisiens.

M. Jean-François LEGARET, maire du 1er arrondissement. - C?est-à-dire sur des faits antérieurs à 2001.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Monsieur LEGARET, oui, je sais que vous étiez adjoint aux finances à l?époque. Cela ne m?a pas échappé. Calmez-vous.

Deuxièmement, libre à chaque élu de pousser telle ou telle société et de contester le fait que des marchés soient attribués à plusieurs sociétés ; cela s?appelle la concurrence.

M. Jean-François LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Monsieur le Maire, vous voulez retirer ce que vous venez de dire !

M. LE MAIRE DE PARIS. - Mais non, Monsieur LEGARET, cela fait sept ans que vous me faites le coup ! Je n?ai pas fini. Attendez, j?en ai encore une couche, Monsieur LEGARET ! Vous avez même mis ici en cause l?honorabilité de M. SAUTTER ! Mais si, dans des séances précédentes.

Donc, Monsieur LEGARET, vous avez dans la mandature précédente, essayé de jeter l?opprobre sur un homme aussi honorable que M. SAUTTER, et je vous ressortirai les Bulletins municipaux officiels.

Plusieurs fois, Monsieur LEGARET. Sept ans de débat de ce genre où M. LEGARET m?a menacé de diffamation. J?attends encore. Et ne vous gênez pas. Ne vous gênez pas, vous me faites le coup à peu près une ou deux fois par an. Une ou deux fois par an, vous essayer de dire que tel ou tel est malhonnête. Je vous ai rappelé un fait précis mais il y en a d?autres. Et quand je vous dis des choses simples, banales, vous me dites : je vais vous attaquer en diffamation et tout d?un coup pendant trois minutes, il y a un peu d?agitation ! Attaquez-moi en diffamation, Monsieur LEGARET, ne vous gênez pas.

Je vous répète qu?à propos de ce marché, dont vous avez parfaitement connaissance puisque vous avez fait en C.A.O. votre travail comme les autres, bien entendu nous faciliterons le travail de la Justice. Nous sommes parfaitement à l?aise parce qu?il faut que les choses soient faites dans la transparence. Et j?ai tout à gagner avec la transparence. Donc, tout va bien. Souvenez vous du Crédit municipal?Monsieur LEGARET, souvenez vous du Crédit Municipal où pendant quelques mois vous avez essayé de mettre en cause mon honorabilité, ici même. Si quelqu?un avait dû déposer plainte en diffamation, c?était moi. Vous savez pourquoi je ne l?ai pas fait ? Parce que je savais que le temps me donnerait raison et que j?ai surtout la conscience tranquille.

Alors, nous continuons ainsi, sereinement et rigoureusement, de manière transparente. Et je vous l?accorde, et éventuellement attaquez-moi en diffamation si vous voulez, cela tranche avec la mandature précédente quand vous étiez adjoint aux finances. Je le dis et je l?assume !

(Applaudissements sur les bancs des groupes socialiste, radical de gauche et apparentés, communiste, du Mouvement républicain et citoyen et ?Les Verts?).

Le président de groupe, bien sûr, M. LAMOUR a la parole. Brièvement.

M. Jean-François LAMOUR. - Monsieur le Maire, coupez-moi la parole, si vous voulez, mais je vous demande simplement le temps nécessaire.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Un de mes prédécesseurs me le faisait à moi mais je vais essayer de l?éviter puisque vous êtes raisonnable.

M. Jean-François LAMOUR. - Jean-François LEGARET ne vous demandait qu?une chose, Monsieur le Maire, la transparence, la parution de l?audit, qui a été effectuée dans le cadre de la précédente mandature, celle qui s?est conclue en 2001, et tout simplement de vous porter partie civile. Je ne vois là aucune agressivité de la part de Jean-François LEGARET.

En réponse, Monsieur le Maire, ce qui n?est pas acceptable, vous avez laissé entendre que celui-ci, lors de la commission d?appel d?offres, a souhaité pousser une entreprise. Monsieur le Maire, c?est consigné comme cela. Alors nous vous demandons une chose, Monsieur le Maire, c?est de préciser et de retirer ce type de propos, parce qu?à ce moment-là je serais obligé de demander une suspension de séance.

(Applaudissements sur les bancs des groupes U.M.P.P.A. et Nouveau Centre et Indépendants).

M. LE MAIRE DE PARIS. - Monsieur LAMOUR, d?abord, il n?y a aucune limite à la transparence. Aucune. Tout est public, tout est transparent et quand des élus ici présents me traînent dans la boue, à propos du Crédit Municipal, ici même, le temps et la vérité me rendent justice. Premièrement.

Deuxièmement, je vous avait dit : attention, quand on exerce un certain nombre de responsabilités, il faut quand même aussi avoir un certain comportement par rapport à ce que nous sommes ensemble. Eh oui.

Troisièmement, vous savez, je vous connais pour certains depuis 24 ans, et pour beaucoup d?entre vous, cela fait sept ans que vous êtes dans l?opposition, je vous respecte, mais vous ne m?impressionnez pas. Vous m?avez déjà fait le coup de nombreuses fois, et les Parisiens ont répondu d?ailleurs.

Je poursuis en direction du président LAMOUR. J?ai dit que les membres de la C.A.O. avaient fait leur travail de manières diverses et libre à eux de prendre en C.A.O. les positions qu?ils jugent utiles. Attendez ! Je n?ai pas fini. Mais enfin, quelle intolérance !

D?ailleurs les Parisiens aussi se sont exprimés sur la tolérance ! Regardez-vous Madame, oui, regardez-vous Madame ! C?est très bien : c?est filmé ! C?est très bien, c?est filmé ! C?est comme cela que nous avons gagné les dernières élections municipales. Continuez, allez-y ! Continuez à montrer votre visage tolérant, Madame. Allez-y, je termine ! Criez encore plus fort! Je termine, Monsieur LAMOUR.

Donc voilà, il n?y a rien d?autre à interpréter de mes propos, les membres de la C.A.O. prennent les positions qui leur paraissent juste dans un sens ou dans l?autre et d?ailleurs, les questions sur ces marchés, plusieurs les ont posées en disant que dans certains cas, il y a vraiment une entreprise qui est moinsdisante, dans l?autre, comme la différence de prix est assez faible, il faut peut-être se poser la question environnementale... Je sais même, parce que je m?intéresse à ce que je fais, que les questions pertinentes posées sont très diversifiées, y compris pour ne pas attribuer nécessairement toujours aux mêmes. Voilà la précision, Monsieur LAMOUR, que vous m?avez demandée. Je la donne bien volontiers.

J?ajoute, mais cela ne concerne pas les élus, que lorsqu?une société est constituée avec comme objet social unique le fait d?avoir des marchés de la Ville, elle n?est pas obligée de les avoir tout le temps. Il n?y a rien de grave là-dedans. Vous vouliez une précision, vous l?avez.

M. Jean-François LAMOUR. - Peut-on considérer que les derniers propos que vous venez de tenir effacent les précédents ?

M. LE MAIRE DE PARIS. - Non, ils sont complémentaires.

M. Jean-François LAMOUR. - Je demande donc une suspension de séance.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Attaquez-moi en diffamation si vous le voulez. Cinq minutes, pas plus. Nous reprenons à 16 heures 5.