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Juin 2008
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2008, Voeu déposé par le groupe “Les Verts” relatif au stationnement des bateaux logements.

Débat/ Conseil municipal/ Juin 2008


 

Mme Gisèle STIEVENARD, adjointe, présidente. - Nous examinons le v?u référencé n° 58 dans le fascicule, relatif au stationnement des bateaux logements, déposé par le groupe ?Les Verts?.

M. Yves CONTASSOT a la parole.

M. Yves CONTASSOT. - Oui, le v?u est assez explicite pour que je n?aie pas besoin de rentrer dans le détail. Je vais donc aller à l?essentiel.

Il semblerait, d?ailleurs, puisqu?on a eu l?occasion d?en discuter, que depuis le dépôt de ce v?u, il y a eu des modifications et des échanges de correspondance. Donc, je souhaite néanmoins insister sur un point, c?est que l?on puisse avoir une discussion autour de documents incontestables et précis sur ces zones parce que ce que l?on m?a montré était quand même assez peu précis. On ne sait pas très bien ce qui est du domaine de l?étude et ce qui est du domaine des réponses précises, et qu?il y ait si possible une réunion avec V.N.F, le port autonome, et qu?on les invite en 3e commission. J?avais proposé la 3e mais je suis assez ouvert sur la commission qui pourrait être saisie de ce dossier, pour que l?on puisse y voir tout à fait clair et qu?en attendant, évidemment, le maire demande aux autorités concernées qu?il n?y ait pas de décision irréversible.

Mme Gisèle STIEVENARD, adjointe, présidente. - La parole et à Mme Anne LE STRAT pour vous répondre.

Mme Anne LE STRAT, adjointe. - Merci, Madame la Maire.

Notre collègue, Yves CONTASSOT, pointe à juste titre une situation qui a pu apparaître un peu délicate pour certains habitants de péniche et c?est vrai que nous avons été sollicités sur ce dossier. Je tiens à rappeler que la Ville, d?abord, est consciente de la difficulté qu?ont pu rencontrer certains locataires ou propriétaires de péniche, et que M. le Maire de Paris a déjà envoyé à V.N.F un courrier qui faisait part des remarques, justement, aux gestionnaires des berges quant au plan soumis à la validation de la collectivité parisienne, parce que maintenant c?est une obligation depuis la loi de 2006. Donc, il a été répondu à V N F.

Il est vrai que le délai nécessaire à la Ville de Paris pour répondre quant à l?expertise du zonage néanmoins a conduit V.N.F et le port autonome de Paris à multiplier les redevances et nous le regrettons parce que cela s?est fait parfois de manière arbitraire. Et, la Ville est assez consciente de la difficulté que certains gestionnaires de péniche, certains propriétaires de péniches ont pu rencontrer.

Donc, je tiens vraiment à rappeler que la Ville est soucieuse de maintenir ces péniches sur les zones indiquées. Fort de ces réponses, de ces éléments de réponse sur le courrier du Maire, je demande à notre collègue de retirer son v?u et je pense que nous pouvons nous engager, peut-être avec Annick LEPETIT, comme actrice aussi sur ce dossier. Je ne sais pas si c?est en 3e commission ou dans un autre lieu, à pouvoir engager une discussion avec les élus concernés et intéressés pour voir quelles politiques nous pouvons mener avec V.N.F.

Mme Gisèle STIEVENARD, adjointe, présidente. - Votre avis Monsieur CONTASSOT ?

M. Yves CONTASSOT. - Si j?ai l?engagement qu?effectivement sur la 3e commission, sur la 4e commission, mais à la prochaine commission, c?est-à-dire pas dans six mois, qu?il y ait ce débat, mais j?ai cru comprendre que Madame LE STRAT au moins s?y engage pour la 4e, à défaut de la 3e. Dans ces conditions, je suis d?accord pour retirer le v?u puisque je considère qu?il sera mis en oeuvre.

Mme Gisèle STIEVENARD, adjointe, présidente. - Oui, Madame LE STRAT ?

Mme Anne LE STRAT, adjointe. - Je veux justement répondre que je m?engage pour la 4e.

Mme Gisèle STIEVENARD, adjointe, présidente. - D?accord, Monsieur d?ABOVILLE, vous voulez faire une explication de vote mais comme le v?u est retiré, je ne peux pas vous donner la parole.

Ecoutez, d?une phrase mais en sachant que de toute façon ce sera évoqué en Commission, donc vous aurez l?occasion de faire valoir votre point de vue. Mais, un mot rapide.

M. Gérard d?ABOVILLE. - Je vous remercie infiniment, Madame la Maire. Je voulais juste dire que d?abord, effectivement, un certain nombre de propriétaires de péniche ont dû payer abusivement, à cause de retards qui ne sont pas de leur fait. C?est parce que la Mairie de Paris a mis longtemps avant de répondre, est-ce qu?on a l?intention d?envisager de les rembourser, de faire pression auprès de V.N.F qui a encaissé l?argent ?

Et la deuxième chose, c?est que la réponse qui a été faite est assez ambiguë en ce qui concerne certaines zones puisque, là, il y a des recommandations qui sont faites concernant, notamment l?aspect des belges, etc., et que du coup je pense que le port autonome va devoir refuser les autorisations sur ces zones et que les propriétaires, même s?ils sont prêts à être dans les clous et à respecter leur environnement, ces propriétaires vont continuer à être très lourdement surtaxés.

Mme Gisèle STIEVENARD, adjointe, présidente. - Cela fera partie du débat.

Je ne suggère pas qu?on l?entame en séance. Cela me paraît déraisonnable.