Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Avril 2019
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

.

Débat/ Conseil municipal/ Avril 2019


 

M. Yves POZZO di BORGO ne prend pas part au vote sur les projets de délibération des 3e et 5e Commissions.

Mme Léa FILOCHE ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DAE 63.

MM. Christian HONORÉ et Pierre-Yves BOURNAZEL votent contre le projet de délibération DAC 232.

Mme Karen TAÏEB ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DAC 14-DJS.

MM. Christian HONORÉ et Pierre-Yves BOURNAZEL votent pour le v?u n° 69.

Mme Danielle SIMONNET vote contre le projet de délibération DPE 6.

Mme Olga JOHNSON vote pour le v?u n° 132.

Mme Béatrice LECOUTURIER vote pour le projet de délibération DVD 39 et le v?u n° 144.

Mme Maud GATEL s?abstient sur le v?u n° 171.

M. Daniel-Georges COURTOIS ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DJS 98.

M. Jacques BAUDRIER ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DU 76.

Mme Marinette BACHE ne prend pas part au vote sur le v?u n° 79.