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Avril 2019
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Conseil Municipal
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Comptes rendus des Commissions.

Débat/ Conseil municipal/ Avril 2019


 

1ère COMMISSION

Réunion du mardi 26 mars 2019

Présents :

Mmes Léa FILOCHE, Afaf GABELOTAUD, Antoinette GUHL, Véronique LEVIEUX, Olivia POLSKI et Danielle SIMONNET.

MM. David BELLIARD, Nicolas BONNET-OULALDJ, Jean-Bernard BROS, Jean-Baptiste de FROMENT, Pierre GABORIAU, Jean-Jacques GIANNESINI, Jérôme GLEIZES, Emmanuel GRÉGOIRE, Jean-François LEGARET, Yves POZZO di BORGO, Daniel VAILLANT et François VAUGLIN.

Excusés :

Mmes Maud GATEL, Marie-Pierre de LA GONTRIE, Danièle PREMEL et M. Geoffroy BOULARD.

Absents :

Mmes Catherine BARATTI-ELBAZ, Rachida DATI, MM. Julien BARGETON, Jérôme COUMET, Claude GOASGUEN, Jean-François LAMOUR et Christian SAINT-ETIENNE.

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M. GABORIAU ouvre la séance à 10 heures 05.

M. GRÉGOIRE a présenté les tableaux de bord financiers.

Intervention de M. BONNET-OULALDJ et réponse de M. GRÉGOIRE. Présentation de la politique de garantie d?emprunt de la collectivité par M. ROBERT, directeur de la Direction des Finances et des Achats (DFA).

Intervention de M. de FROMENT.

Réponse de M. ROBERT.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 76 à son ordre du jour :

Commerce, artisanat et professions libérales et indépendantes - Mme POLSKI, rapporteure :

Mme POLSKI a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation.

DAE 67 : Attribution d?indemnités exceptionnelles aux kiosquiers de presse parisiens et conventions avec les kiosquiers de presse parisiens dont les édicules ont été renouvelés :

Intervention de M. LEGARET. Réponse de Mme POLSKI.

Sociétés d?économie mixte et sociétés publiques locales - M. BROS, rapporteur :

DFA 7 : Projet de cession des parts de la CDC dans la société anonyme d?exploitation du Palais omnisports de Paris-Bercy au profit d?AEG Facilities France SAS :

Intervention de Mme FILOCHE et M. GLEIZES. Réponse de M. BROS.

Politiques de l?emploi - Mme GABELOTAUD, rapporteure :

Mme GABELOTAUD a présenté la communication "Paris, métropole attractive et inclusive au service de l?emploi des Parisien.ne.s" (SG 20). Intervention de Mme FILOCHE.

Budget, financement et transformation des politiques publiques - M. GRÉGOIRE, rapporteur :

M. GRÉGOIRE a apporté des précisions sur le projet de délibération DFA 31 : Fixation des taux de la taxe d?habitation, des taxes foncières et de la cotisation foncière des entreprises au profit de la Ville de Paris pour 2019.

DFA 33 : Fixation du taux de la taxe d?enlèvement des ordures ménagères pour 2019 :

Intervention de M. LEGARET. Réponse de M. GRÉGOIRE.

SG 17 : Adhésion à la Fondation pour la mémoire de l?esclavage, de la traite et de leurs abolitions en qualité de membre fondateur - versement d?une dotation de 10.000 euros en capital de la Fondation :

Intervention de M. BONNET. Réponse de M. GRÉGOIRE.

DFA 18 : Contrat de concession de services relatives à la conception, la fabrication, la pose et l?exploitation de mobiliers urbains d?information à caractère général ou local supportant de la publicité :

Intervention de MM. de FROMENT, LEGARET et GLEIZES.

Réponse de M. GRÉGOIRE, M. ROBERT, directeur de la DFA et Mme LAMPRE, cheffe du service des concessions.

Economie sociale et solidaire, innovation sociale et économie circulaire - Mme GUHL, rapporteure :

Pas d?intervention.

Ressources humaines, dialogue social et qualité des services publics - Mme LEVIEUX, rapporteur :

DAJ 3 : Contrat de cession de marques par la société Le Jardin d?Acclimatation au profit de la Ville de Paris :

Intervention de M. GLEIZES. Réponse de Mme LAMPRE, cheffe du service des concessions.

Mme LEVIEUX a tenu à remercier l?ensemble des acteurs qui ont participé au rapport d?activité de la commission consultative des services publics locaux (DDCT 41).

DRH 28 : Mise à disposition à titre onéreux d?un attaché principal d?administrations parisiennes entre la Ville de Paris et le Syndicat Interdépartemental pour la gestion des parcs des sports de Bobigny et la Courneuve :

Intervention de M. BONNET et de Mme FILOCHE.

Mme LEVIEUX a apporté des précisions sur les projets de délibération DRH12 : Fixation des ratios promus/promouvables de certains corps de la Ville ; DRH 24 : Modification de la délibération du 6 juillet 2017 fixant le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l?expertise et de l?engagement professionnel en faveur des personnels et DRH 25 : Modalités de prise en charge des frais liés à la mise en ?uvre par les agents publics de leur Compte Personnel de Formation.

V?ux et amendements :

7 amendements, 27 v?ux rattachés et 34 v?ux ont été déposés.

Aucun n?a été présenté.

Séance levée à 11 heures 10.

Prochaine Commission le mardi 4 juin 2019 à 10 heures.

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2e COMMISSION

Réunion du lundi 25 mars 2019

Présents :

Mmes Laurence GOLDGRAB, Béatrice LECOUTURIER, Nathalie MAQUOI, Caroline MÉCARY, Sandrine MÉES, Fadila MÉHAL, Raphaelle PRIMET, Karen TAÏEB et Catherine VIEU-CHARIER.

MM. Pierre AIDENBAUM, Stéphane CAPLIEZ, Bernard GAUDILLÈRE, Christophe GIRARD, Frédéric HOCQUARD et Thierry HODENT.

Excusés :

Mmes Catherine DUMAS, Danièle GIAZZI, Brigitte KUSTER et M. François-David CRAVENNE.

Absents :

Mmes Céline BOULAY-ESPERONNIER, Nathalie FANFANT, Marielle de SARNEZ, MM. Grégoire CHERTOK et Bruno JULLIARD.

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Mme LECOUTURIER a ouvert la séance à 12 heures 06.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 50 à l?ordre du jour :

Mémoire, monde combattant et correspondante défense - Mme VIEU-CHARIER, rapporteure :

Mme VIEU-CHARIER a présenté les principaux projet de délibération de sa délégation. Pas d?intervention.

Culture - M. GIRARD, rapporteur :

DAC 232 : Validation de la liste des lauréats de l?appel à projets Embellir Paris, modèles de conventions d?occupation du domaine public et des modèles de conventions tripartites avec les porteurs de projet :

Intervention de Mme MÉES. Réponse de M. GIRARD.

DAC 401 : Subventions (8.000 euros) à 2 associations permettant la promotion d?écrivains par l?attribution annuelle de prix littéraires :

Intervention de Mme MÉES et de M. GAUDILLÈRE. Réponse de M. GIRARD.

DAC 616 : Subvention (7.000 euros) à l?association Cinéfondation :

Intervention de Mmes MÉES et LECOUTURIER. Réponse de M. GIRARD.

Vie nocture, économie culturelle, métiers d?arts, mode, design - M. HOCQUARD, rapporteur :

M. HOCQUARD a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation.

DICOM 4 : Convention de co-organisation de l?édition 2019 du Festival "Fnac Live Paris" entre la Ville de Paris et la société Groupe Fnac-Darty :

Intervention de Mme MÉES. Réponse de M. HOCQUARD.

Patrimoine - Mme TAÏEB, rapporteure :

Mme TAÏEB a présenté les deux projets de délibération de sa délégation. Pas d?intervention.

V?ux et amendements :

1 amendement et 14 v?ux ont été déposés.

M. AIDENBAUM a présenté 3 v?ux relatifs à la dénomination de la terrasse de la Résidence Au Maire, de l?attribution du nom de Maggie Khun au Lieu Intergénérationnel crée au RDC de la Résidence Au Maire et de l?attribution du nom des Emeutes Stonewall à un lieu du Marais. Réponse de Mme VIEU-CHARIER.

Mme PRIMET signale les deux v?ux concernant la dénomination "Harvey Milk" et "Ovida Delect". Réponse de Mme VIEU-CHARIER.

Mme PRIMET a apporté des précisions sur le v?u relatif au Théâtre ouvert. Intervention de Mme MAQUOI et réponse de M. GIRARD.

Mme LECOUTURIER a présenté le v?u sur la création d?une fresque en l?honneur de Simone Veil. Réponse de M. GIRARD.

Mme MAQUOI signale le v?u relatif à l?occupation temporaire du collectif d?artistes "Le Post". Intervention de M. GIRARD et réponse de M. HOCQUARD.

M. AIDENBAUM a présenté le v?u sur la protection du monument à la République. Réponse de Mme TAÏEB.

Mme LECOUTURIER a évoqué le v?u relatif à l?installation de nouvelles fontaines par "Eau de Paris". Réponse de Mme TAÏEB.

Séance levée à 12 heures 50.

Prochaine Commission le lundi 3 juin 2019 à 12 heures.

Il faut lire dans le compte rendu de la 2e Commission de la séance des 14, 15, 16 et 19 novembre 2018 que Mme Fadila MÉHAL est excusée au sens du Règlement intérieur du Conseil de Paris.

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3e COMMISSION

Réunion du lundi 25 mars 2019

Présents :

Mmes Célia BLAUEL, Julie BOILLOT, Colombe BROSSEL, Jeanne d?HAUTESERRE, Pénélope KOMITÈS, Joëlle MOREL, Deborah PAWLIK, Aurélie SOLANS, MM. François DAGNAUD, Claude DARGENT, Philippe GOUJON, Pascal JULIEN, Thomas LAURET, Didier LE RESTE, Franck LEFEVRE, Christophe NAJDOVSKI, Paul SIMONDON et Dominique TIBERI.

Excusés :

Mme Halima JEMNI, MM. Frédéric PÉCHENARD, Eric HÉLARD et Patrick TRÉMÈGE.

Absents :

Mmes Virginie DASPET, Edith GALLOIS, Marie-Laure HAREL, Olga JOHNSON, Anne-Constance ONGHENA, MM. Pierre CHARON, Mao PENINOU et Yann WEHRLING.

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Sous la présidence de M. DARGENT, la séance est ouverte à 10 heures 35.

Présentation : Compte rendu de l'activité d'"Ile-de-France Mobilités" présenté par M. le Directeur général d'"Ile-de-France Mobilités", Laurent PROBST.

Interventions de M. DARGENT, Mme BROSSEL, M. JULIEN, M. LE RESTE, M. LAURET, M. GOUJON et M. TIBERI.

Réponses apportées par M. PROBST.

Présentation de la proposition de délibération 2019 RG-CI 1 "Un Plan lumière pour Paris : Paris une ville lumière responsable" par Mme GOLDGRAB.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 67 à l?ordre du jour :

Environnement, développement durable, eau, Plan climat - Mme BLAUEL, rapporteure :

Mme BLAUEL a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation notamment les projets de délibération DCPA 7, DCPA 9, DLH 39 et DPE 4. Pas d?intervention.

Sécurité, politique de la ville - Mme BROSSEL, rapporteure :

Mme BROSSEL a présenté les principaux projets de délibération relatifs à sa délégation notamment les projets de délibération DFA-DDCT-DAE 20, DFPE 145, DU 48, DU 47, DPSP 4 et DPSP 1.

Question de M. JULIEN sur les primes aux pompiers.

Réponse de M. GUARRIGUE-GUYANNOT.

Espaces verts, nature, préservation de la biodiversité, affaires funéraires - Mme KOMITÈS, rapporteure :

Mme KOMITÈS a présenté les principaux projets de délibération relatifs à sa délégation notamment les projets de délibération DEVE 32, DEVE 40, DEVE 33, DEVE 35, DEVE 36, DEVE 37 et DEVE 39.

Intervention de Mme MOREL sur les projets de délibération DEVE 33 et DEVE 36.

Réponse de Mme KOMITÈS.

Transports, voirie, déplacements, espace public - M. NAJDOVSKI, rapporteur :

M. NAJDOVSKI a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation notamment les projets de délibération DVD 50, DVD 41, SG 18 et DU 81. Pas d?intervention.

Propreté et gestion des déchets - M. SIMONDON, rapporteur :

M. SIMONDON a présenté les projets de délibération relevant de sa délégation. Pas d?intervention.

V?ux et amendements :

1 amendement, 6 v?ux rattachés et 41 v?ux non-rattachés ont été déposés.

Pas d?intervention.

Séance levée à 12 heures 06.

Prochaine Commission le lundi 3 juin 2019 à 10 heures 30.

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4e COMMISSION

Réunion du lundi 25 mars 2019

Présents :

Mmes Marie ATALLAH, Florence BERTHOUT, Hélène BIDARD, Claudine BOUYGUES, Galla BRIDIER, Colombe BROSSEL, Marie-Claire CARRÈRE-GÉE, Emmanuelle DAUVERGNE, Fatoumata KONÉ, Anne SOUYRIS, Dominique STOPPA-LYONNET, Dominique VERSINI et Mercedes ZUNIGA.

MM. Hervé BÉGUÉ, Christian HONORÉ, Nicolas NORDMAN et Atanase PÉRIFAN.

Excusées :

Mmes Fanny GAILLANNE, Sylvie CEYRAC, Myriam EL KHOMRI et Nawel OUMER.

Absents :

Mme Leïla DIRI, MM. Bernard DEBRÉ, François HAAB, Bernard JOMIER et Alexandre VESPERINI.

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Mme ATALLAH ouvre la séance à 9 heures 10.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 50 à son ordre du jour :

Santé et relations avec l?A.P.-H.P. de Paris - Mme SOUYRIS, rapporteure :

Mme SOUYRIS a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation. Pas d?intervention.

Mme SOUYRIS signale la 4e édition de "Paris qui sauve" qui aura lieu les 30 et 31 mars sur le parvis de l?Hôtel de Ville.

Solidarités, lutte contre les exclusions, accueil des réfugiés et protection de l?enfance - Mme VERSINI, rapporteure :

Mme VERSINI a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation.

DASES 39 : Subventions (145.000 euros) et convention avec l?Association pour le Développement d?un Dynamique de l?Economie Locale. Intervention de Mme CARRÈRE-GÉE.

Egalité femmes/hommes, lutte contre les discriminations et droits de l?Homme - Mme BIDARD, rapporteure :

Mme BIDARD a présenté les projets de délibération de sa délégation. Pas d?intervention.

Personnes âgées et autonomie - Mme BRIDIER, rapporteure :

Mme BRIDIER a présenté les projets de délibération de sa délégation. Pas d?intervention.

Prévention spécialisée et intégration - Mme BROSSEL, rapporteure :

Mme BROSSEL a présenté les projets de délibération de sa délégation. Pas d?intervention.

Personnes en situation de handicap et accessibilité - M. NORDMAN, rapporteur :

M. NORDMAN a présenté les principaux projets de délibération de sa délégation. Pas d?intervention. M. NORDMAN signale que le 2 avril prochain se tiendra la journée mondiale de sensibilisation à l?autisme.

V?ux et amendements :

1 v?u rattaché et 19 v?ux ont été déposés.

Mme KONÉ et M. BÉGUÉ ont présenté leur v?u respectif sur le sujet des protections périodiques. Réponse de Mme SOUYRIS.

M. BÉGUÉ a évoqué le v?u rattaché au projet de délibération DGRI 16 sur la prise en charge de la sécurité sociale des traitements préventifs contre le paludisme. Réponse de Mme SOUYRIS.

Mme KONÉ a présenté les v?ux pour un hommage du Conseil aux morts de la rue et relatif l?adhésion de la Ville à l?association nationale des villes et territoires accueillants. Réponse de Mme VERSINI.

M. BÉGUÉ a présenté le v?u relatif au mobilier urbain anti-SDF. Intervention de Mme CARRÈRE-GÉE. Réponse de Mme VERSINI.

M. BÉGUÉ a apporté des précisions sur le v?u relatif à l?examen par test osseux pour les jeunes migrants. Intervention de Mme KONÉ et de M. HONORÉ. Réponse de Mme VERSINI.

M. BÉGUÉ a présenté le v?u concernant la situation de l?OIP-SF. Réponse de Mme BIDARD.

M. BÉGUÉ a présenté le v?u relatif au statut de la Résidence Saint Louis. Réponse de M. NORDMAN.

Séance levée à 10 heures18.

Prochaine Commission le lundi 3 juin 2019 à 9 heures.

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5e COMMISSION

Réunion du lundi 25 mars 2019

Présents :

Mmes Delphine BÜRKLI, Claire de CLERMONT-TONNERRE, Agnès EVREN, Valérie MONTANDON, Carine PETIT, MM. David ASSOULINE, Éric AZIÈRE, Jacques BAUDRIER, Pierre-Yves BOURNAZEL, Ian BROSSAT, Yves CONTASSOT, Daniel-Georges COURTOIS, Philippe DUCLOUX, Didier GUILLOT, Éric LEJOINDRE, Roger MADEC, Jean-Louis MISSIKA et Buon Huong TAN.

Excusées : Mmes Frédérique CALANDRA et Valérie NAHMIAS.

Absents : Mmes Michèle ASSOULINE, Annick LEPETIT, Anne TACHÈNE, MM. Jean-Marie LE GUEN et Jérôme DUBUS.

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Sous la présidence de M DUCLOUX, la séance débute à 14 heures 05.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 42 à l?ordre du jour : Pas d?intervention.

Logement, hébergement d'urgence - M. BROSSAT, rapporteur :

M. BROSSAT a présenté les principaux projets de délibération relatifs à sa délégation, notamment les projets de délibération DLH 39 et DLH 43.

Question de M. GLEIZES sur le retrait du projet de délibération DLH 27.

M. BROSSAT confirme qu?il est retiré de l?ordre du jour.

Urbanisme, architecture, projet du Grand Paris, développement économique et attractivité - M. MISSIKA, rapporteur :

M. MISSIKA a présenté les principaux projets de délibération relatifs à sa délégation, notamment les projets de délibération DAE 76, DAE 78, DAE 57, DU 47, DU 76 et DU 81. Pas d?intervention.

Architecture et Grands Projets de Renouvellement Urbain - M. BAUDRIER, rapporteur :

M. BAUDRIER a présenté les principaux projets de délibération relatifs à sa délégation, notamment les projets de délibération DU 33, DU 58, DFA 20, DU 100 et DU 48. Pas d?intervention.

V?ux et amendements :

1 amendement, 8 v?ux rattachés et 20 v?ux non-rattachés ont été déposés.

Pas d?intervention.

Séance levée à 14 heures 42.

Prochaine Commission le lundi 3 juin 2019 à 14 heures.

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6e COMMISSION

Réunion du lundi 25 mars 2019

Présents :

Mmes Gypsie BLOCH, Sandrine CHARNOZ, Alexandra CORDEBARD, Anne-Christine LANG, Marie-Christine LEMARDELEY, Annick OLIVIER et M. Patrick BLOCHE.

Excusés :

Mme Alix BOUGERET et M. Jean-Pierre LECOQ.

Absents :

Mmes Emmanuelle BECKER, Catherine LECUYER, MM. Jean-Baptiste MENGUY et Etienne MERCIER.

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Sous la présidence de Mme Annick OLIVIER, la séance débute à 15 heures 41.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 59 à l?ordre du jour :

Education, petite enfance et familles - M. BLOCHE, rapporteur :

M. BLOCHE a présenté les projets de délibération relatifs à sa délégation notamment les projets de délibération DASCO 28, SG 10, DASCO 145, DASCO 146, DFPE 159.

Pas d?intervention.

Petite enfance - Mme CHARNOZ, rapporteure :

Mme CHARNOZ a présenté les projets de délibération relatifs à sa délégation notamment les projets de délibération DFPE 22, DFPE 157, DFPR 171, DFPE 162, DFPE 158, DFPE 166, DFPE 181, DFPE 147, DFPE 154, DFPE 140 et DFPE 155.

Pas d?intervention.

Enseignement supérieur, vie étudiante et recherche - Mme LEMARDELEY, rapporteure :

Mme LEMARDELEY a présenté les projets de délibération relatifs à sa délégation.

Pas d?intervention.

V?ux et amendements :

1 amendement et 21 v?ux non rattachés ont été déposés.

Présentation des v?ux par Mme BLOCH. Intervention de Mme LANG. Réponse de M.BLOCHE.

Séance levée à 16 heures 05.

Prochaine Commission le lundi 3 juin 2019 à 15 heures 30.

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7e COMMISSION

Réunion du lundi 25 mars 2019

Présents :

Mmes Marinette BACHE, Ann-Katrin JÉGO, Pauline VÉRON, MM. Pierre AURIACOMBE, Jacques BOUTAULT, Pascal CHERKI, Rémi FÉRAUD, Patrick KLUGMAN et Jean-François MARTINS.

Excusés :

MM. Hermano SANCHES RUIVO et Sergio TINTI.

Absents :

Mmes Pascale BLADIER-CHASSAIGNE, Anne-Charlotte BUFFETEAU, MM. Jean-Didier BERTHAULT et Pierre LELLOUCHE.

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Sous la présidence de Mme Ann-Katrin JÉGO, la séance est ouverte à 17 heures 04.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 55 à l?ordre du jour :

Relations internationales et francophonie - M. KLUGMAN, rapporteur :

M. KLUGMAN a présenté les principaux projets de délibération relatifs à sa délégation. Intervention de M. AURIACOMBE sur les citoyennetés d?honneur. Réponse de M. KLUGMAN

Sports, tourisme et Jeux Olympiques et Paralympiques - M. MARTINS, rapporteur :

M. MARTINS a présenté les principaux projets de délibération relatifs à sa délégation notamment les projets de délibération DAE 36, DAE 35, DFA 7, DFA 126, DJS 43, DJS 44, DJS 106, DJS 111, DJS 121, SG 13, DJS 98, DU 47 et DU 48.

Pas d?intervention.

Démocratie locale, participation citoyenne, vie associative, jeunesse - Mme VÉRON, rapporteure :

Mme VÉRON a présenté les principaux projets de délibération relatifs à sa délégation notamment les projets de délibération DDCT 47 et DDCT 31.

Pas d?intervention.

V?ux et amendements :

1 amendement, 1 v?u rattaché et 11 v?ux non-rattachés ont été déposés.

Pas d?intervention.

Séance levée à 17 heures 40.

Prochaine Commission le lundi 3 juin 2019 à 17 heures.